Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Pradax

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tridant
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MessageSujet: Pradax   Ven 1 Jan 2010 - 16:42

Récapitulatif des Accusations:
Accusé reconnu coupable de trouble a l'Ordre Public le 24 décembre 1457
Accusé reconnu coupable de trouble a l'Ordre Public le 12 Janvier 1458

Mise en Accusation:


Citation :
En ce 13 ème jour de décembre de l'an de grâce MCDLVII, Pradax, comparaît devant le Juge Alban d'azayes , présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et , est mis en accusation par le Procureur Amandine d'Hayboisis, requérant pour le Duché.

*Au signe du procureur les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience. Saisissant le dossier, elle énonça l'acte d'accusation devant l'assemblée.*

Dame Pradax, vous êtes ici car accusé de Trouble de l'ordre public pour brigandage.

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :
Livre III : du code pénal
Titre B : Des délits et crimes
Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.


Les faits sont les suivant:Un groupe de voyageuses composé de Dame Mariechen74, Dame Noeline et la petite Albine a été agressé dans la nuit du 9 au 10 septembre 1457 par un couple entre Murat et Aurillac dont la femme aurait été identifiée sous le nom de Pradax. Dame Noeline a porté plainte auprès du Prévôt Naudeas qui l'a transmise au bureau du brigandage.
Dame Noeline déclare avoir perdu dans cette agression 10 stères de bois et 1 écu.
Damoiselle Albine déclare avoir perdu dans cette agression 1 miche de pain et 12 écus

Je fais passer à la défense et à monsieur le juge les preuves:
Preuve 1: courrir d'albine (http://img38.imageshack.us/img38/4862/plainte.jpg)
Preuve 2 : Plainte de Noeline
Ma chère Naud

C’est très en colère que je prends la plume ce matin. En effet, cette nuit Mariechen, Albine et moi-même avons été détroussées de nos biens. Fort heureusement, les brigands ne nous ont pas blessées car je n’ai pas opposé de résistance étant deux femmes et un enfant contre deux individus de la pire espèce.

Je n’avais que très peu d’argent (1 écu) et 10 stères de bois mais pour Marie et Albine je ne sais pas au juste, elles te le diront

Nous étions non loin des portes d’Aurillac, heureusement pour nous, sur la route qui vient de Murat, nous rentrions chez nous.

J’ai pu voir nos agresseur tu penses bien.
L’homme portait un casque, je n’ai pas bien vu son visage mais ses vêtements sont gris et noirs. Braies noires, bottes grises, chemise blanche et un tablier gris. C’est tout, taille moyenne et une épée plus bouclier bien sûr.
La femme est châtain, les cheveux mi longs et raides, elle aussi est vêtue de noir et blanc.
Chemise blanche, cape noire, col noir, ceinture noire et bottes noires. Elle ne porte pas de braies ce qui est un peu choquant je trouve.
Elle a juste un bâton et un bouclier.

J’espère que ces individus seront appréhendés et jugés comme il se doit.
Merci de ton aide ma chère et s’il te manque des informations je suis à ta disposition.

Je t’embrasse
Noeline

Screen des événements :
http://nsa09.casimages.com/img/2009/09/10/090910082803823238.jpg

Preuve 3 : Certificat de Noeline (http://nsa09.casimages.com/img/2009/09/10/090910082803823238.jpg)
Preuve 4 : Certificat d'Albine (http://img198.imageshack.us/img198/5242/albx.jpg)


L'accusation appellera Dame Noéline en témoignage


*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :
(Forum principal => Les Institutions Auvergnates => Salons d'accueil du Barreau des avocats )

*lui tend un parchemin à l'accusé*

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Cherche dans ses papiers et tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Votre Honneur, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé pour sa défense.


