Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Feuerweib (DCD)

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tridant
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MessageSujet: Feuerweib (DCD)   Mer 14 Oct 2009 - 19:22

Récapitulatif des accusations :

Accusé reconnu coupable de trouble à l'ordre publique le 6 Octobre 1457
Accusé reconnu coupable de trahison le 1 novembre 1457



Acte d'accusation

Citation :
En ce 11ème jour d' Août de l'an de grâce milCCCCLVII, Feuerweib , comparaît devant le Juge Perceval21 , présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et , est mis en accusation par le Procureur Agwalenn de Lusignan, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Feuerweib vous êtes accusé de Trouble à l'ordre public.
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :


Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.


En effet , Cyanne a été agressé dans la nuit du 5 au 6 juillet 1457 entre Lyon et Montbrisson (preuve 1) par deux femmes dont l'une qu'elle a identifié comme étant Feuerweib.
La victime déclare le vol d'environ 32 miches de pains et 134 écus


* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *


Preuve 1 : http://i83.servimg.com/u/f83/12/33/91/15/attaqu10.jpg
Preuve 2 : http://img269.imageshack.us/img269/7576/plainte1.jpg
Preuve 3 : http://img228.imageshack.us/img228/1285/plainte2a.jpg


*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.


Réquisitoire :

Citation :
Mesdames,Messieurs

Votre honneur

Que dire la prévenue ne sais même pas présenter
Cela prouve sa culpabilité.

Elle est son amie se sont livrer à un acte de brigandage

votre honneur malgre l'absence de la victime je demande une peine exemplaire

6 écus d'amende au roy
3 jours de prisons pour reflechir à ses actes et repondre au convocation

j'en ai fini votre honneur




Verdict:

Citation :
Dames, Messires, moi, Juge du Bourbonnais-Auvergne en ma personne Silec de Joncheray, rend à présent verdict dans cette affaire opposant dame Feuerweib accusée de trouble à l'ordre public au duché du Bourbonnais-Auvergne.

Au vu de l�acte d�accusation

A l�écoute des diverses plaidoiries de l�accusation, puisque vous n�avez daigné prendre la parole pour vous défendre.

Au vu que ce tribunal considère cette attitude comme outrageante à la cour

Au vu des pouvoirs qui me sont donné, moi, Silec de Joncheray déclare vous dame Feuerweib coupable de trouble à l'ordre public et vous condamne à une amende de 50 écus pour le Roy et trois jours de prison. Vous aurez le temps de réfléchir à vos actes, et de vous repentir.

Si toutefois, vous trouviez que le présent verdict n�est pas en accord avec les faits reprochés, sachez que vous pouvez porter l�affaire devant la Cour d�Appel du Royaume de France.

Jugement rendu par Silec de Joncheray, le 6 octobre de l'an de grâce 1457.

La séance est levée.


DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATIONS D'USAGE LE 14/10/1457

_________________


Dernière édition par tridant le Mar 14 Avr 2015 - 20:23, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Feuerweib (DCD)   Lun 2 Nov 2009 - 9:10

Accusé reconnu coupable de trahison le 1 novembre 1457


Acte d'accusation


Citation :
En ce 16ème jour d' Août de l'an de grâce milCCCCLVII, Feuerweib , comparaît devant le Juge Perceval21 , présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et , est mis en accusation par le Procureur Agwalenn de Lusignan, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Feuerweib vous êtes accusé de Trahison.
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :


LIVRE III : Code Pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 4 : de la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

Alinéa b
Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution,toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.



En effet , le 16 aout 1457, une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie de Moulins (preuve 1). Cette révolte a été matée mais un des assaillants, Feuerweib , a été repéré par Krups, en tant que soldat de la COBA en défense cette nuit la sur la ville de Moulins. Cet assaillant n’était pas seul et faisait partie d’un groupe qui s’est aussi révolté.



* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *


Preuve 1 : http://cpk75.free.fr/royaumes/moulins-14570816.JPG
Preuve 2 : http://img38.imageshack.us/img38/5860/assignationfeue.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.


Requisitoire



Citation :
*Léger soupir dans cette affaire, et quelle difficulté de juger une affaire qu'elle a vu de prés si l'on pouvait dire. Encore une fois à parcourir le dossier des yeux et elle se leva.*

Votre honneur, j'ai l'envie de vous dire: que rajouter de plus?! L'accusé n'ayant pas daigné se montrer et les preuves sont formelles le sergent Krups affirme avoir reconnu l'accusé dans la révolte. Je regrette toutefois qu'il n'y ai eu confrontation ici même. Mais peut être se montrera-elle d'ici la fin du procès.
L'accusé ne peut donc être que coupable des faits qui lui sont reprochés et je demande pour cela 3 jours de prison ainsi qu'une amende de 30 écus à la mairie de Moulins.
Merci votre honneur.


accusation a appelé Krups à la barre


Citation :
Votre honneur, messieurs les jurés.
Dans la nuit du 16 aout 1457, je patrouillais dans
le village de Moulins assisté de deux soldats. En effet, l'état major de la COBA suspectait qu'il y eu des troubles dans le village.
Nous arrivions à proximité de la mairie, lorsque nous aperçûmes un groupe de braillards, brandissant des torches, et hurlant à l'encontre du maire.
Considérant la mairie en danger, nous saisîmes nos épées et prêtâmes mains forte aux quelques villageois qui défendaient leur maire.
C'est dans cette mêlée que j'aperçus le sieur Feuerweib.


Verdict


Citation :
Dames, Messires, moi Juge du Bourbonnais Auvergne en ma personne Alban d'Azayes, rend maintenant verdict concernant l'affaire de Trahison opposant Feuerweib à la mairie de Moulins.

Aux vues de l'acte d'accusation.

Aux vues des réquisitoires et plaidoiries.

Aux vues du témoignage du soldat Krups.

Vous reconnait coupable de Trahison et vous condamne à 3 jours de prison.

Si toutefois, vous trouviez que le présent verdict n�est pas en accord avec les faits reprochés, sachez que vous pouvez porter l�affaire devant la Cour d�Appel du Royaume de France.

Jugement rendu par Alban d'Azayes, le 1 novembre de l'an de grâce 1457.

La séance est levée.


DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATIONS D'USAGE LE 2/11/1457
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Feuerweib (DCD)
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