Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Amibatha

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Amarilys1
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MessageSujet: Amibatha   Jeu 26 Nov 2009 - 18:28

    Duché du Bourbonnais-Auvergne

    Nom de l'accusé : Amibatha

    Date de naissance : 27 août 2008 (1456)

    Fiche de l'accusé : ww.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Amibatha

    Récapitulatif des accusations :

    . Trouble à l'Ordre Public en date du «13 novembre 1457 Arrow Coupable
    . Brigandage en date du 22 novembre 1457 Arrow Coupable
    . Trouble à l'Ordre Public en date du 18 février 1458 Arrow Coupable
    . Brigandage en date du 20 février 1458 Arrow Coupable
    . Brigandage en date du 12 janvier 1458 Arrow Coupable
    . Brigandage en date du 22 avril 1458 Arrow Coupable
    . Brigandage en date du 14 juin 1458 Arrow Coupable
    . Brigandage en date du 2 juin 1458 Arrow Coupable
    . Brigandage en date du 8 février 1460 Arrow Coupable
    . Brigandage en date du 17 mars 1460 Arrow Coupable
    . Brigandage en date du 17 mars 1460 Arrow Coupable
    . Brigandage en date du 24 mars 1460 Arrow Coupable
    . Brigandage en date du 27 avril 1460 Arrow Coupable
    . Brigandage en date du 09 mai 1460 Arrow Coupable







Mise en accusation :
Citation :
En ce 22ème jour d'octobre de l'an de grâce 1457 ,Amibatha , comparaît devant le Juge Alban d'azayes , présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et , est mis en accusation par le Procureur Amandine d'hayboisis, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Amibatha vous êtes accusé de trouble à l'ordre public.
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :


Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

En effet, Feudeneig a été agressé dans la nuit du 20 au 21 juillet 1457 par un homme entre Thiers et Montpensier (preuve 1) qu'il a indentifié comem étant Amibatha. Il a déposé plainte auprès du Prévôt Naudeas qui prit la déposition avant de transmettre au bureau du brigandage (preuve 2).

La victime déclare le vol de 106 écus, 4 miches de pain(6.05 écus), 1 morceau de viande(17.70 écus) et 1 corde(72.00 écus) .

La proposition de traque a été envoyée à l'agresseur qui n'a jamais donné suite. En conséquence de quoi le dossier a été monté directement.

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

http://img200.imageshack.us/img200/1710/preuve1w.jpg
http://img25.imageshack.us/i/ambim.jpg/
http://img2.imageshack.us/img2/212/assignationamibatha.jpg


*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/forum.htm

*tend un parchemin à l'accusé*

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.

Témoignage de la défense :
Citation :
bonjour messir le juge

oui je reconnais les faits mais je ne brigande pas

je prends aux riches pour donner aux pauvre voila pourquoi je fais cela

Réquisitoire de l'accusation :
Citation :
*Le procureur écouta Amibatha et sourit légerment à l'utopiste en face d'elle.

Amibatha, vous reconnaisez les faits... Bien. Mais dire que vous pillez les riches pour donner aux pauvres... c'est un peu poussé et non recevable selon moi. Ce n'est pas à vous de faire le "justicier"
*Se tourne alors vers le juge.*
Votre Honneur je demande pour ces actes de brigandages, que le sieur reconnait avoir commis, une peine d'emprisonnement de 4 jours suivi d'un travail aux mines d'une durée de 5 jours et enfin une amende de 5 écus pour les frais de dossiers.

Enoncé du verdict :
Citation :
Dames, Messires, moi Juge du Bourbonnais Auvergne en ma personne Alban d'Azayes, rend maintenant verdict concernant l'affaire de Trouble à l'ordre Public opposant Amibatha à Feudeneig.

Aux vues de l'acte d'accusation.

Aux vues des réquisitoires et plaidoiries.

Vous reconnait coupable de Troubl à l'ordre Public et vous condamne à 4 jours de prison adjoint à un travail la mine de 4 jours ainsi que 5 écus d'amendes.

Un greffier ducal vous contactera afin de vous donner les consignes pour effectuer votre peine.

Vous aurez alors un délai d'une semaine après que le Greffier vous ait clairement expliqué la procédure. Le délai sera prolongeable si le Greffier l'accepte et si vous en faites la demande.

Si toutefois, vous trouviez que le présent verdict n�est pas en accord avec les faits reprochés, sachez que vous pouvez porter l�affaire devant la Cour d�Appel du Royaume de France.

Jugement rendu par Alban d'Azayes, le 13 novembre de l'an de grâce 1457.

La séance est levée.

DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATIONS D'USAGE LE 26 NOVEMBRE 1457


Dernière édition par Amarilys1 le Sam 28 Avr 2012 - 13:07, édité 5 fois
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MessageSujet: Re: Amibatha   Lun 15 Fév 2010 - 19:33

Accusé reconnu coupable de Trouble a l'Ordre Public (Non respect verdict) le 21 Décembre 1458


Mise en accusation:

Citation :
En ce 21 ème jour de décembre de l'an de grâce MCDLVII, Amibatha comparaît devant le Juge Ninjaturtel, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et , est mise en accusation par le Procureur Lamentin, requérant pour le Duché.

*Au signe du procureur les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience. Saisissant le dossier, il énonça l'acte d'accusation devant l'assemblée.*

Amibatha, vous êtes ici car accusé de Trouble de l'ordre publique pour non respect du verdict.

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :
Livre IV : De la procédure policière et pénale
Titre B : Du procès
Article 4 : Du jugement
Une fois que toutes les parties ont eu la possibilité de s'exprimer, le juge prononce son jugement en son âme et conscience, dans le respect des lois et de la Charte des Juges.
Alinéa a : de la peine
En cas de culpabilité, le juge prononce les sanctions parmi les peines suivantes et par ordre croissant : amende, emprisonnement, condamnation à mort.
Le juge ne peut prononcer une peine supérieure à celle prévue par la loi et la Charte des Juges.
Hormis les peines prévues précédemment, le Juge peut prononcer des peines alternatives complémentaires : demande d'excuses publiques, travail d'intérêt général, ostracisme, inéligibilité, etc.
Pour toute peine alternative le Juge doit motiver la sanction et en préciser ses modalités d'application (durée, délais d'application ...)
Alinéa b : de l'application des peines
Le refus ou le défaut d'exécution de la peine est passible de poursuites pour Trouble à l'Ordre Public. La peine encourue est alors additionnée à la peine non exécutée.

Livre III : Du Code pénal
Titre B : Des délits et crimes
Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.


Les faits sont les suivant: La greffière ducale, Amarilys1, pris en charge le dossier après le verdict du Juge Alban d'Azayes, après avoir pris connaissance du procès, et de la peine de l’accusé, la greffière Amarilys1 écrit une lettre a l’accusé pour lui faire pars de sa peine et comment la purger. L’accusé lui répond en lui présentant la preuve d’une seule journée de travail a la mine or le verdict stipulai quatre jours de travail a la mine. La greffière ducale Amarilys1 relança l’accusé en lui stipulant son erreur. Après les délais imposé de 8 jours, l’accusé n’ayant rien fait et n’ayant donné aucun signe de vie, la greffière Amarilys1 ce résolut donc a faire un procès TOP.


Je fais passer à la défense et à monsieur le juge les preuves:
Preuve : verdict du Juge Alban d‘Azayes:
Dames, Messires, moi Juge du Bourbonnais Auvergne en ma personne Alban d'Azayes, rend maintenant verdict concernant l'affaire de Trouble à l'ordre Public opposant Amibatha à Feudeneig.
Aux vues de l'acte d'accusation.
Aux vues des réquisitoires et plaidoiries.
Vous reconnait coupable de Troubl à l'ordre Public et vous condamne à 4 jours de prison adjoint à un travail la mine de 4 jours ainsi que 5 écus d'amendes.
Un greffier ducal vous contactera afin de vous donner les consignes pour effectuer votre peine.
Vous aurez alors un délai d'une semaine après que le Greffier vous ait clairement expliqué la procédure. Le délai sera prolongeable si le Greffier l'accepte et si vous en faites la demande.
Si toutefois, vous trouviez que le présent verdict n?est pas en accord avec les faits reprochés, sachez que vous pouvez porter l?affaire devant la Cour d?Appel du Royaume de France.
Jugement rendu par Alban d'Azayes, le 13 novembre de l'an de grâce 1457.
La séance est levée.

Nous appelerons en témoignage la greffière en charge du dossier pour témoignage.

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :
(Forum principal => Les Institutions Auvergnates => Salons d'accueil du Barreau des avocats )

*lui tend un parchemin à l'accusé*

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Cherche dans ses papiers et tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Votre Honneur, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusée pour sa défense.


Réquisitoire:

Citation :
*Il écouta le témoignage d’Amarilys1 puis vit que l’accusé n’essayait pas de se défendre. *

Eh bien comme l’accusé ne se défend pas rien ne contredit le fait qu’il n’a pas respecté le verdict. De plus le témoignage d’Amarilys1 viens confirmer les faits.

Le juge Alban d’Azayes avait demandé 4 jours de mine pour l’accusé. Ce dernier n’a pas respecté ce verdict une première fois, nous doutons qu’il le fasse la seconde fois.
Nous demandons donc sa condamnation à 2 jours de prison et 60 écus d’amande.


L'accusation a appelé Amarilys1 à la barre

Citation :
Votre Honneur, Mesdames et Messieurs de la Cour,

C�est en ma qualité de greffière ducale que j�ai contacté sire Amibatha une première fois le 16 novembre 1457, lui faisant part du verdict du juge Alban d'Azayes, lui donnant un délai de 7 jours pour effectuer la sentence, soit 4 jours de travaux à la mine. Sire Amibatha m�a fait parvenir, le 16 novembre 1457, la preuve d�une journée de travail. N'ayant reçu aucune autre nouvelle de sire Amibatha, un second courrier lui a été adressé le 23 novembre, lui rappelant la sentence et lui donnant un délai supplémentaire de 48 heures. Aucune réponse ne m�est parvenue de sire Amibatha suite à ce courrier de relance. Le dossier fut donc transmis au procureur, telle que l�exige la procédure.

Je vous remercie de votre écoute.


Verdict:

Citation :
Mesdemoiselles, Mesdames, Messieurs,

Moi, Léone Ardo du Galdo, dit Ninjaturtel, baron de Glénat, juge du Bourbonnais-Auvergne, vais maintenant rendre le verdict.

Du fait que, l'accusé n'a pas exécuté les peines énoncé lors d'un précédant verdict le concernant.
Du fait que, l'accusé n'a pas daigné se déplacer jusque ici.
Aux vues des pièces présentées et des témoignages des deux parties.
Au vue des lois IV.B.4.a&b (du jugement � de l'application des peines)

Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi, Léone Ardo du Galdo, dit Ninjaturtel, baron de Glénat, Juge du Bourbon-Auvergne, déclare l'accusé coupable de Trouble à l'Ordre Public et le condamne à 2 jours de prison et 60 écus d'amende.

Que la prochaine fois il suive le verdict et ne se fasse pas prier. Ou sinon ça risquerait de barder.

Gardes, vous pouvez allé le trouver et l'emmener dans sa geôle.

La séance est levée.

Procès terminé le 21 janvier 2010 (date hrp)
Jugement rendu le 21 décembre 1457 par Ninjaturtel (date rp)

DOSSIER CLASSER APRES VERIFICATION D'USAGE LE 15 FEVRIER 1458

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MessageSujet: Re: Amibatha   Ven 19 Fév 2010 - 17:08

Accusé reconnu coupable de Trouble a l'Ordre Public le 18 Février 1458

Mise en accusation


Citation :
En ce 31 ème jour de janvier de l'an de grâce MCDLVIII, Amibatha, comparaît devant le Juge Léone Ardo du Galdo, dit "Ninjaturtel", baron de Glénat, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et, est mis en accusation par le Procureur Lamentin, requérant pour le Duché.

*Au signe du procureur les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*

Amibatha, vous êtes ici car accusé de Trouble à l‘Ordre Public pour Brigandage.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*il tend un parchemin à l’accusé*

(Forum principal => Les Institutions Auvergnates => Salons d'accueil du Barreau des avocats )

*L’acte d’accusation pouvais commencer, il se saisit du dossier et commença à la lire*

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :
Livre III : du code pénal
Titre B : Des délits et crimes
Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

Voici donc les faits:
Dans la nuit de la Nativité (24/25 décembre 1457), entre Murat et Clermont, Sieur Benoit560, accompagné des dames Aube et Saralhee, a été agressé par un homme qui, heureux de son forfait, n'a pas hésité à se présenter à ses victimes comme étant Amibatha. Dès que Sieur Arthur s'est remis de ses émotions, il a pris contact avec Sieur Althiof pour l'informer de cette mésaventurel et a déposé plainte (preuves 1 à 3).
La victime a perdu 3 miches de pain et 12 écus.

*se tournant vers la cour*

Ainsi donc, d’après nos lois, Amibatha a commit un acte de Brigandage et est donc légitimement mit en accusation pour Trouble à l’Ordre Public.

