Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Brends (DCD)

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MessageSujet: Brends (DCD)   Lun 2 Nov 2009 - 9:00

Récapitulatif des accusations :

Accusé reconnu coupable de trouble à l'ordre publique (Brigandage) le 30 octobre 1457
Accusé reconnu coupable de trouble a l'ordre publique(Brigandage) le 30 Octobre 1457

Acte d'accusation



Citation :
En ce 18ème jour d' Octobre de l'an de grâce milCCCCLVII, Brends , comparaît devant le Juge Silec , présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et , est mis en accusation par le Procureur Agwalenn de Lusignan, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Brends, vous êtes accusé de Trouble à l'ordre public.
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :


Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.


En effet , Un groupe composé des sieurs Friend67, marchand ambulant ducal, et Pir a été agressé dans la nuit du 21 au 22 septembre 1457 par un homme entre le Puy et Polignac. Le sieur Friend67 a porté plainte auprès du prévôt Naudeas et de Linoa, membre du bureau du brigandage, qui l'a transmise au bureau du brigandage.

Le sieur Friend67 déclare avoir perdu 1,50 écus, 7 morceaux de viandes, 2 truites



* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *


Preuve 1 : http://img43.imageshack.us/img43/8715/plainte1o.png
Preuve 2 : http://img196.imageshack.us/img196/2977/plainte2r.png
Preuve 3 : http://img526.imageshack.us/img526/6799/sreeninventaireavantbri.png
Preuve 4 : http://img195.imageshack.us/img195/6016/screenvnementsbrigandag.png
Preuve 5 : Avis N°101
Preuve 6 : http://img21.imageshack.us/img21/2893/testbrends2.jpg


*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.


Première plaidoirie de la défense


Citation :
Deuxieme affaire pour lui et surement le debut d'une longue suite,dans sa fuite en avant,mais les forces lui manquait aussi ne se sentant pas la force d'expliquer a nouveau ce qu'il attend d'eux Brends sorti les minutes de son precedent proces et demanda au greffier de bien vouloir faire la lecture.

"Avançant péniblement vers la barre Brends ne put faire autrement que de prendre appui sur cette dernière.

-Mr le juge, Mr le maréchal, Madame la procureur, vous avez sous les yeux l�affaire la plus simple de votre vie de juge, de maréchal, de procureur, en effet en voilà une qui va être rondement menée, très rapide je vous l�assure, mais malheureusement pour moi vous ne pouvez m�être d�aucune aide.

La longueur de sa phrase venait de coûter a l�accusé le peu de ressource dont il disposait, en effet celui ci était mourrant.

-Je vous prie de m�excuser mais le peu de force qui me reste sera uniquement pour vous dire que je suis coupable faite de moi ce que vous voulez du moment que je ne reste pas en vie.

N�attendant aucunes réaction de la part de ses juges, il puise dans ses ultimes ressources pour ajouter.

-Prenez la seule chose que je possède et qui pour moi n�a plus de valeur, prenez ce dernier souffle de vie qu�il reste dans ce corps famélique, regardez bien ce que vous avez devant vous, l�ombre de moi même.
Si vous m�aviez connu avant, a l�époque ou la vie me souriait ou chaque minute de mon existence était plus belle que celle passée et bien moins que celle a venir, ou je pensais que le soleil ne brillait que pour moi et que quelque soit son nom, celui qui était la haut m�avait béni entre tous.
Mais a présent plus rien ne me retient sur cette terre aussi je vous le demande condamnez moi, mais faites le bien je veux la peine capitale.
C�est en fait ce que je cherchais lorsque je me lançais sur les chemins sur toutes les personnes que je pouvais croiser, que l�une d�elle me transperce de sa lame effilée et enfin trouver le salut et le repos dans la mort.
Car a quoi me sert de vivre sans elle�������"
A la fin de celle ci il s'ecroula sur le sol incapable de tenir ce corps famelique debout plus longtemps.....


Requisitoire


Citation :
*Un signe du procureur et deux garde aidèrent l'accusé à prendre un siège.*

Votre honneur, nous allons peut-être vite achevé ce qui semble ne torture à l'accusé. Cet état dans lequel il est et qu'il aurait pu faire subir à ses victimes, en les dépouillant et les laissant sans de quoi vivre.
Je demande une amende au roy de 2 écus et un remboursement de la victimes des 7 viandes et deux poissons.


