Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Micki

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MessageSujet: Micki   Lun 12 Oct 2009 - 20:57

Récapitulatif des accusations :

Accusé reconnu coupable de brigandage le 23/07/1455
Accusé reconnu coupable de Trouble à l'ordre publique le 15 août 1455




Mise en accusation :



Citation :
En ce 23ème jour du mois de juillet de l'an de grâce 1455, comparait devant le Juge Clélie présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, Micki mis en accusation par le Procureur Ondine, requérant pour les Sieurs Dolmen, Pilouf et Dame Diabless7.


*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
La Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, elle commençe à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

« Micki vous comparaissez aujourd’hui devant la cour car vous êtes accusé selon l' article 1 - Titre C du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne, de brigandage. Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : du Code Pénal

Titre C : Du trouble à l'ordre public

Citation:
Article 1

Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

Article 2 : Du vol et brigandage

Tout vol, acte de brigandage sur les chemins de notre duché ou de cambriolage dans un village est constitutif de trouble à l'ordre public.

D'autre part, votre Honneur, l'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves qui nous ont amenés à nous présenter devant vous aujourd'hui. Huissier, s'il vous plait..."

* Le Procureur tend les preuves à l’huissier qui s'empresse de les porter au Juge et à la Défense : *

P1 : http://img521.imageshack.us/img521/7268/brigandageni3.jpg
P2 : http://img503.imageshack.us/img503/9735/screennk0.png
P3 : http://img117.imageshack.us/img117/1850/diablessfa6.jpg
P4 : http://img518.imageshack.us/img518/6686/ahdouaisfj1.jpg
P5 : http://img360.imageshack.us/img360/1910/juliuzqo7.jpg
P6 : http://img366.imageshack.us/img366/2940/mickiwd8.jpg
P7 : http://img262.imageshack.us/img262/999/vampirelobk8.jpg

"Vous y trouverez les preuves des méfaits du prévenu ainsi que les divers courriers échangé entre le Prévost Zarthas et les victimes."

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché , dont voici une liste :

* tend un parchemin à l'accusé*

http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/index4-Duche-de-Bourbonnais-Auvergne.htm

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=7&choix=8&m=1


Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »





Citation :
Micki était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le prévenu ne s'était pas présenté à l'audience. Il avait même eu le front de lui demander dans un courrier qu'elle dépose pour lui sous prétexte qu'il n'avait pas le temps de rester dans le duché.

"A la cour et aux personnes présentes, veuillez entendre mon jugement.
Je constate que le prévenu n'a pas eu le courage de se présenter ici même pour répondre de ses actes et se défendre. Il a préféré courir se terrer, sait-on où, espérant ainsi échapper à la jutice.

Entendus les témoignages des victimes,
Entendu le réquisitoire de la procure,
Constatant l'absence éhontée du prévenu qui a préféré fuir plutôt que de se présenter devant la Cour,
En respect des articles III, D, 1 et 2 du Codex du Bourbonnais-Auvergne,

Moi, Clélie, Juge du Bourbonnais-Auvergne, déclare l'accusé coupable de Trouble à l'Ordre Public pour avoir participé à l'agression et au vol de Dame Diabless7 et des Sieurs Dolmen et Pilouf.
En vertu de quoi, je condamne sieur Miki à une peine de trois jours dans les geôles du Château.

Jutice a été rendue en ce 15ème jour du mois d'août 1455."

Clélie s'adresse alors aux gardes présents.

"Qu'on trouve ce fuyard et qu'on l'enferme sans plus tarder dans sa cellule !"
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.

Acte d'accusation
En ce 23]ème jour du mois de juillet de l'an de grâce 1455, comparait devant le Juge Clélie présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, Micki mis en accusation par le Procureur Ondine, requérant pour les Sieurs Dolmen, Pilouf et Dame Diabless7.


*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
La Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, elle commençe à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

« Micki vous comparaissez aujourd’hui devant la cour car vous êtes accusé selon l' article 1 - Titre C du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne, de brigandage. Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : du Code Pénal

Titre C : Du trouble à l'ordre public

Citation:
Article 1

Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

Article 2 : Du vol et brigandage

Tout vol, acte de brigandage sur les chemins de notre duché ou de cambriolage dans un village est constitutif de trouble à l'ordre public.

D'autre part, votre Honneur, l'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves qui nous ont amenés à nous présenter devant vous aujourd'hui. Huissier, s'il vous plait..."

* Le Procureur tend les preuves à l’huissier qui s'empresse de les porter au Juge et à la Défense : *

P1 : http://img521.imageshack.us/img521/7268/brigandageni3.jpg
P2 : http://img503.imageshack.us/img503/9735/screennk0.png
P3 : http://img117.imageshack.us/img117/1850/diablessfa6.jpg
P4 : http://img518.imageshack.us/img518/6686/ahdouaisfj1.jpg
P5 : http://img360.imageshack.us/img360/1910/juliuzqo7.jpg
P6 : http://img366.imageshack.us/img366/2940/mickiwd8.jpg
P7 : http://img262.imageshack.us/img262/999/vampirelobk8.jpg

"Vous y trouverez les preuves des méfaits du prévenu ainsi que les divers courriers échangé entre le Prévost Zarthas et les victimes."

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché , dont voici une liste :

* tend un parchemin à l'accusé*

http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/index4-Duche-de-Bourbonnais-Auvergne.htm

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=7&choix=8&m=1


Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
*La Procureur s'avance une liasse de parchemins à la main. S'incline devant la Cour*

Votre Honneur, Dames et Sieurs de la Cour, Honorable Assemblée,

Nous sommes réunis en ce Tribunal de Justice afin de juger des actes de Miki, accusé d'avoir brigandé en compagnie de trois complices les Sieur Dolmen, Pilouf et Dame Diabless7 sur les chemins de notre Duché.

Vous avez pu entendre ici les témoignages des victimes Sieur Pilouf et Dame Diabless7 que cette agression a laissés sans ressources et affaiblis sur le bord d'un chemin. L'accusé ne montre aucune repentance après ce geste et refuse de s'exprimer. Tant pis pour lui.

Je vous demande aujourd'hui une peine exemplaire : trois jours de prison et 200 écus d'amende afin que ce rustre sache bien que l'on ne brigande pas sur les routes de notre Duché sans s'exposer à des peines sévères de la Justice.

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La défense a appelé Clelie à la barre

La défense a appelé Clelie à la barre

L'accusation a appelé Pilouf à la barre
Voici son témoignage :
L'accusation a appelé Pilouf à la barre
Voici son témoignage :
Monsieur le juge,
Le 11 du mois de juillet de l'an 1455, lors de notre patrouille, à savoir le soudard première classe Dolmen et la sergent chef diabless7 et moi même avons été racketé par un groupe composé de Micki, Ahdouais, Vampirelo et Juliuz.
Ils nous ont pris tout ce que nous avions et nous ont laissé trés affaiblis sur le noeud 128, nous avons failli y perdre la vie en plus de nos provisions qu'elles soient matérielles ou monétaires.

L'accusation a appelé Diabless7 à la barre
Voici son témoignage :
bien le bonjour,
en effet le 11 du mois de juillet de l'an 1455, mes hommes, à savoir Dolmen et Pilouf et moi même avons été rackétté par un groupe composé de Ahdouais, Micki,Vampirelo et Juliuz.
ils nous ont pris tout ce que nous avions sur nous et nous ont laissé trés affaiblis sur le noeud 128, nous avons failli y perdre la vie
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Celiane
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MessageSujet: Re: Micki   Lun 10 Mai 2010 - 11:02

Accusé reconnu coupable de Trouble à l'ordre publique le 15 août 1455


procès opposant 2007-07-24, Micki au Duché du Bourbonnais-Auvergne


Micki est accusé de trouble à l'ordre public.


Acte d'accusation

Citation :
En ce 23]ème jour du mois de juillet de l'an de grâce 1455, comparait devant le Juge Clélie présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, Micki mis en accusation par le Procureur Ondine, requérant pour les Sieurs Dolmen, Pilouf et Dame Diabless7.


*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
La Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, elle commençe à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

« Micki vous comparaissez aujourd’hui devant la cour car vous êtes accusé selon l' article 1 - Titre C du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne, de brigandage. Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : du Code Pénal

Titre C : Du trouble à l'ordre public

Citation:
Article 1

Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

Article 2 : Du vol et brigandage

Tout vol, acte de brigandage sur les chemins de notre duché ou de cambriolage dans un village est constitutif de trouble à l'ordre public.

D'autre part, votre Honneur, l'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves qui nous ont amenés à nous présenter devant vous aujourd'hui. Huissier, s'il vous plait..."

* Le Procureur tend les preuves à l’huissier qui s'empresse de les porter au Juge et à la Défense : *

P1 : http://img521.imageshack.us/img521/7268/brigandageni3.jpg
P2 : http://img503.imageshack.us/img503/9735/screennk0.png
P3 : http://img117.imageshack.us/img117/1850/diablessfa6.jpg
P4 : http://img518.imageshack.us/img518/6686/ahdouaisfj1.jpg
P5 : http://img360.imageshack.us/img360/1910/juliuzqo7.jpg
P6 : http://img366.imageshack.us/img366/2940/mickiwd8.jpg
P7 : http://img262.imageshack.us/img262/999/vampirelobk8.jpg

"Vous y trouverez les preuves des méfaits du prévenu ainsi que les divers courriers échangé entre le Prévost Zarthas et les victimes."

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché , dont voici une liste :

* tend un parchemin à l'accusé*

http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/index4-Duche-de-Bourbonnais-Auvergne.htm

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=7&choix=8&m=1


Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »


Première plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Réquisitoire de l'accusation

Citation :
*La Procureur s'avance une liasse de parchemins à la main. S'incline devant la Cour*

Votre Honneur, Dames et Sieurs de la Cour, Honorable Assemblée,

Nous sommes réunis en ce Tribunal de Justice afin de juger des actes de Miki, accusé d'avoir brigandé en compagnie de trois complices les Sieur Dolmen, Pilouf et Dame Diabless7 sur les chemins de notre Duché.

Vous avez pu entendre ici les témoignages des victimes Sieur Pilouf et Dame Diabless7 que cette agression a laissés sans ressources et affaiblis sur le bord d'un chemin. L'accusé ne montre aucune repentance après ce geste et refuse de s'exprimer. Tant pis pour lui.

Je vous demande aujourd'hui une peine exemplaire : trois jours de prison et 200 écus d'amende afin que ce rustre sache bien que l'on ne brigande pas sur les routes de notre Duché sans s'exposer à des peines sévères de la Justice.


Dernière plaidoirie de la défense :
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


L'accusation a appelé Pilouf à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
Monsieur le juge,
Le 11 du mois de juillet de l'an 1455, lors de notre patrouille, à savoir le soudard première classe Dolmen et la sergent chef diabless7 et moi même avons été racketé par un groupe composé de Micki, Ahdouais, Vampirelo et Juliuz.
Ils nous ont pris tout ce que nous avions et nous ont laissé trés affaiblis sur le noeud 128, nous avons failli y perdre la vie en plus de nos provisions qu'elles soient matérielles ou monétaires.


L'accusation a appelé Diabless7 à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
bien le bonjour,
en effet le 11 du mois de juillet de l'an 1455, mes hommes, à savoir Dolmen et Pilouf et moi même avons été rackétté par un groupe composé de Ahdouais, Micki,Vampirelo et Juliuz.
ils nous ont pris tout ce que nous avions sur nous et nous ont laissé trés affaiblis sur le noeud 128, nous avons failli y perdre la vie.

Verdict :

Citation :
Le prévenu ne s'était pas présenté à l'audience. Il avait même eu le front de lui demander dans un courrier qu'elle dépose pour lui sous prétexte qu'il n'avait pas le temps de rester dans le duché.

"A la cour et aux personnes présentes, veuillez entendre mon jugement.
Je constate que le prévenu n'a pas eu le courage de se présenter ici même pour répondre de ses actes et se défendre. Il a préféré courir se terrer, sait-on où, espérant ainsi échapper à la jutice.

Entendus les témoignages des victimes,
Entendu le réquisitoire de la procure,
Constatant l'absence éhontée du prévenu qui a préféré fuir plutôt que de se présenter devant la Cour,
En respect des articles III, D, 1 et 2 du Codex du Bourbonnais-Auvergne,

Moi, Clélie, Juge du Bourbonnais-Auvergne, déclare l'accusé coupable de Trouble à l'Ordre Public pour avoir participé à l'agression et au vol de Dame Diabless7 et des Sieurs Dolmen et Pilouf.
En vertu de quoi, je condamne sieur Miki à une peine de trois jours dans les geôles du Château.

Jutice a été rendue en ce 15ème jour du mois d'août 1455."

Clélie s'adresse alors aux gardes présents.

"Qu'on trouve ce fuyard et qu'on l'enferme sans plus tarder dans sa cellule !"



DOSSIER CLASSE APRÈS VÉRIFICATIONS D'USAGE LE 10 MAI 1458
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