Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 squal86 (DCD)

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Date d'inscription : 13/01/2008


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MessageSujet: squal86 (DCD)   Sam 7 Nov 2009 - 12:12

Récapitulatif des accusations :

Accusé reconnu coupable de Trahisson le 9 Juillet 1457


Acte d'accusation


Citation :
En ce 9ème jour de Juin de l'an de grâce milCCCCLVII, Squal86 , comparaît devant le Juge Fabien74, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et , est mis en accusation par le Procureur Agwalenn, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Squal86 vous êtes accusé de Trahison
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

LIVRE III : Code Pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 4 : de la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

Alinéa b
Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution,toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.

En effet, dans la nuit du 18 au 19 mai 1457, une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie de Thiers. Cette révolte a été matée mais un des assaillants, Squal86, a été repéré par Dame Vivi07 (preuve 1), membre du groupe de maréchaux de la journée du 18 mai (et nuitée du 19 mai) (preuve 2) mené par le maréchal Magakrav.

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

Preuve 1 : http://img39.imageshack.us/img39/1117/sanstitreeod.png

Preuve 2 : http://nsa07.casimages.com/img/2009/05/25/090525094823366376.jpg

Preuve 3 : http://www.casimages.com/img.php?i=090609091408867321.jpg


*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.


première plaidoirie de la défense



Citation :
Ce que vous appellez "tentative de révolte" de cette nuit du 18 au 19 mai et qui me vaut la présente convocation pour "Trahison" doit certainement être le fait d'un groupe, sinon révolutionnaire, au moins relevant d'un complot envers le maire... Or, au risque de vous surprendre, j'étais seul ce soir la devant la mairie.
* Tend un parchemin au juges *
http://img31.imageshack.us/img31/6930/defencep.jpg
Cette affaire, pour laquelle nous perdons tous notre temps n'est rien de plus que l'oeuvre d'une personne sortant de taverne un peu tard après une dure journée de labeur pour son comté, un peu éméché certes, mais sans aucune violence.
Voici la preuve de ma dévotion pour le comté:
* Tend un autre parchemin *
http://img31.imageshack.us/img31/7883/defence2.jpg

Je souhaiterais me faire représenter par un avocat j'appelle un témoin à la barre qui vous témoignera toute la sympathie sue j'ai pour Thiers


Témoignage de la défense Lamalice


Citation :
Lamalice se présente à la barre pour témoigner en faveur de Squal.

Monsieur le Juge, dames et sieurs de la cour, je me présente... Dame Lamalice, Thiernoise, adjointe au maire et conseillère aux animations. Je viens aujourd'hui témoigner en faveur de Sieur Squal, habitant de Thiers et ami de longue date. Il a été mis en accusation pour trahison, ce qui je dois vous l'avouer... sauf le respect que je vous dois... m'a fait sourire quand je l'ai appris. J'ai cru à une plaisanterie. En effet, comment imaginer un seul instant que Sieur Squal, connu et apprécié de tous ait pu trahir Thiers ?!!

Le Squal que nous connaissons à Thiers et qui est présent devant vous aujourd'hui, a dans un passé pas très lointain, participé à la défense de la ville en tant que bénévole. De plus il travaille pour le duché en allant à la mine alors qu'il a les capacités pour faire autre chose de plus lucratif. En toute honnêteté, je ne peux pas songer un seul instant qu'il ait pu avoir l'idée saugrenue de prendre d'assaut la mairie... et de plus tout seul.

Lamalice regarde la Cour, puis Squal.

A vrai dire, Il est surtout coupable d'aimer un peu trop notre cervoise et d'en abuser bien souvent. Néanmoins il n'a pas l'alcool mauvais. C'est plutôt un joyeux drille qui met un peu d'animation dans nos tavernes. Donc même sous l'emprise de l'alcool, j'imagine mal qu'il ait pu faire un acte aussi répréhensible que celui de s'attaquer à notre mairie dans l'intention de renverser le pouvoir en place. Non Monsieur le Juge et la Cour, vous avez devant vous un honnête thiernois et je sollicite de votre part l'abandon de cette accusation au vu de son actif pour notre ville, et la clémence s'il a par son abus d'alcool créé un doute et inquiété la maréchaussée.
Merci de m'avoir écoutée.

Lamalice, après s'être légèrement inclinée, retourne s'asseoir sur un banc pour suivre le procés.


