Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Tilmoril - [DCD]

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Amarilys1
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Localisation : Murat ou sur les routes
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MessageSujet: Tilmoril - [DCD]   Mar 4 Aoû 2009 - 20:00

Récapitulatif des accusations :

Accusée coupable de TOP-brig. le 23 juillet 1457
Accusée coupable de Trouble à l'ordre public pour non respect du verdict le 22 avril 1458




Avis de mise en accusation de FC.


Citation :
Expéditeur : Derdekan d'Argenteuil
Date d'envoi : 2009-07-11 20:09:54
Votre Honneur,


Comparait devant vous Dame Tilmoril, accusé d'avoir commis un acte criminel qu'est le brigandage. C'est un crime qui peut être sanctionné par la peine de mort en notre contrée.


Dame Moncastel
s'est fait extorquer 26 écus et une miche de pain par l'accusé et son acolyte, Sire Sirasimir.


Accusé, nous vous cédons la parole.

Vous pouvez bien évidemment vous faire représenter par un avocat.


Fait ce jour, le 11 juillet de l'an 1457.



Complément :

Citation :
Expéditeur : Derdekan d'Argenteuil
Date d'envoi : 2009-07-15 02:16:41
Voici pour les preuves :
Tilmoril : http://i60.servimg.com/u/f60/12/90/75/63/zzzmon10.jpg
Alex0159 : http://i87.servimg.com/u/f87/13/37/68/66/b1010.gif

Concernant la loi violée :

- Article 2 : Brigandage : De la procédure du Talion
Préambule : Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est du, en conséquence de quoi, nous, peuple franc-comtois, décidons de passer par le fil de l'épée tous les brigands et de leur confisquer tous leurs biens indument volés.

Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.

Alinéa 2 : Constitue une tentative de brigandage, toute personne stationnant plus d'un jour sur un n�ud.

Alinéa 3 : Le brigandage et la tentative de brigandage sont des crimes qui peuvent être punis de mort, l'armée franc-comtoise ayant toute autorité pour exécuter les contrevenants.

Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Il est entendu que le décès met fin automatiquement à toute poursuite.

Voté par le Parlement le 20 juillet 1456 et promulgué par le Franc Comte Jontas le 30 juillet 1456,
Amendé par vote du Parlement le 2 octobre 1456, promulgué par la Franc Comtesse Lysiane d'Ormerach.


Voila, cher confrère !

D.
Mise en accusation :

Citation :
En ce 15ème jour de Juillet de l'an de grâce milCCCCLVII, Tilmoril , comparaît devant le Juge Perceval21 , présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et , est mis en accusation par le Procureur Agwalenn, requérant pour le Duché de Franche Comté dans le cadre d'une coopération judiciaire entre le duché du BA et celui de Franche Comté.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Tilmoril Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Article 2 : Brigandage : De la procédure du Talion
Préambule : Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est du, en conséquence de quoi, nous, peuple franc-comtois, décidons de passer par le fil de l'épée tous les brigands et de leur confisquer tous leurs biens indument volés.

Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.

Alinéa 2 : Constitue une tentative de brigandage, toute personne stationnant plus d'un jour sur un n�ud.

Alinéa 3 : Le brigandage et la tentative de brigandage sont des crimes qui peuvent être punis de mort, l'armée franc-comtoise ayant toute autorité pour exécuter les contrevenants.

Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Il est entendu que le décès met fin automatiquement à toute poursuite.

Voté par le Parlement le 20 juillet 1456 et promulgué par le Franc Comte Jontas le 30 juillet 1456,
Amendé par vote du Parlement le 2 octobre 1456, promulgué par la Franc Comtesse Lysiane d'Ormerach.



En effet , Dame Moncastel s'est fait extorquer 26 écus et une miche de pain par l'accusé et son acolyte, Sire Sirasimir.


L'enquête des Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves suivantes:

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *


Preuve 1 : http://i60.servimg.com/u/f60/12/90/75/63/zzzmon10.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat .

Première plaidoirie de la défense :

Citation :
mais votre honneur c'etait il y a bien longtemps ! n'y a t-il pas prescription? sirasimir était la tête pensante et je m'étais laissée entrainer, depuis il s'est fait moine et je suis seule .. j'avoue que je ne sais comment faire face à ce qui m'arrive...


Réquisitoire du Procureur de Franche Comté :

Citation :
Expéditeur : Derdekan d'Argenteuil
Date d'envoi : 2009-07-22 20:46:50
Juge, j'ai ouï dire que la dame n'était pas totalement consentante.
Ainsi, comme je sais qu'il est facile de se faire corrompre, je demanderais la clémence.
2 jours de prison, pour la forme et 25 écus d'amende.

