Duché du Bourbonnais-Auvergne

Forum Royaumes Renaissants
 
AccueilAccueil  CalendrierCalendrier  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  

Partagez | 
 

 Funbreizh

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
tridant
Intoxiqué par les RRs
avatar

Nombre de messages : 3287
Localisation : Montpensier
Date d'inscription : 08/06/2009


Niveau: 2

MessageSujet: Funbreizh   Mer 11 Nov 2009 - 9:47

Récapitulatif des accusations:

Accusé reconnu coupable de trouble a l'ordre public le 5 Novembre 1457


Acte d'accusation:


Citation :

En ce 23ème jour de août de l'an de grâce milCCCCLVII, Funbreizh , comparaît devant le Juge Silec , présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et , est mis en accusation par le Procureur Magakrav, requérant pour le Duché de Bourgogne dans le cadre d'une coopération judiciaire entre le duché du BA et celui de Bourgogne.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Funbreizh vous êtes accusé de Trouble à l'ordre public.
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Art. 421-4 Du vol
« Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises en s'en emparant contre le gré d'une personne par la force ou par la ruse.
Le vol est punissable d'un jour de prison et de 1.000 écus d'amende, ainsi que de la restitution de l'ensemble des biens volés, et du remboursement des caractéristiques perdues. »

En effet, vous avez pillé Dame Elora1 en date du 19ème jour du mois d'Août 1457, entre Moulins et Nevers.

L'enquête des Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves suivantes:

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

http://img32.imageshack.us/img32/1056/sanstitrealh.png
http://img529.imageshack.us/img529/7307/funass.jpg


Concernant la victime dont il est question, l'estimation du butin volé fait état de 30 écus.

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché.

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.


Première plaidoirie de la défense:


Citation :
Fun s'avança à la barre,

Votre honneur, quoi vous dire sinon que oui j'ai dû racketter avec mes compagnons d'infortune, nous étions très affaibli et dans l'incapacité de travailler et de nous nourrir.

Nous avons dû avoir recours à ce proccédé pour subvenir à nos besoins.

Je ne suis pas fier de moi, mais peut on blâmer des hommes qui ont faim....

Je ferais ce qui est en mon pouvoir pour dédommagé mes victimes, mais ça m'être difficile.

Requisitoire:


Citation :
*Keltica, procureur de Bourgogne, avait lu avec attention les minutes du procès qu’elle avait demandé à son collègue du Bourbonnais-Auvergne, et lui répondit pour le réquisitoire.

Au vu de la défense de l’accusé Messire Funbreizh dans son procès contre Dame Elora1, malgré les mots de repentance, pas très originaux car prononcés exactement de la même façon dans un autre procès, je demande à la Cour une peine d’un jour de prison, de 100 écus d’amende, la restitution de la moitié des biens volés.

Merci de votre attention votre Honneur.

Verdict:


Citation :
Dans le Procès opposant l'Accusé Funbreizh au Duché de Bourgogne
en Date du 5ème jour du moisde Novembre de l'An de Grâce 1457, devant la Cour de Justice du duché de Bourgogne présidée en la Ville de Dijon par Nous, léapuce Juge de Bourgogne.
Attendu l�article. 421-4 � Du vol
Attendu que nul n'est censé ignorer la Loy,
Nous, Leapuce, en notre qualité de Juge de Bourgogne,
reconnaissons l'Accusé Coupable des Faits qui lui sont reprochés et le condamnons à
Une amende de 6 écus pour les frais de justice et à 2 jours de prison
Justice a été rendue !
La séance est levée!
Fait en la Ville de Dijon, le 5 ème Jour du onzième Mois de l'An de Grâce de Nostre Seigneur MCDLV II
par Nous,
Leapuce, Juge de Bourgogne, au Nom de notre Grâce Ingeburge, Duchesse de Bourgogne

DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 11 NOVEMBRE 1457

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 
Funbreizh
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Duché du Bourbonnais-Auvergne :: Bureaux publics :: Justice :: Casiers Judiciaires-
Sauter vers: