Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Lightnicolas007 (DCD)

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lap
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MessageSujet: Lightnicolas007 (DCD)   Jeu 29 Oct 2009 - 22:43

Récapitulatif des accusations :

Accusé reconnu coupable de trouble à l'ordre public (Brigandage) le 02 octobre 1457
Accusé reconnu coupable de trouble à l'ordre public (Assignation) le 02 octobre 1457

--> Attention ces verdicts sont en appel, il ne pourra donc pas être juger pour récidive. Mais on gade une trace de ces jugements ici.




Acte d'accusation




Citation :
En ce 26ème jour de septembre de l'an de grâce milCCCCLVII, Lightnicolas007 , comparaît devant le Juge Silec , présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et , est mis en accusation par le Procureur Magakrav, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Lightnicolas007 vous êtes accusé de Trouble à l'ordre puiblic.
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :


Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

En effet, Dame Diane_la_fiere a été agressée dans la nuit du 13 au 14 juin 1457 par un homme entre Aurillac et Murat. Dès son arrivée à Murat, elle contacta le maréchal Lafeeviviane pour déposer plainte. Cette dernière informa son supérieur, le Prévôt Alethea qui transmit le dossier au bureau de brigandage, dans lequel se trouvait un certificat médical constatant les faits (Preuve 1).

La victime a déclaré le vol de 4 sac de blé, 5 miches de pain et 30 écus.

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

http://images.imagehotel.net/?xue9qb4bbj.jpg
http://img199.imageshack.us/img199/6195/testlightlaurentide.jpg
http://img198.imageshack.us/i/assignationlightnicolas.jpg/
http://img89.imageshack.us/img89/3558/assignationrsidenceligh.jpg


*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/forum.htm

*tend un parchemin à l'accusé*

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.



Première plaidoirie de la défense



Citation :
** s'avançant à la barre et saluant très respectueusement la Cour **

Monsieur le Juge,
Je me présente icilieu pour contester farouchement et avec la plus ferme énergie tout brigandage de quelque sorte que ce soit envers qui que ce soit.

Vous me permettez de déposer ici ma défense concernant les deux procès dont je fais l’objet, car il ne m’est techniquement pas possible d’intervenir sur l’autre procédure en raison d’un bug que j’ai signale ce matin a qui de droit.

D'ailleurs, l'accusation ne rapporte aucune preuve à ce sujet, et je me demande toujours pourquoi j'ai été mis en accusation. Le screen présenté à la Cour fait état d’un racket de la victime, sans préciser le nom du brigand.

Je me demande donc pourquoi les soupçons se sont tournés vers moi, alors que mon casier judiciaire est vierge dans l’entièreté du Royaume de France. Y a –t-il matière à diffamation à mon sujet ?

Mais poussons le raisonnement plus loin, voulez-vous ?
Si le maréchal de police avait eu de réelles preuves de brigandage à mon encontre, il aurait du se référer à la reforme du brigandage du 21 février 1456, qui ne prévoit nullement une assignation a résidence.
Bien au contraire, cette reforme permet au brigand de voyager de ville en ville, et même hors des villes, afin d’être éventuellement repéré.
Enfin, fort de ses certitudes, ledit maréchal n’aurait pas manqué d’alerter le Procureur en vue d’une demande de coopération judiciaire avec sa Grace Ingeburge, duchesse de Bourgogne sur la province de laquelle je résidais régulièrement ces derniers mois.

Enfin, je vous signale que les lois royales (la Charte du Juge) interdisent formellement d’ouvrir plusieurs procès à propos de faits initiaux identiques.
Mon double procès actuel est donc strictement illégal.

Je vous demande donc de rendre un verdict de relaxe, par manque de preuves et irrégularité de la procédure de mise en assignation à résidence.
Je vous remercie de votre attention

(hrp je ne peut pas poser ma plaidoirie sur l'autre procés, les administrateurs ont été alerter du bug)


La défense a appelé Agna à la barre


Citation :
Voici son témoignage :
Agna qui venait de recevoir une missive d'appel à la barre se présenta au procés du Sieur Lightnicolas007. Arrivée à la dites barre elle salua respectueusement la cour en faisant un petit signe de la main au Duc Silec.