Je fais passer à la défense et à monsieur le juge les preuves:
Preuve 1 : Plainte de la victime: http://img697.imageshack.us/img697/7152/27448253.jpg
Preuve 2 : Complément de plainte: http://img156.imageshack.us/img156/790/26499730.jpg
Preuve 3 : Certificat médical: http://img96.imageshack.us/img96/7782/brigandage.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits et lui tend un parchemin*

Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:
http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

*se tournant en direction de la cour*

Avec votre permission, Votre Honneur, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé pour sa défense.

Témoignage de Benoit560

Citation :
bonjour Mr le juge

je suis benoit560, Aspirant Marechal de Moulins, je suis la comme victime qui a ete agresse par ce t homme
en effet dans la nuit de Noel, alors que mon groupe se trouvait entre Murat et Clermont nous avons ete attaque moi et mes deux camarades frappes et jetes dans le fosse comme laisse pour mort, a notre reveil nous avons ete sur Clermont et vu que nous avions plus un sou noius nous somme retrouves en prison, c est qu apres explication de notre agression que nous avons ete liberes et que j ai pu porter plainte. Je demande reparation et excuse Mr le juge moi agent de la Prevote il est idnamissible que cet individu puisse ressortir libre de ce tribunal en sachant que je ne suis pas la premiere victime ni sa derniere si vous le relachez j ai foi a la justice et c est pour cela que je me remet a votre jugement et que vous comprendrez que je demande justice soit faite et reparations

Réquisitoire

Citation :
* Le silence ! Encore et toujours ! Il prit la parole *

Du fait de la multi récidive je demande la condamnation à 10 jours de prison et a 50 écus d’amande.

Enoncé du verdict

Citation :
Messire,
comme nos mis en demeure vous en avez cure. Vu que qui ne dit mot consent, je crois que vous avouez votre propre culpabilité d�avoir brigandé. Je pense que je vais faire comme vous, je vais me taire et savourer ce verdict au plus haut point.
Vous en êtes pas non plus à vos premiers larcins en notre si beau tribunal.

Le rappel de loi étant fait, je vous serais gré d�être attentif à celle-ci et puis le codex n�est pas un vieux tas de poussière la pour faire joli, il est aussi consultable à tout moment..

Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi, Naudeas La Barillère, Dame de Farges, présidente de la Cour du Bourbonnais Auvergne, en ce jour du 18 février 1458. Devant tant de paroles aussi chastes et aussi intéressantes que vous aurez pu débiter en ce jour, je vous condamne à la prison pendant 6 jours ainisi qu�à une amende 70 écus pour notre bon Roi.

Garde videz sa bourse et qu�on l�enferme pendant 6 jours en nos belles geôles !!!

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours et �ne amende de 70 écus.

DOSSIERS CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 19 FEVRIER 1458
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MessageSujet: Re: Amibatha   Lun 22 Fév 2010 - 20:13

Accusé reconnu coupable de Brigandage le 20 Février 1458

Mise en acusation

Citation :
*Il prit la parole devant la cour*

L’accusé, Amibatha, comparait ici à la demande du Lyonnais-Dauphiné. Voici le courrier reçu par mon homologue:

*Commença à lire le parchemin*

En ce jour du 31 janvier 1458,

Nous, Tenshikuroi, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Bourbonnais-Auvergne et dans le cadre des accords de coopération judiciaire contenus au sein du Traité de Non-Agression signé le 2 novembre 1454, à l?encontre de Messire Amibatha.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l?emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir agressé le 10 janvier 1458 Dame Bazouka sur la route à l'ouest de Lyon, sur le lieu dict "de Sainte Foy", lieu sous juridiction Dauphinoise.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

La procure n'en fait pas la demande.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

http://img265.imageshack.us/img265/747/rackette.jpg

Vu l?article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu?en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l?Ordre Public, nous vous demandons d?en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

--------------------------------------------------------------
Voici en plus le témoignage de la victime :

Mesire le procureur
je porte plainte à l encontre de mesire AMIBATHA qui en date du 10 janvier de cette année m a racketté pendant mon voyage entre montbrisson et lyon, ce n est pas tant ce qui a été volé soit quelques ecus et des miches de pains mais le fait que par cette action je me suis retrouvé en prison à lyon pour vagabondage, n ayant plus le sous pour payer mon hostelerie, et sans avoir la possibilité de manger avec ce qui en decoule, ainsi que la charge émotionnelle de l attaque qui me fait craindre à chaque depart et compte tenu que mon metier est d etre sur les routes, je réclame des domages et intérets pour préjudices morale.
je vous remerice Mesire le Procureur de prendre en compte ma plainte
dame bazouka

Réquisitoire

Citation :
Votre Honneur,

C�est triste à dire, mais l�accusé ne semble exprimé d�une part, aucun remords envers les actes qui lui sont reproché, ni aucun respect pour cette Cour ni même la Justice. En effet, ce dernier n�a pas jugé bon de contesté l�agression de Dame Bazouka, ayant eu lieu le 10 janvier 1458 aux environs de Lyon. Une agression l�ayant laissé totalement démuni est incapable de se nourrir ni de s�acquitter du prix du séjour en la Capitale du Lyonnais-Dauphiné.

Hors, l�article IV.3 de notre Coutumier dispose que :

IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

A la lumière du témoignage de la victime ainsi que du mépris total de l�accusé, c�est tout naturellement que je demanderais à cette Cour un jugement sans aucune forme de pitié. Ainsi, je demande la condamnation pour Trouble à l�Ordre Public au motif de Brigandage de Messire Amibatha et je requiers contre lui une peine de 50 écus d�amende ainsi qu�une peine de prison de 3 jours.

Enoncé du Verdict

Citation :
En ce jour du 20 Février 1458, nous Dame Isabeau De Hauterives, juge du Lyonnais Dauphiné, demandons à la justice du Bourbonnais Auvergne de procéder à la sentence à l�encontre du sieur Amibatha selon mon jugement sous cité

Je rappelle que l�accusé a été appelé à comparaitre sous le chef d�inculpation de brigandage sur la personne de dame Bazooka

Attendu les faits présentés par la procure
Attendu le témoignage de la partie plaignante
Attendu l�absence d�éléments contraires de la partie défenderesse

Vu que l�accusé n� a non seulement, pas daigné répondre à sa convocation au tribunal, mais a pris la fuite pour se soustraire à la justice, nous retiendrons la circonstance aggravante d�outrage à magistrat

En conséquence, au nom du gouverneur et de son peuple, accédons à la demande de la procure et condamnons le sieur Amibatha à une peine de prison de 3 jours assortie d�une amende de 50 écus, majorée de 10 écus pour circonstances aggravantes.



Ce sieur nous a fait chanter dans le vent et bien qu�il danse dans nos geôles à présent

Dossier classé après vérification d'usage le 22 Février 1458


Dernière édition par Guilelme le Lun 22 Fév 2010 - 20:25, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Amibatha   Lun 22 Fév 2010 - 20:20

Accusé reconnu coupable de Brigandage le 12 Janvier 1458

Mise en accusation :

Citation :
Expéditeur : Faguiang
Date d'envoi : 2009-11-19 12:53:23

Bonjour

c' est encore moi qui viens vous embeter.
J aimerais mettre en proces Amibatha, qui a commis un acte de brigandage en Bourgogne.
Je vous joint l' acte d' accusation:

Acte contre Amibatha :

Votre Honneur,

Mesdames et Messieurs,

Messire Amibatha, vous comparaissez ce jour 19 Novembre 1457 devant cette Cour afin de répondre d'accusation de vol, sur la personne de Dame Merimerry.

En effet, vous avez pillé cette victime en date du 25ème jour du mois de Septembre 1457, entre Châlon et Mâcon.


Voici la preuve du racket

http://i83.servimg.com/u/f83/13/23/70/96/scremm13.jpg


Concernant la victime dont il est question, l'estimation du butin volé fait état de quelques écus et deux miches de pain .


En application de la réforme du brigandage, l'accusé a été contacté par la responsable dame Faguiang ; n'ayant pas daigné répondre, il est ce jour présenté à vos yeux.

Ainsi, en vertu de l'article 421-4 du Code Pénal :

Art. 421-4 Du vol
« Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises en s'en emparant contre le gré d'une personne par la force ou par la ruse.
Le vol est punissable d'un jour de prison et de 1.000 écus d'amende, ainsi que de la restitution de l'ensemble des biens volés, et du remboursement des caractéristiques perdues. »

Messire Amibatha, je vous accuse de vol !

Vous avez le droit de demander à être assisté et représenté par un avocat.

La parole est à la défense.


Dernière petite chose, j' aimerais savoir si tout les procès demander par la Bourgogne sont a jour?
Pour ma part je pense que c est le cas mais c' est pour être sure.

Merci


Réquisitoire

Citation :
Votre Honneur, Il s'agit là d'un outrage à ce tribunal.

l'accusé n'a pas daigner se deplacer et faire face a ses juges !

Je demande que l'accusé soit condamné à 1 jour de prison au titre de sa condamnation pour vol, à travailler 1 jour à la Mine en travaux forcés a une amende de 14 écus.

De plus, je demande que l'accusé soit condamné pour outrage à ce tribunal à une seconde journée de prison.

Je Vous Remercie Votre Honneur de m'avoir ecouté

Verdict

Citation :
Verdict rendu par le duché de Bourgogne, via la coopération judiciaire qui nous lie.

Vu la réforme du brigandage en Bourgogne,
Attendu que l'accusé a été reconnu,
Vu les articles 421-4 du Codex bourguignon,

Attendu que l'accusé n'a pas cherché à dédommager sa victime,
Attendu qu'aucune circonstance atténuante ne peut donc être retenue,

Nous, Umondel de Virloinval, Juge de Bourgogne, sous le regard du Très-Haut,

Reconnaissons l'accusé coupable de vol,

Le condamnons à une peine d'1 jour de prison et 50 écus d'amende.

Justice est faite !

Rendu à Dijon ce 12 janvier 1458

Dossier classer apres verification d'usage le 22 Février 1458
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Celiane
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MessageSujet: Re: Amibatha   Ven 30 Avr 2010 - 7:48

Accusé reconnu coupable de Brigandage le 22 avril 1458


Acte d'accusation

Citation :

En ce 31 ème jour de janvier de l'an de grâce MCDLVIII, Amibatha, comparaît devant le Juge Léone Ardo du Galdo, dit "Ninjaturtel", baron de Glénat, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et, est mis en accusation par le Procureur Lamentin, requérant pour le Duché.

*Au signe du procureur les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*

Amibatha, vous êtes ici car accusé de Trouble à l‘Ordre Public pour Brigandage.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*il tend un parchemin à l’accusé*

(Forum principal => Les Institutions Auvergnates => Salons d'accueil du Barreau des avocats )

*L’acte d’accusation pouvais commencer, il se saisit du dossier et commença à la lire*

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :
Livre III : du code pénal
Titre B : Des délits et crimes
Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

Voici donc les faits:
Dans la nuit du 3 au 4 janvier 1458 entre Montpensier et Thiers, le sieur Gothar a été agressé par un homme qui s'est présenté comme étant Amibatha. Dès son arrivée à Thiers, la victime a contacté le sieur Lamentin, Procureur du Bourbonnais Auvergne. (Preuve 1) Le dossier fut confié dans les plus brefs délais au bureau de brigandage.
La victime dit avoir perdu environ 2000 écus, 20 miches de pain, 34 sacs de maïs, 4 morceaux de viande.

*se tournant vers la cour*

Ainsi donc, d’après nos lois, Amibatha a commit un acte de Brigandage et est donc légitimement mit en accusation pour Trouble à l’Ordre Public.

Je fais passer à la défense et à monsieur le juge les preuves:
Preuve 1 : Plainte reçue par le procureur Lamentin:
Expéditeur : Gothar
Date d'envoi : 2010-01-04 15:05:59

Sir Lamentin,

Je vous écrit cette missive afin de porter à votre attention un dépôt de plainte pour agression et vole sur ma personne survenu le lundi 4 janvier de l'an de grâce 1657 et orchestré par un brigand du nom de Amibatha.

En effet après une mission militaire achevé je reçu l'ordre d'autorisation de rentré pour Montbrisson mon village natal, cependant suite à quelques soucies de coordination (HRP: le mauvais côté des fêtes de fin d'année) je du rentré seul pour mon village. Alors que j'arrivais à Thiers dès l'aube du 4 janvier 1657, j'eus le malheur de tomber sur un brigand, bien qu'ayant subi un entrainement militaire et équipé pour la défense de notre Duché, il s'avéra que ce brigand n'était point un va-nu pied, mais une personne ayant une formation au combat, ou du moins une bonne expérience du combat.

Suite à notre affrontement je ne pu donc le défaire et fût assommer durant notre combat. A ma grande surprise, quelques heures plus tard je me réveilla dans le village de Thiers mais dépossédé de ma bourse ainsi que mes rations alimentaire.

Voici la liste de ce que ce brigand pu me voler:

-Approximativement 2000 écus (1000 écus pour la somme que j'avais avant mobilisation et 1000 écus (de solde - paiement de mes impôts))

-20 miches de pain

-34 épis de maïs

-4-5 morceau de viande (incertain de la quantité, des reste du paiement d'une ancienne mobilisation).

Je prie pour que cette missive vous parvienne rapidement et que cette histoire soit rapidement réglé.

Cordialement,
Gothar.

