Livre des textes des agents&groupe ducaux/noble/conseil

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Charte des Conseillers Ducaux

Le Conseiller Ducal est élu par le peuple pour mener à bien sa mission au service du Duché. Le Conseiller Ducal s'engage en étant conscient que le poste qui lui est confié exige sens des responsabilités, compétences et disponibilité.
De par ce fait, chaque Conseiller se doit de respecter les articles suivants qui constituent la charte de bonne conduite du Conseil Ducal.

Préambule: La présente charte vaut acceptation des Conseillers, dès l'entrée en fonction (accès au Conseil), et ce jusqu'à la fin de leur mandat. Ils doivent y apposer la mention " Moi, _____, atteste sur l'honneur avoir pris connaissance de la Charte Intérieure du Conseil du Bourbonnais Auvergne, et m'engage à la respecter".

Cette charte doit être signée dans les 48h qui suivent la prise de fonction. (accès au conseil)
sous peine de destitution sans avis préalable.

I. De la bienséance :

Article 1 : Le Conseiller, de par son statut et sa position dans la société, doit toujours s'exprimer avec courtoisie et dans un langage correct. Il doit bannir toute forme d'agressivité, que ce soit vis à vis du peuple ou vis à vis de ses collaborateurs.

Article 2 : Le Conseiller ne doit pas utiliser sa position au sein du Conseil pour servir ses intérêts propres ou ceux de ses proches.

Article 3 : Les menaces et tentatives de pression d'un conseiller sur un autre, les menaces pour déstabiliser le conseil devront être sanctionnées.

II. Des responsabilités :

Article 1 : le Conseiller doit être conscient des responsabilités inhérentes à sa charge. En aucun cas il ne peut considérer sa mission avec légèreté et insouciance. Il doit toujours garder à l'esprit qu'il a été élu pour servir le Duché et le peuple.

Article 2 : Le Conseiller est tenu de connaître et maîtriser les compétences liées au poste qu'il occupe. S'il ne les a pas en début de mandat, il s'engage à les acquérir au plus vite en se renseignant par exemple auprès de son prédécesseur, du Duc/ de la Duchesse en activité ou bien en allant lire des ouvrages le concernant à l'université royale.

Article 3 : Le Conseiller doit fournir un travail sérieux permettant d'atteindre les objectifs fixés par le Duc / la Duchesse.

III. De l'assiduité :

Article 1 : Chaque Conseiller est tenu d'être présent de façon régulière et constante au château. Il devra signaler toute absence, autant que faire se peut.

Article 2 : Obligation de participer aux débats du conseil et de procéder aux votes sans retard.

Article 3 : Le Conseiller doit fournir régulièrement un bilan de ses activités visible sur la gargote, ou à défaut au Conseil pour les sujets confidentiels, sous peine de rappel à l’ordre.

IV. De la confidentialité :

Article 1 : Certains sujets délicats peuvent être classés confidentiels. Dès lors le Conseiller ne peut en parler ni publiquement, ni même en privé sauf autorisation préalable du Conseil. Les sujets traités en salle du gouvernement, sont de facto confidentiels.

Article 2 : Aucun Conseiller, quelque soit son alignement religieux, son appartenance à un groupe, ne peut dévoiler d’informations pouvant compromettre la sûreté du Duché ou lui être dommageable. En cas de démission ou de révocation, cette clause reste valable durant quinze jours.

Article 3 : Toutes discussions, affichages ou débats, vus ou entendus dans l’une des quelconques chambres confidentielles à disposition des conseillers, sont réputés de facto être confidentiels, même si ils/elles ont paru publiquement par ailleurs. (parution hors duché ou sur forum secondaire).

V. Du non respect de la présente Charte et des sanctions :

Article 1 : Tout manquement à la présente Charte pour les alinéas I –II et III, pourra se voir sanctionné par un rappel à l’ordre solennel du Conseil. Le Conseiller en défaut par rapport à la Charte devra se conformer au rappel à l’ordre, à défaut il pourra se voir relevé de ses fonctions au sein du Conseil Ducal, pour une durée déterminée de 7 jours (exclusion des salles de discussions voir perte totale des accès).
Pouvant aller jusqu’à son exclusion si persistance.
Dans ce cas l’application de la majorité simple est retenue, correspondant à la moitié des votes exprimés plus un, sachant que les votes sans opinion seront considérés comme exprimés et négatifs.

