Duché du Bourbonnais-Auvergne

Forum Royaumes Renaissants
 
AccueilAccueil  CalendrierCalendrier  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  

Partagez | 
 

 Redbear (DCD)

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
lap
Intoxiqué par les RRs
avatar

Nombre de messages : 3317
Date d'inscription : 13/01/2008


Niveau: 3

MessageSujet: Redbear (DCD)   Mar 29 Sep 2009 - 19:57

Récapitulatif des accusations :

Accusé reconnu coupable de Brigandage le 17 septembre 1457



Acte d'accusation :



Citation :
En ce 10ème jour d' Août de l'an de grâce milCCCCLVII, Redbear, comparaît devant le Juge Perceval21 , présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et , est mis en accusation par le Procureur Agwalenn de Lusignan, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Redbear vous êtes accusé de trouble à l'ordre public.
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :


Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.


En effet , Dans la nuit du 31 mai au 1er juin 1457, entre Tulle et Aurillac, Sieur Tiscolus fut agressé par deux hommes. Par chance, les voleurs s'étant interpellés, la victime put se rappeler le nom de son agresseur, en la personne de Sieur Redbear.
La victime a précisé que le vol s'élevait à 107 écus et 10 sacs de maïs.



* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *


Preuve 1 : http://img72.imageshack.us/img72/7589/plaintetiscolus.jpg
Preuve 2 : http://img37.imageshack.us/img37/7636/tiscolus.jpg
Preuve 3 : http://img268.imageshack.us/img268/736/image1q.gif
Preuve 4 : http://img23.imageshack.us/img23/9423/assignationredbear.jpg
Preuve 5 : http://img200.imageshack.us/img200/1806/rponseredbear.jpg


*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.



Témoignage de Erico pour la défense :



Citation :
Je viens ici pour soutenir les propos de mon ami.C'est vrai qu'est ce que nous avons faite ces mal mais nous excusons et près en rembourser messire Tiscolus et en lui demandas de nous pardonné car c' est la première fois que je manque de mangé sur la route.je sais j aurais pue emmener plus de chose me les route sont trop dangereuse.Mon ventre pouvait plus supporté cette souffrance d' être vide et c' est pour cela pour un morceaux de pain que nous avons faite ce geste.je dit pas de toute pardonner mais dits vous que je veut le rembourser et lui demander pardon .

Erico ce rassie sur ça chaises à côté de son ami.



Première plaidoirie de la défense :



Citation :
*Une fois dans la salle, Redbear tint un discours bref mais précis*

Monsieur le juge, j'étais sur les routes ce jour là, avec mon ami Erico. Nous avons en effet dérobé un sac de nourriture qui trainait sur la route, sans mauvaises intentions mais tout simplement pour manger...

D'autre part, je n'ai pas compris vos propos concernant les ""htp:"" ; cette langue étrange m'est inconnue et ressemble fort à de la sorcellerie ... Prenez garde à vous, l'inquisition veille !

Enfin, je tient à vous signaler que j'ai moi-même été racketé récemment .. le procès est toujours en cours. Je comprend donc aisément ce qu'a pu ressentir sieur Tiscolus.


*Tournant le dos, Redbear repartis aussitôt travailler.*



Réquisitoire :


Citation :
Bon , Messire le juge par devant nous ce jour se présente Messire Redbear accusé d'avoir agresser avec un complice le Sieur Tiscolus.
Ce pauvre voyageur qui a du lutter contre deux agresseurs qui, non seulement se mettent à deux pour s'attaquer au moins fort qu'eux mais le vole et le laisse baignant dans une marre de sang.
Pensez vous Messire redbear que la faim justifie le vol et l'agression , croyez vous qu'une simple excuse suffise a réparer votre faute, j'en doute fort. Est ce que vous avez pensez à ce que ce pauvre Sire va pouvoir manger, se servir sans demander est une chose grave, pourquoi ne pas faire un travail honnête pour gagner votre repas.

Je requiers contre l'accusé une amende de 100 écus.

Merci votre honneur.


La défense a appelé Xianfuxi à la barre :


Citation :
Xian Redbear regardé intensément. Donc, ce n'était pas la. Les pirates de l'air, qui m'a privé, ont vu autrement. Il n'a pas été indiqué. Étant donné que je suis tout à fait sûr. Xian montre deux dessins:

http://s5b.directupload.net/images/user/090526/bky2vme5.jpg
http://s1b.directupload.net/images/user/090526/xeszme9o.jpg

Ce sont les voleurs. Le car, Xian Redbear indique, est innocent.

Qu'est-ce-t-on ici? Souvent, les mauvaises personnes en justice. D'abord, ils ont saisi, alors un processus, et éventuellement une sanction. Elles sont innocentes. Je jure de haut et saint, que cet homme, montre Redbear pas lors de l'agression en cours.



La défense a appelé Erico069 à la barre :




Citation :
Je viens ici pour soutenir les propos de mon ami.C'est vrai qu'est ce que nous avons faite ces mal mais nous excusons et près en rembourser messire Tiscolus et en lui demandas de nous pardonné car c' est la première fois que je manque de mangé sur la route.je sais j aurais pue emmener plus de chose me les route sont trop dangereuse.Mon ventre pouvait plus supporté cette souffrance d' être vide et c' est pour cela pour un morceaux de pain que nous avons faite ce geste.je dit pas de toute pardonner mais dits vous que je veut le rembourser et lui demander pardon .

Erico ce rassie sur ça chaises à côté de son ami.


verdict :


Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Dames, Messires, moi, Juge du Bourbonnais-Auvergne en ma personne Silec de Joncheray, rend à présent verdict dans cette affaire opposant messire Redbear accusé de trouble à l’ordre public au duché du Bourbonnais-Auvergne.

Messire Redbear levez-vous je vous prie devant la cour.

Au vu de l’acte d’accusation

A l’écoute des diverses plaidoiries de la défense et de l’accusation,

Au vu que la victime ne s’est pas présentée alors que vous lui avez derobé 107 écus et 10 sacs de maïs selon ses dires que je crois, que les faits sont avérés par vos dires ici même, je vous cite:
‘’Nous avons en effet dérobé un sac de nourriture qui trainait sur la route’’

Au vu des pouvoirs qui me sont donné, moi, Silec de Joncheray déclare vous messire Redbear coupable de trouble à l’ordre public et vous condamne aux travaux forcés assorti d’une amende de 5 ecus.
Un petit séjour de 10 jours sous terre dans nos mines vous fera le plus grand bien, vous verrez il y fait pas très chaud et le travail y est agréable.

Un greffier ducal vous contactera afin de vous donner les consignes pour effectuer vostre peine.


Vous aurez alors un délai d'une semaine après que le Greffier vous ai clairement expliqué la procédure. Le délai sera prolongeable si le Greffier l'accepte et si vous en faites la demande.
Si toutefois, vous trouviez que le présent verdict n’est pas en accord avec les faits reprochés, sachez que vous pouvez porter l’affaire devant la Cour d’Appel du Royaume de France.

Jugement rendu par Silec de Joncheray, le 17 septembre de l'an de grâce 1457.

La séance est levée.



RELANCE EN TOP LE 10/10/1457
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 
Redbear (DCD)
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Redbear - 30.VI.1458 - C - TOP (Marché)

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Duché du Bourbonnais-Auvergne :: Bureaux publics :: Justice :: Casiers Judiciaires-
Sauter vers: