Duché du Bourbonnais-Auvergne

Forum Royaumes Renaissants
 
AccueilAccueil  CalendrierCalendrier  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  

Duché du Bourbonnais-Auvergne :: 

Bureaux publics

 :: 

Justice

 :: 

Affichage des lois

 :: 

Archives des lois (modifiées ou abrogées)

 :: 

Décrets ducaux

 Sujets  Réponses  Auteur  Vues  Derniers Messages 
Aller à la page : 1, 2  Suivant
Pas de nouveaux messages

Abrogation du Titre II "De l'Adjoint du Prévôt BA 06/02/63"

 		1silec490le Mar 15 Déc 2015 - 15:48
jojo4900 Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages

Ancienne réforme brigandage

 		0Ysaoth236le Sam 28 Juin 2014 - 20:01
Ysaoth Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

impôts ducaux novembre 1461

 		0Ysaoth163le Jeu 19 Juin 2014 - 23:35
Ysaoth Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

Commission de jugement de la prévôté (abrogation du texte)

 		0Ysaoth201le Dim 22 Déc 2013 - 19:29
Ysaoth Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

Décret sur les taxes marché(18/03/1461)

 		0Ysaoth170le Lun 25 Nov 2013 - 17:19
Ysaoth Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

Décret sur les prix réservés (21/7/1460

 		0Ysaoth156le Lun 25 Nov 2013 - 17:16
Ysaoth Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

Décret CSD

 		0Ysaoth211le Mer 20 Nov 2013 - 14:24
Ysaoth Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

Décret secrétariat ducal

 		0Ysaoth179le Mer 20 Nov 2013 - 14:19
Ysaoth Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

décret sur les prix reservés

 		0Ysaoth182le Mer 6 Nov 2013 - 23:58
Ysaoth Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

Décret ducal des adjoints au prévôt du 12/01/1461

 		0Ysaoth167le Lun 14 Oct 2013 - 19:08
Ysaoth Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

Décret sur l'imposition ducale, relatif à la Loi II, Titre C

 		0Ysaoth183le Sam 5 Oct 2013 - 11:41
Ysaoth Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

Décret "Compagnie du Levant" abrogé

 		0Hulrika160le Ven 20 Sep 2013 - 16:58
Hulrika Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

Décret sur la taxe portuaire , relatif à la Loi II , B , art

 		0Hulrika162le Ven 20 Sep 2013 - 16:21
Hulrika Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

Décret ducal abrogé relatif au livre IV

 		0Hulrika157le Ven 20 Sep 2013 - 16:05
Hulrika Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

Décrets ducal abrogé relatif au livre II : L'économie

 		0Hulrika190le Ven 20 Sep 2013 - 15:53
Hulrika Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

Décrets ducaux abrogés relatif au livre I : Les institutions

 		0Hulrika227le Ven 20 Sep 2013 - 15:35
Hulrika Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

Décret ducal : Armées et Brigandages, relatif au Livre V

 		0Hulrika180le Ven 20 Sep 2013 - 15:18
Hulrika Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

Décret "De l’embauche des hauts fonctionnaires" du 25/07/58

 		0Hulrika182le Mar 3 Sep 2013 - 23:26
Hulrika Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

Décret "Détermination de Salaires"

 		0Hulrika186le Mar 20 Aoû 2013 - 23:58
Hulrika Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

Décret sur l'imposition ducale, relatif à la Loi II, C, 3

 		0Hulrika180le Mar 20 Aoû 2013 - 23:56
Hulrika Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

Secrétariat Ducal

 		0legowen158le Dim 28 Juil 2013 - 22:03
legowen Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

Renforcement des forces de sécurité

 		0legowen169le Lun 24 Juin 2013 - 21:08
legowen Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

Imposition, éligibilité

 		0legowen167le Jeu 6 Juin 2013 - 0:00
legowen Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

Décret sur les taxes portuaires

 		0legowen206le Mer 5 Juin 2013 - 23:13
legowen Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

Barreau, UDF, Intendant des finances

 		0legowen172le Mar 4 Juin 2013 - 22:47
legowen Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

Décret : "Les Terribles"

 		0legowen154le Mar 4 Juin 2013 - 21:30
legowen Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

Décret sur la grille des taxes

 		1Sofio-de-Valmonte327le Dim 24 Mar 2013 - 20:52
benchichi Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

Décret sur l'imposition ducale , relatif à la Loi II C 1459

 		1Sofio-de-Valmonte245le Mar 20 Nov 2012 - 19:07
Sofio-de-Valmonte Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

Imposition, Salaires

 		0pascale.199le Ven 29 Juil 2011 - 21:03
pascale. Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

Eligibilité, CL, pôle jud.

