procès opposant 2009-09-07, Damoisellefrenegonde au ba

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Citation:

Dames, Messires, moi, Juge du Bourbonnais-Auvergne en ma personne Silec de Joncheray, rend à présent verdict dans cette affaire opposant dame Damoisellefrenegonde accusée de trouble à l’ordre public au duché du Bourbonnais-Auvergne.

Au vu de l’acte d’accusation

A l’écoute des diverses plaidoiries de l’accusation, puisque vous n’avez daigné prendre la parole pour vous défendre.

Au vu que ce tribunal considère cette attitude comme outrageante à la cour

Au vu que vous avez fait acte de récidive, et que vous ignorez la justice, celle-ci ne va pas vous oublier.

Au vu que vous avez enfreint les lois du Bourbonnais Auvergne, en conséquence, moi, Silec de Joncheray déclare, selon les pouvoirs qui me sont donné, vous déclarez, vous dame Damoisellefrenegonde coupable de trouble à l’ordre public et vous condamne à une amende de 20 écus pour le Roi, plus une amende de 30 écus pour outrage a magistrat pour le duché assorti d’une peine de prison de 3 jours.

En outre vous condamne aux travaux forcés. Un petit séjour de 10 jours sous terre vous fera le plus grand bien, vous verrez il y fait une douce température et le travail y est agréable.

Un greffier ducal vous contactera afin de vous donner les consignes pour effectuer vostre peine.

Vous aurez alors un délai d'une semaine après que le Greffier vous ai clairement expliqué la procédure. Le délai sera prolongeable si le Greffier l'accepte et si vous en faites la demande.

Jugement rendu par Silec de Joncheray, le 27 septembre de l'an de grâce 1457.

La séance est levée.

Une demande de suivi de la peine à été demandée aux greffier/es

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dossier clos

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