Témoignage de Kaitlyne pour la défense



Citation :
kaitlyne étant présente dans la salle d'audiance pour accompagner son ami Squal dans cette épreuve saugrenue, fut appelée a la barre pour témoigner.

Elle s'avanca a la barre, regarda autour d'elle le juge, la cour et son ami puis s'éclaircissant la voix commenca.

Tout d'abord, bonjour Monsieur le juge, mesdames et messieurs de la cour. Je me nomme Kaitlyne, je suis thiernoise depuis ma plus tendre enfance et propriétaire actuellement entre autre d'une taverne nommée "Au Coin du Feu".

Elle fit une pause puis continua.

Je suis une amie très proche de l'accusé, messire Squal et comme très souvent, j'atteste que l'accusé cette nuit la, dans la nuit du 18 au 19 Mai dernier, est sorti de mon établissement assez ivre, qu'il ne tenait que a peine sur ses pieds mais a refusé la chambre que je lui avais proposé pour la nuit disant qu'il allait rentrer chez lui dormir.

Je vous en pris messieurs dames, si il est accusé de trahison aujourd'hui, ce n'est juste que du fait d'avoir voulu une fois de plus cette nuit la rentrer chez lui et non de vouloir trahir notre village. Pour sur il ne s'est même pas rendu compte de ses actes, il n'a réalisé l'empleur des choses que lors de sa convocation.

J'espère que vous saurez monsieur le juge et vous les jurés (les regardent en s'adressant a eux) faire preuve de dicernement et de clairvoyance pour cette homme on ne peut plus honnête envers notre communauté, notre village.

Voila je pense vous avoir tout résumé au mieux.

Elle fit une légère révérence en souriant et retourna s'assoir a sa place adressant un sourire amical a Squal au passage devant lui


Réquisitoire


Citation :
Agwa avait écouté avec plaisir les témoignages de la défense.

Votre honneur,

que voilà de belles preuves d'amours deux jolies dames volent au secours d'un accusé qui n'a commit rien de plus que le crime de s'attaquer aux institutions de notre duché.

En effet et quoi que puissent en penser Dame Kaitlyne et dame Lamalice, Messire Squal86 est bel et bien accusé d'avoir voulu prendre d'assaut la mairie de Thiers.

IL est touchant de voir de si sincères amies venir témoigner en votre faveur messire, soyez digne des parole qu'elles ont pour vous défendre. Non seulement elles vous défendent , mais elles vous trouvent des excuses, nous racontent que vous allez à la mine que vous servez votre ville avec grand coeur, c'est fort aimable de leur part mais il en faudrait un peu plus pour nous émouvoir.

Vous avez beau nous décrire l'accusé comme un ivrogne, certes il aime bien la bouteille mais cela ne lui vaut aucune excuse, bien au contraire, quand on ne tient pas l'alcool on ne boit pas !.

Vous nous dites que cet homme n'a pas voulu nuire à sa ville, que doit on penser alors de son geste alors, un service rendu à la ville sans doute ?, je pense que vous plaisantez, nous tombons ici dans le pitoyable, l'accusé est coupable, oui coupable de trahison envers sa ville et son duché, alcool ou pas, il est coupable, quand à son honnêteté, permettez moi d'en douter, se cacher derrière l'alcoolisme pour se disculper de son geste , ce n'est vraiment pas très honnête.

Messire quand on boit et que l'on commet un acte de trahison, on assume !!!.

Votre honneur, je requiers contre ce grand serviteur de la ville de Thiers, une peine de 50 écus d'amende.

Merci votre Honneur !.


Verdict



Citation :
Dames et Messires veuillez vous levez,

En ce Jeudi 9 Juillet 1457, Moi Perceval de Cognin-Franchesse dict Perceval21, vais rendre mon verdict.

Au vu que l'alcoolisme n'excuse en rien les gestes. Entendu que les actions du passé ne peuvent être garante du présent. Et entendu que le messire prouve son attachement pour les mines du Duché.

Je déclare le Sieur Squal86 coupable, celui-ci devra purger une peine de 15 jours de travaux forcés en mine. Et de 1 écus d'amende pour faire ajuster ma patte de chaise.

Messire squal un greffier se mettra en relation avec vous pour les modalités de vostre peines.

La séance est levé



DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 7/11/1457
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squal86 (DCD)
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