Preuve 2 : Assignation à résidence: http://img688.imageshack.us/img688/5329/assnd.jpg


*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits et lui tend un parchemin*

Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:
http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

*se tournant en direction de la cour*

Avec votre permission, Votre Honneur, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé pour sa défense.


Témoignage de Gothar


Citation :
*Gothar réajusta sa barbe, et ses vêtements avant de prendre parole devant les hauts magistrats du duché*

Sirs,

Je tiens tout d'abord à vous remerciez d'avoir prit en compte mon dépôt de plainte contre Sir Amibatha.
En effet je n'es malheureusement que peut de preuve de son forfait, mais de par des informateurs j'ai appris que ce brigand, qui n'est point un va-nu pied n'en est pas à son coup d'essai. J'ai ainsi pu mettre la main sur un document m'aidant à prouver ma bonne foi, l'un des informateurs que j'eus la chance de rencontré me fit cadeau d'un document attestant de la fortune que sir Amibatha me déroba lors de ma démobilisation.

*Gothar tend le parchemin vers le conseil*

http://www.imagup.com/pics/1265100820.html les renseignements de ce document date du matin même de mon agression, Sir Amibatha fit l'erreur de compter son or pensant être seul, ce qui permis à un informateur de récolter de précieuse information.

Afin de prouver mon agression.

*Gothar tend le second parchemin vers le conseil*

http://www.imagup.com/pics/1265101123.html

Ainsi j'espère que le conseil prendra en compte mes parchemins, et qu'une décision juste sera prise à l'issu de ce procès. En effet sir Amabatha, est un noble dont le rôle serait de montrer l'exemple à notre peuple, mais au lieu de cela il utilise son statut et ainsi son expérience afin de sévir par brigandage sur les chemins de notre duché.

Je souhaite ainsi que les actions de cette personne soit interrompu, et que ce brigand soit jugé pour ses actes.

*Gothar salut respectueusement le conseil, puis doucement retourna prendre place dans la salle d'audience*


Réquisitoire


Citation :
* Rien, le silence ! Il prit la parole *

Encore une fois l’accusé comparait devant vous.
Encore une fois il ne se défend pas !

Du fait de la multi récidive nous demandons à la cour d’être strict et de condamné l’accusé à 200 écus d’amande au roi et à 10 jours de prison.


Dernière plaidoirie de la défense


Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Verdict


Citation :
* Lamis regarda le prévenu devant lui en le fixant bien*

- Messire,

Vous êtes accusé séant de brigandage. Vous avez brutalisé une personne et lui avait dérobé bon nombre d'objets et d'argent. La loi est la même pour tous et le Bourbonnais ne saurait accepter de tels actes ignobles !
Vous avez encore une fois récidivé. Et nous nous reverrons dans une autre affaire d'ici quelques jours lorsque vous serez sorti de prison.

En ce XXIIème jour d'Avril MCDLVIII, nous, Matèu de Mélian dit Lamis, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire, Président de la Cour du Bourbonnais Auvergne, condamnons Amibatha à 8 jours en Geôles et à 200 écus d'amende qui correspondent à la valeur en écus, des objets dérobés !

Garde ! Qu'on l'emmène en Prison !
Affaire suivante !




DOSSIER CLASSE APRÈS VÉRIFICATIONS D'USAGE LE 30 AVRIL 1458
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MessageSujet: Re: Amibatha   Mar 15 Juin 2010 - 19:08

Accusé reconnu coupable de Brigandage le 14 Juin 1458

Mise en Accusation

Citation :
En ce 22ème jours du mois de mai de l'an de grâce 1458, Messire Amibatha, comparaît devant le Juge Lanfeust de Troy, Duc de Souvigny, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Kimi32 de La Touraille, Seigneur de Besson, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible, le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

Messire Amibatha, vous êtes ici pour trouble à l'ordre public.

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.






En effet,
Girax42 a été agressé dans la nuit du 13 au 14 Mai 1458 par un homme entre Montpensier et Clermont (preuve 1et 3). Il a déposé plainte auprès du Prévôt Benoit560 qui prit la déposition avant de transmettre au bureau du brigandage (preuve 2 et 4). Messire Girax42 déclare le vol de 69 écus et 7 miches de pains, et dame Dina1821 déclare le vol de quelques écus et 4 demi-carcasses de cochons.

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense*

Preuve : verdict du Juge Nom du Juge :

Preuve 1 : http://img193.imageshack.us/img193/3685/visionmq.jpg
Preuve 2 : http://img69.imageshack.us/img69/5838/plaintez.jpg
Preuve 3 : http://img408.imageshack.us/img408/1429/visionk.jpg
Preuve 4 : http://img685.imageshack.us/img685/5316/plaintec.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures :

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé


Réquisitoire de l'accusation

Citation :
*Le procureur écouta la défense*
En raison des preuves démontrant la culpabilité du prévenu et de son absence devant cette cour, ce qui prouve qu'il ne regrette même pas son geste.
Ce sir est récidiviste, ne respect aucune loi, daigne venir au Tribunal.

*Se tournant vers le Juge*
Messire le Juge, je demande une peine de 10 jour de Prison ainsi qu�une amande de 5 écus pour notre bon Roy


Verdict

Citation :
*Le Juge entra dans le tribunal et prit connaissance du dossier.*

Nous, Lanfeust de Troy, Duc de Souvigny et Juge du Bourbonnais Auvergne, allons rendre notre verdict dans cette affaire qui oppose Messire Amibatha à Girax42 et Dina1821.
Attendu que le brigandage est un acte répréhensible par nos lois.
Attendu que l'accusé n'a pas daigné venir se présenter, prouvant ainsi sa culpabilité.
Attendu que les victimes n'ont pu se présentées.
Attendu que l'accusé est un multi récidiviste au sein de notre Duché.

Nous reconnaissons l'accusé comme coupable et prononçons la dite peine :

Dix jours dans les geôles du château..
Amende de 5 écus au Roy pour l'achat de chandelles.

Verdict rendu le 14/06/1458 au tribunal de Clermont en Bourbonnais Auvergne.

DOSSIER CLASSER APRES VERIFICATION D'USAGE LE 15 JUIN 1458

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MessageSujet: Re: Amibatha   Jeu 3 Mar 2011 - 20:52

Accusé reconnu coupable de Brigandage le 2 Juin 1458


Acte d'accusation


Citation :
En ce 26ème jour de Février de l'an de grâce milCCCCLVIII, Amibatha , comparaît devant le Juge Naudeas La Barillère, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et , est mis en accusation par le Procureur Tridant, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Amibatha, vous êtes accusé de Brigandage.

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.


En effet, Sire Sir_arthurs a été agressé dans la nuit du 15 au 16 février 1 457 par un homme entre Montpensier et Thiers (preuve 1). Il a déposé plainte auprès du prévost dame Korydwen qui prit la déposition avant de transmettre au bureau du brigandage (preuve 2). Cet homme s'avèrait être Amibatha.

La victime Sir_arthurs déclare le vol de 49 écus et 11 stères de bois .


* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense*


Preuve 1 : Certificat de la victime
Preuve 2 : Plainte partie I - Plainte partie II

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.



1ère Plaidoirie :


Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Réquisitoire


Citation :
Je ne sais que rajouter a cela, ce sir est multi récidiviste, ne respect aucune loi,daigne venir au Tribunal,

De ce fait, votre honneur je demande une peine de 9 jours de prison, a force a rire avec nos lois, l'accusé doit comprendre qu'il doit être puni


Dernière plaidoirie



Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Verdict


Citation :
*Le Juge entra dans le tribunal et prit connaissance du dossier.*

Nous, Lanfeust de Troy, Duc de Souvigny et Juge du Bourbonnais Auvergne, allons rendre notre verdict dans cette affaire qui oppose Messire Amibatha à Sir_arthurus.

Attendu que le brigandage est un acte répréhensible par nos lois.
Attendu que l'accusé n'a pas daigné venir se présenter, prouvant ainsi sa culpabilité.
Attendu que la victime ne s'est pas présentée.
Attendu que l'accusé est un multi récidiviste.

Nous reconnaissons l'accusé comme coupable et prononçons la dite peine :

Huit jours dans les geôles du château.
Amende de 100 écus au Duché.
Amende de 5 écus au Roy pour l'entretien du tribunal.

Verdict rendu le 02/06/1458 au tribunal de Clermont en Bourbonnais Auvergne.



DOSSIER CLASSÉ APRÈS VÉRIFICATION D'USAGE LE 03 MARS 1459
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MessageSujet: Re: Amibatha   Mer 8 Fév 2012 - 20:21


    Procès : Brigandage

    En date du 8 février 1460


    Acte d’accusation
    Citation :
    En ce 8ème jour de janvier de l an de grâce 1460 s ouvre la comparution de Sire Amibatha devant le Juge Matèu de Mélian, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire dicte Lamis, présidant la Cour de justice du Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur Jujudu3333 requérant pour le Duché du Bourbonnais-Auvergne.

    *Les gardes font entrer le/la prévenu(e) dans la salle d audience.
    Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne observe l accusé(e) entrer et s installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il l informe de ses droits avant de passer à l acte d accusation.

    A partir d aujourd hui, vous n avez plus le droit de quitter le Duché du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Si vous désirez sortir de la cité où vous vous trouvez, il vous faudra en demander l autorisation à un maréchal en indiquant quelle bourgade du Bourbonnais-Auvergne vous désirez rejoindre. Dans le cas contraire, le délit de fuite représente une circonstance aggravante selon l alinea f, de l article IV-B-4, et entraîne une peine de prison supplémentaire.

    Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l adresse :

    * tend un parchemin à l accusé(e)*

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

    Vous pourrez trouver leurs locaux en suivant ces indications: Forum principal - Index du forum - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d accueil du barreau des avocats (http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=556)

    Vous avez également le loisir d appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.

    De plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes le seul responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la Charte de Bonne Justice de la Cour d Appel, votre absence ou silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

    *Le silence se faisant dans la salle , le procureur entame l énoncé de l acte d accusation*

    Sire Amibatha tient son lieu de résidence principale à Clermont. Son casier judiciaire dans le Duché du bourbonnais Auvergne fait ressortir divers procès pour Trouble à l'ordre public ou brigandages.

    Sire Amibatha vous comparaissez aujourd hui devant cette Cour car vous êtes accusé de Brigandage selon l article 3, Titre B. du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne.
    Je rappelle à la Cour les lois qui ont été enfreintes :.

    -------------------------------
    Livre III : du code pénal

    Titre B : Des délits et crimes

    Article 3 : du trouble à l'ordre public
    Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
    Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

    -------------------------------

    Votre honneur, voici le résultat de l enquête menée par la prévoté qui justifie de notre présence devant vous.
    Huissier, s il vous plait...

    * Le Procureur tend le dossier à l huissier qui s empresse de le porter au Juge et à la Défense : *
    -------------------------------

    ) Faits commis par l'accusé et la ou les victimes :
    Dame Neelia a été agressée dans la nuit du 4 au 5 Janvier 1460 par un homme sur les chemins de notre duché, entre Montpensier et Montluçon
    (preuve 1). Elle a déposé plainte auprès de l'adjoint au prévot, Althiof, membre du Bureau du Brigandage, qui a transféré la plainte (preuves 2 et 3).

    Dame Neelia a par ailleurs pu faire une description assez précise de son agresseur : "Il s'agit d'un homme très bien habillé, vêtu tout de blanc, des bottes au chapeau et il avait une hache accrochée à la ceinture. Ses cheveux étaient plutôt blonds, courts et il n'était porteur d'aucune moustache ou barbe."

    La victime déclare le vol de 420 écus, 10 pains et 10 maïs.

    b) Procédure mise en place (présentée dans l'ordre chronologique) :
    Dès réception de la plainte, le Bureau du Brigandage a préparé un avis de recherche mais l'individu, bien connu de nos services, a été identifié rapidement par nos forces de l'ordre la personne d'Amibatha grasce à la description faite par la victime. Voici en effet le portrait fait par les douaniers de Clermont où est arrivé Amibatha le 6 janvier, et où il est toujours présent ce jour le 8 janvier :



    En conséquence, un dossier a été monté suite à cette reconnaissance et présenté ce jour à la Prévôté pour qu'arrestation et enquête soient faites.

    De plus il est à noter que le dénommé Amibatha est bien connu de notre justice, déjà pour des actes de brigandage. Son casier parle de lui même puisqu'il a déjà été condamné à 6 reprises par notre justice :

    * Accusé coupable de Trouble à l'Ordre Public le 13 novembre 1457
    * Accusé reconnu coupable de Trouble à l'Ordre Public le 23 Décembre 1457
    * Accusé reconnu coupable de Trouble a l'Ordre Public le 18 Février 1458
    * Accusé reconnu coupable de Brigandage le 22 avril 1458
    * Accusé reconnu coupable de Brigandage le 14 Juin 1458
    * Accusé reconnu coupable de Brigandage le 2 Juin 1458

    Il détient également 3 cas de condamnation en nos terres par coopération judiciaire de dossiers transmis par nos duchés voisins :

    * Accusé reconnu coupable de Brigandage le 22 Novembre 1457 (Bourgogne)
    * Accusé reconnu coupable de Brigandage le 20 Fevrier 1458 (Lyonnais-Dauphiné)
    * Accusé reconnu coupable de Brigandage le 12 Janvier 1458 (Bourgogne)

    Cela sera donc son 7ème procés pour des faits de brigandage commis en Bourbonnais-Auvergne et dés lors sa 6ème récidive.

    Présent à Clermont en date du 8 janvier 1460, Amibatha a été arrêté pour 7 jours soit jusqu'au 15 janvier dans la capitale de notre duché afin que le dossier soit transmis à la procure.
    -------------------------------

    Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:
    -------------------------------
    Preuve 1 : Certificat de la victime http://img15.hostingpics.net/pics/416773sanstitre130529c5.jpg
    Preuve 2 : Plainte http://img15.hostingpics.net/pics/690379plaintedeNeelia.jpg
    Preuve 3 : Complément de plainte http://img15.hostingpics.net/pics/360554complmentdeNeelia.jpg

    -------------------------------

    En supplément de ces preuves, sont appelés à témoigner de vive voix:
    -------------------------------
    Dame Neelia - victime
    Messire Althiof - Adjoint au prévôt
    -------------------------------

    *En ayant terminé avec l acte d accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l accusé :

    Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses procédures:

    *Tend un second parchemin à l accusé(e) *

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

    Si vous le permettez, Monsieur le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu à à dire le/la prévenu(e) pour sa défense.

    Première plaidoirie de la défense
    Citation :
    La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

    Réquisitoire de l’accusation
    Citation :
    *Après le silence du récidiviste, juju se leva*

    Messire le Président,
    Il faut réprimander très fortement l'accusé, cela n'est plus possible.. Il a récidivé au total 6 fois, ce qui est énorme ! Cet homme est malsain je vous le jure !

    De plus, les témoignages de la victime ainsi du Sire Althiof confirment totalement les faits !

    Au vu des lois du Codex
    Au vu du multi-récidivisme de l'accusé,

    Je requière donc une amende de 250 écus de dédommagement à la victime ainsi que 10 jours de prisons !

    Dernière plaidoirie de la défense
    Citation :
    La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

    Témoin n°1 de la défense :

    Témoin n°2 de la défense :

    Témoin n°1 de l’accusation : Neelia
    Citation :
    Bonjour monsieur le juge.
    Je m'appelle Neelia, fraiche habitante de Bourbon.
    Je vous confirme en effet avoir été brigandée dans la nuit du 4 au 5 janvier 1460 entre Montpensier et Montluçon par cet homme présent devant nous. Je le reconnais sans hésitation.
    Il a profité que j'étais seule sans défense, vulnérable, pour s'attaquer à moi sans aucun scrupule.
    Ce que j'avais sur moi était absolument tout ce que je possédais, car comme je vous l'ai dit, je suis récemment arrivée à Bourbon et, venant de Bourgogne, j'avais tout emporté sur moi, je n'avais même pas encore eu le temps d'acquérir un petit lot de terre à Bourbon.
    Je vous confirme également que j'avais bien au moins 10 pains, 10 maïs et environ 420 écus sur moi, mais, et j'ai oublié de le signaler dans ma plainte, j'étais aussi en possession d'une charrette.
    Je ne sais pas encore quel sera votre jugement bien sûr, mais je constate que cet homme comparait ici pour la septième fois, pour les mêmes faits.
    J'espère fortement que la justice passera et que mon préjudice sera réparé.

    Témoin n°2 de l’accusation : Althiof
    Citation :
    *Appelé à témoigner dans 3 affaires, Althiof se rendit au tribunal avec copie des dossiers sous le bras. Les témoignagee demandés étaient basiques mais il convenait de ne pas les mélanger*

    Monsieur le Juge, Madame le Procureur,

    Nous sommes ici en présence d'un cas de brigandage avec récidive tout ce qu'il y a de plus classique. Si je m'en refère au dossier, plainte a été déposée à l'encontre de l'inculpé ici présent par Dame Neelia victime d'une attaque dans la nuit 4 au 5 Janvier 1460 entre Montpensier et Montluçon.

    Si la victime n'a pas été en mesure dans la pénombre de la nuit de nommer son agresseur, la description qu'elle en a faite était remarquablement précise. Je cite : "Il s'agit d'un homme très bien habillé, vêtu tout de blanc, des bottes au chapeau et il avait une hache accrochée à la ceinture. Ses cheveux étaient plutôt blonds, courts et il n'était porteur d'aucune moustache ou barbe."

    A partir de cette descrption et d'un portrait robot, un avis de recherche était sur le point d'être publié mais l'agresseur a été immédiatement identifié en la personne d'Amibatha, brigand bien connu dans notre province. En effet son casier judiciaire parle pour lui et il a déjà condamné à 6 reprises pour des faits similaires par notre justice.

    J'ai donc monté le dossier de plainte avec récidive et arrêté l'inculpé à Clermont avant de transmettre le dossier à la procure. Devant un cas manifeste de multi-récidive je ne saurais trop invité la Cour à la plus grande sévérité envers ce genre d'individus qui viennent mettre à mal la sécurité de notre province.

    Je vous remercie de m'avoir écouté.

    *Il se retira après son témoignage*

    Verdict
    Citation :
    Dames, Messires, moi, Ysaoth de Noihlac, Juge du Bourbonnais Auvergne, vais prononcer le verdict dans l'affaire opposant le Duché du Bourbonnais Auvergne au Sieur Amibatha, mis en accusation pour brigandage.

    Vu les Lois fondamentales du royaume,

    Vu la Charte du Juge,

    Vu le Codex du Bourbonnais Auvergne,

    Vu l'acte d'accusation produit par la procure ;

    Prenant en compte le réquisitoire de l'accusation, formulé par Dame Juju, Procureur du précédant conseil du Bourbonnais Auvergne, ainsi que les témoignages de Dame Neelia, la victime, et Messire Althiof, adjoint au prévôt et agent ducal.
    Prenant en compte que les preuves ont été appuyées par les témoignages de la victime et de l'agent ducal, établissant la culpabilité du prévenu ;
    Prenant en compte que les faits n'ont pas été contestés par le prévenu, et que l'acte de brigandage est puni dans notre Duché.
    Prenant en compte que le prévenu n'a pas jugé utile d'avoir une défense pour cette affaire, que le silence gardé joue en sa défaveur.
    Prenant en compte le caractère multirécidiviste de l'accusé, qui présente à la Cour un casier judiciaire un peu trop riche, avec 6 affaires précédentes pour le même délit.

    Condamne le Sieur Amibatha à une amende de 19 écus, faute de plus de moyens de l'accusée et une peine de 10 jours de prison.

    Jugement rendu par Ysaoth de Noihlac pour sa Grasce Semias de Marigny, Duc du Bourbonnais Auvergne, 8 février de l'an de grâce 1460.

    La séance est levée.

    Peine
    Citation :
    Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours et à une amende de 19 écus.

    CASIER MODIFIÉ LE 08 FÉVRIER 1460
    .
    DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 08 FÉVRIER 1460

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MessageSujet: Re: Amibatha   Dim 18 Mar 2012 - 12:12


    Procès :Trouble à l'ordre public - Brigandage

    En date du 17 mars 1460


    Acte d’accusation
    Citation :
    En ce 19 ème jour de février de l an de grâce 1460 s ouvre la comparution de Sire Amibatha devant le Juge Ysaoth de Noihlac, présidant la Cour de justice du Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur Koslov requérant pour le Duché du Bourbonnais-Auvergne.

    *Les gardes font entrer le prévenu dans la salle d audience.
    Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne observe l accusé entrer et s installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il l informe de ses droits avant de passer à l acte d accusation.

    A partir d aujourd hui, vous n avez plus le droit de quitter le Duché du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Si vous désirez sortir de la cité où vous vous trouvez, il vous faudra en demander l autorisation au prévôt en indiquant quelle bourgade du Bourbonnais-Auvergne vous désirez rejoindre. Dans le cas contraire, le délit de fuite représente une circonstance aggravante selon l alinea f, de l article IV-B-4, et entraîne une peine de prison supplémentaire.

    Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l adresse :

    * tend un parchemin à l accusé*

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

    Vous pourrez trouver leurs locaux en suivant ces indications: Forum principal - Index du forum - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d accueil du barreau des avocats (http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=556)

    Vous avez également le loisir d appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.

    De plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes le seul responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la Charte de Bonne Justice de la Cour d Appel, votre absence ou silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

    *Le silence se faisant dans la salle , le procureur entame l énoncé de l acte d accusation*

    Sire Amibatha tient son lieu de résidence principale à Montpensier. Son casier judiciaire dans le Duché du bourbonnais Auvergne fait ressortir plusieurs faits à son insu. Je cite :

    * Accusé reconnu coupable deTrouble à l'Ordre Public en date du 13 novembre 1457
    * Accusé reconnu coupable de Trouble à l'Ordre Public en date du 18 février 1458
    * Accusé reconnu coupable de Brigandage en date du 12 janvier 1458
    * Accusé reconnu coupable de Brigandage en date du 22 avril 1458
    * Accusé reconnu coupable de Brigandage en date du 14 juin 1458
    * Accusé reconnu coupable de Brigandage en date du 2 juin 1458
    * Accusé reconnu coupable de Brigandage en date du 8 février 1460

    Il détient également 3 cas de condamnation en nos terres par coopération judiciaire de dossiers transmis par nos duchés voisins :

    * Accusé reconnu coupable de Brigandage le 22 Novembre 1457 (Bourgogne)
    * Accusé reconnu coupable de Brigandage le 20 Fevrier 1458 (Lyonnais-Dauphiné)
    * Accusé reconnu coupable de Brigandage le 12 Janvier 1458 (Bourgogne)

    Sire Amibatha vous comparaissez aujourd hui devant cette Cour car vous êtes accusé de Trouble à l’ordre public pour Brigandage selon l article 3, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne.

    Je rappelle à la Cour les lois qui ont été enfreintes :.
    -------------------------------
    Livre III : du code pénal

    Titre B : Des délits et crimes

    Article 3 : du trouble à l’ordre public
    Toute atteinte à l’intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais Auverge, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l’ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
    Le trouble à l’ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.
    -------------------------------

    Votre honneur, voici le résultat de l enquête menée par la prévoté qui justifie de notre présence devant vous.
    Huissier, s il vous plait...

    * Le Procureur tend le dossier à l huissier qui s empresse de le porter au Juge et à la Défense : *
    -------------------------------
    Affaire 1 :

    a) Faits commis par l'accusé et la ou les victimes :

    Sire Kristo à été agressé dans la nuit du 26 au 27 Janvier 1460 par un homme sur les chemins de notre duché, entre Montpensier et Thiers (preuve 1 ). Il à déposé plainte auprès de l'Adjointe au Prévôt MissAnasthasia qui prit sa déposition. (preuve 2) Cependant le Sire semble avoir un don de sorcellerie qui lui permet de connaitre le nom de son agresseur et le reconnaitre dans la pénombre de la nuit, car il s'est mis à crier haut et fort le noms de ses agresseurs, dès lors tout avis de recherche serais bien inutile.

    Le Sire déclare la perte de 7 écus.

    b) Procédure mise en place (présentée dans l'ordre chronologique) :

    En conséquence, un dossier a été monté suite à cette agression et présenté ce jour à la Prévôté pour qu'arrestation et enquête soient faites.

    Affaire 2 :

    a) Faits commis par l'accusé et la ou les victimes :

    Sire Warrrick à été agressé dans la nuit du 13 au 14 Janvier 1460 par un homme sur les chemins de notre duché, entre Clermont et Montpensier (preuve 3 ). Il à déposé plainte auprès de Silec, alors Prévôt du Bourbonnais-Auvergne qui prit sa déposition. (preuve 4)

    Le Sire déclare la perte de 7 écus.

    b) Procédure mise en place (présentée dans l'ordre chronologique) :

    Dès réception de la plainte, le Bureau du Brigandage a préparé un avis de recherche mais l'individu a été identifié par les douaniers à la frontière du duché en la personne de Amibatha grasce à la description faite par la victime.

    En conséquence, un dossier a été monté suite à cette reconnaissance et présenté ce jour à la Prévôté pour qu'arrestation et enquête soient faites.

    Amibatha à été assigné à résidence en le village de Clermont le 19 février 1460 jusqu'au 26 février 1460 ( Preuve 5 )
    -------------------------------

    Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:
    -------------------------------
    Preuve 1 : 27-01-2012 04:05 : Vous avez été racketté par Amibatha .
    Preuve 2 : http://i41.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/kristo10.jpg
    Preuve 3 :
    Expéditeur : Warrrick de Moustachix
    Date d'envoi : 14/01/2012 - 10:37:49
    Titre : Brigandage

    Bonjour Messire,

    Je me présente, Warrrick d'Espalion, humble voyageur.

    Je me permet de vous contacter car je me suis fait attaquer et dérobé
    tout mes biens cette nuit même sur la route entre Clermont et
    Montpensier. Cette crapule était tout de blanc vêtu et armé d'une hache.
    Et son sourire narquois alors qu'il me dérobais ma charrette et mes
    fromages hantera encore bien longtemps mes cauchemars je le crains...

    Je vous demande, si cela est possible, de bien vouloir porter devant la
    Justice de votre Duché ce malandrin. Je me ferais une joie de témoigner
    contre lui.

