Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Fiona34

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MessageSujet: Fiona34   Mer 6 Jan 2010 - 16:52

Récapitulatif des Accusations:
Accusé reconnu coupable de Trahison le 1 Janvier 1458
Accusé reconnu coupable de Trouble de l'Ordre Public le 12 Janvier 1458

Mise en accusation:

Citation :
En ce 13 ème jour de décembre de l'an de grâce MCDLVII, Fiona34, comparaît devant le Juge Alban d'azayes , présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et , est mis en accusation par le Procureur Amandine d'Hayboisis, requérant pour le Duché.

*Au signe du procureur les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience. Saisissant le dossier, elle énonça l'acte d'accusation devant l'assemblée.*

Dame Fiona34, vous êtes ici car accusé de Trahison.

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :
Article 4 : De la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.
alinéa b :
Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution,toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.


Les faits sont les suivant: Dans la nuit du 11 au 12 Septembre 1457, une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie d'Aurillac (preuve 1). Cette révolte a été matée mais plusieurs assaillants, dont Fiona34, ont été repéré par Xena (preuve 2). La dame est assigné jusqu'au 22 septembre.

Je fais passer à la défense et à monsieur le juge les preuves:
Preuve 1 : http://img132.imageshack.us/img132/9310/rvolteauri12091457.jpg
Preuve 2 : http://img338.imageshack.us/img338/3345/rvoltedu12sept.png
Preuve 3 : http://img5.imageshack.us/img5/6766/assignfiona34.jpg


*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :
(Forum principal => Les Institutions Auvergnates => Salons d'accueil du Barreau des avocats )

*lui tend un parchemin à l'accusé*

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Cherche dans ses papiers et tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Votre Honneur, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé pour sa défense.


Réquisitoire:

Citation :
*Un nouveau réquisitoire a faire .. Cependant celui-ci n’était pas évident pour Lamentin, n’ayant pas participé a la mise en accusation*

Votre honneur,
Le fait que la défense n’a rien a redire plaide en faveur de sa culpabilité.

Je tiens tout de même a informer que le procès a été ouvert tardivement du fait que l’accusé avait quitté le duché et n’a été aperçu en Auvergne que le 13 décembre 1457, jour du début du procès et de son assignation a résidence, que voici:
http://img190.imageshack.us/img190/4526/fiona34.jpg

*Le procureur regarda la faible bourse de l’accusé*

Votre honneur,
Les preuves sont infaillibles,
Et nous demandons donc la condamnation de l’accusé a 2 jours de prisons.


Verdict:

Citation :
*La séance avait été ajournée, élection oblige.
Ninja était maintenant le nouveau Juge et devait rendre le verdict. Il s�avança dans la salle et haussa la voix.*


Mesdemoiselles, Mesdames, Messieurs.

Comme vous pouvez le constater je suis le nouveau Juge du Bourbon-Auvergne.
Moi, Léone Ardo du Galdo, dit Ninjaturtel, baron de Glénat, juge du Bourbonnais-Auvergne, vais maintenant rendre le verdict.

*Grande respiration, puis il dit :*


Du fait que, l�accusée a été reconnu comme une assaillante de la mairie d'Aurillac.
Du fait que, celle-ci n�ai pas daigné venir se défendre.
Aux vues des pièces présentées et des témoignages des deux parties.
Au vue de la loi III.B.4.b (trahison et révolte)

Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi, Léone Ardo du Galdo, dit Ninjaturtel, baron de Glénat, Juge du Bourbon-Auvergne, déclare l'accusée coupable coupable de trahison et la condamne à deux jours de prison.
Sachez Dame que ces faits sont très grave, et que j�espère ce procès vous servira de leçon.

Gardes, trouvez et emmenez moi cette assaillante en prison, et qu�elle y séjourne deux jours afin de réfléchir a tout cela la tête froide.

La séance est levée.

