lucyle*
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|  Sujet: Carpe_diem  Dim 3 Fév - 19:16 | |
| Récapitulatif des apparitions de Carpe_diem devant la justice Bourbonnais-auvergnate :
En tant qu'accusé :
- esclavagisme :
- trahison :
- trouble à l'ordre public :
- escroquerie :
En tant que témoin :
- esclavagisme :
- trahison :
- trouble à l'ordre public :
- escroquerie :
En tant que victime :
- esclavagisme : 1
- trahison :
- trouble à l'ordre public :
- escroquerie : |
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lucyle*
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| | Sujet: Re: Carpe_diem Dim 3 Fév - 19:17 | |
| VICTIME ESCLAVAGISME
[ARC]Giwago/Carpe_diem/EsclaR*1/Thiers/04.11.1455
Beths, le 1er nov 1455
I Enoncés des parties :
a) Fiche de l’accusé : Giwago
http://img387.imageshack.us/img387/1493/profilgiwagojb0.jpg
b) Fiches de la victime : Carpe_diem
http://img387.imageshack.us/img387/8766/profilcarpediemap9.jpg
II Enoncé des faits :
Giwago a embauché Carpe_diem le 22 octobre dernier pour 18 écus et 19 points d'intelligence (P1 et P2).
Une conciliation a été menée par la Maréchale Beths, sans aucun résultat.
Messire Giwago n'a jamais répondu aux trois missives de la Maréchale Beths : une avant acceptation de l'offre le 22 octobre, une après acceptation de l'offre le 22 octobre et une quelque temps après, le 27 octobre.
D'autre part, Dame Carpe_diem a informé la maréchale, qu'en aucun cas Messire Giwago ne l'avait contacté ou avait répondu à ses missives (P3).
Une assignation a résidance a été établie à l'encontre de Messire Giwago
III Pièces et preuves :
P1 : http://img467.imageshack.us/img467/1740/offreillgalebd4.jpg
P2 : http://img106.imageshack.us/img106/1880/offreacceptezy2.jpg
p3 : http://img103.imageshack.us/img103/5299/rponsecarpediem2710qd5.jpg
IV Enoncé de la ou des lois enfreintes par l'accusé :
LIVRE III: Du Code Pénal
Titre B : De l'esclavagisme et de l'escroquerie
Article 2 : De l’esclavagisme
Toute embauche en-dessous des salaires minimum légaux sera considérée comme de l'esclavagisme.
L'esclavagisme est un chef d’inculpation spécifique puni par des peines allant de la simple amende à l'emprisonnement, pour les cas de récidives.
| Citation: |
Decret sur le salaire minimum (du 20/03/1455)
Toute personne proposant du travail agricole pour un salaire inférieur à 15 écus par jour ou du travail pour ouvrier qualifié (13 pts de caractéristiques et plus) à un salaire inférieur à 19 écus par jour sera considérée comme esclavagiste.
Le contrevenant s'expose à un amende de 10*l'ecart entre l'embauche faite et celle autorisé. La récidive est punissable d'une peine de prison ainsi qu'une amende egal a 20*l'ecart entre l'embauche faite et celle autorisé.
Fait en le Château de Clermont en ce 20 mars de l'an de grace 1455. |
(Giwago reconnu coupable d'esclavagisme le 7 octobre)
Bettym, le 2 nov 1455
C'est bon Beths, je transmets le dossier au Procureur.
Ptitoliv, le 6 nov 1455
Acte d'accusation
En ce 4 Novembre de l'an de grâce 1455, Giwago comparait devant le Juge MarcdeChantilly, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, mis en accusation par le Procureur Ptitoliv, requérant pour Carpe_diem.
*Les gardes font entrer le prévenu dans la salle d'audience*
« Sieur Giwago vous comparaissez aujourd’hui ci devant la cour car vous êtes accusé selon le articles 2-titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne d’esclavagisme. »
Rappel de la loi :
LIVRE III: Du Code Pénal
Titre B : De l'esclavagisme et de l'escroquerie
Article 2 : De l’esclavagisme
Toute embauche en-dessous des salaires minimum légaux sera considérée comme de l'esclavagisme.
L'esclavagisme est un chef d’inculpation spécifique puni par des peines allant de la simple amende à l'emprisonnement, pour les cas de récidives.
Decret sur le salaire minimum (du 20/03/1455)
Toute personne proposant du travail agricole pour un salaire inférieur à 15 écus par jour ou du travail pour ouvrier qualifié (13 pts de caractéristiques et plus) à un salaire inférieur à 19 écus par jour sera considérée comme esclavagiste.