Pour les personnes qui ne me connaissent pas je me présente; Agna Diaconesse/Sacristaine de Montpensier et Chapelaine de la Chapelle Saint trufaldini dans le Domaine du Chateau ed Saint Nectaire.
Il y a peu de temps j'ai eu le Sieur Lightnicolas007 pour l'emmener vers ls fonds baptismaux puis pour un noviciat et maintenant il désire suivre un cursus pour devenir procureur épiscopal. J'ai eu se messire dans mon bureau qui m'a expliqué sa cituation et a jurer sur ls saintes écritures qu'il n'avait jamais commis ce délits. Croyez vous qu'un homme qui se lance dans la voie de l'église serait assz sot pour faire du brigandage en parallèle ? De plus j'enseign à l'Abbaye Thomiste de Clermont et je suis dans l'attente d'y faire mon noviciat. Comme vous le savez peut être nous ne croyons que ce que nous voyons. Tout cela pour vous dire : Ou sont les preuvs que cela est bien le Sieur Lightnicolas007 qui a fait ce brigandage?

Agna s'arrèta sur cette question et alla s'assoire en attendant la suite.



La défense a appelé Benchichi à la barre


Citation :
Voici son témoignage :
benchichi arriva les mains dans les poches.

messires Juges, messire le procureur, bonjours.

Visiblement j'ai été assigné d'office dans se procès, car je ne le connais pas, et j'ai eu comme seul message de l'accusé me demandant de témoigner.

Donc la plaidoirie de l'accusé étant déjà fait je ne reviendrais pas dessus, quoi que si! Il peut être en procès deux fois. Certes se sont les mêmes actes d'accusation, mais la première est pour brigandage et le second pour non respect d'assignation. Donc deux motifs différents.

néant moins je suis là pour défendre l'accusé, donc défendons le!

il y a vice de procédure dans les deux procès. En effet l'acte d'accusation doit donner les avocats pouvant exercer dans le BA.
Donc je vais donc citer l'alinéa b de l'article 2 du titre B de livre IV:

Alinéa b : De la plaidoirie et des témoignages de la défense
L'accusé décide seul des témoins qu'il souhaite faire comparaître pour sa défense.
Il peut faire appel aux services d'un avocat.
Seuls les avocats reconnus et autorisés à officier en Bourbonnais-Auvergne peuvent plaider.
Les ordres d'avocats autorisés par le Conseil Ducal sont enregistrés au greffe du tribunal et une liste est fixée par décret.


Voici le décret pour l'avocat des dragon que notre juge connait bien:

Décret "Avocats du Dragon" relatif à la Loi IV, B, 2, alinéa B (du 1 Avril 1455)

Citation:
Vu l'autorisation de cet ordre d'avocats par le conseil ducal par 8 voix pour 4 abstentions et 0 contre en séance du 10-12 août 1454 lors du mandat du Duc Silec,

Vu l'enregistrement au greffe du Bourbonnais Auvergne par le Duc Melkio le 6 février 1454,

En accord avec la loi inscrite au livre IV, titre D articles 2 et 3 du Codex législatif du Bourbonnais Auvergne sur les ordres d'avocats et leur autorisation d'exercice,

par la présente, nous, Tixlu, Duc de Bourbonnais Auvergne, décrétons l'autorisation d'exercer des avocats enregistrés auprès du bâtonnier de l'Ordre du Dragon en Bourbonnais Auvergne.

Publié le 01 avril 1455 à Clermont.


