Divers Décrets

Theodule · Crieur public Nombre de messages: 242 Date d'inscription: 09/12/2007 Niveau: 2

Divers Décrets
Mise à jour: le 23 du moy de juin 1456

Décret "Compagnie du Levant" (du 7 décembre 1454)

Citation:

Considérant le caractère menaçant des courriers reçus,
Considérant que la Compagnie du Levant ne dispose d'aucune accréditation ni aucun statut lui ouvrant droit à juger ou condamner la politique interne du Bourbonnais-Auvergne,
Considérant que le Bourbonnais Auvergne est souverain en ses terres et ne doit des comptes qu'à la couronne de France et à ses institutions,
Considérant enfin que les lois du Bourbonnais Auvergne sont valables pour tous en ses terres.

Nous, Conseil du Bourbonnais Auvergne, déclarons ce jour officiellement la Compagnie du Levant et ses membres comme étant persona non grata en nos terres. Ainsi toute intrusion d'un membre déclaré de ladite compagnie se verra sanctionnée d'emprisonnement immédiat et toute attaque contre le Duché du Bourbonnais Auvergne ou ses villages sera très sévèrement sanctionnée, par la justice et par les armes.

Pour le Duc, pour le Conseil, fait le 7 eme jour du mois de décembre de l'an 1454 par Barbu Duc du Bourbonnais-Auvergne en place de Clermont.

Décret "Relatif aux étudiants étrangers étudiant en Bourbonnais auvergne" (du 2 février 1456)

Citation:

Article 1 : Les étudiants étrangers au duché du B.A. doivent se présenter auprès du recteur, et après éventuel accord, pourront suivre les cours parmi ceux libres d'accès. La liste des cours libres d'accès sera affichée chaque semaine par le recteur. Par défaut tout cours militaire sera considéré comme réservé aux habitants du duché du B.A. et ne sera de ce fait pas accessible aux étrangers.
Une dérogation pourra être fournie par le recteur pour suivre un cours non libre d'accès.

Article 2 : Tout étudiant se mettant en faute vis-à-vis du précédent article se verra prévenu par le recteur à la première incartade. A toute nouvelle incartade, il pourra, à la demande du recteur, être poursuivi pour Trouble à l’Ordre Public (TOP) - l’amende initiale pourra être de 20 écus, incrémentés de 20 écus pour chaque nouvelle faute

Décret "Du Voyage des ambassadeurs dans leur duché d'affectation" (du 22 janvier 1456)

Citation:

Article 1:

De la définition des voyages diplomatiques.

La voyage d'un ambassadeur dans son duché d'affectation ne doit pas estre considéré comme un voyage d'agrément. Il ne consiste pas uniquement dans la visite de la Gargote ou de les halles des villages dudit duché. Mais bien en un voyage physique de l'ambassadeur. Il sera aussi souhaitable que l'ambassadeur rencontre en taverne ou sur la halle son homologue voire le Chambellan du duché d'affectation.

Article 2

Du cadre des voyages et de leur déroulement.

Il est convenu que durant un tel voyage, l'ambassadeur auvergnat doit faire le tour complet du Duché dans lequel il se rend. Un jour dans chaque ville au minimum. Il devra faire un tour sur la halle d'icelle, et se rendre en taverne. Sa signature devra comporter qu'il est du Bourbonnais Auvergne, afin de faire connaistre icelui.

Article 3

Du dédommagement des ambassadeurs.

Le dédommagement des ambassadeurs sera fixé à 20 écus par jour de voyage effectif. Chaque Comté/Duché aura son dédommagement de tarifé par avance pour un tour complet. S'ils restent deux jours dans la même ville, ils peuvent donc occuper un emploi, et ne seront pas rémunérés pour le jour travaillé.

Article 4

Des conditions du dédommagement.

Le chambellan disposera en début de mandat d'un budjet fixé par le conseil pour le dédommagement des voyages, qui pourra être augmenté de rallonges exceptionnelles allouées par le conseil sur demande du Chambellan.
Ce dédommagement des jours de voyage est soumis à certaines conditions. En effet, chaque jour, l'ambassadeur devra établir un rapport sur la ville dans laquelle il vient de passer une journée. Avis des habitants sur le Bourbonnais Auvergne, promotion de nostre duché. De plus, il devra établir un rapport plus détaillé à son retour parmi nous, et proposer des améliorations sur les relations diplomatiques. Un tel voyage peut estre l'occasion d'un évènement organisé entre les deux duchés.

Article 5

Des actes spécifiques.

Il sera bien entendu possible de profiter de ce déplacement dans le duché d'affectation pour engager la procédure de signature d'un traité d'entente, ou en proposer l'idée. De même, profiter de son arrivée dans le duché pour faire organiser une réception ou des jeux en son honneur.

Article 6

Du commerce

Sur demande du CAC, il sera possible pour l'ambassadeur voyageur de conclure des contrats ou établir un échange commerciel avec le duché d'affectation. Le CAC décidera avec l'accord de l'ambassadeur d'une enveloppe ouverte ou d'un mandat précis à mettre en place.

Décret "De la reconnaissance de l'Université de Belrupt" (du 05 mai 1457)

Citation:

Oyez ! Oyez !

Qu'il soit su par tous que le Conseil ducal a choisi d'accorder la reconnaissance du Duché du Bourbonnais-Auvergne à l'Université de Belrupt. Cette décision a été prise suite à un vote du Conseil ducal.

Exprimés : 10
Abstention : 2

Pour : 9
Contre : 1

Fait à Clermont le 5 mai 1457

Pour le Duc Lanfeust86 et son conseil
Martymcfly de Montfort-Balmyr, Porte-Parole du Bourbonnais-Auvergne