Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Fraublucker (décédé)

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tridant
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MessageSujet: Fraublucker (décédé)   Mer 6 Jan 2010 - 16:45

Récapitulatif des Accusations:
Accusé reconnu coupable de Trouble a l'Ordre Public


Mise en Accusation:

Citation :
En ce 6 ème jour de Décembre de l'an de grâce MCDLVII, Fraublucker, comparaît devant le Juge B2oba , présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et , est mis en accusation par le Procureur Legoby, requérant pour le Duché dans le cadre d'une coopération judiciaire entre les duchés du Bourbonnais-Auvergne et du Maine.

*Au signe du procureur les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience. Saisissant le dossier, Il énonça l'acte d'accusation devant l'assemblée.*

Fraublucker, vous êtes ici car accusé de Trouble de l'ordre public pour brigandage sur les terres Auvergnates.

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :
Livre III : du code pénal
Titre B : Des délits et crimes
Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.


Les faits commis sont les suivant: Dame Darwine a été agressé dans la nuit du 3 au 4 juin 1457 par trois bandits entre Guéret et Montluçon (sur le noeud en Bourbonnais-Auvergne) dont l'un qu'elle a idéntifié comme étant Fraublucker (preuve 1 et 3). Il a déposé plainte auprès du Prévôt Alethea qui prit la déposition avant de transmettre au bureau du brigandage (preuve 2).
La victime déclare le vol de 363,24 écu, 43 miches de pain et 14 viandes (preuve 4).


Je fais passer à la défense et à monsieur le juge les preuves:
Preuve 1 : Certificat de la victime (http://i89.servimg.com/u/f89/12/29/02/27/darwin10.jpg)
Preuve 2 : Plainte (http://nsm01.casimages.com/img/2009/06/10/09061007074448043840496.jpg)
Preuve 3 : Complément d'information (http://img36.imageshack.us/img36/631/complment.jpg)
Preuve 4 : Registre d'inventaire (http://i89.servimg.com/u/f89/12/29/02/27/darwin14.jpg)


*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici la liste :
Maitre Perceval21
Maître Elegie2
Maitre Stealtheternity

*lui tend un parchemin à l'accusé*

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Cherche dans ses papiers et tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Votre Honneur, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé pour sa défense.


Première plaidoirie de la défense:

Citation :
Si j'ai bien compris, vous m'accusez d'un crime qui aurait été commis il y a six mois dans un autre duché par on ne sait qui...
Excusez moi mais j'ai du travail, je n'ais pas le temps de plaisanter, alors si vous pouviez m'indiquer la direction de la sortie, je vous remercie.


Requisitoire:

Citation :
Sire juge
si vous me le permettez je ferais remarquer au prevenu que l'enceinte de ce tribunal n'est point lieu de villégiature au sein duquel on entre et sort à son gré dans la condition qui est la sienne. Ceci étant après avoir transmis par pigeon les minute de l'audience et la plaidoirie endéfense de l'accusé à ma collégue le Procuruer du Bourbonnais Auvergne je vous donne par ma voix lecture de sa réquisition

Un crime reste un crime peu importe le lieu du délit et sa date.
Votre honneur, par les preuves qui ont été vérifiées, par la paroles des temoignages, l'accusation demande la reconnaissance de la culpabilité du sir au titre de Trouble de l'ordre public et le voudrait voir condamné à 3 jours de prison ainsi qu'une amende au roy de 50 écus.
Je laisse la parole à la défense de nouveau.

Lecture faite au nom et pour le compte de Dame
Amandine d'Hayboisis Procureur du B.A.


Verdict:
Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Accusé, levez-vous !

Au vu de l'acte d'accusation et du réquisitoire présenté par Messire le Procureur du Maine, représentant en ce jour la justice du Comté du Bourbonais-Auvergne, et conformément aux accords juridiques passés entre ces deux Comtés, nous, Anorion2, Juge du Maine, représentant le Comté du Bourbonnais-Auvergne, allons céans rendre notre verdict.

Nous reconnaissons le prévenu coupable de trouble à l'ordre public, et par conséquence, au nom du Comté du Bourbonnais-Auvergne, le condamnons à 3 jours de prison et à une amende de 50 écus.

Que Justice soit faite.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et �ne amende de 50 écus.


DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 6 JANVIER 1458

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Fraublucker (décédé)
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