lucyle*
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|  Sujet: Dolmen  Dim 3 Fév - 14:28 | |
| Récapitulatif des apparitions de Dolmen devant la justice Bourbonnais-auvergnate :
En tant qu'accusé :
- esclavagisme :
- trahison :
- trouble à l'ordre public :
- escroquerie :
En tant que témoin :
- esclavagisme :
- trahison :
- trouble à l'ordre public :
- escroquerie :
En tant que victime :
- esclavagisme :
- trahison :
- trouble à l'ordre public : 1 (sans procés car suspect décédé)
- escroquerie : |
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| | Sujet: Re: Dolmen Dim 3 Fév - 14:28 | |
| VICTIME TROUBLE A L'ORDRE PUBLIC
[ARC] Vampirelo/X/TOPBrig/Nevers-Bourbon/23-07-1455
Zarthas, le 23 juillet 1455
I Enoncé des parties :
a) Nom de l'accusé : Vampirelo
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Vampirelo
b) Nom des victimes : Dolmen, Pilouf et Diabless7
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Dolmen
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Pilouf
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Diabless7
II Enoncé des faits :
a) Commis par l'accusé :
Vampirelo a racketté les accusés le 11/07/1455 à 4h18. Les faits se sont déroulés entre Nevers et Bourbon. (P1 à P3)
b) Commis par la victime :
Les victimes m'ont contacté et une demande de réforme du brigandage a été faite le 19/07/1455 entre 22h30 et 23h00.
c) Commis par le Prévôt des Maréchaux Zarthas :
Ahdouais ainsi que Vampirelo n'y ont jamais répondu pourtant d'après leurs heures de connexion, ils les ont lues. D'où, la réforme ne peut être appliquée. (P4 à P7)
III Preuves :
P1 : http://img521.imageshack.us/img521/7268/brigandageni3.jpg
P2 : http://img503.imageshack.us/img503/9735/screennk0.png
P3 : http://img117.imageshack.us/img117/1850/diablessfa6.jpg
P4 : http://img518.imageshack.us/img518/6686/ahdouaisfj1.jpg
P5 : http://img360.imageshack.us/img360/1910/juliuzqo7.jpg
P6 : http://img366.imageshack.us/img366/2940/mickiwd8.jpg
P7 : http://img262.imageshack.us/img262/999/vampirelobk8.jpg
IV Enoncé de la ou des lois enfreintes par l'accusé :
Livre III : du Code Pénal
Titre C : Du trouble à l'ordre public
| Citation: | Article 1
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.
Article 2 : Du vol et brigandage
Tout vol, acte de brigandage sur les chemins de notre duché ou de cambriolage dans un village est constitutif de trouble à l'ordre public.
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(Transféré)
Gawel2, le 25 sept 1455
st paul de léon bretagne
Bettym, le 2 janvier 1456
Au 2 janvier 1456, le suspect est décédé.
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