Duché du Bourbonnais-Auvergne

Forum Royaumes Renaissants
 
AccueilAccueil  CalendrierCalendrier  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  

Partagez | 
 

 Erico069

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
tridant
Intoxiqué par les RRs
avatar

Nombre de messages : 3287
Localisation : Montpensier
Date d'inscription : 08/06/2009


Niveau: 2

MessageSujet: Erico069   Mar 10 Nov 2009 - 20:46

Accuse reconnu coupable de trouble a l'ordre public le 4 novembre 1457
Accusé reconnu coupable de Trouble a l'Ordre Public le 2 Octobre 1457


Acte d'accusation:

Citation :
En ce 28ème jour de août de l'an de grâce milCCCCLVII, Erico069, comparaît devant le Juge Silec , présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et , est mis en accusation par le Procureur Magakrav, requérant pour le Duché de Bourgogne dans le cadre d'une coopération judiciaire entre le duché du BA et celui de Bourgogne.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Erico069 vous êtes accusé de Trouble à l'ordre public.
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Art. 421-4 Du vol
« Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises en s'en emparant contre le gré d'une personne par la force ou par la ruse.
Le vol est punissable d'un jour de prison et de 1.000 écus d'amende, ainsi que de la restitution de l'ensemble des biens volés, et du remboursement des caractéristiques perdues. »

En effet, vous avez pillé Dame Elora1 en date du 19ème jour du mois d'Août 1457, entre Moulins et Nevers.

L'enquête des Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves suivantes:

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

http://img32.imageshack.us/img32/1056/sanstitrealh.png
http://img198.imageshack.us/img198/3623/assignationrsidenceeric.jpg ?


Concernant la victime dont il est question, l'estimation du butin volé fait état de 30 écus.


*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché.

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.

Première plaidoirie de la défense

Citation :
Messire le juge je voudrait me racheter aux près des la victime je sais que j' ai faite c' est pas lui que je voulais avoir mais et brigand.alors pour me faire pardonner je pourrais faire un travaille avec là mairie que je vais respecter .je suis tanner d' être toujours devant la justice alors je me repend de vent vous et cela est aussi pour les autre causse merci de m' avoir écouter...

Requisitoire:

Citation :
*Keltica, procureur de Bourgogne, avait lu avec attention les minutes du procès qu’elle avait demandé à son collègue du Bourbonnais-Auvergne, et lui répondit pour le réquisitoire.

Au vu de la défense de l’accusé Messire Erico069 contre Dame Elora1, malgré les mots de repentance, pas très originaux car prononcés exactement de la même façon dans un autre procès, je demande à la Cour une peine d’un jour de prison, de 100 écus d’amende, la restitution de la moitié des biens volés.

Merci de votre attention votre Honneur.


La défense a appelé Sakurahime à la barre

Citation :
Monsieur le Juge, Monsieur le Procureur, je suis Sakurahime, Maréchale et Douanière de la bonne ville de Montluçon.
J'ai remarqué la présence du Sieur Erico sur les registres de la douane le 26 août dernier.
Sachant que certaines affaires contre lui requéraient une assignation à résidence, j'y ai immédiatement procédé.

Je voulais également ajouter que le Sieur Erico semble montrer une volonté apparemment sincère de repentir. Je ne peux en juger moi même mais pour l'avoir écouté en taverne, il semblait sincère dans ses remords.

Je vous remercie de m'avoir écouté.


La défense a appelé Voltarene à la barre

Citation :
bonjour monsieur le juge ,monsieur le procureur ,je me présente Voltarene ,tribun de Montluçon ,j'ai rencontré Messire Ericoo69 en taverne et j'ai beaucoup discuté avec lui ,il m'a parlé de ce qu'il avait fait et de ce qu'il voulait faire ,il m'a paru tres sincère mais seul vous messieurs pouvez en juger

je vous remercie de m'avoir écouter


Verdict

Citation :
Dans le Procès opposant l'Accusé Erico069 à Elora1 :
en Date du 4ème jour du mois de Novembre de l'An de Grâce 1457, devant la Cour de Justice du duché de Bourgogne présidée en la Ville de Dijon par Nous, léapuce Juge de Bourgogne.
Attendu l�article. 421-4 � Du vol
Attendu la charte du juge
Attendu que l�accusé n�est pas très argenté
Attendu que nul n'est censé ignorer la Loy,
Nous, Leapuce, en notre qualité de Juge de Bourgogne,
reconnaissons l'Accusé Coupable des Faits qui lui sont reprochés et le condamnons à
Une amende de 6 écus pour les frais de justice et à 1 jour de prison
Justice a été rendue !
La séance est levée!