    Cordialement,

    Warrrick


    P.S. HRP:
    Voici les screens :

    http://i43.servimg.com/u/f43/16/43/92/49/racque10.png

    Mes événements :

    Mon inventaire hier soir :
    http://i43.servimg.com/u/f43/16/43/92/49/invent10.jpg

    Mes biens sur le marché hier soir :
    http://i43.servimg.com/u/f43/16/43/92/49/invent11.jpg

    Preuve 4 : http://i43.servimg.com/u/f43/16/43/92/49/racque10.png
    Preuve 5 : http://i41.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/assig_23.jpg
    -------------------------------

    En supplément de ces preuves, sont appelés à témoigner de vive voix:
    -------------------------------
    Sire Kristo - Victime
    Sire Warrrick - Victime
    -------------------------------

    *En ayant terminé avec l acte d accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l accusé : *

    Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses procédures:

    *Tend un second parchemin à l accusé

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

    Si vous le permettez, Monsieur le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu à à dire le prévenu pour sa défense.

    Première plaidoirie de la défense
    Citation :
    La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

    Réquisitoire de l’accusation
    Citation :
    *Pour le procureur , tout etait lipide , il allait enfin pouvoir donner son requisitoire*

    Votre Honneur ,

    Il n'est point necessaire de retracer le parcours de l'accusé..Accusé d'ailleurs tres connu dans notre duché, et de nos services de la prevoté, de nostre tribunal , qui ne cesse point de sevir , se moquant éperduement de nos assignations, de nos lois .
    Avec une liste de délits aussi longue que mon bras, il est temps que cela cesse.Personne qui soit il, ne peut bafouer nos lois , nos jugements sans en payer les consequences.
    .
    Je requiers pour Messire Amibatha une condamnation à une peine de prison de 10 jours ferme dans les geoles du Bourbonnais-Auvergne.,et une amende qui s'eleve à 2 fois le montant global des choses derobées dans cette affaire, soit 1200 ecus pour les caisses du Royaume de France

    Merci à la Cour de m'avoir écouté

    Dernière plaidoirie de la défense
    Citation :
    La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

    Témoin n°1 de la défense :

    Témoin n°2 de la défense :

    Témoin n°1 de l’accusation : Warrick
    Citation :
    *Warrrick reçu un pigeon comme quoi il était appelé à témoigné contre son agresseur retrouvé au bout d'un mois. Il alla donc se présenter au tribunal et pris place à la barre.

    Bonjour Monsieur le Juge, monsieur le Procureur, mesdames et monsieur.

    Tout d'abord, je tiens à préciser, ou plutôt corriger, un point de l'acte de d'accusation. Ce ne sont pas 7 malheureux écus qui m'ont été dérobé lors de cette nuit fatidique, mais comme l'atteste mes notes :
    * 9 écus
    * 2 miches de pains
    * 3 sacs de maïs
    * 1 manche
    * 3 fromages de brebis
    * 3 fromages de vache
    * 1 charrette

    Ceci représente une somme bien plus conséquente que celle annoncée... en fait plus de 600 écus... Et sachant que ma compagne, Dame Charlilotte, c'est également fait dérobé ses biens cette nuit là, le butin de ce Messire a du lui permettre de se ranger de ses "affaires" durant un certain temps...

    * Il regarda le sieur, et respira un bon coup pour reprendre son calme.

    Bref, je confirme et je signe s'il le faut, ce Messire ici présent, Sieur Amibatha comme vous le nommez, nous a bien attaqué, moi et ma compagne dans la nuit du 13 au 14 Janvier. Depuis lors, nous sommes restés en la ville de Montpensier où nous avons récupéré de nos blessures, autant physiques que mentales.

    Je n'ai rien de plus à ajouter. J'espère que Justice sera faite, d'autant plus que ce Messire n'en ai pas à son premier coup d'essai à ce que j'ai crus entendre. Un bon coup de hache juste au dessus de ses épaules devrait certainement régler ce problème et rendre les routes de votre Duché plus sûres...

    Témoin n°2 de l’accusation :

    Verdict
    Citation :
    Dames, Messires, moi, Ysaoth de Noihlac, Juge du Bourbonnais Auvergne, vais prononcer le verdict dans l'affaire opposant le Duché du Bourbonnais Auvergne au Sieur Ambiatha, mis en accusation pour Trouble à l'ordre public.

    Vu les Lois fondamentales du royaume,

    Vu la Charte du Juge,

    Vu le Codex du Bourbonnais Auvergne,

    Vu l'acte d'accusation produit par la procure ;

    Prenant en compte le réquisitoire de l'accusation, formulé par Messire Koslov, Procureur du BA ;
    Prenant également en compte les témoignages du Sieur Warrrick, victime ;
    Prenant en compte que l'accusé ne s'est pas déplacé pour se défendre, et qu'aux yeux de la Cour, son silence vaut acceptation de sa culpabilité ;
    Prenant en compte le dossier particulièrement chargé de l'accusé, qui est un personnage tristement connu des services juridiques du duché du Bourbonnais Auvergne ;
    Condamne le Sieur Ambiatha a une peine de 5 jours de prison et une amende de 67 écus pour la Reyne.

    Jugement rendu par Ysaoth de Noihlac pour sa Grasce Semias de Marigny, Duc du Bourbonnais Auvergne, 17 mars de l'an de grâce 1460.

    La séance est levée.

    Peine
    Citation :
    Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et à une amende de 67 écus.

    CASIER MODIFIÉ LE 18 MARS 1460
    .
    DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 18 MARS 1460


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MessageSujet: Re: Amibatha   Dim 18 Mar 2012 - 21:03


    Procès :Trouble à l'ordre public - Brigandage

    En date du 17 mars 1460


    Acte d’accusation
    Citation :
    En ce XXVème jour du Mois de Fevrier de l An de Grasce MCDLX ( 1460) s ouvre de Sire Amibatha devant le Juge Ysaoth de Noihlac, présidant la Cour de justice du Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur Koslov requérant pour le Duché du Bourbonnais-Auvergne.

    *Les gardes font entrer le prévenu dans la salle d audience.
    Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne observe l accusé entrer et s installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il l informe de ses droits avant de passer à l acte d accusation*

    A partir d aujourd hui, vous n avez plus le droit de quitter le Duché du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Si vous désirez sortir de la cité où vous vous trouvez, il vous faudra en demander l autorisation à un maréchal en indiquant quelle bourgade du Bourbonnais-Auvergne vous désirez rejoindre. Dans le cas contraire, le délit de fuite représente une circonstance aggravante selon l alinea f, de l article IV-B-4, et entraîne une peine de prison supplémentaire.

    Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l adresse :

    * tend un parchemin à l accusé(e)*

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

    Vous pourrez trouver leurs locaux en suivant ces indications: Forum principal - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d accueil du barreau des avocats

    Vous avez également le loisir d appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.

    De plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes le seul responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la Charte de Bonne Justice de la Cour d Appel, votre absence ou silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

    *Le silence se faisant dans la salle , le procureur entame l énoncé de l acte d accusation*

    Sire Amibatha tient son lieu de résidence principale à Montpensier. Son casier judiciaire dans le Duché du bourbonnais Auvergne fait ressortir plusieurs faits à son insu. Je cite :

    * Accusé reconnu coupable de Trouble à l'Ordre Public en date du 13 novembre 1457
    * Accusé reconnu coupable de Trouble à l'Ordre Public en date du 18 février 1458
    * Accusé reconnu coupable de Brigandage en date du 12 janvier 1458
    * Accusé reconnu coupable de Brigandage en date du 22 avril 1458
    * Accusé reconnu coupable de Brigandage en date du 14 juin 1458
    * Accusé reconnu coupable de Brigandage en date du 2 juin 1458
    * Accusé reconnu coupable de Brigandage en date du 8 février 1460

    Il détient également 3 cas de condamnation en nos terres par coopération judiciaire de dossiers transmis par nos duchés voisins :

    * Accusé reconnu coupable de Brigandage le 22 Novembre 1457 (Bourgogne)
    * Accusé reconnu coupable de Brigandage le 20 Fevrier 1458 (Lyonnais-Dauphiné)
    * Accusé reconnu coupable de Brigandage le 12 Janvier 1458 (Bourgogne)

    Sire Amibatha, vous comparaissez aujourd hui devant cette Cour car vous êtes accusé de Trouble à l’ordre public pour Brigandage selon l article 3, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne.

    Je rappelle à la Cour les lois qui ont été enfreintes :.
    -------------------------------
    Livre III : du code pénal

    Titre B : Des délits et crimes

    Article 3 : du trouble à l’ordre public
    Toute atteinte à l’intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais Auverge, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l’ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
    Le trouble à l’ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.
    -------------------------------

    Votre honneur, voici le résultat de l enquête menée par la prévoté qui justifie de notre présence devant vous.
    Huissier, s il vous plait...

    * Le Procureur tend le dossier à l huissier qui s empresse de le porter au Juge et à la Défense : *
    -------------------------------

    a) Faits commis par l'accusé et la ou les victimes :

    Dame Neelia à été agressée dans la nuit du 21 au 22 Janvier 1460 par un homme sur les chemins de notre duché, entre Bourbon et Montluçon. (preuve 1 ). Fort heureusement elle est parvenue à battre son adversaire qui avant de s'enfuir en courant, ploya un genou à terre pour se faire pardonner. Ayant déjà eu à faire à son agresseur, la victime put faire une description précise de son agresseur. Elle a ensuite déposée plainte auprès de MissAnasthasia, alors Prévôt du Bourbonnais-Auvergne qui prit sa déposition. (preuve 2 et 3)

    b) Procédure mise en place (présentée dans l'ordre chronologique) :

    Dès réception de la plainte, le Bureau du Brigandage a préparé un avis de recherche mais l'individu a été identifié par les douaniers à la frontière du duché en la personne de Amibatha grasce à la description faite par la victime.

    En conséquence, un dossier a été monté suite à cette reconnaissance et présenté ce jour à la Prévôté pour qu'arrestation et enquête soient faites.

    Sire Amibatha a été assigné à résidence en le village de Montpensier du 25 fevrier jusqu'au 3 Mars 1460 ( Preuve 4 )

    Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:
    -------------------------------
    Preuve 1 : http://img69.xooimage.com/files/8/a/0/sans-titre-1-31d4b6b.jpg
    Preuve 2 : http://img72.xooimage.com/files/3/5/2/neelia1-31df4dc.jpg
    Preuve 3 : http://img68.xooimage.com/files/2/7/9/neelia2-31df4e1.jpg
    Preuve 4 : http://i41.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/assig_25.jpg

    En supplément de ces preuves, sont appelés à témoigner de vive voix:
    -------------------------------
    Dame Neelia
    Dame MissAnasthasia , Prevot du Bourbonnais Auvergne
    -------------------------------

    *En ayant terminé avec l acte d accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l accusé: *

    Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses procédures:

    *Tend un second parchemin à l accusé *

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

    Si vous le permettez, Monsieur le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu à à dire le prévenu pour sa défense.

    Première plaidoirie de la défense
    Citation :
    La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

    Réquisitoire de l’accusation
    Citation :
    *apres avoir écouté les differents temoins de l'accusation, Le procureur se leva et commenca son requisitoire*

    Au vu du manque de respect de nos lois,
    Au vu du manque d'interet de l'accusé et de son comportement face au proces qui lui est fait icelieu
    Au vu de manque d'explications de la part de l'accusé et ses multiples recidives, la relaxe ne peut pas etre envisagée.

    *Se tournant vers le Juge*

    Votre Honneur ,

    je demande une peine exemplaire de 10 jours de Prison ainsi qu'une amende de 70 écus pour les caisses de la Cité de Moulins.

    Je remercie la Cour de m'avoir écouté

    Dernière plaidoirie de la défense
    Citation :
    La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

    Témoin n°1 de la défense :

    Témoin n°2 de la défense :

    Témoin n°1 de l’accusation : Neelia
    Citation :
    Neelia s'approche de la barre.

    *Bonjour messieurs dames de la cour.
    Je suis Neelia habitante de Bourbon.
    Je viens vous confirmer que j'ai bien été brigandée au mois de janvier sur les routes de notre duché par cet homme présent devant nous.
    J'ai appris, au cours du procès dans lequel il avait été jugé, qu'il était un grand récidiviste, que cette personne ne trouvait que pour seul loisir d'agresser les personnes qu'il rencontrait.
    Malheureusement, j'ai déploré qu'il ne soit que très peu condamné malgré ses nombreuses affaires.
    Forcément, une fois ses méfaits commis, il doit se dépêcher de rentrer chez lui et de cacher dans sa propriété tout ce qu'il dérobe.
    Je suis encore en train de me remettre de ce brigandage où j'ai absolument tout perdu ce que je possédais.
    Cet individu n'a vraiment rien à faire dans notre duché.
    Je ne vois pas quoi d'autre ajouter si ce n'est que j'espère que la justice de notre duché saura cette fois-ci prendre les réelles mesure qui s'imposent pour qu'il cesse toutes ses activités.

    Témoin n°2 de l’accusation : Missanastasia
    Citation :
    Je me présente, Anasthasia de La Touraille, Prévôt de notre beau Duché. Le 22 février au matin, j'ai découvert la missive de Dame Iona, disant qu'elle avait été agressée la veille par un certain Sire Amibatha, il était facile pour elle de reconnaitre son agresseur car elle avait déjà eu à faire à lui, m'emparant directement de l'affaire, je me suis installée en mon bureau à la Prévôté, ouvrant une enquête et demandant des informations à la victime.

