[ARC]Dialogue avec le conseil juridique

**azdrine**

Merci pour tous les bnourbonnais Razz

Pour la publication des livres, a quelle rythme vont ils se faire ? Tous en quelques jours, un livre par semaine ?
J'imagine qu'ils forment un tout cohérent. Que se passera t il en cas de litige si il y a contradiction ou vide juridique entre le nouveau et l'ancien codex ?

Serait il possible que les livres, une fois approuvés par le conseil dans leur version finale, soit donnés en lecture quelques jours avant leur publication afin que la maréchaussée puisse s'en impregner dans le soucis de savoir ce qui a changé, et plus généralement de savoirou et quoi chercher en cas de problemes.

(désolé pour la grande phrase) ^^

Et juste une idée comme cela, y aura t il quelqu'un qui aidera la maréchaussée à la comprehension du nouveau codex ?

Invité

Je viens d'avoir confirmation

Les livres seront mis en applications petit a petit les hommes de lois auront le temps de bien les assimiler Wink

J'ai posté dans votre bureau de police si vous avez des doleance à faire passer au conseil pour vos craintes ou les modifiactions que vous souheterez avoir

**lydwine**

Après avoir parcouru couloirs , escaliers et salles, Lydwine arriva dans l'aile , section justice et se présenta à Dame Gypsie :
Bonjour Dame Gypsie , je tenais à me déplacer pour vous féliciter pour votre bel agencement du corpus .. Very Happy

si vous le permettez, je vais , sous peu , en indiquer l'ordonnancement à la maréechaussée
Merci à vous encore

_________________
Sentinelle
ex-Adjoint -prévôt
ex-lieutenant de police de Bourbon (5 mois)

**Gypsie**

Bonjour Dame lydwine,

Mais de rien ; vous avez ma permission pour la maréchaussée. Merci à vous Wink

_________________

dartaignan

Dartaignan se présenta timidement devant le conseil juridique et attendit qu'on lui permette de parler ; puis il s'exprima :

Bonjour,

je me pose une question concernant la récidive des cas d'esclavagisme ; en effet, il est écrit dans les textes de lois :

Livre III : Du Code Pénal

Citation:

Titre A : Des Principes généraux
Article 2 : De la récidive
Est appelée récidive le fait de commettre à nouveau un acte délictueux pour lequel on a déjà été condamné.
Un Juge amené à rendre son verdict sur un cas de récidive avérée peut prononcer des peines plus lourdes que celles normalement prévues par la loi ; il devra néanmoins s'en justifier dans le verdict, et bien s'assurer du strict respect de la Charte des Juges.

Citation:

Titre B : Des délits et crimes
Article 1 : de l'esclavagisme
Toute embauche en-dessous des salaires minimum légaux sera considérée comme de l'esclavagisme. Ce délit est puni par des peines allant de la simple amende à l'emprisonnement, pour les cas de récidives.

Je donc voudrais savoir en quoi consiste la poursuite pour récidive, quelle peut être la raison invoquée pour un éventuel procès ?
Car jusqu'à présent, à la maréchaussée, j'ai vu le topic concernant les victimes d'esclavagisme, mais pas concernant les responsables ...
Donc les condamnations pour récidive sont uniquement appliquées aux victimes ?!

Je pensais créer un topic "Responsables d'affaires d'esclavagisme", afin que ces personnes soient également punies ... mais je ne vois pas de texte de loi permettant de créer ce topic ...

Merci de bien vouloir m'éclairer un peu sur ce sujet, j'espère avoir été assez clair.

Dartaignan attendit que les membres du conseil juridique veuillent bien lui répondre.

_________________
Dartaignan

Maréchal de Police de Montluçon
ex-douanier de Montluçon

unan

Unan passait par là por rechercher quelques détails, quand ilentendit sieur poser une question. Il s'approcha de lui.

Excusez moi messire , permette que je vous éclaire quelque peux. Voici deux articles que vous ne semblez pas avoir vus.

Citation:

LIVRE IV Titre A Article 6 : du registre des victimes d'esclavagisme

Tout procès d'esclavagisme donnant lieu a un verdict de culpabilité ou toute conciliation menée pour rembourser une victime verra le nom de la victime enregistré dans un registre afin de permettre un meilleur suivi des procès pour esclavagisme.
Ledit fichier sera conservé dans les bureaux du Prévôt des Maréchaux et ne pourra être consulté que par celui-ci, le Procureur, le Juge ou les Maréchaux.

et voila la partie qui parle de la raison de cette liste

Citation:

LIVRE III Titre B Article 1 : de l'esclavagisme
Alinéa b : des victimes d'esclavagisme
Toute personne victime d'esclavagisme est enregistrée dans un registre à la prévôté. Si elle se retrouverait de nouveau impliquée dans un cas d'esclavagisme, elle ne pourrait plus porter plainte contre l'accusé, car ne pouvant plus prétendre ignorer le salaire minimum au moment où elle a accepté l'embauche, ni prétendre à se faire rembourser. La conciliation n'aurait alors lieu qu'entre la mairie et le contrevenant.
Au bout de la troisième embauche pour une même victime, un procès sera lancé contre celle-ci pour trouble à l'ordre public.

J'espère que cela vous aide. De plus, les procès sont acrhivés et donc les coupables d'exclavagismes notés.

Unan attendit un peu pour voir si le sieur avait d'autres question.