 		0Amarilys1152le Lun 11 Avr 2011 - 20:35
Amarilys1 Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

Ancien décret organisation pôle judiciaire

 		0Ysaoth383le Dim 27 Mar 2011 - 15:49
Ysaoth Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

Ancien décret de la Chambre législative

 		0Ysaoth380le Dim 27 Mar 2011 - 15:47
Ysaoth Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

Textes concernant l'U2F

 		0Noeline420le Lun 8 Nov 2010 - 15:55
Noeline Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

Décret "Agents Ducaux"

 		0Ninjaturtel160le Mar 26 Jan 2010 - 23:50
Ninjaturtel Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

Décret "Greffier ducal"

 		0Ninjaturtel158le Dim 24 Jan 2010 - 19:28
Ninjaturtel Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

Décret "Avocats du Dragon"

 		0Ninjaturtel159le Dim 3 Jan 2010 - 21:19
Ninjaturtel Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

Décret : "Détermination de Salaires"

 		0Ninjaturtel166le Ven 1 Jan 2010 - 21:52
Ninjaturtel Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

Décret : Détermination de Salaires des Hauts Fonctionnaires

 		0Ninjaturtel180le Sam 26 Déc 2009 - 17:56
Ninjaturtel Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

Décret "Personnae non gratae"

 		0favdb165le Ven 28 Nov 2008 - 22:57
favdb Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

Décret "Agents Ducaux"

 		0favdb148le Ven 28 Nov 2008 - 22:44
favdb Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

Décret "Chambre Législative"

 		0favdb184le Sam 22 Nov 2008 - 19:05
favdb Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

Décret : "de renforcement des forces de sécurité "

 		0favdb155le Jeu 20 Nov 2008 - 18:25
favdb Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

Décret : "Détermination de Salaires"

 		0favdb1689le Lun 10 Nov 2008 - 9:23
favdb Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

Adjoint du Prévôt

 		0Martymcfly170le Lun 12 Mai 2008 - 13:23
Martymcfly Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

[ARC]Réforme du brigandage

 		1Mister F1498le Lun 12 Mai 2008 - 13:21
Martymcfly Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

Troupes d'élites de la COBA : "Les Terribles"

 		0Mativa202le Lun 25 Fév 2008 - 12:39
Mativa Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

[ARC]Texte régissant la fonction du JAP

 		0Invité591le Ven 6 Juil 2007 - 13:24
Invité Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

[ARC]Vente et achat d'épées en BA - 22/10/1454

 		0Gypsie1251le Dim 22 Oct 2006 - 18:41
Gypsie Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

L’imposition en Bourbonnais-Auvergne - 20/09/1454 + décrets

 		1Gypsie808le Dim 1 Oct 2006 - 11:36
Gypsie Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

[ARC]Loi sur les marchands ambulants résidants - 22/09/1454

 		0Gypsie938le Lun 25 Sep 2006 - 11:16
Gypsie Voir le dernier message
 Aller à la page : 1, 2  SuivantRevenir en haut 
Utilisateurs parcourant actuellement ce forum: Aucun
Modérateur:Juge
Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas poster de nouveaux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
 Duché du Bourbonnais-Auvergne :: Bureaux publics :: Justice :: Affichage des lois :: Archives des lois (modifiées ou abrogées) :: Décrets ducaux
-
Sauter vers:  
Nouveaux messages Nouveaux messages
Nouveaux messages [ Populaire ] Nouveaux messages [ Populaire ]
Nouveaux messages [ Verrouillé ] Nouveaux messages [ Verrouillé ]		Pas de nouveaux messages Pas de nouveaux messages
Pas de nouveaux messages [ Populaire ] Pas de nouveaux messages [ Populaire ]
Pas de nouveaux messages [ Verrouillé ] Pas de nouveaux messages [ Verrouillé ]		Annonce Annonce
Annonce globale Annonce globale
Note Note