    Une fois l'enquête terminée, un dossier de plainte fut préparée, arrestation du Sire Amibatha fut faite en la journée du 25 Février par moi-même. Puis je transféra le dossier à la Procure.*

    Ayant finit, la jeune femme recula et retourna à sa place.

    Verdict
    Citation :
    Dames, Messires, moi, Ysaoth de Noihlac, Juge du Bourbonnais Auvergne, vais prononcer le verdict dans l'affaire opposant le Duché du Bourbonnais Auvergne au Sieur Ambiatha, mis en accusation pour Trouble à l'ordre public.

    Vu les Lois fondamentales du royaume,

    Vu la Charte du Juge,

    Vu le Codex du Bourbonnais Auvergne,

    Vu l'acte d'accusation produit par la procure ;

    Prenant en compte le réquisitoire de l'accusation, formulé par Messire Koslov, Procureur du BA ;
    Prenant également en compte les témoignages du Sieur Warrrick, victime ;
    Prenant en compte que l'accusé ne s'est pas déplacé pour se défendre, et qu'aux yeux de la Cour, son silence vaut acceptation de sa culpabilité ;
    Prenant en compte le dossier particulièrement chargé de l'accusé, qui est un personnage tristement connu des services juridiques du duché du Bourbonnais Auvergne ;
    Condamne le Sieur Ambiatha a une peine de 5 jours de prison et une amende de 67 écus pour la Reyne.

    Jugement rendu par Ysaoth de Noihlac pour sa Grasce Semias de Marigny, Duc du Bourbonnais Auvergne, 17 mars de l'an de grâce 1460.

    La séance est levée.

    Peine
    Citation :
    Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et à une amende de 67 écus.

    CASIER MODIFIÉ LE 18 MARS 1460
    .
    DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 18 MARS 1460

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MessageSujet: Re: Amibatha   Sam 24 Mar 2012 - 23:51


    Procès : TOP - Brigandage

    En date du 24 mars 1460


    Acte d’accusation
    Citation :
    En ce Vème jour du Mois de Mars de l An de Grasce MCDLX ( 1460) s ouvre de Sire Amibatha devant le Juge Ysaoth de Noihlac, présidant la Cour de justice du Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur Koslov requérant pour le Duché du Bourbonnais-Auvergne.

    *Les gardes font entrer le prévenu dans la salle d audience.
    Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne observe l accusé entrer et s installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il l informe de ses droits avant de passer à l acte d accusation*

    A partir d aujourd hui, vous n avez plus le droit de quitter le Duché du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Si vous désirez sortir de la cité où vous vous trouvez, il vous faudra en demander l autorisation à un maréchal en indiquant quelle bourgade du Bourbonnais-Auvergne vous désirez rejoindre. Dans le cas contraire, le délit de fuite représente une circonstance aggravante selon l alinea f, de l article IV-B-4, et entraîne une peine de prison supplémentaire.

    Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l adresse :

    * tend un parchemin à l accusé(e)*

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

    Vous pourrez trouver leurs locaux en suivant ces indications: Forum principal - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d accueil du barreau des avocats

    Vous avez également le loisir d appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.

    De plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes le seul responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la Charte de Bonne Justice de la Cour d Appel, votre absence ou silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

    *Le silence se faisant dans la salle , le procureur entame l énoncé de l acte d accusation*

    Sire Amibatha tient son lieu de résidence principale à Montpensier. Son casier judiciaire dans le Duché du bourbonnais Auvergne fait ressortir plusieurs faits à son insu. Je cite :

    * Accusé reconnu coupable de Trouble à l'Ordre Public en date du 13 novembre 1457
    * Accusé reconnu coupable de Trouble à l'Ordre Public en date du 18 février 1458
    * Accusé reconnu coupable de Brigandage en date du 12 janvier 1458
    * Accusé reconnu coupable de Brigandage en date du 22 avril 1458
    * Accusé reconnu coupable de Brigandage en date du 14 juin 1458
    * Accusé reconnu coupable de Brigandage en date du 2 juin 1458
    * Accusé reconnu coupable de Brigandage en date du 8 février 1460

    Il détient également 3 cas de condamnation en nos terres par coopération judiciaire de dossiers transmis par nos duchés voisins :

    * Accusé reconnu coupable de Brigandage le 22 Novembre 1457 (Bourgogne)
    * Accusé reconnu coupable de Brigandage le 20 Fevrier 1458 (Lyonnais-Dauphiné)
    * Accusé reconnu coupable de Brigandage le 12 Janvier 1458 (Bourgogne)

    De plus, Sire Amibatha est actuellement déjà en procès en nos institutions.

    Sire Amibatha, vous comparaissez aujourd hui devant cette Cour car vous êtes accusé de Trouble à l’ordre public pour Brigandage selon l article 3, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne.

    Je rappelle à la Cour les lois qui ont été enfreintes :.
    -------------------------------
    Livre III : du code pénal

    Titre B : Des délits et crimes

    Article 3 : du trouble à l’ordre public
    Toute atteinte à l’intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais Auverge, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l’ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
    Le trouble à l’ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.
    -------------------------------

    Votre honneur, voici le résultat de l enquête menée par la prévoté qui justifie de notre présence devant vous.
    Huissier, s il vous plait...

    * Le Procureur tend le dossier à l huissier qui s empresse de le porter au Juge et à la Défense : *
    -------------------------------

    a) Faits commis par l'accusé et la ou les victimes :

    Dame Aurore87 et Sieur Stratus ont été agressés dans la nuit du 1er au 2 Mars 1460 par un homme sur les chemins de notre duché, entre Clermont et Montpensier. (preuve 1). Elle a déposé plainte auprès de MissAnasthasia alors Prévost des maréchaux du Bourbonnais Auvergne qui prit sa déposition et qui la transféra au bureau du Brigandage. (preuve 2)

    Sire Sernine à été agressé dans la nuit du 2 au 3 Mars 1460 par un homme sur les chemins de notre duché, entre Clermont et Montpensier. (preuve 3). Il a déposé plainte auprès de MissAnasthasia alors Prévost des maréchaux du Bourbonnais Auvergne qui prit sa déposition et qui la transféra au bureau du Brigandage. (preuve 4 et 5)

    b) Procédure mise en place (présentée dans l'ordre chronologique) :

    Dès réception de la plainte, le Bureau du Brigandage a préparé un avis de recherche mais l'individu a été identifié par les douaniers à la frontière du duché en la personne de Amibatha grasce à la description faite par la victime.

    En conséquence, un dossier a été monté suite à cette reconnaissance et présenté ce jour à la Prévôté pour qu'arrestation et enquête soient faites.

    Sire Amibatha a été assigné à résidence en le village de Montpensier du 4 mars jusqu'au 12 Mars 1460 ( Preuve 6 )
    Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:
    -------------------------------
    Preuve 1 : http://img75.xooimage.com/files/4/e/9/racket-32261a1.png
    Preuve 2 : http://i41.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/plaint33.jpg
    Preuve 3 : http://imageshack.us/photo/my-images/208/brigandage.jpg/
    Preuve 4 : http://i41.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/sernin10.jpg
    Preuve 5 : http://i41.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/sernin11.jpg
    Preuve 6 : http://i41.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/assig_27.jpg

    En supplément de ces preuves, sont appelés à témoigner de vive voix:
    -------------------------------
    Sieur Stratus
    Sire Sernine
    -------------------------------

    *En ayant terminé avec l acte d accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l accusé(e): *

    Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses procédures:

    *Tend un second parchemin à l accusé(e) *

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

    Si vous le permettez, Monsieur le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu' a à dire le prévenu pour sa défense

    Première plaidoirie de la défense
    Citation :
    La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

    Réquisitoire de l’accusation
    Citation :
    *Pour le procureur , tout etait lipide , il allait enfin pouvoir donner son requisitoire*

    Votre Honneur ,

    Il n'est point necessaire de retracer le parcours de l'accusé..Accusé d'ailleurs tres connu dans notre duché, et de nos services de la prevoté, de notre tribunal , qui ne cesse point de sevir , se moquant éperduement de nos assignations, de nos lois .
    Avec une liste de délits aussi longue que mon bras, il est temps que cela cesse.Personne qui soit il, ne peut bafouer nos lois , nos jugements sans en payer les consequences.
    .
    Je requiers pour Messire Amibatha une condamnation à une peine de prison de 10 jours ferme dans les geoles du Bourbonnais-Auvergne.,et une amende qui s'eleve à 130 ecus pour les caisses du Duché.

    Merci à la Cour de m'avoir écouté

    Dernière plaidoirie de la défense
    Citation :
    La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

    Témoin n°1 de la défense :

    Témoin n°2 de la défense :

    Témoin n°1 de l’accusation : Stratus
    Citation :
    Stratus entra Au tribunal, chercha sa route quelques instants puis arriva devant la porte. Il entra et s'installa attendant son tour.

    A l'appel de son nom, il vient ce présenter à la barre!

    Inclinant la tête, Votre Honneur, Mesdames, Messire de la cours, permettez que je me présente, je suis son Excellence Stratus ambassadeur Orléanais détaché auprès du Rouergue,actuellement en mission diplomatique sur vos Terres.

    Que puis je vous narrer de cette bien triste affaire, c'est la nuit du 01/03 au 02/03 de cette année, ayant rempli avec son Excellence Aurore87 ambassadeur Orléanais détaché auprès de Mercia mon épouse, notre mission en vos terres, Nous avons repris la route afin de rentrer à Blois lieu de notre villégiature.

    Cheminant tranquillement, mon épouse et moi accompagné de nos enfants discutions tranquillement, nous n'avons il est vrais pas fait très attention a cette personne sur la route toute de blanc vêtu. En effet on vois mal un bandit de grand chemin ce montrer au grand jour et habillé de blanc. c'est une fois arrivé a sa hauteur que sous la menace et la surprise, il nous demanda de lui remette nos biens, soucieux de la sécurité de nos enfants nous n'avons engagé aucun combat, de plus notre qualité de diplomate vas assez mal avec les
    combats s'il ne s'agit de la défense de nos terres.

    Ceci étant nous avons remis à notre agresseur ici présent, "désigne Amibatha", nos biens, pour ma part, 10 pains, 1 maïs et 6 écus, pour mon épouse choquée par cette attitude elle a oublier de faire attention elle disposait d'au moins 2 pain, 2 Maïs et 6 écus comme moi. Puis sans le quitté des yeux nous l'avons regarder partir.

    Une fois qui ce fut éloigné après avoir réconforté mon épouse et nos enfants, nous avons finis notre route entre Clermont et Montpensier. C'est a l'arrivée a cette dernière que nous avons déclaré cette agression.


    Voici ce que je puis dire de cette regrettable affaire, je me tiens a votre disposition, bien que nos charges d'ambassadeur nous imposent de rentrer en notre duché. C'est donc sauf a votre demande Votre Honneur, part pigeon que je finirais de communiquer sur cette affaire.

    Témoin n°2 de l’accusation : Sernine
    Citation :
    Je tiens à saluer dans un premier temps le juge, le procureur ainsi que l'avocat de cette assemblée.

    Maintenant venons en aux faits, conformément à ma charge de marchand ambulant j'étais venu dans ce duché, qui est très sympathique par ailleurs, pour acheter des denrées. Donc c'est avec ma charette remplies de marchandises ( ce qui représentait plus de 600 écus) dont je vais donner le détail, que je quittait la bonne ville de Clermont dans la journée du 2 mars:
    -20 fruits
    -20 pelotes de laine
    -6 peaux
    -3 livres de raisins
    -3 livres d'olives
    Je tiens à préciser que je possédait 8 écus sur moi et que ma charrette fait aussi partie des biens dont j'ai été dépossédé.
    Bref, j'étais sur la route, en plaine nuit quand un individu vêtu entièrement de blanc et ayant un bouclier noir me demande de l'aide sur le bord de la route. Je descends de ma charrette pour aider la personne en question, puis quand je m'approche de lui il se saisit de sa hache me donne un coup à la tête et puis c'est le trou noir. Je me réveille le lendemain sur la route, la bourse vide et a pied. J'ai réussi à rejoindre la ville de Montpensier qui était assez proche et j'ai pu déposer une plainte contre ce triste sire.

    Voilà quels ont été les évènements de cette nuit.

    Verdict
    Citation :
    Dames, Messires, moi, Ysaoth de Noihlac, Juge du Bourbonnais Auvergne, vais prononcer le verdict dans l'affaire opposant le Duché du Bourbonnais Auvergne au Sieur Ambiatha, mis en accusation pour Birgandage.