Messire le procureur vous donnez l'accès à l'ordre des dragons, mais aucuns avocats des dragons n'est autorisé à exercer dans le BA, pour la simple et bonne raison qu'aucun bâtonnier des dragons n'existe. De plus les avocats du BA n'étant toujours pas repris en dans un décret, je ne suis pas non plus autorisé à plaider. C'est pour cela que je ne reviens pas sur la plaidoirie, et que je n'appel pas l'accusé, mon client.

En gros, tant que vous n'aurez pas régler se problème de loi, et qu'un accusé vous mettra se défaut de reglement devant les yeux, vous n'aurez d'autre choix que de le relaxer pour vice de procédure.

Car là procédure l'exige bien, par rapport à l'alinéa a de l'article 2 du titre B du livre IV:

Alinéa a : De l'information de l'accusé
Le prévenu est averti de l'ouverture de son procès par un courrier.
Le procureur (ou le maire) doit lui fournir, dans l'acte d'accusation, un exemplaire du corpus de lois en vigueur dans le duché ainsi que la liste des ordres d'avocats autorisés dans le Duché.

sur ceux, j'ai une frontière à défendre, n'est ce pas messire le juge. (fit un clin d'oeil puis se retourne vers l'accusé) Mais j'aimerais ne plus avoir à témoigner contre mon grès la prochaine fois.

messire Juge, messire le procureur, bonne fin de procès


L'accusation a appelé Diane_la_fiere à la barre


Citation :
Voici son témoignage :
Diane se présentait pour la première fois, devant un tribunal et elle semblait très émue. Elle s'avança à la barre, saluant respectueusement la cour. "Mesdames, Messieurs.... Les faits remontent à début juin. C'est loin, mais j'en garde un souvenir très traumatisant. C'était la première fois que je quittais mon village et je ne suis d'ailleurs jamais reparti en voyage, depuis cette attaque. C'est bien cet homme, oui, je le reconnais. Il m'a pris tout ce que je possédais. Je le vis d'autant plus, comme une injustice, que je suis connue, à Aurillac, pour visiter bénévolement, les prisonniers.... leur distribuant eau, repas et couverture. Qu'un brigand s'en soit pris à moi.... vous comprenez. Certaines des denrérs qu'il m'a volé étaient destinées à mes protégés. Maintenant, si messire Lightnicolas007 a décidé de rentrer dans le droit chemin, je ne peux que m'en réjouir. Je pourrai retirer ma plainte, s'il acceptait un accord amiable.... Je suis prête à en discuter avec lui..." Diane, pleine de compassion et de miséricorde tendait la main à son agresseur .... Puis, un peu hésitante, elle dit "J'en ai fini, votre honneur, je ne vois pas ce que je peux vous dire de plus." Elle retourna s'asseoir dans l'assistance.


Réquisitoire


Citation :
Mesdames, Messieurs

votre honneur

Nous avons faire un petit filou il nie en bloque son geste et en plus il est
de mauvaise foi.
Mais la victime confirme que c'est lui, il la brignander il y a plus de doute.
concernant l'autre dossier c'est pas le même c'est un non respect
de l'assignation donc tout autre chose

votre honneur je demande un condamnation a hauteur de

10 écus à notre bon Roy
1 jour de prison pour réflechir à ses actes et mensonges
le remboursement integral à la victime à savoir
de 4 sac de blé, 5 miches de pain et 30 écus.
le tout en écu


Dernière plaidoirie de la défense


Citation :
Monsieur le Juge,
Aucun screen ne permet de m'incriminer, et c'est la seule preuve recevable.
Le témoignage de cette Dame que je ne connait pas résulte de toute évidence d'une confusion.
Je réaffirme avec force que je n'ai jamais brigande de toute ma vie.
Ce procès, en cas de verdict de culpabilité, fera l'objet d'un recours immédiat auprès de la Cour d'Appel Royale.
Je demande donc a nouveau ma relaxe, pour les mêmes motifs développés dans ma première déposition.


verdict


Citation :
Dames, Messires, moi, Juge du Bourbonnais-Auvergne en ma personne Silec de Joncheray, rend à présent verdict dans cette affaire opposant messire Lightnicolas007 accusée de trouble à l�ordre public au duché du Bourbonnais-Auvergne.

