Mises à jour

Dernière mise à jour du Codex effectuée ce 20 avril.
_________________

Mise à jour le 3 mai 1456 (ajout des modifications du 25 avril 1456).
_________________

Mise à jour le 12 mai (modification du texte régissant la charge de Prévôt)
_________________

Mise à jour le 23 mai. (loi sur le cumul des mandats)
_________________

Mise à jour le 23 juin (décret sur les HF et modification du Texte Fondateur du Barreau Ducal)
_________________

Mise à jour du Codex ce 13 juillet 1456
(modification du Décret sur l'Intendant aux Finances)
_________________

jtm
~Présidente Comité des Fêtes du BA~
~Douanière et Civile Volontaire pour Murat~Officier et Membre du Conseil de l'Ordre du Mérite du B.-A.~

Deux mises à jour corolaires 8 août 1456 :

- livre V : de l'armée et de la douane - "Article 6 : Des groupes armés, corps d'armée ou lance
Alinéa a : De la formation et du passage des groupes armés en Bourbonnais-Auvergne"

- statuts de la noblesse : "Article 5: Du droit de lever un corps d'arme ou une lance"

_________________

jtm
~Présidente Comité des Fêtes du BA~
~Douanière et Civile Volontaire pour Murat~Officier et Membre du Conseil de l'Ordre du Mérite du B.-A.~