Dernière plaidoirie


Citation :
Mr le juge Mr le maréchal Mme la procureur,


Je me présente à nouveau devant vous dans le même état que la dernière fois, c�est a dire pas loin de la fin, je constate à mon grand regret que vous n�avez pas exaucé ma demande madame la procureur, pensant que j�essayais par quelques stratagèmes de tromper la cour en essayant de faire en sorte qu�elle est pitié de moi�..C�est bien dommage car en me condamnant à la peine capitale vous auriez abrégez mon agonie, je ne suis certes pas un modèle pour la société mais de la à mériter une telle fin�..
Mes victimes ne pourront jamais récupérer leurs bien et j�en suis vraiment et sincèrement désolé pour elles, en effet dans ma fuite au devant de la mort je me suis fais agresser par un brigand qui ma dépouillé de tout leurs biens.
Et si vous ne changez pas d�avis et que ne me condamniez pas à mort, de toute façon sachez qu�en sortant de ce tribunal je reprendrais ma quête de liberté éternelle et me précipiterais sur la première armée venue afin d�en terminer avec ce monde qui sans elle n�a pour moi aucun intérêt.
Voilà désolé de vous avoir fait perdre de votre temps, j�implore non pas votre clémence, mais simplement vous avez entre les mains le pouvoir de me libérer définitivement.


L'accusation a appelé Friend67 à la barre



Citation :
Monsieur le Juge,

Avant de venir à cette barre, j'ai observé les affaires en cours du duché et j'ai aperçu que le Sieur ici présent, Sieur Brends, qui est le brigand dont j'ai été la victime est aussi accusé de trouble à l'ordre public pour une autre affaire.
Je déduis donc que cet homme est un récidiviste.
Je confirme, et les preuves le confirment également, que Sieur Brends a brigandé Sieur Pir et moi même alors que je rentrais avec Sieur Pir à Polignac depuis le Puy où j'ai effectué des transactions de denrées pour le duché exercant donc mes fonctions de Marchand Ambulant Ducal.
Ainsi comme les preuves le prouvent, Sieur Brends m'a volé mes biens, comprenant :
- 1,50 écus
- 7 morceaux de viandes
- 2 truites
En plus de cela mon état physique était mourant et par ce fait j'ai eus des difficultés à me refaire une santé convenable et ma force, mon intelligence et mon charisme se sont fortement réduis.

Ma nature avec l'homme est plus que respectable de plus j'entends bien la plaidoirie de la défense, ainsi que l'accusation.

C'est pour cela que je demande avec forte ambition que cela soit fait une restitution de mes biens volés dites ci dessus, ainsi qu'un dédommagement symbolique de 50écus pour l'affaiblissement de ma santé ainsi que les caractéristiques perdues. De plus, une amende pour cet homme semble plus que justifiable !
Concernant mon ami, Sieur Pir, je demande que l'accusé Sieur Brends, prenne contact avec Sieur Pir pour s'entretenir avec lui et décider de ce qu'il en sera avec ces biens volés.

J'ai entièrement confiance en la justice, et je suis sur que celle ci prendra les bonnes décisions concernant cette affaire de trouble à l'ordre public.

En ayant finis avec l'accusé,
je vous remet donc la parole Monsieur le Juge,
Friend67,
Marchand Ambulant Ducal


Verdict


Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Dames, Messires, moi Juge du Bourbonnais Auvergne en ma personne Alban d'Azayes, rend maintenant verdict concernant l'affaire de Trouble à l'ordre Public opposant Brends à Friends67 et Pir.

Aux vues de l'acte d'accusation.

Aux vues des réquisitoires et plaidoiries.

Vous reconnait coupable de Trouble à l'ordre Public.

Comme vous avez déménagé en dehors de notre Duché et que vous refusez formellement de remboursser je vous condamne à 3 jours de prison.
La Cour de justice du Bourbonnais Auvergne n'est pas un bourreau. Si vous souhaitez mourrire faites le par vos propres moyens.

Si toutefois, vous trouviez que le présent verdict n�est pas en accord avec les faits reprochés, sachez que vous pouvez porter l�affaire devant la Cour d�Appel du Royaume de France.

Jugement rendu par Alban d'Azayes, le 30 octobre de l'an de grâce 1457.

La séance est levée



DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATIONS D'USAGE LE 2/11/1457
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MessageSujet: Re: Brends (DCD)   Lun 2 Nov 2009 - 9:20

Accusé reconnu coupable de trouble a l'ordre publique (Brigandage) le 30 Octobre 1457

Acte d'accusation:


Citation :
En ce 18ème jour d' Octobre de l'an de grâce milCCCCLVII, Brends , comparaît devant le Juge Silec , présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et , est mis en accusation par le Procureur Agwalenn de Lusignan, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Brends, vous êtes accusé de Trouble à l'ordre public.
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :


Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.


En effet , Anna_lise a été agressé dans la nuit du 29 au 30 septembre 1457 par un homme entre Murat et Polignac (preuve 1). Anna_lise a porté plainte (preuve 2) auprès du prévôt Naudeas et de Linoa, membre du bureau du brigandage, qui l'a transmise au bureau du brigandage.

Le victime déclare avoir perdu 1 miche de pain et 15 écus environ


* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *


Preuve 1 : http://img79.imageshack.us/img79/3578/plainteannalise1.png
Preuve 2 : http://img7.imageshack.us/img7/74/rackettmurat.jpg
Preuve 3 : Avis n°101
Preuve 4 : http://img21.imageshack.us/img21/2893/testbrends2.jpg


*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.