*Fait par Derdekan le 22 juillet 1457*

Deuxième plaidoirie de la défense :

Citation :
*Tilmoril baissa les yeux*
je n'ai rien à ajouter. c'est le juste prix que je dois payer pour ma naïveté.

Verdict :

Citation :
Dames et Messires veuillez vous levez,


En ce Jeudi 23 Juillet 1457, Moi Perceval de Cognin-Franchesse dict Perceval21, vais rendre mon verdict.

Entendu que l'accusé reconnaît les faits, Entendu que la parole peut causer un bien grand mal dans les esprit. Entendu que toutefois cela ne reste pas une excuse.

Je déclare le Sieur Tilmoril coupable. Celui-ci est condamné à 2 jours de prisons ainsi qu'à 7 jours de travaux forcé dans nos mines. Un greffier entrera en contact avec vous pour que vous effectuiez votre peine

La séance est levé

DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 04/08/1457


Dernière édition par Amarilys1 le Lun 16 Avr 2012 - 12:36, édité 1 fois
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Celiane
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MessageSujet: Re: Tilmoril - [DCD]   Ven 30 Avr 2010 - 8:05

Accusée coupable de Trouble à l'ordre public pour non respect du verdict le 22 avril 1458


Citation :
En ce 15 ème jour de décembre de l'an de grâce MCDLVIII, Tilmoril comparaît devant le Juge Naudeas La Barillère, Dame de Farges, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et, est mise en accusation par le Procureur Tridant, requérant pour le Duché.

*Au signe du procureur les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience. Saisissant le dossier, il énonça l'acte d'accusation devant l'assemblée.*

Tilmoril, vous êtes ici car accusé de Trouble de l'ordre publique pour non respect du verdict du Juge Silec de Joncheray en date du 02 octobre de l'an de grâce 1457

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :
Livre IV : De la procédure policière et pénale
Titre B : Du procès
Article 4 : Du jugement
Une fois que toutes les parties ont eu la possibilité de s'exprimer, le juge prononce son jugement en son âme et conscience, dans le respect des lois et de la Charte des Juges.
Alinéa a : de la peine
En cas de culpabilité, le juge prononce les sanctions parmi les peines suivantes et par ordre croissant : amende, emprisonnement, condamnation à mort.
Le juge ne peut prononcer une peine supérieure à celle prévue par la loi et la Charte des Juges.
Hormis les peines prévues précédemment, le Juge peut prononcer des peines alternatives complémentaires : demande d'excuses publiques, travail d'intérêt général, ostracisme, inéligibilité, etc.
Pour toute peine alternative le Juge doit motiver la sanction et en préciser ses modalités d'application (durée, délais d'application ...)
Alinéa b : de l'application des peines
Le refus ou le défaut d'exécution de la peine est passible de poursuites pour Trouble à l'Ordre Public. La peine encourue est alors additionnée à la peine non exécutée.

Livre III : Du Code pénal
Titre B : Des délits et crimes
Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.


Les faits sont les suivant:
La greffière ducale, Lap, pris en charge le dossier après le verdict du Juge Silec de Joncheray, après avoir pris connaissance du procès, et de la peine de l’accusé, la greffière écrit une lettre a l’accusé pour lui faire pars de sa peine et comment la purger. N’ayant aucune réponse la greffière ducale Lap relança l’accusé en lui stipulant son erreur. Après les délais imposé de 24 heures, l’accusé n’ayant rien fait et n’ayant donné aucun signe de vie, la greffière Lap ce résolut donc a faire un procès TOP.


Je fais passer à la défense et à Madame le juge les preuves:
Preuve : verdict du Juge Silec de Joncheray:
Dames, Messires, moi, Juge du Bourbonnais-Auvergne en ma personne Silec de Joncheray, rend à présent verdict dans cette affaire opposant dame Tilmoril accusée de trouble à l’ordre public au duché du Bourbonnais-Auvergne.

Au vu de l’acte d’accusation

A l’écoute des diverses plaidoiries de l’accusation, puisque vous n’avez daigné vous présenter à la cour.
Au vu que moi Juge Silec de Joncheray considère cette attitude comme outrage à la cour

Au vu que vous avez enfreint les lois du Bourbonnais Auvergne, en conséquence, moi, Silec de Joncheray déclare, selon les pouvoirs qui me sont donné, vous déclarez, vous dame Tilmoril coupable de trouble à l’ordre public et vous condamne à une amende de 5 écus pour le Roi, assorti d’une peine de prison de 2 jours, pour vous faire réfléchir.

