Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Bazouka (DCD)

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lap
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MessageSujet: Bazouka (DCD)   Mer 4 Nov 2009 - 10:50

Récapitulatif des accusations :

Accusé coupable de Trouble à l'ordre publique le 2 Novembre 1457



Acte d'accusation



Citation :
En ce 13ème jour d' Octobre de l'an de grâce milCCCCLVII, Bazouka , comparaît devant le Juge Silec , présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et , est mis en accusation par le Procureur Agwalenn de Lusignan, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Bazouka, vous êtes accusé de Trouble à l'ordre public.
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :


Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.


En effet , une voyageuse du nom d'Anna_lise a été agressée dans la nuit du 30 septembre au 1er octobre 1457 par une femme entre Polignac et Murat, la dite femme aurait été identifiée sous le nom de Bazouka. La dame Anna_lise a porté plainte auprès du prévôt Naudeas et de Linoa, membre du bureau du brigandage, qui l'a transmise au bureau du brigandage.

La dame Anna_lise déclare n'avoir rien perdu puisque déjà brigandée le jour précédent.


* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *


Preuve 1 : http://img18.imageshack.us/i/plainte2.png/
Preuve 2 : http://img136.imageshack.us/i/rackett2.jpg/
Preuve 3 : http://i89.servimg.com/u/f89/12/79/64/87/assign11.jpg


*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.



Réquisitoire


Citation :
*L'accusé n'avait pas pris la peine de prendre la parole pour sa défense.. chose facheuse. L'accusation reprit la parole*
Monsieur le juge, nous avons en face de nous une personne coupable de brigandage en la personne d'Anna_lise.La victime n'a rien perdu mais a subi deux attaques de suite et donc des préjudices moraux. Hélas la victime n'étant pas le duché elle ne porra avoir de dédomagement.
Je demande donc une amende de 100 écus à notre bon roy Levan III.



verdict


Citation :
Dames, Messires, moi Juge du Bourbonnais Auvergne en ma personne Alban d'Azayes, rend maintenant verdict concernant l'affaire de Trouble à l'ordre Public opposant Bazouka à Anna_lise.

Aux vues de l'acte d'accusation.

Aux vues des réquisitoires et plaidoiries.

Vous déclare coupable de Trouble à l'ordre Public et vous condamne à une amende de 100 écus pour notre bon Roi.

Si toutefois, vous trouviez que le présent verdict n�est pas en accord avec les faits reprochés, sachez que vous pouvez porter l�affaire devant la Cour d�Appel du Royaume de France.

Jugement rendu par Alban d'Azayes, le 2 novembre de l'an de grâce 1457.

La séance est levée.



DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATIONS D'USAGE LE 4/11/1457
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Bazouka (DCD)
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