Première plaidoirie de la défense


Citation :
Avançant péniblement vers la barre Brends ne put faire autrement que de prendre appui sur cette dernière.

-Mr le juge, Mr le maréchal, Madame la procureur, vous avez sous les yeux l�affaire la plus simple de votre vie de juge, de maréchal, de procureur, en effet en voilà une qui va être rondement menée, très rapide je vous l�assure, mais malheureusement pour moi vous ne pouvez m�être d�aucune aide.

La longueur de sa phrase venait de coûter a l�accusé le peu de ressource dont il disposait, en effet celui ci était mourrant.

-Je vous prie de m�excuser mais le peu de force qui me reste sera uniquement pour vous dire que je suis coupable faite de moi ce que vous voulez du moment que je ne reste pas en vie.

N�attendant aucunes réaction de la part de ses juges, il puise dans ses ultimes ressources pour ajouter.

-Prenez la seule chose que je possède et qui pour moi n�a plus de valeur, prenez ce dernier souffle de vie qu�il reste dans ce corps famélique, regardez bien ce que vous avez devant vous, l�ombre de moi même.
Si vous m�aviez connu avant, a l�époque ou la vie me souriait ou chaque minute de mon existence était plus belle que celle passée et bien moins que celle a venir, ou je pensais que le soleil ne brillait que pour moi et que quelque soit son nom, celui qui était la haut m�avait béni entre tous.
Mais a présent plus rien ne me retient sur cette terre aussi je vous le demande condamnez moi, mais faites le bien je veux la peine capitale.
C�est en fait ce que je cherchais lorsque je me lançais sur les chemins sur toutes les personnes que je pouvais croiser, que l�une d�elle me transperce de sa lame effilée et enfin trouver le salut et le repos dans la mort.

Car a quoi me sert de vivre sans elle


Requisitoire:


Citation :
Une grande attention fut portée sur la plaidoirie de l'accusé qui confirmait les faits et confiait son extrème état de faiblesse à la cour... Amadouer la cour peut-êre...
Votre honneur l'accusé reconnait les faits, nous pouvons laisser les preuves, qui étaient irréfutables de toutes façons... Le sieur nous dit être mourrant cela n'empêche sa culpabilité...
Je demande donc le remboursement des biens volés à la victime ainsi qu'un dédomagement de 20 écus pour l'agression et enfin une autre amende pour le roy de 50 écus.


Dernière plaidoirie de la défense:


Citation :
Mr le juge Mr le maréchal Mme la procureur,
Je me présente à nouveau devant vous dans le même état que la dernière fois, c�est a dire pas loin de la fin, je constate à mon grand regret que vous n�avez pas exaucé ma demande madame la procureur, pensant que j�essayais par quelques stratagèmes de tromper la cour en essayant de faire en sorte qu�elle est pitié de moi�..C�est bien dommage car en me condamnant à la peine capitale vous auriez abrégez mon agonie, je ne suis certes pas un modèle pour la société mais de la à mériter une telle fin�..
Mes victimes ne pourront jamais récupérer leurs bien et j�en suis vraiment et sincèrement désolé pour elles, en effet dans ma fuite au devant de la mort je me suis fais agresser par un brigand qui ma dépouillé de tout leurs biens.
Et si vous ne changez pas d�avis et que ne me condamniez pas à mort, de toute façon sachez qu�en sortant de ce tribunal je reprendrais ma quête de liberté éternelle et me précipiterais sur la première armée venue afin d�en terminer avec ce monde qui sans elle n�a pour moi aucun intérêt.
Voilà désolé de vous avoir fait perdre de votre temps, j�implore non pas votre clémence, mais simplement vous avez entre les mains le pouvoir de me libérer définitivement.


Enoncé du verdict


Citation :
Dames, Messires, moi Juge du Bourbonnais Auvergne en ma personne Alban d'Azayes, rend maintenant verdict concernant l'affaire de Trouble à l'ordre Public opposant Brends à Anna_lise.

Aux vues de l'acte d'accusation.

Aux vues des réquisitoires et plaidoiries.

Vous reconnait coupable de Trouble à l'ordre Public.

Comme vous avez déménagé en dehors de notre Duché et que vous refusez formellement de remboursser je vous condamne à 3 jours de prison.
Il me semble avoir traité une affaire du même type il y a peu. Votre nom me revient trop souvent à mon gout. Faites attention à l'avenir.

Si toutefois, vous trouviez que le présent verdict n�est pas en accord avec les faits reprochés, sachez que vous pouvez porter l�affaire devant la Cour d�Appel du Royaume de France.

Jugement rendu par Alban d'Azayes, le 30 octobre de l'an de grâce 1457.

La séance est levée.

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