Mises à jour

CeNedra · Crieur public Nombre de messages: 177 Date d'inscription: 14/04/2007 Niveau: 1

Dernière mise à jour du Codex effectuée ce 20 avril.

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**Martymcfly**

Mise à jour le 3 mai 1456 (ajout des modifications du 25 avril 1456).

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**Martymcfly**

Mise à jour le 12 mai (modification du texte régissant la charge de Prévôt)

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**Martymcfly**

Mise à jour le 23 mai. (loi sur le cumul des mandats)

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**Martymcfly**

Mise à jour le 23 juin (décret sur les HF et modification du Texte Fondateur du Barreau Ducal)

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**Clothilde de St-Nicolas**

Mise à jour du Codex ce 13 juillet 1456
(modification du Décret sur l'Intendant aux Finances)

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~ Présidente du Comité des Fêtes du BA ~ ~~Bourgmestre de Murat ~~
~ Secrétaire Ducale, Maréchale de Murat ~
~ Officier de l'Ordre du Mérite du B.-A.~

**Clothilde de St-Nicolas**

Deux mises à jour corolaires 8 août 1456 :

- livre V : de l'armée et de la douane - "Article 6 : Des groupes armés, corps d'armée ou lance
Alinéa a : De la formation et du passage des groupes armés en Bourbonnais-Auvergne"

- statuts de la noblesse : "Article 5: Du droit de lever un corps d'arme ou une lance"

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~ Présidente du Comité des Fêtes du BA ~ ~~Bourgmestre de Murat ~~
~ Secrétaire Ducale, Maréchale de Murat ~
~ Officier de l'Ordre du Mérite du B.-A.~

**Ninjaturtel**

Normalement, toute les mises a jour ont été effectué.

Vous pouvez voir pour l'instant un [ARC] devant le titre de certain sujet.
Ça veut dire qu'il vont être archivé dans une autre salle. Ça fera un peu de ménage ici et on séparera les lois & décrets qui existent et elle qui n'existent plus.

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**Fabien74**

MAJ effectuées depuis 3 ou 4 mandats, rien ne manque Mr.Red

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Commissaire aux mines et aux grands travaux

**Fabien74**

14 juin 1457:
Refonte de la mise en page du Codex, fastidieux mais tellement plus beau et pratique! Mr.Red

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Commissaire aux mines et aux grands travaux

**Beths**

Dites c'est possible de mettre à jour les décrets, et notamment celui sur la "Détermination de Salaires" ? Il a été modifié en 1456 ... avec notamment un salaire minimal a 14 écus et non plus 15
Et par la même occasion, de vérifier si éventuellement d'autres mises à jour auraient été oubliées ... cet affichage est public et accessible à tous les habitants du BA qui, je le rappelle, "nul n'est censé ignorer la loi".
Merci

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**lanfeust86**

Bonjour, voilà ce qu'on peut lire à la suite de ce décret :

Citation:
Publié le 24 août 1455
modifié le 15 février 1456
montant du salaire minier modifié le 22 février et confirmé le 3 mars 1456.
modifié le 25 avril 1456
modifié le VIIIème jour de novembre de l'an de grasce MCDLVI.

Donc dernière modif en novembre 1456. Et le décret dit bien salaire à 14 écus et 19 écus pour 13 points. Donc pour moi il est à jour.

Normalement j'ai tout mis à jour mais j'ai pu oublier des choses.

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**Beths**

Je suis persuadé d'avoir lu 15 au lieu de 14 écus hier ... je dois fatiguer .......

Merci Lanfeust, et désolée d'avoir dérangé.

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**Perceval21** · Mise à jour le 26/07/57 _________________ (\__/) (='.'=) ('')_('')

Mise à jour le 26/07/57

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**Agwalenn**

Mise a jour faite le 31/08/1457 (Assignation à résidence)