Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Crips

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lap
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MessageSujet: Crips   Ven 21 Aoû 2009 - 19:53

Récapitulatif des accusations :

Accusé reconnu coupable de trahison le 22 juillet 1457


Acte d'accusation :



Citation :
En ce 9ème jour de Juillet de l'an de grâce milCCCCLVII, Crips , comparaît devant le Juge Perceval21 , présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et , est mis en accusation par le Procureur Agwalenn, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Crips vous êtes accusé de Trahison
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :


LIVRE III : Code Pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 4 : de la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

Alinéa b
Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution,toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.


En effet, le 05 juillet 1457, une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie de Montbrisson (preuve 1). Cette révolte a été matée mais un des assaillants, Crips, a été repéré par Elwë*,en renforcement à la tête d'un groupe de maréchaussée Cet assaillant n’était pas seul et faisait partie d’un groupe qui s’est aussi révolté.


* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *


Preuve 1 : http://nsa07.casimages.com/img/2009/07/08/090708065010458473.jpg



*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.



Première plaidoirie de la défense :


Citation :
je reconait avoir fait trahison en vers montbrison.mais voila j'ai etai aveugle par l'amour d'une femme qui m'a trahie.j'ai ete aveugle par la haine.je suis d'accore que c'est pas une excuse mais ci je doit le payer que en soit ainsit


Réquisitoire :


Citation :
Agwalenn avait écouté la plaidoirie de la défense mais attendait toujours le témoignage de Elwé.

Votre honneur, maintenant il suffit, si le témoin ne désire pas venir icelieu nous dire de quoi il retourne et comme l'accusé reconnait les faits, nous allons nous presser un peu , d'autres affaires nous attendent.

Donc compte tenu du fait que l'accusé plaide coupable et compte tenu du fait que même l'amour n'excuse pas tout, une révolte est un acte fort gave, s'attaquer à nos institutions relève de la trahison envers le Duché.
Messire un si un chagrin d'amour vous conduit à attaquer une mairie, quel sera le prix a payer lors de votre prochain soucis de famille, nous ne pouvons accepter cela , imaginez si tout le monde agissait ainsi, gérer ce duché serez un véritable enfer.

Je requiers donc contre l'accusé une peine de 50 écus d'amende et 10 coups de fouet.

Merci votre honneur.


Verdict :


Citation :
Dames et Messires,

En ce Mercredi 22 Juillet 1457, Moi Perceval de Cognin-Franchesse dict Perceval21, vais rendre mon verdict.

Entendu que l'accusé reconnaît les faits, Entendu que l'accusé coopère.

Je déclare le Sieur Crips coupable, celui-ci est condamné à 10 coups de fouet en place publique. Ainsi qu'à 1 écus pour rappiécer mes bottes.

La séance est levé



DOSSIER ENVOYE EN TOP ET CLASSE LE 21/08/1457
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