Le contrevenant s'expose à un amende de 10*l'ecart entre l'embauche faite et celle autorisé. La récidive est punissable d'une peine de prison ainsi qu'une amende egal a 20*l'ecart entre l'embauche faite et celle autorisé.
Fait en le Château de Clermont en ce 20 mars de l'an de grace 1455..
Voici les preuves fournies par les maréchaux * Le procureur fait parvenir les preuves au juge par l'intermédiaire de l'huissier*
P1 : http://img467.imageshack.us/img467/1740/offreillgalebd4.jpg
P2 : http://img106.imageshack.us/img106/1880/offreacceptezy2.jpg
p3 : http://img103.imageshack.us/img103/5299/rponsecarpediem2710qd5.jpg
"Vous trouverez parmis les preuves l'offre illégale du prévenu ainsi qu'une lettre de la victime disant qu'il n'a eut aucune réponse du prévenu.
Par ailleurs, je tiens à rajouter que le prévenu Giwago a déjà été condamné pour exclavagisme. Il s'agit donc d'une récidive. Témoignerons à cette barre la victime Carpe_diem ainsi que la maréchale Beths."
*Ptitoliv se tourne vers le prévenu*
« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché : http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/index4-Duche-de-Bourbonnais-Auvergne.htm
Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=7&choix=8&m=1
Que suive la plaidoirie du prévenu. »
Première plaidoirie de la défense
Qu'on en finisse au plus vite, condamnez ! Point barre, et dites aux concepteurs du site qu'ils fassent des règles un peu plus lisibles !!! Je n'ai rien de plus à ajouter et n'ajouterais rien de plus...
L'accusation a appelé Beths à la barre
Voici son témoignage :
*Beths se leva pour témoigner*
Messire le Juge,
Messire le Procureur,
Membres de la cour,
Lors de cette journée du 22 octobre dernier, j'ai constaté que Messire Giwago proposait, une nouvelle fois, une offre d'embauche illégale.
Je l'ai aussitôt prévenu de son erreur.
Peut être n'a-t-il pas pris connaissance de mon message? Laissons lui le bénéfice du doute ... Toujours est-il qu'il a embauché Dame Carpe_diem.
De nouveau je l'ai contacté pour lui demander de prendre contact avec Dame Carpe_diem afin de la rembourser.
Point de réponses de Messire Giwago.
5 jours plus tard (temps largement suffisant pour rembourser sa victime), je lui re-expédie une missive, sa victime m'ayant prévenue qu'elle n'avait point de nouvelle de Messire Giwago.
Et de nouveau ... aucune réponse de ce Sieur. Comme s'il se moquait totalement des missives de sa victimes et ceux que la maréchale que je suis peut lui envoyer.
Aujourd'hui il clame que les lois ne sont pas lisibles? Il a pourtant été condamné une fois pour le même motif ... aurait il la mémoire si courte qu'il ne se souvienne pas?
Merci de m'avoir écouté.
*Beths retourna s'asseoir*
Réquisitoire de l'accusation
* Se lève face à la Cour *
Monsieur le Juge,
Le présent accusé ne nie pas avoir embauché à une somme non autorisée par les lois.
Je veux surtout mettre le doigt sur le fait que c'est une récidive. L'accusé ne veut pas comprendre les lois et jouer au plus malin.
Je vous propose donc de donner une amende de 15 écus à l'accusé afin de lui faire comprendre que la justice n'aime pas les récidivistes.
*Le procureur se rasseoit*
Ptitoliv, le 7 nov 1455
Dernière plaidoirie de la défense
Allez, allez, on condamne, on condamne et on n'en parle plus...
Ptitoliv, le 10 nov 1455
Enoncé du verdict
| Citation: | Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Attendu que le prévenu a embauché illégalement carpe_diem.
Attendu que le prévenu est en récidive.
Attendu que le prévenu ne semble pas se rendre compte de la gravité de la situation.
Nous déclarons le sieur Giwago coupable d'esclavagisme et le condamnons à une amende de 20 écus-soit 20* l'écart entre le salaire minimal-conformément à la loi du Bourbonnais Auvergne. Toute récidive sera sanctionnée d'une amende et d'une peine de prison.
justice a été rendue ce Jeudi 8 novembre 1455 par le juge MarcdeChantilly au nom d'Alayn de Viverols, Duc de Bourbonnais Auvergne |
Lucyle*, le 13 déc 1455
| Citation: | | A la date du 13 Décembre 1455, moi, Damoiselle Lucyle*, en ma qualité de Juge d'Application des Peines, après vérifications d'usage, je clos le dossier "Giwago/Carpe_diem/EsclaR*1/Thiers/04.11.1455" afin de le remettre aux archives adéquates. |
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