Première plaidoirie de la défense:

Citation :
* Pradax poster à sa place écouta attentivement la plaidoirie de la pauvre chou de victime. Elle en avait marre des ces niaiseries, les femmes qui sur les routes se défendent comme des chiennes enragés et arriver devant le juge, les voilà qu'elles prennent une voix de chat abandonné, à la limite de la pitié pour amadouer facilement le juge. Cela en énervait certaine comme Pradax qu'elle le montra fièrement.*

Ohhh j'ai effectivement été brigander et Na na na! Pauvre choutte alors! * Dit-elle en prenant la même voix mais plus aiguë et plus chochotte.*

Alors moi je vais vous dire, je ne sais même plus si je vous ai brigander, mais en tout cas si je vous ai brigander et que j'ai pris tout vos biens... bah je dois dire que j'aurais aidée une ville à s'enrichir en bois. Puis qui voyage sans sécurité?? * Un petit rire s'échappe de la jeune brunette* Vous voyez, ce sont les femmes comme vous, les femmes naïfs comme vous qui me font rire, vous n'avez pas sue trouver bonne escorte et de plus vous osez voyager avec des faibles et cela vous étonne de vous faire brigander si facilement! Et aussi j'aimerais savoir si il n'y avait pas des personnes aussi cultivés que vous comme j'ai pue le voir, où en serait la justice? C'est bien vos âneries qui sont utiles pour le comté vous voyez, soyez heureuse, ou malheureuse car ils vont me prendre que dalle! *Finit-elle par un sourire large.*


L'accusation a appelé Noeline à la barre:

Citation :
Noeline a l'appel de son nom s'avança vers l'assemblée.

Bonjour à tous,
En effet, j'ai été victime d'une attaque dans la nuit du 9 au 10 septembre 1457. Je rentrais à Aurillac avec ma fille Albine et sa nourrice Mariechen74 alors que deux individus dont cette femme ici présente nous ont agressés.

Nous n'étions accompagnée que d'un vieux valet qui n'a pas réussi à nous défendre, nos biens ont été dérobés, je confirme la perte de 10 stères de bois achetés en route pour mon propre compte et de 1 écu en ce qui me concerne.
Ces gredins se sont sauvés dans les bois mais je suis ravie de constater que la maréchaussée à pu les attraper finalement.
Je reconnais formellement cette femme pour être notre agresseur.


Réquisitoire:

Citation :
*Le procureur écoutait pour l'un de ses derniers procès la plaidoirie de la défense... Elle avait choisit l'ironie humpf! Un fois fini elle prit la parole.*

Bien... Monsieur le juge, nous avons ici une accusée qui tente de renverser les rôle et se poser en victime.. allons bon... Dame Noéline reconnait formellement l'accusée.
*Se tourne vers l'accusée* Et je précise à dame pradax que sans les individus de son genre sur les routes les femmes voyageraient tranquillement sans avoir à se défendre...
Bref je demanderai que la dame soit reconnue coupable de brigandage et condamnée à 2 jours de prison et au remboursement des victimes soit les dames Noéline et Mariechen74 et demoiselle Albine.

La défense à la parole une dernière fois.



Verdict:

Citation :
*Encore et toujours dans la continuation de la finalisation des procès... Ninja s'assoit, prend le dossier, le repose et hausse le ton *

Mesdemoiselles, Mesdames, Messieurs,

Moi, Léone Ardo du Galdo, dit Ninjaturtel, baron de Glénat, juge du Bourbonnais-Auvergne, vais maintenant rendre le verdict.

Du fait que, l'accusé a été reconnu être l'agresseur.
Du fait que, l'accusé semble ne sentir aucun remord, voir c'est tout l'inverse.
Du fait que, la victime ne se trouve plus en BA suite à la reprise du procès.
Aux vues des pièces présentées et des témoignages des deux parties.
Au vue des lois III.B.3 (du trouble à l'ordre public)

Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi, Léone Ardo du Galdo, dit Ninjaturtel, baron de Glénat, Juge du Bourbon-Auvergne, déclare l'accusé coupable de Trouble à l'Ordre Public et le condamne à 1 jours de prison et 70 écus d'amende.

