Ajja (décédée)

Crieur public Age : 1 Inscrit le : 14 Nov 2007 Messages : 423 Niveau: 1

Récapitulatif des apparitions de Ajja devant la justice Bourbonnais-auvergnate :

En tant qu'accusé :

- esclavagisme :
- trahison :
- trouble à l'ordre public : 1
- escroquerie :

En tant que témoin :

- esclavagisme :
- trahison :
- trouble à l'ordre public :
- escroquerie :

En tant que victime :

- esclavagisme :
- trahison :
- trouble à l'ordre public :
- escroquerie :

Crieur public Age : 1 Inscrit le : 14 Nov 2007 Messages : 423 Niveau: 1

ACCUSE TROUBLE A L'ORDRE PUBLIC

[ARC]Ajja/Eva34/TOP/Clermont

Eva34, le 19 nov 1455

I Enoncé des parties :

I a) Nom de l'accusé : Dame Ajja
Résident a Clermont (BA) en qualité de paysans
Cultive des légumes
http://www.servimg.com/image_preview.php?i=15&u=11609007

I b) Nom de la victime : Dame Eva34
Résident a Clermont (BA) en qualité d'artisans
cultive le maïs, Tisserand
http://www.servimg.com/image_preview.php?i=16&u=11609007

II Enoncé des faits :

II a) commis par l'accusé :
Dame Ajja lors d'une après midi en taverne à tenue des propos obscènes et déplacés pouvant choqués les plus jeunes d'entre nous.

II b) commis par la ou les victimes :
Propos obscènes

II c) commis par les forces de l'ordre :
J'ai prévenue cette personne mais elle a toujour continuer a le faire (voir preuve 1)
Preuve 1 : http://www.servimg.com/image_preview.php?i=26&u=11609007
Pascale33 et aussi témoin des propos que cette personne tien

III Enoncé de la ou des lois enfreintes par l'accusé :

Livre III : du Code Pénal

Titre D : Du trouble à l'ordre public

Article 4 : Des comportements malséants
Tout harcèlement, insulte, menace ou diffamation proféré à l'encontre d'un citoyen sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

Althiof, le 28 nov 1455

Dossier complet mais à laisser à l'appréciation du proc'. A la base c'est uen chanson mais elle peut choquer plus d'une personne la preuve donc au proc' de voir

Bettym, le 28 nov 1455

Transmis ce jour, le 28 novembre 1455 au Procureur.

Ptitoliv, le 9 déc 1455

Je n'arrive pas à lire la preuve...est-ce normal?

Eva34, le 10 déc 1455

normalement la c'est bon

Ptitoliv, le 17 déc 1455

Très bien merci beaucoup dame Eva, j'ouvre le procès au plus vite

Ptitoliv, le 18 déc 1455

J'ai lancé le procès, mais il semblerait qu'Ajja ne sois plus dans le Duché.

Bettym (procureur), le 2 janv 1456

Au 2 janvier 1456, le suspect est décédé.

Dossier mis en archive.