Procès commençant le 13 décembre 1457
Jugement rendu le 01 janvier 1458 (à cause de changement de conseil) par Ninjaturtel


DOSSIER CLASSER APRES VERIFICATION D'USAGE LE 6 JANVIER1458

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MessageSujet: Re: Fiona34   Ven 19 Fév 2010 - 18:48

Accusé reconnu coupable de Trouble de l'Ordre Public le 12 Janvier 1458

Courrier envoyé au Procureur du Limousins

Citation :
Au Procureur du Limousin La Marche.
De la part de Lamentin, Procureur du Bourbonnais Auvergne.

En vue de la coopération judiciaire entre nos deux duchés, tirée de l’article IV du Traité de l’Alliance du Centre, je vous demande de mettre en accusation Fiona34 et Pradax qui ont été aperçues en vos terres hier. Elles sont accusées de Brigandage.

Voici la mise en accusation, que vous pourrez lire a votre cour ou adapter a votre guise, pour dame Fiona34:

Dame Fiona34, vous êtes ici car accusé de Trouble de l'ordre public pour brigandage.

Je rappelle ici à la Cour les lois du Bourbonnais Auvergne qui ont été enfreintes :
Livre III : du code pénal
Titre B : Des délits et crimes
Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

Les faits sont les suivant: Dans la nuit du 10 au 11 décembre 1457, entre Montpensier et Montluçon, Dame Xelia69 a été agressée par deux femmes dont une qui s'est présentée à sa victime comme étant Fiona34. Dame Xelia69 a déposé plainte auprès de dame Linoa, membre du bureau de brigandage. Dès réception des renseignements fournis et après étude des preuves, le bureau de brigandage a préparé le dossier de plainte et l'a transmis à la prévôté afin que les brigands puissent être assignés dans les plus brefs délais et qu'une enquête soit menée. La victime a declaré le vol de 120 écus, 1 bâton, 5 miches de pains et 16 épis de mais.

Voici les preuves ci-jointes:
Preuve 1 : Plainte de la victime page 1 : http://img706.imageshack.us/img706/1144/plaintexelia1.png
Preuve 2 : Plainte de la victime page 2 : http://img706.imageshack.us/img706/6539/plaintexelia2.png
Preuve 3 : Certificat médical : http://img41.xooimage.com/files/5/8/d/sans-titre-16554a1.png


L’accusée à le droit de ce faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :
(Forum principal => Les Institutions Auvergnates => Salons d'accueil du Barreau des avocats )


et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Votre Honneur, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé pour la défense.




Voici la mise en accusation, que vous pourrez lire a votre cour ou adapter a votre guise, pour dame Pradax:

Dame Pradax, vous êtes ici car accusé de Trouble de l'ordre public pour brigandage.

Je rappelle ici à la Cour les lois du Bourbonnais Auvergne qui ont été enfreintes :
Livre III : du code pénal
Titre B : Des délits et crimes
Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

Les faits sont les suivant: Dans la nuit du 10 au 11 décembre 1457, entre Montpensier et Montluçon, Dame Xelia69 a été agressée par deux femmes dont une qui s'est présentée à sa victime comme étant Pradax. Dame Xelia69 a déposé plainte auprès de dame Linoa, membre du bureau de brigandage. Dès réception des renseignements fournis et après étude des preuves, le bureau de brigandage a préparé le dossier de plainte et l'a transmis à la prévôté afin que les brigands puissent être assignés dans les plus brefs délais et qu'une enquête soit menée. La victime a declaré le vol de 120 écus, 1 bâton, 5 miches de pains et 16 épis de mais.

Voici les preuves ci-jointes:
Preuve 1 : Plainte de la victime page 1 : http://img706.imageshack.us/img706/1144/plaintexelia1.png
Preuve 2 : Plainte de la victime page 2 : http://img706.imageshack.us/img706/6539/plaintexelia2.png
Preuve 3 : Certificat médical : http://img41.xooimage.com/files/5/8/d/sans-titre-16554a1.png


L’accusée à le droit de ce faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :
(Forum principal => Les Institutions Auvergnates => Salons d'accueil du Barreau des avocats )

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

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Mise en accusation

Citation :
procès opposant 2009-12-21, Fiona34 au Comté du Limousin et de La Marche


Fiona34 est accusé de trouble à l'ordre public.
Le juge va rendre son verdict

Acte d'accusationEn vue de la coopération judiciaire entre le Duché du Bourbonnais et le Comté du Limousin selon l'article IV du Traité de l'Alliance du Centre, , nous ouvrons à ce jour un procès à l�encontre de Dame Fiona34.