Fait en la Ville de Dijon, le 4 ème Jour du onzième Mois de l'An de Grâce de Nostre Seigneur MCDLV II
par Nous,
Leapuce, Juge de Bourgogne, au Nom de notre Grâce Ingeburge, Duchesse de Bourgogne

DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 10 NOVEMBRE 1457

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
tridant
Intoxiqué par les RRs
avatar

Nombre de messages : 3287
Localisation : Montpensier
Date d'inscription : 08/06/2009


Niveau: 2

MessageSujet: Re: Erico069   Mar 19 Jan 2010 - 19:31

Accusé reconnu coupable de Trouble a l'Ordre Public le 2 Octobre 1457


Mise en accusation :


Citation :
En ce 10ème jour d' Août de l'an de grâce milCCCCLVII, Erico069 , comparaît devant le Juge Perceval21 , présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et , est mis en accusation par le Procureur Agwalenn de Lusignan, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Erico069 vous êtes accusé de trouble à l'ordre public.
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :


Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.


En effet , Dans la nuit du 31 mai au 1er juin 1457, entre Tulle et Aurillac, Sieur Tiscolus fut agressé par deux hommes. Par chance, les voleurs s'étant interpellés, la victime put se rappeler le nom de son agresseur, en la personne de Sieur Erico069.
La victime a précisé que le vol s'élevait à 107 écus et 10 sacs de maïs.



* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *


Preuve 1 : http://img72.imageshack.us/img72/7589/plaintetiscolus.jpg
Preuve 2 : http://img37.imageshack.us/img37/7636/tiscolus.jpg
Preuve 3 : http://img268.imageshack.us/img268/736/image1q.gif
Preuve 4 : http://img9.imageshack.us/img9/9065/assignationerico069.jpg
Preuve 5 : http://img4.imageshack.us/img4/7113/rponseerico069.jpg


*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.


Première plaidoirie de la défense :


Citation :
Erico entre dans la salle avec les deux garde.après il vue le procureur et le juge et oui j' ai nous allons commis ce crime c' est passe que nous avons faim et plus rien à manger ses pour cela que nous avons faite cette attaque si je peut rembourser messire je vais le faire avec un plaisir.

car sétais pas mon étant ions de faire due mal.
je peut prendre une négo avec mon ami pour le rembourser voila pour l' instant qu'est-ce j' ai à dire .

et erico s' assis et attend de voir les autre témoin.


Réquisitoire :

Citation :
Messire le juge, voici le second laron de notre groupe d'agresseur, lui aussi n'a rien trouvé de mieux pour manger que de devoir Voler et agresser le Sieur Tixcolus.

Messire vous êtes un lâche se mettre à deux pour voler un pauvre bougre alors que travail honnête vous aurez donner plus de satisfaction, vous avez sombrez dans la facilité.

Je requiers à l'encontre de l'accusé une amende de 100 écus.



Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
messire le juge je croit que le messire là bas qui veut me donné à moi une amende 100 écus que j' ai pas peut-être veut t' il dire de me faire mourir de faim car ses sûre si j' ai une grasse amende comme cela je vais devoir encore acquerrai car j' aurais plus un soue je demande à messire je juge de mettre mon amende à 50 écus je vais rester calme et me tienne tranquille .


Enoncé du verdict :

Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Dames, Messires, moi, Juge du Bourbonnais-Auvergne en ma personne Silec de Joncheray, rend à présent verdict dans cette affaire opposant messire Erico069 accusée de trouble à l�ordre public au duché du Bourbonnais-Auvergne.

Au vu de l�acte d�accusation

A l�écoute des diverses plaidoiries de l�accusation et de la défense.

Au vu que vous avez enfreint les lois du Bourbonnais Auvergne, en conséquence, moi, Silec de Joncheray déclare, selon les pouvoirs qui me sont donné, vous déclarez, vous messire Erico069 coupable de trouble à l�ordre public pour vol manifeste, et vous condamne à une peine de 3 jours de prison puisque vous êtes, ou vous l�avez provoqué, insolvable.

Vous vous dite prêt a rembourser la victime soit a hauteur de 140 ecus, soit j�en prends note, et vous demande de prendre contact avec le greffe du BA pour la modalité du remboursement.

Une fois contacté ce greffier ducal vous donnera les consignes pour effectuer les modalités d�exécution du remboursement.

Vous aurez alors un délai d'une semaine après que le Greffier vous ai clairement expliqué la procédure. Le délai sera prolongeable si le Greffier l'accepte et si vous en faites la demande.

Si toutefois, vous trouviez que le présent verdict n�est pas en accord avec les faits reprochés, sachez que vous pouvez porter l�affaire devant la Cour d�Appel du Royaume de France.

Jugement rendu par Silec de Joncheray, le 02 octobre de l'an de grâce 1457.

La séance est levée.


DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 19 JANVIER 1458

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 
Erico069
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Erico069

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Duché du Bourbonnais-Auvergne :: Bureaux publics :: Justice :: Casiers Judiciaires-
Sauter vers: