Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Jogin

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tridant
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Niveau: 2

MessageSujet: Jogin   Jeu 12 Nov 2009 - 19:14

Récapitulatif des accusations :

Accusé reconnu coupable de Trahison le 23 Octobre 1457


Acte d'accusation:


Citation :
En ce 13ème jour d' Octobre de l'an de grâce milCCCCLVII, Jogin , comparaît devant le Juge Silec , présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et , est mis en accusation par le Procureur Agwalenn de Lusignan, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Jogin, vous êtes accusé de Trahison.
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

LIVRE III : Code Pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 4 : de la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

Alinéa b
Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution, toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.


En effet , Dans la nuit du 6 au 7 octobre 1457, une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie de Montlucon (preuve 1). Cette révolte a été matée mais un des assaillants, Messire Jogin, a été repérée par Dame Noeline qui faisait partie du groupe de noble mis à disposition pour défendre le Duché. Cet assaillant n’était pas seul et faisait partie d’un groupe qui s’est aussi révolté.



* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *


Preuve 1 : http://img194.imageshack.us/img194/1316/evenementsdu7oct1457.jpg
Preuve 2 : http://img30.imageshack.us/img30/4585/noeline.jpg
Assignation : http://img19.imageshack.us/img19/4496/assignationjogin.jpg


*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.


Première plaidoirie de la défense :


Citation :
Oui je me suis révolté, oui je suis coupable, mais je ne suis pas un traitre. J'aime mon village et je le montre chaque jour. J'ai travaillé plusieurs fois à la maréchaussée et à la mine du comté, je paye mes impôts en temps et en heure et je vends mon blé au prix fixé par l'Etat. Si je me suis révolté c'est pour les raisons suivantes:
Je ne vends plus de blé car les prix fixés par l'ordre établi sont trop élevés et je refuse que le salaire minimum soit passé de 14 à 12 écus, c'est de l'exploitation. Je me révolte aussi contre le fait que notre seule vraie liberté est d'élire une bande d'incapable, qui font ce que bon leur semble sans consulter le peuple (pur moi avertir du changement d'une loi par courrier sans nous demander notre avis est vraiment une marque d'irrespect et de mépris)et n'aboutissent qu'à une chose, nous "tuer".
alors quoi qu'il m'en coute, je continuerai à me révolter, car c'est mon droit d'homme libre de faire entendre mon mécontentement. J'appelle par la même occasion tous les Montluçonnais et toutes les Montluçonnaises à en faire autant.
Vive la Liberté!
Vive la Révolution!


Témoignage de Noeline pour l'accusation :


Citation :
Une missive était arrivée dans la soirée lui demandant de se rendre au tribunal pour témoigner. Noeline se rendit donc à la barre et prit la parole.

Dans la nuit du 6 au 7 octobre, je me trouvais à Montluçon sur les remparts. Les évènements qui nous opposent au Berry, m'avaient amené à participer à la défense de la ville. Les nobles ayant été requis pour aider, je suis me suis donc retrouvée dans une lance qui défendait.

Alors que nous surveillions les collines au loin pour repérer l'ennemi berrichon, c'est en fait du pied des murs d'enceinte que monta la clameur. Une groupe armé se revendiquant être de Montluçon, se préparait à entrer en ville et à attaquer la mairie.
Fort heureusement, nous avons pu mater les assaillants et préserver le pouvoir en place.

dans la confusion, j'ai reconnu le sieur Jogin, ici présent.

Je ne sais rien de plus, ils ont échoués car nous étions en nombre et les avons repoussés.

Je suis à votre disposition votre honneur si vous avez besoin de moi.


Requisitoire:


Citation :
*La plaidoirie terminée on pouvait voir sur quelques visages de l’assemblée une bouché grande ouverte de stupéfaction suivit de murmures. Après une moue d’interrogation le procureur s’exprima.*

Sieur, sachez que si vous continuez à vous révolter vous serez un jour ou l’autre pendu haut et court ! Il y a des moyens de s’exprimer sans avoir à le faire par des révoltes ! Voter en est un ! Vous exprimer en halle et en gargote en est un autre ! (forum !) Et nous ne sommes pas comme au temps de notre cher Aristote à savoir le temps de la démocratie… enfin passons.
Vous reconnaissez votre chef de culpabilité je demanderai donc à Monsieur le juge de vous condamner à une peine de 3 jours de prison et une amende au Roy de… *regarde son dossier financier* 30 écus. Peut-être également y rajouter un séjour aux mines du duché de 5 jours afin de vous rafraîchir les idées…

Dernière plaidoirie de la défense:


Citation :
Toute cette affaire n'est qu'une mascarade.
En effet le seul témoin de l'accusation,dame Noeline, dit, je cite: "Une groupe armé se revendiquant être de Montluçon, se préparait à entrer en ville et à attaquer la mairie.
Fort heureusement, nous avons pu mater les assaillants et préserver le pouvoir en place.

dans la confusion, j'ai reconnu le sieur Jogin, ici présent.

Je ne sais rien de plus, ils ont échoués car nous étions en nombre et les avons repoussés." A cela rajoutons les preuves 1 et 2 de l'accusation:
Preuve 1 : http://img194.imageshack.us/img194/1316/evenementsdu7oct1457.jpg
Preuve 2 : http://img30.imageshack.us/img30/4585/noeline.jpg
Or la preuve suivante, que nous appellerons preuve 3, je demande à la cours de la joindre au doosier de l'affaire, prouve que j'étais seul lors de ma supposé révolte.
Preuve 3:http://img132.imageshack.us/i/cranprincipale.png/][IMG]http://img132.imageshack.us/img132/85
Cette preuve montre par la même occasion que dame Noeline s'est rendue coupable de faux témoignage.
Je demande à la cour de retirer le témoignage de dame Noeline des minute du procès, de la récuser, de retirer les preuves 1 et 2 du dossier et de prononcer le non lieu.


Enoncé du verdict:


Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
Dames, Messires, moi Juge du Bourbonnais Auvergne en ma personne Alban d'Azayes, rend maintenant verdict concernant l'affaire de Brigandage opposant Jogin à la mairie de Montluçon.

Au vue de l'acte d'accusation.

Au vu des réquisitoires et des plaidoiries.

Au vu que vous avez reconnu les faits et en assumez l�entière responsabilité.

Vous reconnait coupable de Trahison et vous condamne une amende de 30 écus pour notre bon Roi, 3 jour de prison pour que vous puissiez réfléchir à ce que vous avez fait ainsi qu�a un travail d�intérêt générale de 7 jours à la mine.

J�espère que vous aurez le temps de réfléchir à votre action et que vous comprendrez que votre mécontentement ne peut être exprimé par la tentative de prise d�une mairie.

Un greffier ducal vous contactera afin de vous donner les consignes pour effectuer votre peine.

Vous aurez alors un délai d'une semaine après que le Greffier vous ait clairement expliqué la procédure. Le délai sera prolongeable si le Greffier l'accepte et si vous en faites la demande.

Si toutefois, vous trouviez que le présent verdict n�est pas en accord avec les faits reprochés, sachez que vous pouvez porter l�affaire devant la Cour d�Appel du Royaume de France.
Jugement rendu par Alban d'Azayes, le 23 octobre de l'an de grâce 1457.

La séance est levée.


DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 12 NOVEMBRE 1457

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