| | Requêtes et doléances au Conseil Ducal | |
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Perceval21 Connaisseur

Nombre de messages: 865 Age: 20 Localisation: Bourbon Date d'inscription: 01/06/2007
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 | Sujet: Re: Requêtes et doléances au Conseil Ducal Jeu 18 Sep - 22:33 | |
| Qui a dit que je parlais de cette salle. au cas où vosu le sauriez pas ovus êtes attaqué de partotu et c'est toujours vostre femme qui vous couvre. sinon je viens ici pour une doléances alors j'attend la réponse. Et se justifier prouve qu'on a quelque chose à se reprocher _________________ (\__/) (='.'=) ('')_('')
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Asturion Intoxiqué par les RRs

Nombre de messages: 1316 Date d'inscription: 02/09/2007
 | Sujet: Re: Requêtes et doléances au Conseil Ducal Jeu 18 Sep - 23:24 | |
| Se justifier veux dire que l'on souhaite etre mieux compris.
quand a votre doléance qu'elle était elle ? _________________ Asturion
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Perceval21 Connaisseur

Nombre de messages: 865 Age: 20 Localisation: Bourbon Date d'inscription: 01/06/2007
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 | Sujet: Re: Requêtes et doléances au Conseil Ducal Jeu 18 Sep - 23:48 | |
| Demander à vostre femme plénipotenciaire, c'est elle la porte parole _________________ (\__/) (='.'=) ('')_('')
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Perceval21 Connaisseur

Nombre de messages: 865 Age: 20 Localisation: Bourbon Date d'inscription: 01/06/2007
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 | Sujet: Re: Requêtes et doléances au Conseil Ducal Mar 30 Sep - 3:33 | |
| L'homme décida finalement de revennir à la dame lapDame la duchesse consort, je crois que j'ai des excuses à vous faire, en effet mon comportement était hautement déplacé. surtout quand on voit ce dont vous êtes capable. Et que les noms dont je vous ai affublé ne viennent que de vostre affiliance avec notre "Duc". Dorénvant je vous considère comme deux personnes disincte avec des idéologie différente. Avec mérite et honneur qui vous est dû.Pis il se tourna vers le ducaillonVous n'aurez pas les même honneurs car on ne récolte que ce que l'on sème _________________ (\__/) (='.'=) ('')_('')
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lap Intoxiqué par les RRs

Nombre de messages: 3268 Date d'inscription: 13/01/2008
Niveau: 3
 | Sujet: Re: Requêtes et doléances au Conseil Ducal Sam 18 Oct - 10:20 | |
| Je vous remercie Messire Perceval. Je veux qu'on sache que je ne suis pas Asturion avant toute chose, mais beaucoup on bien du mal à le comprendre.Vous n'êtes malheureusement pas le premier.
j'accepte donc vos excuses. |
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Perceval21 Connaisseur

Nombre de messages: 865 Age: 20 Localisation: Bourbon Date d'inscription: 01/06/2007
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 | Sujet: Re: Requêtes et doléances au Conseil Ducal Sam 18 Oct - 12:23 | |
| Oh mais je sais que vous êtes pas Asturion je suis pas aveugle et idiot à ce point. Ce que je voulais souligner avec mes blagues sur le consort était surtout le fait que quand les pots cassait c'était vous qu'on voyait et pas Asturion Mais bon n'en parlont plus, je réitère mes excuses _________________ (\__/) (='.'=) ('')_('')
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lap Intoxiqué par les RRs

Nombre de messages: 3268 Date d'inscription: 13/01/2008
Niveau: 3
 | Sujet: Re: Requêtes et doléances au Conseil Ducal Sam 18 Oct - 13:15 | |
| merci  |
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puymartin arrivant
Nombre de messages: 2 Date d'inscription: 20/01/2009
 | Sujet: Re: Requêtes et doléances au Conseil Ducal Mar 20 Jan - 13:45 | |
| puy entra dans la salle de doléance du conseil et s'asseoialors bonjour messieurs qu'en est il de l'arméé du duché je voit qu'elle n'est pas assez considéréé pouvez vous me situé sur la raison de cela |
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Roséedumatin Intoxiqué par les RRs

Nombre de messages: 1199 Age: 17 Localisation: Montpensier Date d'inscription: 08/05/2008
 | Sujet: Re: Requêtes et doléances au Conseil Ducal Mar 20 Jan - 19:59 | |
| Rebonjour Messire... Qu'entendez-vous par "elle n'est pas assez considérée" ? _________________  |
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Roséedumatin Intoxiqué par les RRs

Nombre de messages: 1199 Age: 17 Localisation: Montpensier Date d'inscription: 08/05/2008
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sonia80200 Intoxiqué par les RRs