Pour avoir volé dix stères de bois et une vingtaine d'écus en plus, vous irez en prison tout en donnant à notre bon Roy ce que vous avez gagné avec malhonnêteté.

Je m'excuse auprès des victimes mais l'accusée reconnu coupable étant loin maintenant, nous ne pouvons la faire remboursé.

La séance est levée.

Procès commençant le 13 décembre 1457
Jugement rendu le 24 décembre 1457 (à cause de changement de conseil) par Ninjaturtel

DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 1 JANVIER 1458

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MessageSujet: Re: Pradax   Ven 19 Fév 2010 - 15:32

Accusé reconnu coupable de trouble a l'Ordre Public le 12 Janvier 1458

Courrier envoyé au Procureur du Limousins:

Citation :
Au Procureur du Limousin La Marche.
De la part de Lamentin, Procureur du Bourbonnais Auvergne.

En vue de la coopération judiciaire entre nos deux duchés, tirée de l’article IV du Traité de l’Alliance du Centre, je vous demande de mettre en accusation Fiona34 et Pradax qui ont été aperçues en vos terres hier. Elles sont accusées de Brigandage.

Voici la mise en accusation, que vous pourrez lire a votre cour ou adapter a votre guise, pour dame Fiona34:

Dame Fiona34, vous êtes ici car accusé de Trouble de l'ordre public pour brigandage.

Je rappelle ici à la Cour les lois du Bourbonnais Auvergne qui ont été enfreintes :
Livre III : du code pénal
Titre B : Des délits et crimes
Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

Les faits sont les suivant: Dans la nuit du 10 au 11 décembre 1457, entre Montpensier et Montluçon, Dame Xelia69 a été agressée par deux femmes dont une qui s'est présentée à sa victime comme étant Fiona34. Dame Xelia69 a déposé plainte auprès de dame Linoa, membre du bureau de brigandage. Dès réception des renseignements fournis et après étude des preuves, le bureau de brigandage a préparé le dossier de plainte et l'a transmis à la prévôté afin que les brigands puissent être assignés dans les plus brefs délais et qu'une enquête soit menée. La victime a declaré le vol de 120 écus, 1 bâton, 5 miches de pains et 16 épis de mais.

Voici les preuves ci-jointes:
Preuve 1 : Plainte de la victime page 1 : http://img706.imageshack.us/img706/1144/plaintexelia1.png
Preuve 2 : Plainte de la victime page 2 : http://img706.imageshack.us/img706/6539/plaintexelia2.png
Preuve 3 : Certificat médical : http://img41.xooimage.com/files/5/8/d/sans-titre-16554a1.png


L’accusée à le droit de ce faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :
(Forum principal => Les Institutions Auvergnates => Salons d'accueil du Barreau des avocats )


et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Votre Honneur, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé pour la défense.




Voici la mise en accusation, que vous pourrez lire a votre cour ou adapter a votre guise, pour dame Pradax:

Dame Pradax, vous êtes ici car accusé de Trouble de l'ordre public pour brigandage.

Je rappelle ici à la Cour les lois du Bourbonnais Auvergne qui ont été enfreintes :
Livre III : du code pénal
Titre B : Des délits et crimes
Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

Les faits sont les suivant: Dans la nuit du 10 au 11 décembre 1457, entre Montpensier et Montluçon, Dame Xelia69 a été agressée par deux femmes dont une qui s'est présentée à sa victime comme étant Pradax. Dame Xelia69 a déposé plainte auprès de dame Linoa, membre du bureau de brigandage. Dès réception des renseignements fournis et après étude des preuves, le bureau de brigandage a préparé le dossier de plainte et l'a transmis à la prévôté afin que les brigands puissent être assignés dans les plus brefs délais et qu'une enquête soit menée. La victime a declaré le vol de 120 écus, 1 bâton, 5 miches de pains et 16 épis de mais.