Au vu de l�acte d�accusation

A l�écoute des diverses plaidoiries de l�accusation et de la défense.

Au vu que vous avez enfreint les lois du Bourbonnais Auvergne, en conséquence, moi, Silec de Joncheray déclare, selon les pouvoirs qui me sont donné, vous déclarez, vous messire Lightnicolas007 coupable de trouble à l�ordre public pour non respect de l�assignation à résidence, et vous condamne à une peine de prison d�une journée puisque vous êtes, ou vous l�avez provoqué, insolvable.

La cour prend acte de votre problème concernant l�autre procès, et vous assure qu�il ira jusqu�au bout, étant comme vous l�a dit le procureur une autre affaire. Vous avez fait déclaration nous en tiendrons compte.

D�autre part je vous prie de modérer vos paroles en ce lieu, car menacer la cour ainsi peut vous valoir un autre procès pour outrage à magistrat.

Prenez donc acte de mon avertissement et cessez immédiatement vos menaces.

Si toutefois, vous trouviez que le présent verdict n�est pas en accord avec les faits reprochés, sachez que vous pouvez porter l�affaire devant la Cour d�Appel du Royaume de France.

Jugement rendu par Silec de Joncheray, le 02 octobre de l'an de grâce 1457.

La séance est levée.



DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATIONS D'USAGE LE 29/10/1457


Dernière édition par lap le Mer 11 Nov 2009 - 15:33, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Lightnicolas007 (DCD)   Dim 1 Nov 2009 - 8:43

Accusé reconnu coupable de trouble à l'ordre public (Assignation) le 02 octobre 1457


Acte d'accusation


Citation :
En ce 24 ème jour de septembre de l'an de grâce milCCCCLVII, Lightnicolas007 , comparaît devant le Juge Silec , présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et , est mis en accusation par le Procureur Magakrav, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Lightnicolas007 vous êtes accusé de trouble à l'ordre public.
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :


Livre IV : De la procédure policière et pénale

Titre A : Du traitement des infractions

Article 2 : De l'assignation à résidence

alinea a :
Lors d'une enquête effectuée par un maréchal ou le prévôt, celui-ci peut être amené à assigner une personne à résidence.

alinea b :
Une personne assignée à résidence n'a pas le droit de quitter le village où elle se trouve dès qu'elle a reçu l'assignation, sous peine de se voir accusée de Trouble à l'ordre public. La peine encourue en cas de déplacement non autorisé est une peine de prison.

En effet, Le 2 septembre 1457, Lightnicolas007 a été assigné à résidence à Montpensier par la Maréchale Tiadriel (preuve 1) suite à une enquête pour Brigandage, jusqu'au 9 septembre, dans le dit village de Montpensier. Lightnicolas007 pourtant quitte Montpensier dès le lendemain, le 3 septembre 1457 d'après le rapport de douane.

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *
Preuve 1 : http://img198.imageshack.us/i/assignationlightnicolas.jpg/
Preuve 2 : http://img269.imageshack.us/img269/9814/lightnicolas0071.jpg
Preuve 3 : http://img269.imageshack.us/img269/5162/rponselightnicolas007o.jpg
Preuve 4 : http://img199.imageshack.us/img199/1522/lightnicolas0072.jpg
Preuve 5 : http://img188.imageshack.us/img188/3108/rponse2lightnicolas007.jpg
Preuve 6 : http://img7.imageshack.us/img7/3864/lightnicolas0073.jpg
Preuve 7 : http://img188.imageshack.us/img188/7133/rponse3lightnicolas007.jpg
Preuve 8 : http://img44.imageshack.us/img44/6864/lightnicolas0074.jpg
Preuve 9 : http://img89.imageshack.us/img89/3558/assignationrsidenceligh.jpg


*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/forum.htm

*tend un parchemin à l'accusé*

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.