Nombre de messages: 1670 Age: 30 Localisation: fidéle à elle même Date d'inscription: 11/05/2008
Niveau: 2
 | Sujet: Re: Requêtes et doléances au Conseil Ducal Mer 11 Fév - 11:19 | |
| Bonjour, voilà, j'ai une petite question, le maire actuel nous as mis un plan social pour notre mine, je dirai plus une loi. Alors j'aimerai savoir s'il a le droit de faire celà sans l'aval du Duc. Si le maire a le droit de dicté celà. Je l'ai mis ici car je vois pas ou demander d'autre | Caudelence a écrit: | | Citation: | Plan social favorisant l’emploi à la mine de Polignac
Préambule Les mines sont un élément vital pour le duché. Il y puise sa force économique. La mairie de Polignac a décidé un plan à caractère social, visant à favoriser l’emploi à la mine. Ce plan se traduit par une augmentation de salaire sous forme de nourriture en faveur des mineurs.
Article 1 Le salaire pour une journée de travail à la mine est de 15,50 écus versé en deux fois. 7,75 écus sont payés le lendemain et les autres 7,75 écus sont payés en fin de semaine (le dimanche généralement). Le mineur peut aussi bénéficier d'une récompense sous forme de denrée alimentaire. Voici le fonctionnement de ce système: Pour chaque jour de travail le mineur reçoit un point. Si le mineur travaille toute la semaine dans la mine il reçoit en plus un point bonus. Le mineur peut alors demander des denrées alimentaires à prix minimum en échange de ses points gagnés en travaillant dans la mine. Pour deux points il peut obtenir: => Soit un pain => Soit un légume => Soit un fruit => Soit une bouteille de lait Pour quatre points il peut obtenir: => Soit un poisson => Soit un morceau de viande
Article 2 La mine peut embaucher au maximum 100 personnes.
Article 3 Le délégué est chargé de regrouper et de contrôler chaque dimanche les contrats d’embauche à la mine (screen shots) et de faire un rapport au maire de Polignac, dans lequel il précise le nom des personnes désireuse de bénéficier de ce plan et qui lui ont remis la preuve de paiement de la mine.
Les modalités pratiques
Article 4 Rôle du délégué à la mine. Le délégué à la mine, reçoit les contrats d’embauche. Il vérifie la validité du contrat et le nombre de jours travaillés dans la semaine.de la manière suivante : Le dimanche le reliquat de salaire 7,75 écus X nombre de jours, est versé au mineur donc il suffit de diviser la somme totale par ce chiffre et on obtient le nombre de jours. Par exemple si un mineur reçoit 31 écus de reliquat de salaire (31 : 7,75= 4 jours) Il recevra donc 4 points. Le délégué poste au maire de Polignac le lundi matin ou le mardi au plus tard. Le délégué est tenu de conserver les contrats des mineurs en archive au moins jusqu’au dimanche suivant.
Article 5 Le second rôle du délégué à la mine est la distribution des denrées aux mineurs, soit en les mettant en vente soit avec l'aide du maire par le biais de mandats municipaux.
Article 6 Ce plan social pour la mine est d’un intérêt majeur pour l’équilibre économique du village de Polignac. En effet en contre partie d’un taux d’occupation égal à 100%, le duché s’engage en une baisse importante des impôts Tout délit visant à nuire à ce dispositif, sera lourdement puni. Les peines sont laissées à l’appréciation de la justice du Bourbonnais-Auvergne.
Entre notamment dans cette catégorie: * Les mineurs qui useraient de faux contrats pour espérer un gain supplémentaire seront poursuivis pour délit d’escroquerie. * Les délégués à la mine qui useraient de manœuvres frauduleuses ou qui manqueraient à leurs obligations, seront poursuivis pour délit d’escroquerie aggravée. * Les maires qui manqueraient à leurs obligations, seront poursuivis pour trahison.
Article 7. En cas de force majeure, la mairie peut fournir des denrées alimentaires différentes que celles prévues initialement s’il l’estime nécessaire.
Fait à Polignac le 10 février 1457 Par Caudelence Lesage Maire de Polignac |
Delegué au plan mine : Alain34400 Début de plan : Le mardi 10 février 1457 |
_________________  Maréchal et Douaniére de Polignac |
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Roséedumatin Intoxiqué par les RRs

Nombre de messages: 1199 Age: 17 Localisation: Montpensier Date d'inscription: 08/05/2008
 | Sujet: Re: Requêtes et doléances au Conseil Ducal Mer 11 Fév - 12:32 | |
| Je transmets cela au Conseil Ducal, en effet, il n'a pas le droit de faire cela sans l'aval du conseil. Merci Maréchale Sonia. _________________  |
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sonia80200 Intoxiqué par les RRs

Nombre de messages: 1670 Age: 30 Localisation: fidéle à elle même Date d'inscription: 11/05/2008
Niveau: 2
 | Sujet: Re: Requêtes et doléances au Conseil Ducal Mer 11 Fév - 12:56 | |
| Aura t'il des sanctions ? Parce que c'est quand même un ami et je veux pas qu'il se mette hors la loi d'ou ma demande _________________  Maréchal et Douaniére de Polignac |
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Roséedumatin Intoxiqué par les RRs

Nombre de messages: 1199 Age: 17 Localisation: Montpensier Date d'inscription: 08/05/2008
 | Sujet: Re: Requêtes et doléances au Conseil Ducal Mer 11 Fév - 14:05 | |
| Non je ne pense pas puisque notre CaM est favorable pour ce plan. J'attends les avis des autres conseillers... _________________  |
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titan34 Intoxiqué par les RRs

Nombre de messages: 3083 Localisation: Montbrisson B-A Date d'inscription: 22/07/2007
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