En outre vous condamne à rembourser intégralement la victime. Vous n’avez pas daigné vous présenter pour vostre défense, je considère donc que vous avez bien volé 117 écus, 1 morceau de viande, 2 sacs de maïs et 2 bouteilles de lait. Pour une valeur totale de 165 écus.

La cour espère ne plus vous revoir au banc des accusés. S�il devait en être autrement la sentence serait beaucoup plus grave. Le duché du Bourbonnais Auvergne ne tolère aucunement des actes de cette sorte.

Un greffier ducal vous contactera afin de vous donner les consignes pour effectuer vostre peine, ainsi que les modalités d�exécution du remboursement.
Vous aurez alors un délai d'une semaine après que le Greffier vous ai clairement expliqué la procédure. Le délai sera prolongeable si le Greffier l'accepte et si vous en faites la demande.

Jugement rendu par Silec de Joncheray, le 02 octobre de l'an de grâce 1457.

La séance est levée.

Nous n’appellerons pas en témoignage la greffière en charge du dossier pour témoignage car elle est malheureusement décédée.

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :
(Forum principal => Les Institutions Auvergnates => Salons d'accueil du Barreau des avocats )

*puis tend un parchemin à l'accusé*

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Cherche dans ses papiers et tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Votre Honneur, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusée pour sa défense.


Premiere plaidoirie de la défense


Citation :
Madame le juge,
Je me rends. Je suis coupable en effet mais pas vraiment de ce que l'on m'accuse.
Je suis coupable de lâchetée. Au vu des affiches me concernant dans les rues je me suis retirée du monde. J'espérais que mon erreur serait oubliée, car il s'agit bien d'une erreur.
J'ai bien attaque cette dame un soir mais mon attaque ne lui était pas destinée. je cherchais en effet à me venger d'un malfrat qui aurait dû se trouver là. Dans le noir, je n'ai pas compris tout de suite à quoi j'avais affaire; l'une des silhouettes s'est mise à émettre des sons entre le sanglier et l'âne et c'est quand elle à proféré des insultes,certes méritées, que j'ai vu que rien ne pouvait la faire taire, et que je n'avais aucune chance de m'expliquer avec la mégère que j'ai abrégé notre discution.
De plus, oui j'en ai profité pour prendre des victuailles dans son sac mais j'avais faim et je m'étais faite attaquer quelques jours avant,d'où ma présence ce soir là , pour me venger ... heu...je suis claire ?..


Réquisitoire


Citation :
*Le procureur écouta la défense*
Et bien soit….mais je crois que vous ne plaidez pas pour la bonne chose,
Ce procès la, n’est pas suite a votre acte de Brigandage, mais celui du faite que vous n’avez pas respecté le verdict rendu du procès a votre encontre pour Brigandage,
Or je ne vois aucune explication dans votre plaidoirie expliquant se non signe de vie durant tous le temps ou la greffière vous a contacté !
Vous n’avez répondu à aucune lettre de cette greffière, vous n’avez même pas remboursé votre victime !

*Se tournant vers le Juge*
Madame le Juge, je demande une peine de 2 jours de Prison ainsi qu’une amande de 20 écus pour notre bon Roy


Dernière plaidoirie de la défense



Citation :
je m'étais retirée du monde !
de plus, cette personne est une menteuse, elle n'avait que quelques écus et 2 miches et c'est tout!
pas la liste interminable que j'ai eu entre les mains. C'est une malhonnête.


Verdict

Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
* Lamis regarda la prévenue devant lui en la fixant bien*

- Madame,

Vous êtes accusé séant de non respect d'une peine précédemment citée. Vous avez brutalisé une personne et lui avait dérobé bon nombre d'objets et d'argent. Puis vous n'avez pas respecté la sentence du juge Silec. La loi est la même pour tous et le Bourbonnais ne saurait accepter de tels actes ignobles !

En ce XXIIème jour d'Avril MCDLVIII, nous, Matèu de Mélian dit Lamis, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire, Président de la Cour du Bourbonnais Auvergne, condamnons Tilmoril à 3 jours en Geôles et à 50 écus d'amende qui correspondent à la valeur en écus, des objets dérobés ainsi qu'à un alourdissement de peine !

Garde ! Qu'on l'emmène en Prison !
Affaire suivante !


DOSSIER CLASSE APRÈS VÉRIFICATIONS D'USAGE LE 30 AVRIL 1458
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Tilmoril - [DCD]
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