Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Mittys (DCD)

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Amarilys1
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MessageSujet: Mittys (DCD)   Mer 30 Sep 2009 - 2:39

Accusé coupable de Trahison le 6 août 1457

Mise en accusation :

Citation :
En ce 25ème jour de Juillet de l'an de grâce milCCCCLVII, Mittys , comparaît devant le Juge Perceval21 , présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et , est mis en accusation par le Procureur Agwalenn de Lusignan, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Mittys vous êtes accusé de Trahison.
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

LIVRE III : Code Pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 4 : de la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

Alinéa b
Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution,toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.


en effet , le 25 juillet 1457, une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie de Thiers (preuve 1). Cette révolte a été matée mais un des assaillants, Mittys, a été repéré par Désidérade, de garde avec la maréchaussée (preuve 2).



* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *


Preuve 1 : http://i81.servimg.com/u/f81/12/31/12/43/plaint12.jpg

Preuve 2 : http://i81.servimg.com/u/f81/12/31/12/43/plaint13.jpg


*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.

Témoignage de Désiderade pour l'accusation :

Citation :
*Désidérade pse lève de sa place, et s'avance vers la barre*

Messires, bonjour.

Il m'a été demandé d'apporter mon témoignage en ce qui concerne l'accusation de trahison dont Mittys fait l'objet.

Je confirme donc que lors de ma garde de la nuit du 24 au 25 juillet 1457, nous avons maté une tentative de rebellion devant la mairie. J'ai pu reconnaître l'accusé ici présent, Mittys.

Je reste bien sûr à votre disposition pour tout renseignement complémentaire.

*toussote, gênée*

Heu..et bien...

*fait une petite révérence et s'éloigne de la barre pour regagner sa place*

Citation :
*Lanfeust, procureur remplaçant Agwalenn écouta attentivement les propos de la maréchale et constata l'absence de défense de l'accusé.*

Messire le Juge, l'accusé a été reconnu par un agent assermenté du duché comme auteur d'une révolte contre la mairie de Thiers, il n'a d'ailleurs pas daigné venir se défendre.

En conséquence, je demande une amende de 25 écus à la mairie de Thiers et un jour dans les geôles.

Merci votre honneur.

Verdict :

Citation :
Dames et Messires veuillez vous levez,

En ce Jeudi 6 Août 1457, Moi Perceval de cognin-Franchesse dict Perceval21, vais rendre mon verdict.

Entendu les témoignages
Vu que l'accusé ne daigne même pas parler.

Je déclare le sieur Mittys coupable et condamné à verser 25 écus à la mairie de Thiers avant d'aller croupir en prison pendant une journée.

Le prévenue dispose de 7 jours pour faire appel du verdict.

La séance est levé

DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 30 sept 1457. Accusé décédé.
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Mittys (DCD)
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