Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Kullervo (DCD)

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amandine0287
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MessageSujet: Kullervo (DCD)   Mer 16 Sep 2009 - 9:41

Accusé coupable de Trahison le 24 aout 1457

Mise en accusation :
Citation :
En ce 16ème jour de Août de l'an de grâce milCCCCLVII, Kullervo , comparaît devant le Juge Perceval21 , présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et , est mis en accusation par le Procureur Agwalenn de Lusignan, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Kullervo vous êtes accusé de Trahison.
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :


LIVRE III : Du Code Pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 4 : De la trahison

Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.


Alinéa b :

Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution,toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.



En effet , le 08 Aout 1457 , Messire Kullervo fait une offre d'emploi non conforme. La maréchale Sonia80200 lui envoi le courrier type de l'embauche non conforme et sans suit des courriers qui stipule qu'il n'a nulle intention de changer celà(preuve 1). Il embauche Messire Sir_Miraille qui ne porte pas plainte.
Suite à plusieurs échangent de courriers (preuve2), le Messire menace alors de s'en prendre à la mairie de Polignac (preuve3)


* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *


Preuve 1 : http://img252.imageshack.us/img252/2135/kullervo1.jpg
Preuve 2 : http://img512.imageshack.us/img512/9347/kullervo2.jpg
Preuve 3 : http://img512.imageshack.us/img512/1373/kullervo3.jpg
Preuve 4 : http://img190.imageshack.us/img190/7071/kullervo4.jpg


*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.


Réquisitoire
Citation :
Mesdames, Messieurs

Votre honneur

Nous avons à faire à un individu qui se crois au dessus des lois et qui en plus menace une maréchal en fonction et de s'en prendre à la mairie,
nous ne pouvons tolerer un tel comportement en plus il demande des escuses public et un dédomagement .
De se fait, votre honneur je demande une condamnation à hauteur de son geste
50 écus à notre bon Roy
Une lettre d'escuse auprès de sonia80200
et 3 jours de prisons pour réfléchir un peu à ses paroles

Enoncé du verdict
Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.

Dames, Messires, moi, Juge du Bourbonnais-Auvergne en ma personne Silec de Joncheray, rend à présent verdict dans cette affaire opposant Messire Kullervo accusé de trahison par le duché du Bourbonnais-Auvergne.

Messire levez-vous je vous prie.

Au vu de l’acte d’accusation

A l’écoute des diverses plaidoiries de la défense et de l’accusation,

Au vu que ce tribunal ne tiens pas a faire du Bourbonnais Auvergne, terre d’asile aux brigands, ainsi qu’aux troubles faits.

Au vu des pouvoirs qui me sont donné, moi, Silec de Joncheray déclare vous Messire Kullervo coupable de trahison et vous condamne à verser la somme de 50 écus

De rédiger dans les plus brefs délais, une lettre d'excuse que vous enverrez a dame sonia80200

Nous vous condamnons a titre d’avertissement à 1 jour de prison pour que vous ayez le temps de réfléchir à vos propos.

Que ce verdict soit entendu de tous

Un greffier ducal vous contactera afin que vous lui donniez le double de la lettre d’excuse.

Si toutefois, vous trouviez que le présent verdict n’est pas en accord avec les faits reprochés, sachez que vous pouvez porter l’affaire devant la Cour d’Appel du Royaume de France.


Jugement rendu par Silec de Joncheray, le 24 aout de l'an de grâce 1457.
La séance est levée.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et à une amende de 50 écus.
votre honneur j'en ai terminé

DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATIONS D USAGE LE 16 SEPTEMBRE 1457

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