Duché du Bourbonnais-Auvergne

Grand du Duché Age : 28 Inscrit le : 03 Sep 2006 Messages : 3039 Niveau: 3

Charte du Barreau ducal du Bourbonnais Auvergne

Nous, Martymcfly de Montfort-Balmyr, Duc du Bourbonnais Auvergne, de part les pouvoirs à nous octroyés ;
Considérant que l’exercice en nos terres d’une bonne justice requiert au bénéfice de tout justiciable l’assistance d’hommes de lois ;
Considérant que tel office n’est à ce jour pas en mesure d’être satisfait ;
Instituons en nos terres l’ordre du Barreau ducal des avocats du Bourbonnais Auvergne, afin qu’il soit par ses membres satisfait à l’octroie, sous notre autorité, d’une justice bonne et équitable, compréhensible par tout homme ou femme levant ou couchant en notre domaine.

TITRE PRELIMINAIRE : DU BARREAU DUCAL DU BOURBONNAIS AUVERGNE

Art 1 : le Barreau Ducal regroupe les avocats bourbo-auvergnats.
Il est l’ordre officiel des avocats du duché du Bourbonnais Auvergne.
Il est reconnu par le Duc.

Art 2 : Le Barreau Ducal a pour objet de prêter le concours de ses membres, les avocats, à tout individu estant en justice, dès que ceux-ci en font la demande.

Art 3 : les avocats du Barreau Ducal sont admis à apporter leur concours juridique aux personnes attraites devant la justice du Bourbonnais Auvergne au même titre que les membres des ordres royaux et des ordres ducaux reconnus et autorisés par décrêt.

TITRE I : DU BATONNIER

Art 4 : le bâtonnier est à la tête du Barreau Ducal. Il est obligatoirement avocat.

Art 4-1: la candidature au poste de bâtonnier est présentée au Conseil Ducal qui le désigne après un vote à huis clos.

Art 5 : le bâtonnier veille au respect par chaque membre de l’ordre de la Charte constitutive du Barreau Ducal, ainsi que de tout autre texte à usage interne.

Art 6 : le bâtonnier est admis à prendre des sanctions administratives, telle l’interdiction temporaire d’exercice, à l’encontre des avocats ne respectant pas la présente Charte ou tout autre texte à usage interne.

Art 7 : le bâtonnier est admis à demander l’exclusion d’un avocat de l’ordre auprès du Conseil Disciplinaire du Barreau Ducal.

Art 7-1 : le Conseil Disciplinaire du Barreau Ducal se compose du juge, procureur, prévost des maréchaux, bâtonnier en exercice, ainsi que d’un avocat choisi par le membre du Barreau Ducal mis en cause lorsqu’il est réuni à l’occasion d’une radiation.
En cas de réunion courante, le Conseil Disciplinaire du Barreau Ducal se compose du procureur, prévost des maréchaux, bâtonnier en exercice, ainsi que d’un membre du Barreau Ducal, volontaire.

Art 8 : le bâtonnier est admis à proposer au conseil ducal tout texte jugé par lui utile au fonctionnement de l’ordre. Ces textes ne peuvent être qu’à usage interne, et ne sont en aucun cas opposables aux tiers.

Art 8-1 : les textes à usage interne du Barreau Ducal sont soumis à l’avis du Conseil Ducal, qui peut les amender avant leur mise en œuvre. En cas de silence gardé par le Conseil Ducal pendant plus d’un mois, le texte est réputé validé.

Art 8-2 : les textes à usages interne du Barreau Ducal sont applicables de plein droit dès leur validation par le Conseil Ducal.

TITRE II : DE L’ADMISSION AU BARREAU

Art 9 : le bâtonnier reçoit les candidatures d’entrée au Barreau Ducal. Il juge seul de l’opportunité d’admettre un candidat au sein du Barreau, après avoir recueilli l’avis du Conseil Disciplinaire.

Art 10 : le candidat doit impérativement faire la preuve de ses compétences en matière judiciaire. Le bâtonnier déterminera la teneur de cette preuve selon une exigence identique pour chaque candidat.

Art 11 : le candidat admis au Barreau Ducal doit prêter les serments suivants :

« Nous, XXX, jurons solennellement d’apporter aide et assistance dans la compréhension de la loi et la défense de ses droits en justice à quiconque en fera la demande, quel qu’il soit ;
Jurons solennellement d’exercer notre charge avec honneur, probité, et en toute équité. »

En conséquence de quoi il sera inscrit au Barreau Ducal, admis à porter le titre d’avocat, et soumis à tous les devoirs qui s’attachent à cette charge.

TITRE III : DE L’EXERCICE DE LA CHARGE D’AVOCAT

Chapitre I : de l’exercice courant

Art 12 : l’avocat peut être appelé par n’importe quel justiciable de n’importe quelle contrée confronté à la justice du duché du Bourbonnais Auvergne.

Art 13 : l’avocat peut refuser d’assister un justiciable qui lui en fait la demande. Si, suite à ce refus, ledit justiciable se trouve sans assistance, le juge, sur l’avis du bâtonnier, commet d’office un des avocats inscrits au Barreau Ducal.

Art 14 : l’avocat commis d’office ne peut refuser son assistance au justiciable au service duquel il est désigné.

Chapitre II : de l’exercice défaillant

Art 15 : l’avocat ne mettant pas tout en œuvre pour satisfaire à l’assistance du justiciable qu’il représente s’expose à des sanctions disciplinaires, telle l’interdiction temporaire d’exercice, prises par le bâtonnier.

Art 16 : l’avocat sanctionné à droit à la motivation de sa sanction par le bâtonnier.

Art 17 : le bâtonnier détermine à sa discrétion la sanction de l’avocat fautif, à l’exclusion de la radiation.

TITRE IV : DE LA CESSATION D’EXERCICE DE LA CHARGE D’AVOCAT

Art 18 : l’avocat peut démissionner de sa charge auprès du bâtonnier. Il doit pour cela respecter un préavis de deux semaines.

Art 19 : l’avocat peut être radié du Barreau Ducal en cas de manquement au serment des avocats.

Art 20 : la radiation du Barreau Ducal nécessite la convocation du Conseil Disciplinaire du Barreau Ducal, composé tel qu’établi par l’article 7-1 de la même Charte.

Publié le 25 mars 1456

Modifié le 21 juin 1456
_________________