Première plaidoirie de la défense


Citation :
** s'avançant à la barre et saluant très respectueusement la Cour **

Monsieur le Juge,
Je me présente icilieu pour contester farouchement et avec la plus ferme énergie tout brigandage de quelque sorte que ce soit envers qui que ce soit.

Vous me permettez de déposer ici ma défense concernant les deux procès dont je fais l�objet, car il ne m�est techniquement pas possible d�intervenir sur l�autre procédure en raison d�un bug que j�ai signale ce matin a qui de droit.

D'ailleurs, l'accusation ne rapporte aucune preuve à ce sujet, et je me demande toujours pourquoi j'ai été mis en accusation. Le screen présenté à la Cour fait état d�un racket de la victime, sans préciser le nom du brigand.

Je me demande donc pourquoi les soupçons se sont tournés vers moi, alors que mon casier judiciaire est vierge dans l�entièreté du Royaume de France. Y a �t-il matière à diffamation à mon sujet ?

Mais poussons le raisonnement plus loin, voulez-vous ?
Si le maréchal de police avait eu de réelles preuves de brigandage à mon encontre, il aurait du se référer à la reforme du brigandage du 21 février 1456, qui ne prévoit nullement une assignation a résidence.
Bien au contraire, cette reforme permet au brigand de voyager de ville en ville, et même hors des villes, afin d�être éventuellement repéré.
Enfin, fort de ses certitudes, ledit maréchal n�aurait pas manqué d�alerter le Procureur en vue d�une demande de coopération judiciaire avec sa Grace Ingeburge, duchesse de Bourgogne sur la province de laquelle je résidais régulièrement ces derniers mois.

Enfin, je vous signale que les lois royales (la Charte du Juge) interdisent formellement d�ouvrir plusieurs procès à propos de faits initiaux identiques.
Mon double procès actuel est donc strictement illégal.

Je vous demande donc de rendre un verdict de relaxe, par manque de preuves et irrégularité de la procédure de mise en assignation à résidence.
Je vous remercie de votre attention

(hrp je ne peut pas poser ma plaidoirie sur l'autre procés, les administrateurs ont été alerter du bug)



Réquisitoire de l'accusation


Citation :
Mesdames, Messieurs

votre honneur

Nous avons faire un petit filou il nie en bloque son geste et en plus il est
de mauvaise foi.
Mais la victime confirme que c'est lui, il la brignander il y a plus de doute.
concernant l'autre dossier c'est pas le même c'est un non respect
de l'assignation donc tout autre chose

votre honneur je demande un condamnation a hauteur de

10 écus à notre bon Roy
1 jour de prison pour réflechir à ses actes et mensonges
le remboursement integral à la victime à savoir
de 4 sac de blé, 5 miches de pain et 30 écus.
le tout en écu

j'en ai fini votre honneur



Dernière plaidoirie de la défense



Citation :
Monsieur le Juge,

Aucun screen ne permet de m'incriminer, et c'est la seule preuve recevable.

Le témoignage de cette Dame que je ne connait pas résulte de toute évidence d'une confusion.

Je réaffirme avec force que je n'ai jamais brigande de toute ma vie.

Ce procès, en cas de verdict de culpabilité, fera l'objet d'un recours immédiat auprès de la Cour d'Appel Royale.

Je demande donc a nouveau ma relaxe, pour les mêmes motifs développés dans ma première déposition.

La défense a appelé Agna à la barre
Citation :
Agna qui venait de recevoir une missive d'appel à la barre se présenta au procés du Sieur Lightnicolas007. Arrivée à la dites barre elle salua respectueusement la cour en faisant un petit signe de la main au Duc Silec.