    Vu les Lois fondamentales du royaume,

    Vu la Charte du Juge,

    Vu le Codex du Bourbonnais Auvergne,

    Vu l'acte d'accusation produit par la procure ;

    Prenant en compte le réquisitoire de l'accusation, formulé par Messire Koslov, Procureur du BA, ainsi que les témoignages de Messire Stratus et Dame Sernine.
    Prenant en compte le casier judiciaire de Sieur Ambiatha, particulièrement chargé par des affaires parfaitement identiques ;
    Prenant en compte le caractère multirécidiviste de l'individu, qui a pour conséquence de le rendre parfaitement dangereux pour le Duché et la sécurité de ses voyageurs ;
    Prenant en compte que les différentes peines prononcées à l'encontre du Sieur Ambiatha n'ont eu aucun effet pédagogique sur le comportement de ce dangereux criminel ;
    Prenant en compte qu'à son habitude, le Sieur Ambiatha n'a pas daigné se présenter devant la Cour pour expliquer sa défense ;
    Condamne à une amende de 75 écus le sieur Ambiatha puis prononce la peine de mort à son encontre. Que la sentence soit exécutée immédiatement !

    Jugement rendu par Ysaoth de Noihlac pour sa Grasce Semias de Marigny, Duc du Bourbonnais Auvergne, le 24 mars de l'an de grâce 1460.

    La séance est levée.

    Peine
    Citation :
    Le prévenu a été condamné à la peine de mort. Son exécution aura lieu dans 3 jours.

    CASIER MODIFIÉ LE 25 MARS 1460
    .
    DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE « date de classement du dossier»


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MessageSujet: Re: Amibatha   Sam 28 Avr 2012 - 13:14


    Procès : TOP - Brigandage

    En date du 27 avril 1460


    Acte d’accusation
    Citation :
    En ce 11ème jour d Avril de l an de grâce 1460 s ouvre la comparution de Sire Amibatha devant Madame le Juge Ulyceduel, présidant la Cour de justice du Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur Levio, requérant pour Darkangelnb.

    *Les gardes font entrer le prévenu dans la salle d audience.
    Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne observe l accusé entrer et s installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il l informe de ses droits avant de passer à l acte d accusation*

    A partir d aujourd hui, vous n avez plus le droit de quitter le Duché du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Si vous désirez sortir de la cité où vous vous trouvez, il vous faudra en demander l autorisation à un maréchal en indiquant quelle bourgade du Bourbonnais-Auvergne vous désirez rejoindre. Dans le cas contraire, le délit de fuite représente une circonstance aggravante selon l alinea f, de l article IV-B-4, et entraîne une peine de prison supplémentaire.

    Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l adresse :

    * tend un parchemin à l accusé*

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

    Vous pourrez trouver leurs locaux en suivant ces indications: Forum principal - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d accueil du barreau des avocats

    Vous avez également le loisir d appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.

    De plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes le seul responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la Charte de Bonne Justice de la Cour d Appel, votre absence ou silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont Madame le Juge ici-présente sera seule à en accepter ou non les termes.

    *Le silence se faisant dans la salle , le procureur entame l énoncé de l acte d accusation*

    Sire Amibatha tient son lieu de résidence principale à Montpensier. Son casier judiciaire dans le Duché du bourbonnais Auvergne est à n en pas douter parmi les plus long. Reconnu coupable dans plus de 8 procès pour brigandage, sans compter les verdicts rendus hors de nos frontières, et reconnu plusieurs fois également coupable pour trouble de l Ordre Publique.

    Sire Amibatha vous comparaissez aujourd hui devant cette Cour car vous êtes accusé de trouble de l Ordre Publique pour brigandage selon l article 3, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne.
    Je rappelle à la Cour les lois qui ont été enfreintes :
    -------------------------------
    Livre III : du code pénal

    Titre B : Des délits et crimes

    Article 3 : du trouble à l'ordre public
    Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
    Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.
    -------------------------------

    Monsieur le juge, voici le résultat de l enquête menée par la prévoté qui justifie de notre présence devant vous.
    Huissier, s il vous plait...

    * Le Procureur tend le dossier à l huissier qui s empresse de le porter au Juge et à la Défense : *
    -------------------------------
    Sire Darkangelnb à été agressé dans la nuit du 01 au 02 Avril 1460 par un homme sur les chemins de notre duché, entre Montpensier et Clermont. Messire Darkangelnb a déposé plainte auprès du Prévôt MissAnasthasia.
    Sire Darkangelnb déclare la perte de 5 sacs de maïs, 1 poisson et 1 écu.
    La description de l'agresseur faite par la victime fut transmise à la Prévôté et l'agresseur fut rapidement reconnu comme Amibatha.
    En conséquence, un dossier a été monté suite à cette agression et présenté ce jour à la Prévôté pour qu'arrestation et enquête soient faites.
    Une assignation à résidence fut transmise à l accusé le 7 avril par Missanasthasia.
    -------------------------------

    En appui des faits avancés, sont appelés à témoigner de vive voix:
    -------------------------------
    Missanasthasia
    Darkengelnb
    -------------------------------

    *En ayant terminé avec l acte d accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l accusé: *

    Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses procédures:

    *Tend un second parchemin à l accusé *

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

    Si vous le permettez, Monsieur le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu à à dire le prévenu pour sa défense.

    Première plaidoirie de la défense
    Citation :
    La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

    Réquisitoire de l’accusation
    Citation :
    * Levio ecouta les temoignages, puis, la prevenue restant muette, il se leva sur un geste approbateur de Madame le Juge *

    Il ne fait pas l'ombre d'un doute, pour quiconque, que le brigandage est un geste bas et infâme. Messire Amibatha, muet mais bien présent, en passé grand specialiste dans l art de cette bassesse. Messire Darkangelnb s est vu violente, dépouille et deshonore, sur les chemins de notre Duche. De tels agissements incarnent malheureusement si bien cette tirade:
    "La liberté des uns s'arrete ou devute celle des autres"
    Notre Justice ne peut laisser cela sans sentence. Au nom d'un Duché ou il fait bon être libre.

    Messire Amibatha, sur le banc des accusés, fut reconnu sans la moindre hésitation comme auteur de ce délit. Nous fournit-il des explications ? des excuses ? des regrets ?
    Il s'en est allé avec un petit butin, mais tout de même le fruit du labeur de la victime.

    Je réclame pour lui le sort des lâches, à la hauteur de son recidivisme acharne et sans respect. Dix jours de prison ferme et 50 écus d'amende. Peut être comprendra-t-il un jour que seul le travail honnête rend prospère.

    * Levio se retourne et va s'asseoir *

    Dernière plaidoirie de la défense
    Citation :
    La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

    Témoin n°1 de la défense :

    Témoin n°2 de la défense :

    Témoin n°1 de l’accusation : Missanastasia
    Citation :
    La jeune femme arriva au tribunal pour venir assister au procès et pouvoir témoigner. Quand ce fut son tour, elle se leva et se dirigea vers la barre.

    * Bonjour Madame la Juge, Monsieur le Procureur,
    Je suis Anasthasia de La Touraille, Adjointe au Prévôt.

    Lors de cette affaire, j'étais encore Prévôt et c'est tout naturellement que j'avais recueillie la plainte de Sire Darkangelnb qui fut agressé dans la nuit du 01 au 02 Avril de l'An de Grasce 1460, par un homme sur les chemins entre Montpensier et Clermont, d'après la description de la victime sur l'homme, il fut très facile aux Douaniers de reconnaitre Sire Amibatha au vu de son long casier judiciaire qui parle de lui même sur les faits causés par l'accusé dans le passé et récemment. Une enquête fut ouverte pour connaitre exactement les faits et les marchandises volés lors de cette agression.
    Suite aux preuves apportés à l'enquête, un dossier de plainte fut mis en place et dans l'attente de retrouver l'accusé dans un village. Quelques jours plus tard, il arriva en le village de Montpensier où il fut assigné par mes soins et le dossier de plainte fut transmis à la Procure pour que procès soit fait! *

    Une fois finit la blonde retourna à sa place.

    Témoin n°2 de l’accusation : Darkangelnb
    Citation :
    *Dark s'avance alors pour témoigner. Il paraît impressionné par le tribunal et les membres de la Cour. Il sait que ce qu'il va raconter va lui rappeler d'horribles souvenirs qu'il aimerait oublier, mais il doit le faire. Il jette un coup d'oeil, presque apeuré, à l'accusé qui lui adresse un sourire qui lui glace le sang. Il s'éclaircit la voix et commence à parler :

    Madame le Juge, Messire Procureur,
    Je vous remercie tout d'abord de vous occuper de mon affaire. Ces fonctions, au service de la communauté, sont toutes à vos honneurs.

    Je m'appelle Dark. Je suis né à Castelnaudary il y a 22 ans, mais je vis, avec ma femme, à Bordeaux. Je n'ai jamais eu affaire à la justice jusqu'à maintenant, ni ici, ni ailleurs, ni en tant qu'accusé, ni en tant que victime. J'espère de tout coeur qu'en ce lieu, elle sera rendue le mieux du monde, mais je n'en doute pas un seul instant.

    Je suis un humble voyageur et un honnête homme que ses pas ont mené récemment en la bonne ville de Nevers (Bourgogne), après un assez long périple, au départ de Bordeaux, pour aller voir ma grande soeur. Sur le chemin du retour vers mes pénates, ayant un goût certain pour la pêche et espérant faire quelques maigres bénéfices avant mon retour, j'ai souhaité me rendre à Ventadour (Limousin) pour y pêcher quelques poissons.

    Comme chacun le sait, depuis Nevers, la route la plus rapide pour Ventadour consiste à passer à travers le Bourbonnais en suivant la route de Montpensier jusqu'à Murat. C'est celle-ci que j'ai emprunté, soucieux d'arriver le plus vite possible.

    J'ai quitté Montpensier pour Clermont le 1er mars, n'emportant avec moi que mes maigres économies et de quoi tenir pour le voyage, soit un misérable écu, 5 sacs de maïs, achetés à Nevers, et un poisson, pêché dans le lac bourguignon.

    *Dark tourne la tête et fixe l'accusé. Il tremble un peu, de peur, mais lève son doigt et le désigne aux magistrats, sûr de le reconnaître sans le moindre mal.*

    Le 2 mars, sur le chemin vers Clermont, l'homme que je reconnais ici et qui, d'après ce que j'ai pu entendre dire, n'est pas inconnu de la justice pour ses nombreux crimes perpétrés ici et ailleurs, m'a attaqué, sans le moindre scrupule, et m'a pris tout ce que je possédais. Il me suffit de croiser à nouveau son regard et de voir sa tenue et sa stature pour en être certain. Je ne peux pas me tromper. C'est bien mon agresseur !

    Au détour d'un bosquet, je l'ai vu surgir, alors que je marchais tranquillement sur le bord de la route, sans doute la tête perdu dans mes pensées. Il est sorti de nulle part, comme s'il était apparu d'un seul coup, comme par magie. Il m'a demandé de lui remettre tout ce que j'avais sur moi si je ne voulais pas mourir. Il était armé et me semblait de trop haute stature pour que je puisse résister, même armé de mon fidèle bâton. Je ne suis point un soldat et j'ai préféré, de loin, revenir en vie dans mon foyer, pour retrouver ma jeune épouse, que de défendre mes maigres possessions. J'ai obtempéré et il a filé avec tout ce que j'avais. Il ne m'a laissé, Dieu m'en est témoin et en soit loué, que la vie, mon bâton et mes vêtements.
    *Dark s'arrête un instant pour reprendre son souffle et pour essayer de calmer l'émotion que son récit fait naître en lui.*

    Le 3 mars, le lendemain, alors que j'allais enfin arriver en vue de Clermont, le même individu m'a agressé de nouveau, oubliant sans doute qu'il m'avait tout pris la veille ou par simple plaisir de malmener les honnêtes gens, je ne saurais dire. Encore une fois, il a débarqué de nulle part et, quand il a vu que je ne possédais plus rien, il est parti sans me laisser le temps de faire quelque chose.

    *Dark cherche un peu ses mots, mais reprend bien vite.*

    Si je fais le bilan de l'odieuse attaque de cet homme sans foi ni loi, je peux arguer de nombreux préjudices patrimoniaux, physiques et moraux.
    Tout d'abord, je tiens à dire que mon patrimoine a été amputé de tous les objets qu'il m'a volé, soit un préjudice que j'estime entre 35 et 40 écus, au regard du marché de cette ville.
    De plus, le fait de ne pas avoir pu manger suite au vol de mes économies et de mes réserves constitue une atteinte non négligeable à ma santé.
    En outre, il convient d'ajouter à cela l'atteinte portée à mon honneur et à ma réputation du fait de la nuit que j'ai dû passer en prison, le 3 mars, parce que je n'avais pas d'argent pour ma chambre à Clermont.
    Je me sens aussi obliger d'évoquer ici le retard que j'ai dû prendre du fait de l'obligation que j'ai eu de travailler afin de reconstituer mon patrimoine et mes forces physiques en vue de mon retour chez moi.
    Enfin, je ne puis oublier de vous soumettre le préjudice moral que constitue, pour un voyageur qui souhaite ardemment rentrer dans ses foyers, la peur de reprendre la route à cause de brigands comme ce malandrin.

    Dès lors, je vous demande, Madame le Juge, de ne pas vous montrer clémente avec un homme qui a déjà été condamné et qui n'hésitera sans doute pas à piller à nouveau et, Dieu nous en préserve, peut-être à tuer. Si vous me le permettez, je vous exhorterais, de tout mon c'ur, à prononcer la peine la plus lourde possible à son encontre afin de protéger la société et les individus honnêtes et droits comme moi, de vils et malhonnêtes individus comme lui. En espérant qu'un jour, les routes de votre belle contrée soient enfin libérées de ses brigands et que chacun puisse y circuler librement.

