Duché du Bourbonnais-Auvergne

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Décrets ducaux

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Abrogation du Titre II "De l'Adjoint du Prévôt BA 06/02/63"

 		1silec317le Mar 15 Déc 2015 - 15:48
jojo4900 Voir le dernier message
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Ancienne réforme brigandage

 		0Ysaoth212le Sam 28 Juin 2014 - 20:01
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impôts ducaux novembre 1461

 		0Ysaoth150le Jeu 19 Juin 2014 - 23:35
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Commission de jugement de la prévôté (abrogation du texte)

 		0Ysaoth189le Dim 22 Déc 2013 - 19:29
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Décret sur les taxes marché(18/03/1461)

 		0Ysaoth156le Lun 25 Nov 2013 - 17:19
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Décret sur les prix réservés (21/7/1460

 		0Ysaoth146le Lun 25 Nov 2013 - 17:16
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Décret CSD

 		0Ysaoth198le Mer 20 Nov 2013 - 14:24
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Décret secrétariat ducal

 		0Ysaoth164le Mer 20 Nov 2013 - 14:19
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décret sur les prix reservés

 		0Ysaoth167le Mer 6 Nov 2013 - 23:58
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Décret ducal des adjoints au prévôt du 12/01/1461

 		0Ysaoth144le Lun 14 Oct 2013 - 19:08
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Décret sur l'imposition ducale, relatif à la Loi II, Titre C

 		0Ysaoth173le Sam 5 Oct 2013 - 11:41
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Décret "Compagnie du Levant" abrogé

 		0Hulrika148le Ven 20 Sep 2013 - 16:58
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Décret sur la taxe portuaire , relatif à la Loi II , B , art

 		0Hulrika146le Ven 20 Sep 2013 - 16:21
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Décret ducal abrogé relatif au livre IV

 		0Hulrika146le Ven 20 Sep 2013 - 16:05
Hulrika Voir le dernier message
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Décrets ducal abrogé relatif au livre II : L'économie

 		0Hulrika175le Ven 20 Sep 2013 - 15:53
Hulrika Voir le dernier message
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Décrets ducaux abrogés relatif au livre I : Les institutions

 		0Hulrika205le Ven 20 Sep 2013 - 15:35
Hulrika Voir le dernier message
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Décret ducal : Armées et Brigandages, relatif au Livre V

 		0Hulrika168le Ven 20 Sep 2013 - 15:18
Hulrika Voir le dernier message
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Décret "De l’embauche des hauts fonctionnaires" du 25/07/58

 		0Hulrika170le Mar 3 Sep 2013 - 23:26
Hulrika Voir le dernier message
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Décret "Détermination de Salaires"

 		0Hulrika171le Mar 20 Aoû 2013 - 23:58
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Décret sur l'imposition ducale, relatif à la Loi II, C, 3

 		0Hulrika162le Mar 20 Aoû 2013 - 23:56
Hulrika Voir le dernier message
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Secrétariat Ducal

 		0legowen143le Dim 28 Juil 2013 - 22:03
legowen Voir le dernier message
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Renforcement des forces de sécurité

 		0legowen155le Lun 24 Juin 2013 - 21:08
legowen Voir le dernier message
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Imposition, éligibilité

 		0legowen153le Jeu 6 Juin 2013 - 0:00
legowen Voir le dernier message
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Décret sur les taxes portuaires

 		0legowen197le Mer 5 Juin 2013 - 23:13
legowen Voir le dernier message
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Barreau, UDF, Intendant des finances

 		0legowen159le Mar 4 Juin 2013 - 22:47
legowen Voir le dernier message
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Décret : "Les Terribles"

 		0legowen144le Mar 4 Juin 2013 - 21:30
legowen Voir le dernier message
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Décret sur la grille des taxes

 		1Sofio-de-Valmonte311le Dim 24 Mar 2013 - 20:52
benchichi Voir le dernier message
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Décret sur l'imposition ducale , relatif à la Loi II C 1459

 		1Sofio-de-Valmonte236le Mar 20 Nov 2012 - 19:07
Sofio-de-Valmonte Voir le dernier message
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Imposition, Salaires

 		0pascale.186le Ven 29 Juil 2011 - 21:03
pascale. Voir le dernier message
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Eligibilité, CL, pôle jud.

 		0Amarilys1140le Lun 11 Avr 2011 - 20:35
Amarilys1 Voir le dernier message
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Ancien décret organisation pôle judiciaire

 		0Ysaoth372le Dim 27 Mar 2011 - 15:49
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Ancien décret de la Chambre législative

 		0Ysaoth369le Dim 27 Mar 2011 - 15:47
Ysaoth Voir le dernier message
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Textes concernant l'U2F

 		0Noeline409le Lun 8 Nov 2010 - 15:55
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Décret "Agents Ducaux"

 		0Ninjaturtel146le Mar 26 Jan 2010 - 23:50
Ninjaturtel Voir le dernier message
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Décret "Greffier ducal"

 		0Ninjaturtel150le Dim 24 Jan 2010 - 19:28
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Décret "Avocats du Dragon"

 		0Ninjaturtel147le Dim 3 Jan 2010 - 21:19
Ninjaturtel Voir le dernier message
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Décret : "Détermination de Salaires"

 		0Ninjaturtel152le Ven 1 Jan 2010 - 21:52
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Décret : Détermination de Salaires des Hauts Fonctionnaires

 		0Ninjaturtel162le Sam 26 Déc 2009 - 17:56
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Décret "Personnae non gratae"

 		0favdb155le Ven 28 Nov 2008 - 22:57
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Décret "Agents Ducaux"

 		0favdb135le Ven 28 Nov 2008 - 22:44
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Décret "Chambre Législative"

 		0favdb175le Sam 22 Nov 2008 - 19:05
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Décret : "de renforcement des forces de sécurité "

 		0favdb141le Jeu 20 Nov 2008 - 18:25
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Décret : "Détermination de Salaires"

 		0favdb1659le Lun 10 Nov 2008 - 9:23
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Adjoint du Prévôt

 		0Martymcfly155le Lun 12 Mai 2008 - 13:23
Martymcfly Voir le dernier message
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[ARC]Réforme du brigandage

 		1Mister F1452le Lun 12 Mai 2008 - 13:21
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Troupes d'élites de la COBA : "Les Terribles"

 		0Mativa192le Lun 25 Fév 2008 - 12:39
Mativa Voir le dernier message
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[ARC]Texte régissant la fonction du JAP

 		0Invité579le Ven 6 Juil 2007 - 13:24
Invité Voir le dernier message
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[ARC]Vente et achat d'épées en BA - 22/10/1454

 		0Gypsie1186le Dim 22 Oct 2006 - 18:41
Gypsie Voir le dernier message
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L’imposition en Bourbonnais-Auvergne - 20/09/1454 + décrets

 		1Gypsie780le Dim 1 Oct 2006 - 11:36
Gypsie Voir le dernier message
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[ARC]Loi sur les marchands ambulants résidants - 22/09/1454

 		0Gypsie928le Lun 25 Sep 2006 - 11:16
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