Article 2 : Les manquements de l’alinéa IV relatif à la confidentialité, y compris une démission ou une absence sans motif, les crimes et délits relèvent du droit commun et des peines qui y sont associées. Le Conseiller accusé dans ce cadre pourra être exclu du Conseil.
En cas de faits graves avérés, qui relèvent d'une inculpation de haute trahison, la suspension immédiate peut être décidée par le Duc. Cette décision, pour être valable, devra être contresignée par le Juge et au moins deux autres Conseillers. Un vote formel devra entériner cette décision dans les 24 heures.
Dans ce cas la majorité à atteindre est égale au deux tiers des conseillers réputés présents sans que ce nombre ne puisse être inférieur à 5 voix.
Au cas ou la majorité des 5 voix ne serait pas atteinte, le vote serait considéré comme nul.

Article 3 : Les procédures des articles 1 et 2 de l’alinéa V sont soumises au vote du Conseil. Le Conseil devra statuer sur des faits prouvés qui remettraient en cause l’adhésion d’un membre du Conseil, en vertu de cette charte et du droit commun.
La question doit être posée clairement. La durée du vote doit être au minimum de 24 heures, sauf si la totalité des conseillers présents s'est exprimée. La durée de vote ne peut excéder 48 heures.
Les résultats des votes devront être affichés publiquement.

Charte remanié et corrigé le XIIème jour du mois de janvier de l'an de grâce MCDLVII par le conseil en poste.
Annule et remplace la précédente charte

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Serment de la Prévôté

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SERMENT DE LOYAUTE
Moi, ___________________, je jure solennellement de toujours servir ma patrie qu'elle soit auvergnate ou bourbonnaise, de me dévouer pour le Duché de toutes mes forces sacrifiant, si nécessaire, ma vie pour sa défense.
Je jure de servir fidèlement, loyalement, et de bonne foi le Bourbon-Auvergne, par le biais de la Prévôté.
Je jure de respecter la hiérarchie et d'obéir aux ordres donnés par mes supérieurs.
Je jure de ne pas quitter mon village sans avoir reçu l'accord écrit du Prévôt.

SERMENT DU SECRET

Moi,___________________, je jure solennellement que je ne révélerai ni ne divulguerai, publiquement ou en privé, par oral ou par écrit, les informations, classées confidentielles et considérées comme mettant en péril le duché, dont j'aurais connaissance du fait de mes fonctions sauf en avoir reçu l'ordre du Duc en exercice, ou d'en avoir injonction du Juge.

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De la noblesse du Bourbonnais Auvergne

Article 1: Des accès à la Chambre des Nobles

Sont membres de plein droit les porteurs d'un titre de noblesse parmi les suivants (Duc, Comte, Vicomte, Baron, héritiers, seigneurs et Dames) et propriétaires d'un ou plusieurs fiefs du Bourbonnais Auvergne.

Sur acceptation de la Chambre des Nobles, le Héraut de la Marche du Bourbonnais Auvergne et son poursuivant d'armes peuvent avoir accès à celle-ci.

Article 2: Du rôle de la Chambre des Nobles

La Chambre des Nobles est une instance consultative au service du Conseil Ducal. La participation des nobles à celle-ci est un moyen d’apporter aide et conseil au Duc, comme l’allégeance l’impose.

La Chambre des Nobles a un pouvoir décisionnaire concernant le Panthéon Ducal du Bourbonnais Auvergne, dont les modalités sont fixées par la « Charte du Panthéon ».

La Chambre des Nobles peut émettre des propositions au Conseil Ducal, débattre librement des sujets qui l’intéresse ainsi que donner son avis sur des problématiques posées par le Conseil.

Article 3: Des droits de vote

Tout membre de la Chambre des Nobles a droit de vote sur les décisions que la Chambre est amenée à prendre sauf les héritiers, les seigneurs et les dames.

