Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Sensuline (DCD)

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MessageSujet: Sensuline (DCD)   Mar 10 Nov 2009 - 20:13

Accusé reconnu coupable de trouble a l'ordre public le 5 novembre 1457

Mise en accusation:

Citation :
En ce 23ème jour de août de l'an de grâce milCCCCLVII, Sensuline , comparaît devant le Juge Silec , présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et , est mis en accusation par le Procureur Magakrav, requérant pour le Duché de Bourgogne dans le cadre d'une coopération judiciaire entre le duché du BA et celui de Bourgogne.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Sensuline vous êtes accusé de Trouble à l'ordre public.
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Art. 421-4 Du vol
« Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises en s'en emparant contre le gré d'une personne par la force ou par la ruse.
Le vol est punissable d'un jour de prison et de 1.000 écus d'amende, ainsi que de la restitution de l'ensemble des biens volés, et du remboursement des caractéristiques perdues. »

En effet, vous avez pillé Elora1 en date du 19ème jour du mois d'Août 1457, entre Moulins et Nevers.

L'enquête des Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves suivantes:

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

http://img32.imageshack.us/img32/1056/sanstitrealh.png
http://img514.imageshack.us/img514/318/sensass.jpg


Concernant la victime dont il est question, l'estimation du butin volé fait état de 30 écus.


*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché.

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.

Premiere plaidorie de la défence

Citation :
Sensuline encadré par deux gardes était rouge comme une tomate, ne sachant trop ce qu'elle faisait là.

Je me sens mal d'être ainsi devant vous.
J'ai rencontré un groupe d'amis, enfin que je croyais amis.
Ils m'ont dit on va faire un farce à un ami, tu vas voir c'est chouette.
Ils m'ont donné les directives et j'ai exécuté bêtement.
J'ai été étonnée de me retrouver avec des choses que je n'avais pas.
Je leur en ai parlé tout de suite, ils m'ont dit t'inquiète pas.
Profites en, on remboursera notre ami plus tard.
Ca ne m'a pas paru plus bizarre que ça.
Seulement lorsque j'ai eu les courriers s'assignation, ça m'a glacée.
Je supporte assez mal, d'être considérée comme une vulgaire criminelle.
Si j'avais su, je serais restée tranquille.
Il va de soit que je ferais ce que je peux pour réparer les dégâts, dans les limites de mes moyens.
J'en demande humblement pardon à la cour pour mon acte irréfléchi, on m'a dupée et trompée.
J'en suis très affectée, sachez le.

Réquisitoire:

Citation :
*Keltica, procureur de Bourgogne, avait lu avec attention les minutes du procès qu’elle avait demandé à son collègue du Bourbonnais-Auvergne, et lui répondit pour le réquisitoire.

Au vu de la défense de l’accusé Dame Sensuline dans son procès contre Dame Elora, je demande à la Cour une peine d’un jour de prison, de 60 écus d’amende, la restitution de la moitié des biens volés.

Merci de votre attention votre Honneur.

Enoncé du verdict:

Citation :
Dans le Procès opposant l'Accusée Sensuline au Duché de Bourgogne
en Date du 5ème jour du moisde Novembre de l'An de Grâce 1457, devant la Cour de Justice du duché de Bourgogne présidée en la Ville de Dijon par Nous, léapuce Juge de Bourgogne.
Attendu l�article. 421-4 � Du vol
Attendu que nul n'est censé ignorer la Loy,
Nous, Leapuce, en notre qualité de Juge de Bourgogne,
reconnaissons l'Accusé Coupable des Faits qui lui sont reprochés et le condamnons à
Une amende de 50 écus plus 6 écus pour les frais de justice et à 1 jour de prison
Justice a été rendue !
La séance est levée!
Fait en la Ville de Dijon, le 5 ème Jour du onzième Mois de l'An de Grâce de Nostre Seigneur MCDLV II
par Nous,
Leapuce, Juge de Bourgogne, au Nom de notre Grâce Ingeburge, Duchesse de Bourgogne

DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 10 NOVEMBRE 1457

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