Voici les preuves ci-jointes:
Preuve 1 : Plainte de la victime page 1 : http://img706.imageshack.us/img706/1144/plaintexelia1.png
Preuve 2 : Plainte de la victime page 2 : http://img706.imageshack.us/img706/6539/plaintexelia2.png
Preuve 3 : Certificat médical : http://img41.xooimage.com/files/5/8/d/sans-titre-16554a1.png


L’accusée à le droit de ce faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :
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Acte d'accusation :

Citation :
procès opposant 2009-12-21, Pradax au Comté du Limousin et de La Marche


Pradax est accusé de trouble à l'ordre public.
Le juge attend le réquisitoire l'accusation
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense)

Acte d'accusationEn vue de la coopération judiciaire entre le Duché du Bourbonnais et le Comté du Limousin selon l'article IV du Traité de l'Alliance du Centre, , nous ouvrons à ce jour un procès à l�encontre de Dame Fiona34.

Je laisse mon confrère Messire Lamentin, Procureur du Duché du Bourbonnai, présenter l'acte d'accusation.

* Le Procureur du Limousin invita son confrère à s'exprimer *
Dame Pradax, vous êtes ici car accusé de Trouble de l'ordre public pour brigandage.

Je rappelle ici à la Cour les lois du Bourbonnais Auvergne qui ont été enfreintes :
Livre III : du code pénal
Titre B : Des délits et crimes
Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

Les faits sont les suivant: Dans la nuit du 10 au 11 décembre 1457, entre Montpensier et Montluçon, Dame Xelia69 a été agressée par deux femmes dont une qui s'est présentée à sa victime comme étant Pradax. Dame Xelia69 a déposé plainte auprès de dame Linoa, membre du bureau de brigandage. Dès réception des renseignements fournis et après étude des preuves, le bureau de brigandage a préparé le dossier de plainte et l'a transmis à la prévôté afin que les brigands puissent être assignés dans les plus brefs délais et qu'une enquête soit menée. La victime a declaré le vol de 120 écus, 1 bâton, 5 miches de pains et 16 épis de mais.

Voici les preuves ci-jointes:
Preuve 1 : Plainte de la victime page 1 : http://img706.imageshack.us/img706/1144/plaintexelia1.png
Preuve 2 : Plainte de la victime page 2 : http://img706.imageshack.us/img706/6539/plaintexelia2.png
Preuve 3 : Certificat médical : http://img41.xooimage.com/files/5/8/d/sans-titre-16554a1.png


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Première plaidoirie de la défenseLa personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict :

Citation :
Mesdemoiselles, Mesdames, Messieurs,

Moi, Léone Ardo du Galdo, dit Ninjaturtel, baron de Glénat, juge du Bourbonnais-Auvergne, vais maintenant rendre le verdict via le juge du Limousin.

Du fait que, l'accusée a été reconnu comme étant la brigande.
Du fait que, l'accusée n'ai pas daigné se déplacer jusque ici.
Du fait que, l'accusée n'est pas en Bourbonnais-Auvergne.
Du fait que, le procès ai lieu en coopération judiciaire avec le duché du Limousin.
Aux vues des pièces présentées et des témoignages des deux parties.
Au vue des lois III.B.3 (du trouble à l'ordre public)

Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi, Léone Ardo du Galdo, dit Ninjaturtel, baron de Glénat, Juge du Bourbon-Auvergne, déclare l'accusé coupable de Trouble à l'Ordre Public et le condamne à 3 jours de prison et 110 écus d'amende.

La somme est du au gain total du vol divisé par deux vu qu'il y a surement eu partage de butin.

La séance est levée.

Procès commençant le 21 novembre 1457
Jugement rendu le 12 janvier 1458 par Ninjaturtel

Mes remerciements pour le Limousin et son conseil pour avoir mené à terme ce procès.
Léone Ardo du Galdo, dit Ninjaturtel

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