Article 4: Des modalités de vote

Tout vote doit se tenir à main levée.

Article 5: Du droit de lever un corps d'arme ou une lance

Peut lever un et un seul corps d'arme ou lance tout membre de la Chambre des Nobles, résidant en Bourbonnais-Auvergne et répondant à l'ensemble des conditions ci-après:

- Avoir fait une déclaration écrite, adressée au Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne par l'intermédiaire du Porte-parole, prévôt ou Duc.
La déclaration sera conforme au texte V.A.6.a

- Présenter un corps d'arme ou lance par fief en tout et pour tout. Les membres du corps d’arme ou lance ne doivent pas avoir été condamnés pour Trahison ou Haute Trahison par la Justice du Bourbonnais-Auvergne.

Est entendu par fief toute terre du Bourbonnais Auvergne dûment enregistrée en la Hérauderie et érigée en Seigneurie issue du mérite, Seigneurie de mérite, Baronnie, Vicomté, Comté, Duché.
Notons que les seigneuries issue du mérite devront, au préalable, faire faire une lettre de la part de leur suzerain au prévôt. Celle-ci aura pour but de confirmer la responsabilité qu'a le suzerain envers son vassal, indiquant donc qu'il sera également soumis à un procès si faute du vassal il y a.

Toute personne ne répondant pas aux critères requis est soumise à la décision du Conseil Ducal quant à son acceptation au corps d’arme ou à la lance. La demande doit en être faite par le Noble résidant qui lève le corps d’arme.

Tout corps d'arme ou lance ainsi créé pourra être convoqué par le Duc du Bourbonnais Auvergne pour défendre le Duché ou sa personne.

Le Conseil Ducal se réserve le droit de demander la dissolution immédiate d'un corps d'arme ou lance constitué comme indiqué au présent article.

La rétribution éventuelle des membres du corps d’arme ou lance incombe au Noble résidant qui l’a levé, et ce dernier en demeure responsable. Un dédommagement pécunier sera alloué si le corps d'arme ou lance sert pour la défense du Bourbonnais Auvergne.

En cas de non respect des clauses du présent article, le contrevenant s'expose à une injonction de dissolution immédiate du corps d'arme ou lance, d'une accusation pour trahison et d'une procédure de déchéance de ses titres et fiefs afférents en Bourbonnais Auvergne(De la noblesse du Bourbonnais Auvergne)

Mativa · Connaisseur Nombre de messages: 606 Date d'inscription: 10/11/2007

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Troupes d'élites de la COBA : "Les Terribles"

En l’honneur du duc de Roanne, et dans l’intérêt du duché en matière de défense efficace, je vous présente ce jour « les terribles » : un groupe de soldats d’élites pouvant être rapidement mobilisé pour agir partout en B.A. ou à l’extérieur.

Jusqu’à 3 soldats par garnison (si possible avec un noble Allopass parmi eux) pourront faire partie de ce groupe d’élite. Ils seront recommandés par le sergent-chef pour leur sérieux et leur comportement apolitique et loyal au duc et au duché.

Les privilèges du soldat d’élite

a. Il se voit nourri à la viande pour atteindre au plus vite 201 Points de Force si ce n’est déjà fait

b. Il est équipé d’une épée et d’un bouclier de rechange en plus du bouclier et de l’épée équipés.

c. Il a dans son inventaire de la nourriture à n’utiliser qu’en cas de mission

d. Il reçoit un supplément de salaire de 2 écus par jour

e. Il peut afficher sur sa bannière qu’il est soldat en tout temps.

Les devoirs et contraintes du soldat d’élite

a. Il ne peut prétendre à aucun poste de responsabilité (Maire, conseiller ducal …) car devant être disponible en 24 H ou moins

b. Il ne peut accéder au grade d’officier (rang maximum dans l’armée : Brigadier) ou être sur une liste ducale (même en position non éligible)

c. Il se doit de rester dans sa ville d’attache (sauf pour se rendre dans une autre ville après aval de l’EM ou sous proposition de l’EM).