Je laisse mon confrère Messire Lamentin, Procureur du Duché du Bourbonnai, présenter l'acte d'accusation.

* Le Procureur du Limousin invita son confrère à s'exprimer *
Dame Fiona34, vous êtes ici car accusé de Trouble de l'ordre public pour brigandage.

Je rappelle ici à la Cour les lois du Bourbonnais Auvergne qui ont été enfreintes :
Livre III : du code pénal
Titre B : Des délits et crimes
Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

Les faits sont les suivant: Dans la nuit du 10 au 11 décembre 1457, entre Montpensier et Montluçon, Dame Xelia69 a été agressée par deux femmes dont une qui s'est présentée à sa victime comme étant Fiona34. Dame Xelia69 a déposé plainte auprès de dame Linoa, membre du bureau de brigandage. Dès réception des renseignements fournis et après étude des preuves, le bureau de brigandage a préparé le dossier de plainte et l'a transmis à la prévôté afin que les brigands puissent être assignés dans les plus brefs délais et qu'une enquête soit menée. La victime a declaré le vol de 120 écus, 1 bâton, 5 miches de pains et 16 épis de mais.

Voici les preuves ci-jointes:
Preuve 1 : Plainte de la victime page 1 : http://img706.imageshack.us/img706/1144/plaintexelia1.png
Preuve 2 : Plainte de la victime page 2 : http://img706.imageshack.us/img706/6539/plaintexelia2.png
Preuve 3 : Certificat médical : http://img41.xooimage.com/files/5/8/d/sans-titre-16554a1.png


L�accusée à le droit de ce faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :
(Forum principal => Les Institutions Auvergnates => Salons d'accueil du Barreau des avocats )


et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Votre Honneur, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé pour la défense.

Première plaidoirie de la défenseLa personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusationEn parlant au nom de mon confrére, et en vue de l'absence de la prévenu, j'estime que la culpabilité de la Dame n'est plus à prouvée. Cette affaire fait déplacée beaucoup d'instances au nom de la coopération judiciaire et c'est pourquoi votre honneur je demanderais à ce que la sanction soit sévére.
La dite Dame devra restitué les biens volés à sa victime, en totalité, et je demande une amende de 40écus et trois jours de prison, transformable en plus de jours selon vos dires Monsieur le juge.
J'attends à ca que cette peine serve d'exemple aux brigands qui font acte en dehors de leur comté d'origine, afin de les dissuader de venir en Limousin.
Merci

Dernière plaidoirie de la défenseLa personne intéressée ne s'est pas manifestée

Verdict

Citation :
Mesdemoiselles, Mesdames, Messieurs,

Moi, Léone Ardo du Galdo, dit Ninjaturtel, baron de Glénat, juge du Bourbonnais-Auvergne, vais maintenant rendre le verdict via le juge du Limousin.

Du fait que, l'accusée a été reconnu comme étant la brigande.
Du fait que, l'accusée n'ai pas daigné se déplacer jusque ici.
Du fait que, l'accusée n'est pas en Bourbonnais-Auvergne.
Du fait que, le procès ai lieu en coopération judiciaire avec le duché du Limousin.
Aux vues des pièces présentées et des témoignages des deux parties.
Au vue des lois III.B.3 (du trouble à l'ordre public)

Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi, Léone Ardo du Galdo, dit Ninjaturtel, baron de Glénat, Juge du Bourbon-Auvergne, déclare l'accusé coupable de Trouble à l'Ordre Public et le condamne à 3 jours de prison et 110 écus d'amende.

La somme est du au gain total du vol divisé par deux vu qu'il y a surement eu partage de butin.

La séance est levée.

Procès commençant le 21 novembre 1457
Jugement rendu le 12 janvier 1458 par Ninjaturtel

Mes remerciements pour le Limousin et son conseil pour avoir mené à terme ce procès.
Léone Ardo du Galdo, dit Ninjaturtel

DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 19 FEVRIER 1458
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