Pour les personnes qui ne me connaissent pas je me présente; Agna Diaconesse/Sacristaine de Montpensier et Chapelaine de la Chapelle Saint trufaldini dans le Domaine du Chateau ed Saint Nectaire.
Il y a peu de temps j'ai eu le Sieur Lightnicolas007 pour l'emmener vers ls fonds baptismaux puis pour un noviciat et maintenant il désire suivre un cursus pour devenir procureur épiscopal. J'ai eu se messire dans mon bureau qui m'a expliqué sa cituation et a jurer sur ls saintes écritures qu'il n'avait jamais commis ce délits. Croyez vous qu'un homme qui se lance dans la voie de l'église serait assz sot pour faire du brigandage en parallèle ? De plus j'enseign à l'Abbaye Thomiste de Clermont et je suis dans l'attente d'y faire mon noviciat. Comme vous le savez peut être nous ne croyons que ce que nous voyons. Tout cela pour vous dire : Ou sont les preuvs que cela est bien le Sieur Lightnicolas007 qui a fait ce brigandage?

Agna s'arrèta sur cette question et alla s'assoire en attendant la suite.



La défense a appelé Benchichi à la barre


Citation :
benchichi arriva les mains dans les poches.

messires Juges, messire le procureur, bonjours.

Visiblement j'ai été assigné d'office dans se procès, car je ne le connais pas, et j'ai eu comme seul message de l'accusé me demandant de témoigner.

Donc la plaidoirie de l'accusé étant déjà fait je ne reviendrais pas dessus, quoi que si! Il peut être en procès deux fois. Certes se sont les mêmes actes d'accusation, mais la première est pour brigandage et le second pour non respect d'assignation. Donc deux motifs différents.

néant moins je suis là pour défendre l'accusé, donc défendons le!

il y a vice de procédure dans les deux procès. En effet l'acte d'accusation doit donner les avocats pouvant exercer dans le BA.
Donc je vais donc citer l'alinéa b de l'article 2 du titre B de livre IV:

Alinéa b : De la plaidoirie et des témoignages de la défense
L'accusé décide seul des témoins qu'il souhaite faire comparaître pour sa défense.
Il peut faire appel aux services d'un avocat.
Seuls les avocats reconnus et autorisés à officier en Bourbonnais-Auvergne peuvent plaider.
Les ordres d'avocats autorisés par le Conseil Ducal sont enregistrés au greffe du tribunal et une liste est fixée par décret.


Voici le décret pour l'avocat des dragon que notre juge connait bien:

Décret "Avocats du Dragon" relatif à la Loi IV, B, 2, alinéa B (du 1 Avril 1455)

Citation:
Vu l'autorisation de cet ordre d'avocats par le conseil ducal par 8 voix pour 4 abstentions et 0 contre en séance du 10-12 août 1454 lors du mandat du Duc Silec,

Vu l'enregistrement au greffe du Bourbonnais Auvergne par le Duc Melkio le 6 février 1454,

En accord avec la loi inscrite au livre IV, titre D articles 2 et 3 du Codex législatif du Bourbonnais Auvergne sur les ordres d'avocats et leur autorisation d'exercice,

par la présente, nous, Tixlu, Duc de Bourbonnais Auvergne, décrétons l'autorisation d'exercer des avocats enregistrés auprès du bâtonnier de l'Ordre du Dragon en Bourbonnais Auvergne.

Publié le 01 avril 1455 à Clermont.


Messire le procureur vous donnez l'accès à l'ordre des dragons, mais aucuns avocats des dragons n'est autorisé à exercer dans le BA, pour la simple et bonne raison qu'aucun bâtonnier des dragons n'existe. De plus les avocats du BA n'étant toujours pas repris en dans un décret, je ne suis pas non plus autorisé à plaider. C'est pour cela que je ne reviens pas sur la plaidoirie, et que je n'appel pas l'accusé, mon client.

En gros, tant que vous n'aurez pas régler se problème de loi, et qu'un accusé vous mettra se défaut de reglement devant les yeux, vous n'aurez d'autre choix que de le relaxer pour vice de procédure.