    A titre personnel, je demande, si cela est possible, que me soit restitué ce qui m'a été volé ou, à défaut, un équivalent. Si, dans votre magnanimité et votre générosité, vous pouviez m'accorder la réparation intégrale de l'ensemble de mes préjudices, ce serait parfait.

    J'en termine ainsi avec mon témoignage, en vous remerciant, Madame la Juge et Messire Procureur, de m'avoir attentivement écouté.

    Verdict
    Citation :
    Veuillez faire silence, je vous prie !

    Dames, Messires, moi, Dame Ulyceduel, Juge du Bourbonnais Auvergne, vais prononcer le verdict dans l affaire opposant Messire Darkangelnb au Sieur Amibatha, mis en accusation pour Trouble à l ordre public pour brigandage.

    Vu les Lois fondamentales du royaume,

    Vu la Charte du Juge,

    Vu le Codex du Bourbonnais Auvergne et notamment l article 3 du Titre B du Livre III du Codex,

    Attendu que toute atteinte à l intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l ordre public.
    Prenant en compte le témoignage de Messire Darkangelnb,
    Prenant en compte que le prévenu n'a pas jugé utile d'avoir une défense pour cette affaire, que le silence gardé joue en sa défaveur.
    Prenant en compte le caractère impressionnant du casier judiciaire de notre prévenu

    La Cour reconnaît les faits qui sont reprochés au Sieur Amibatha et la condamne à une peine de 5 jours dans les geôles Clermontoises afin qu'il ne puisse nuire une nouvelle fois sur les routes de notre Duché.

    Jugement rendu par Dame Ulyceduel pour sa Grasce Semias de Marigny, Duc du Bourbonnais Auvergne, le 27 avril 1460.

    La séance est levée.

    * La Juge frappe de son maillet sur le bureau ; se lève et quitte le Tribunal..

    Peine
    Citation :
    Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours.

    CASIER MODIFIÉ LE 28 AVRIL 1460
    .
    DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 28 AVRIL 1460

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MessageSujet: Re: Amibatha   Mer 9 Mai 2012 - 18:01


    Procès : TOP- Brigandage

    En date du 09 mai 1460


    Acte d’accusation
    Citation :
    *Les gardes font entrer le prévenu dans la salle d audience. Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne observe l accusé entrer et s installer à la place qui lui est assignée. Un huissier se lève et ouvre le procès.*

    En ce seizième jour du mois d Avril de l an de grâce 1460 s ouvre la comparution de Sire Amibatha devant Madame le Juge Ulyceduel, présidant la Cour de justice du Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur Levio, requérant pour messire Koslov.

    *Le silence se faisant dans la salle , le Procureur se lève et entame l énoncé de l acte d accusation*

    Sire Amibatha, vous comparaissez aujourd hui devant cette Cour car vous êtes accusé de Trouble de l Ordre publique selon l article 3, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne, pour avoir malmené et brigandé sur les chemins de notre Duché.
    A ce délit s'ajoute les circonstances aggravantes de récidive selon l article 2, Titre A du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne, et de Délit de fuite selon l alinea f de l article 4, Titre B du Livre IV.

    Madame le juge, voici le résultat de l enquête menée par la prévoté qui justifie de notre présence devant vous.

    * Un huissier s empresse de porter copies du dossier au Juge et à la Défense*

    -------------------------------
    Sire Koslov a été agressé dans la nuit du 27 au 28 Février 1460 par un homme sur les chemins de notre duché, entre Clermont et Montpensier. Une copie du carnet de route de la victime en témoigne.
    Messire Koslov a déposé plainte auprès du Prévôt MissAnasthasia. Une description précise de son agresseur et un avis de recherche a permis aux douaniers d indentifier rapidement Messire Amibatha comme auteur du délit.
    Sire Koslov déclare la perte de 20 écus ainsi que 37 stères de bois.
    Messire Amibatha fut assigné une première fois en ville de Clermont par Missanasthasia le 29 février mais l accusé s est dérobé, puis à nouveau le 4 mars dés son retour. Une copie de la seconde assignation est adjointe au dossier.
    Après un délai de traitement administratif de quelques jours, le prévenu est convoqué au tribunal.
    -------------------------------

    Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:
    -------------------------------
    Preuve 1 : http://nsa21.casimages.com/img/2012/02/28/120228061842882509.jpg
    Preuve 2 : http://i41.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/assig_27.jpg
    -------------------------------

    En supplément de ces preuves, sont appelés à témoigner de vive voix:
    -------------------------------
    La victime Messire Koslov
    Missanasthasia, responsable du dossier de plainte.
    -------------------------------

    Voici des extraits du Codex en lien avec le dossier:
    -------------------------------
    LIVRE III : Code Pénal
    Titre B : Des délits et crimes
    Article 3 : Du trouble à l'ordre public
    Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
    Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

    Alinéa f : Du délit de fuite. (Modifié le 27 mars 1460)
    Le délit de fuite est le fait de fuir une ville ou un duché.
    On peut être accusé d'un délit de fuite lorsque :
    - on se cache des agents ducaux ou armée
    - on fuit une ville ou le duché alors qu'on y a été assigné
    Suite à une assignation, le délit de fuite est une circonstance aggravante conduisant au moins à une peine de prison si le suspect, au vu des résultats de l'enquête, est mis en procès.
    Dans les cas rares où le délit de fuite est un délit unique, il sera considéré comme une infraction de Trouble à l'Ordre Public et jugé comme tel.

    Livre III : Du Code Pénal
    Titre A : Des Principes généraux
    Article 2 : De la récidive
    Est appelée récidive le fait de commettre à nouveau un acte délictueux pour lequel on a déjà été condamné.
    Un Juge amené à rendre son verdict sur un cas de récidive avérée peut prononcer des peines plus lourdes que celles normalement prévues par la loi ; il devra néanmoins s'en justifier dans le verdict, et bien s'assurer du strict respect de la Charte des Juges.
    -------------------------------

    *En ayant terminé avec l acte d accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l accusé: *

    Messire Amibatha, un huissier va maintenant vous faire lecture de vos droits et de quelques informations, soyez attentif. Huissier s'il vous plait ...

    * Sur un signe du Juge, il débute*

    Sire Amibatha tient son lieu de résidence principale à Montpensier. Plus de 7 culpabilités pour brigandage sur notre Duché garnissent déjà son casier judiciaire dans le Duché du bourbonnais Auvergne, et d'autres hors de nos frontières.

    Messire Amibatha, à partir d aujourd hui, vous n avez plus le droit de quitter le Duché du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Si vous désirez sortir de la cité où vous vous trouvez, il vous faudra en demander l autorisation à un maréchal en indiquant quelle bourgade du Bourbonnais-Auvergne vous désirez rejoindre. Dans le cas contraire, le délit de fuite représente une circonstance aggravante selon l alinea f, de l article IV-B-4, et entraîne une peine de prison supplémentaire.

    Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l adresse :

    * tend un parchemin à l accusé*

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

    Vous pourrez trouver leurs locaux en suivant ces indications: Forum principal - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d accueil du barreau des avocats

    Vous avez également le loisir d appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.

    De plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes le seul responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la Charte de Bonne Justice de la Cour d Appel, votre absence ou silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

    Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses procédures:

    *Tend un second parchemin à l accusé *

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

    *L huissier retourne a son siege et le Procureur conclut*

    Si vous le permettez, Madame le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu à à dire le prévenu pour sa défense.

    Première plaidoirie de la défense
    Citation :
    La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

    Réquisitoire de l’accusation
    Citation :
    * Levio ecouta les temoignages, puis, le prevenu restant muet, il se leva sur un geste approbateur de Madame le Juge *

    Il ne fait pas l'ombre d'un doute, pour quiconque, que le brigandage est un geste bas et infâme. Messire Amibatha, muet mais bien présent, en passé grand specialiste dans l art de cette bassesse. Messire Koslov s est vu violente, dépouille et deshonore, sur les chemins de notre Duche. De tels agissements incarnent malheureusement si bien cette tirade:

    La liberté des uns s'arrete ou devute celle des autres

    Notre Justice ne peut laisser cela sans sentence. Au nom d'un Duché ou il fait bon être libre.

    Messire Amibatha, sur le banc des accusés, fut reconnu sans la moindre hésitation comme auteur de ce délit. Nous fournit-il des explications ? des excuses ? des regrets ?
    Il s'en est allé avec un petit butin, mais tout de même le fruit du labeur de la victime. Et son honneur !!

    Je réclame pour lui le sort des lâches, à la hauteur de son recidivisme acharne et sans respect. Dix jours de prison ferme et 100 écus d'amende. Peut être comprendra-t-il un jour que seul le travail honnête rend prospère.

    * Levio se retourne et va s asseoir *

    Dernière plaidoirie de la défense
    Citation :
    La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

    Témoin n°1 de la défense : « Nom du témoin »
    Citation :
    « Témoin n°1 de la défense »

    Témoin n°2 de la défense : « Nom du témoin »
    Citation :
    « Témoin n°2 de la défense »

    Témoin n°1 de l’accusation : Koslov
    Citation :
    *le colosse se leva à l'appel de son nom*

    Dame le juge, Messire Le procureur , la Cour,

    Je suis ici afin d'apporter mon temoignage dans cette affaire en tant que victime .Cela se passa dans la nuit du 27 au 28 Février 1460 par cet homme , qui nous fait face ici , entre Clermont et Montpensier.
    Son attaque fut si sournoise vu qu'elle venait de derrriere, et rapide que je ne pus que me defendre que de mon mieux..
    Apres quelques minutes de lutte et apres lui avoir fait face, il m'a ete facile de reconnaitre mon agresseur , vu que je l'avais déjà croisé ici en ma qualité de procureur du B-A.

    *Vladimir designa messire Amibatha du doigt*

    Car comme vous le savez , ce brigand n'en est pas à sa premiere victime.
    le prejudice s'eleve à 20 ecus et 37 steres de bois si mes souvenirs sont bons, et aussi un violent mal de tete ainsi qu' une grosse bosse.


    Je remercie la cour de m'avoir écouté .

    *le Prevot alla reprendre sa place*

    Témoin n°2 de l’accusation : Missanasthasia
    Citation :
    La jeune femme arriva au tribunal pour venir assister au procès et pouvoir témoigner. Quand ce fut son tour, elle se leva et se dirigea vers la barre.

    * Bonjour Madame la Juge, Monsieur le Procureur,

    Je suis Anasthasia de La Touraille, Adjointe au Prévôt.
    Lors de cette affaire, j'étais Prévôt, quand le Maréchal Koslov me fit savoir qu'il avait été agressé, je pris de suite sa plainte. Il fut agressé dans la nuit du 27 au 28 Février 1460, par un homme répondant au nom d'Amibatha, bien connu de nos services au vu que son casier judiciaire parle de lui-même.
    Une enquête fut ouverte, suite aux preuves apportés à l'enquête, un dossier de plainte fut mis en place et dans l'attente de retrouver l'accusé dans un village. Quelques jours plus tard, il arriva en la Capitale où il fut assigné par mes soins et le dossier de plainte fut transmis à la Procure pour que procès soit fait! *

    Une fois finit la blonde retourna à sa place.

    Verdict
    Citation :
    Veuillez faire silence, je vous prie !

    Dames, Messires, moi, Dame Ulyceduel, Juge du Bourbonnais Auvergne, vais prononcer le verdict dans l affaire opposant Messire Koslov au Sieur Amibatha, mis en accusation pour Trouble à l ordre public pour brigandage.

    Vu les Lois fondamentales du royaume,

    Vu la Charte du Juge,

    Vu le Codex du Bourbonnais Auvergne et notamment l article 3 du Titre B du Livre III du Codex,

    Prenant en compte le caractère impressionnant du casier judiciaire du prévenu,
    Prenant en compte l acte de délit de fuite du prévenu et par conséquent, de la situation aggravante que ce dernier a pu engendrer,
    Prenant en compte le silence du prévenu et par ce fait l indifférence de ce dernier vis-à-vis de nos lois ducales,
    Prenant en compte les témoignages de Messire Koslov, victime et de Missanasthasia, adjointe au prévôt,
    Prenant en compte que toute atteinte à l intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l ordre public.

    La Cour reconnaît les faits qui sont reprochés au Sieur Amibatha et la condamne à une peine maximale de 10 jours dans les geôles Clermontoises. A sa sortie de prison, le Sieur Amibatha sera banni durant une durée de 3 mois des terres du Bourbonnais-Auvergne. Il aura alors un délai de 72 heures pour quitter notre territoire, soit jusqu au 24 mai 1460 au soir ! Passé ce délai, il sera placé sur la liste noire du Bourbonnais -Auvergne et ce durant la période de l exile.
    Le service des greffes s assurera du bon déroulement de la peine.

    Jugement rendu par Dame Ulyceduel pour sa Grasce Semias de Marigny, Duc du Bourbonnais Auvergne, le 9 mai 1460.

    La séance est levée.

    * La Juge frappe de son maillet sur le bureau ; se lève et quitte le Tribunal..

    Peine
    Citation :
    Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours et un bannissement de 3 mois.

    CASIER MODIFIÉ LE 09 MAI 1460
    .


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