d. Il s’engage à rester au moins 4 mois dans ce corps d’élite. (Du fait de l’investissement du duché et de l’EM dans le soldat, tout départ préalable entrainerait une poursuite pour trahison avec une amende pouvant atteindre le nombre de jours restant pour couvrir les 4 mois * 2 auxquels on ajoute l'investissement du duché en viandes)

e. Il ne poste aucun commentaire politique en gargote ou sur les halles. Il est recommandé au soldat d’élite de poster sur les RP pour montrer l’importance de ce corps dans la COBA, mais il ne doit pas commenter ou critiquer la politique ducale ou durant les élections.

f. Tout manquement à son devoir entraînera pour le soldat des sanctions pouvant aller de l’arrêt du salaire pour une durée déterminée jusqu'à la radiation incluant cours martiale selon la gravité de l’acte commis.

f. Tout pain et équipement gracieusement fourni par le duché devra être rendu lorsque le soldat quittera ce corps d'élite

Décision prise par le Conseil par 10 voix pour et 2 contre.
Fait à Clermont le 24ème jour de février de l'an de grâce 1456
Pour et au nom de Thibault-Xavier de Ludgares dict Tixlu et son Conseil,
Mativa de Maltaverne, Porte-Parole du Bourbonnais-.Auvergne

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**Martymcfly**

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Adjoint du Prévôt du Bourbonnais-Auvergne

Article I. De la nomination

Le Prévôt du Bourbonnais-Auvergne nomme un ou plusieurs Adjoints parmi les Maréchaux, les Douaniers ou les anciens Maréchaux, ou anciens Douaniers, avec l'aval du Conseil.
La compétence reconnue par ses pairs, la disponibilité et le sérieux sont les qualités que le Prévôt du Bourbonnais-Auvergne recherchera dans la nomination de son (ses) Adjoint(s).
Il doit renouveler son serment au duché.
Il est nommé pour une durée indéterminée.

Article II. Du Rôle de l'Adjoint du Prévôt du Bourbonnais-Auvergne

L'adjoint du Prévôt du Bourbonnais-Auvergne est au service du Prévôt du Bourbonnais-Auvergne.
A ce titre il assiste le Prévôt du Bourbonnais-Auvergne dans ses tâches, et en particulier pour:
- le recrutement des Maréchaux et Douaniers
- la gestion du planning des Maréchaux et Douaniers
- la coordination des dossiers de plaintes instruits par les Maréchaux et les Douaniers
- l'organisation générale du service des Maréchaux et des Douanes
- la surveillance de la légalité des groupes armés présents en Bourbonnais-Auvergne

Dans le cadre régulier de ses fonctions, l'Adjoint peut, de sa propre initiative, donner des directives afin de renforcer :
- la vigilance générale en fonction du contexte économique ou militaire
- la surveillance d'individus suspects

Concernant la légalité des groupes armés, il a autorité pour adresser, comme tout Douanier ou Maréchal, injonction de dissolution dans les 24h d'un groupe non autorisé. Dans le cas ou le groupe armé concerné n'obtempère pas, l'adjoint veille à la constitution d'un dossier de plainte qu'il transmet au procureur.

L'un des Adjoints du Prévôt du Bourbonnais-Auvergne peut être désigné comme référent dans le cadre de la procédure dite "Réforme sur le brigandage".

Article III. De la démission

L'Adjoint peut, à tout moment démissionner de son poste après en avoir averti le Prévôt du Bourbonnais-Auvergne.
Le Prévôt du Bourbonnais-Auvergne peut destituer un Adjoint, avec l'accord du Conseil.
L'Adjoint, s'il démissionne de son poste de Maréchal ou de Douanier, quitte son poste d'Adjoint de facto.
En cas d'inculpation pour trahison, ou haute trahison, l'Adjoint est suspendu de ses fonctions jusqu'à la fin de son procès. S'il est reconnu coupable et qu'il est condamné pour l'un de ces motifs, l'Adjoint est exclu du service de la Maréchaussée et de la Douane, et en conséquence il est déchu de sa charge d'Adjoint.

Fait à Clermont le 12 mai 1456

Pour le Duc Sallaberry et son conseil
Martymcfly de Montfort-Balmyr, Porte-Parole du Bourbonnais-Auvergne

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