Car là procédure l'exige bien, par rapport à l'alinéa a de l'article 2 du titre B du livre IV:

Alinéa a : De l'information de l'accusé
Le prévenu est averti de l'ouverture de son procès par un courrier.
Le procureur (ou le maire) doit lui fournir, dans l'acte d'accusation, un exemplaire du corpus de lois en vigueur dans le duché ainsi que la liste des ordres d'avocats autorisés dans le Duché.

sur ceux, j'ai une frontière à défendre, n'est ce pas messire le juge. (fit un clin d'oeil puis se retourne vers l'accusé) Mais j'aimerais ne plus avoir à témoigner contre mon grès la prochaine fois.

messire Juge, messire le procureur, bonne fin de procès



L'accusation a appelé Diane_la_fiere à la barre


Citation :
Diane se présentait pour la première fois, devant un tribunal et elle semblait très émue. Elle s'avança à la barre, saluant respectueusement la cour. "Mesdames, Messieurs.... Les faits remontent à début juin. C'est loin, mais j'en garde un souvenir très traumatisant. C'était la première fois que je quittais mon village et je ne suis d'ailleurs jamais reparti en voyage, depuis cette attaque. C'est bien cet homme, oui, je le reconnais. Il m'a pris tout ce que je possédais. Je le vis d'autant plus, comme une injustice, que je suis connue, à Aurillac, pour visiter bénévolement, les prisonniers.... leur distribuant eau, repas et couverture. Qu'un brigand s'en soit pris à moi.... vous comprenez. Certaines des denrérs qu'il m'a volé étaient destinées à mes protégés. Maintenant, si messire Lightnicolas007 a décidé de rentrer dans le droit chemin, je ne peux que m'en réjouir. Je pourrai retirer ma plainte, s'il acceptait un accord amiable.... Je suis prête à en discuter avec lui..." Diane, pleine de compassion et de miséricorde tendait la main à son agresseur .... Puis, un peu hésitante, elle dit "J'en ai fini, votre honneur, je ne vois pas ce que je peux vous dire de plus." Elle retourna s'asseoir dans l'assistance.



Verdict


Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Dames, Messires, moi, Juge du Bourbonnais-Auvergne en ma personne Silec de Joncheray, rend à présent verdict dans cette affaire opposant messire Lightnicolas007 accusée de trouble à l�ordre public au duché du Bourbonnais-Auvergne.

Au vu de l�acte d�accusation

A l�écoute des diverses plaidoiries de l�accusation et de la défense.

Au vu que vous avez enfreint les lois du Bourbonnais Auvergne, en conséquence, moi, Silec de Joncheray déclare, selon les pouvoirs qui me sont donné, vous déclarez, vous messire Lightnicolas007 coupable de trouble à l�ordre public pour non respect de l�assignation à résidence, et vous condamne à une peine de prison d�une journée puisque vous êtes, ou vous l�avez provoqué, insolvable.

La cour prend acte de votre problème concernant l�autre procès, et vous assure qu�il ira jusqu�au bout, étant comme vous l�a dit le procureur une autre affaire. Vous avez fait déclaration nous en tiendrons compte.

D�autre part je vous prie de modérer vos paroles en ce lieu, car menacer la cour ainsi peut vous valoir un autre procès pour outrage à magistrat.

Prenez donc acte de mon avertissement et cessez immédiatement vos menaces.

Si toutefois, vous trouviez que le présent verdict n�est pas en accord avec les faits reprochés, sachez que vous pouvez porter l�affaire devant la Cour d�Appel du Royaume de France.

Jugement rendu par Silec de Joncheray, le 02 octobre de l'an de grâce 1457.

La séance est levée.


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MessageSujet: Re: Lightnicolas007 (DCD)   Mer 11 Nov 2009 - 15:34

--> Attention ces verdicts sont en appel, il ne pourra donc pas être juger pour récidive. Mais on gade une trace de ces jugements ici.
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Lightnicolas007 (DCD)
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