Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 G2l21

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lap
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Date d'inscription : 13/01/2008


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MessageSujet: G2l21   Lun 2 Nov 2009 - 8:36

Récapitulatif des accusations :

Accusé reconnu coupable de trouble à l’ordre public (escroquerie) le 26 août 1457



Acte d'accusation



Citation :
En ce 31ème jour de Juillet de l'an de grâce milCCCCLVII, G2l21 , comparaît devant le Juge Perceval21 , présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et , est mis en accusation par le Procureur Agwalenn de Lusignan, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
G2l21 vous êtes accusé d'escroquerie.
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :


Livre II : de l'économie

Titre A : Principes généraux
Article 2 : De la spéculation
Toute personne achetant et revendant plus cher sur un même marché se verra considéré comme spéculateur se voyant ainsi menacée du chef d'inculpation d'escroquerie si l'acte n'est pas justifié par quelconque décision ducale.
Livre III : du code pénal
Titre B : Des délits et crimes
Article 2 : de l'escroquerie
Toute infraction aux lois inscrites dans le livre II (De l'Economie) pourra être considérée comme escroquerie, sauf s'il est prévu un autre chef d'inculpation au délit.
L'escroquerie est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à l'emprisonnement, pour les cas de récidives.



en effet , Messire All007 de Bourgogne qui forgeron de sa ville de Montbrisson vend le 28 juillet 1457, dix couteaux à messire G2l21 forgeron de la ville également. Il s’avère que Messire All007 semble surpris de cet achat et se renseigne auprès de la mairie qui fait un rachat au hasard et tombe sur le Messire G2l21 qui revend les couteaux à 17 écus. Donc ce Messire joue de son côté frgeron pour se permettre de gagner davantage sur ses collaborateurs.


* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *


Preuve 1 : http://img31.imageshack.us/i/courrierspeculationmb.jpg/

Preuve 2 : http://img20.imageshack.us/img20/6464/intox2.jpg/

Preuve 3 : http://nsa07.casimages.com/img/2009/07/29/mini_090729121115714891.jpg


*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.


Première plaidoirie de la défense


Citation :
Votre Honneur,

Ayant fait le choix d�assurer moi-même ma défense,
j'ai écouté avec attention les faits que me sont reprochés.
Je reconnais que j�ai enfreins la loi, et me considère coupable.
Je regrette d�avoir réalisé un profit sur le travail de mesir All007 de Bourgogne, confrère forgeron, auquel je présente mes excuses.
Néanmoins je me permets votre Honneur, de vous présenter ma version.
Forgeron depuis bien de mois en cette bonne ville de Montbrisson, je réalise et achète des couteaux que je vends au prix conseillé par notre mairie. Nous pouvons ainsi, nous artisans, nous assurer un salaire décent à travers la vente d�article à un prix raisonnable. Ce 28 juillet 1457, j�ai acheté à Sieur All007 de Bourgogne dix couteaux à 16 écus et cinquante deniers que j�ai revendu 17 écus. A ce moment, le prix conseillé par la mairie avait baissé. Il n�était plus de 17 écus mais de 16 écus et cinquante deniers. J�ai commis l�erreur de ne pas avoir lu plus attentivement l�affichage municipal. Cependant je tiens à ajouter que j�ai effectué cet achat non pas uniquement par profit mais pour aider ma corporation. En effet, en achetant grâce à mes fonds propres ce « lot » de dix couteaux, je procurais à son vendeur une rapide rentrée d�argent favorable à son commerce.
Votre Honneur, pour moi, c�est dans un esprit de commerce et non d� escroquerie que j�ai agis ainsi. Je place donc bonne espoir dans la mise en place d�une corporation de forgeron à Montbrisson afin que nous puissions ensemble exercer dans le respect de la Loi, notre honorable métier et participer ainsi à la prospérité de votre ville.


Témoignage de la défense Arthefax


Citation :
Votre honneur,

Je ne sais pas pourquoi je suis convoquée aujourd'hui.

Je ne vous cache pas ma surprise d'avoir reçu votre courrier en me demandant de me présenter pour témoigner.

Donc je suis là et je viens de prendre connaissance de l'acte d'accusation.

N'étant pas au courant de cette affaire, et connaissant autant Messir All007 et l'accusé Messir G2l21, que j'ai connu ce dernier il y a un et j'ai su qu'il s'était installé à Montbrisson par sa compagne Dame Bricot, je ne peux faire un témoignage qui ne sera pas impartiale.

Désolée de ne pouvoir aider plus.


Témoignage de All007 pour l'accusation



Citation :
Votre honneur,bonjour
je trouve dommage que g2l21 ne soi pas venu me voir ou m'écrive il aurai été plus simple
ten que a dire je voulait aider un confrère
j'axsepette ses excuse
mes je pense quil serait mieux de s adresser directement au maire, que de vouloir crée une confrérie si jais mi les couteaux a se prit ses pour aider et vue avec la mairie.
je vous lesse a votre bon souin pour le jugement
je ne demande rien en retour
se retire et salut l'assemble et retourne a sa place


Réquisitoire


Citation :
Le procureur était heureux, des témoins et un accusé venu au tribunal, enfin, un vrai procès.

Bien, messire le Juge,

Une bien banale histoire de couteau acheté ici, revendu plus cher là, quoi de plus simple, Messire la spéculation est un acte grave, de plus étant vous même forgerons vous avez cru passez inaperçu en revendant ses couteaux, un de plus dans le lot personne ne verra rien, détrompez vous, messire la maréchaussée veille et ouvre l'oeil et le bon et voilà vous avez été pris en flagrant délit de vouloir faire plus de bénéfice que prévu.

Bien , je requiers donc contre ce forgerons frauduleux une peine de 50 écus d'amende et 1 jour dans nos geoles.

Merci messire le juge.


Verdict


Citation :
Dames, Messires, moi, Juge du Bourbonnais-Auvergne en ma personne Silec de Joncheray, rend à présent verdict dans cette affaire opposant Messire G2121 accusé de trouble à l’ordre public au duché du Bourbonnais-Auvergne.

Messire levez-vous je vous prie.

Au vu de l’acte d’accusation

A l’écoute des diverses plaidoiries de la défense et de l’accusation,

Au vu que vous n’avez pas d’antécédent avec la justice

Au vu que vous me semblez honnête malgré votre tentative d’aider a vostre manière la communauté de Montbrison, vous avez enfreint les lois du Bourbonnais Auvergne, en conséquence, moi, Silec de Joncheray déclare, selon les pouvoirs qui me sont donné, vous déclarez, vous Messire G2121 coupable de trouble à l’ordre public et vous condamne à une amende de 30 écus en faveur de la mairie pour les bonnes œuvres.

Un greffier prendra contact avec vous afin de vous donner les renseignements adéquats et faire le suivi de vostre peine.

Si toutefois, vous trouviez que le présent verdict n’est pas en accord avec les faits reprochés, sachez que vous pouvez porter l’affaire devant la Cour d’Appel du Royaume de France.
Jugement rendu par Silec de Joncheray, le 26 aout de l'an de grâce 1457.

La séance est levée.



DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D USAGE LE 2 NOVEMBRE 1457
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