Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 La_fronde

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tridant
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MessageSujet: La_fronde   Mer 13 Jan 2010 - 16:55

Récapitulatif des Accusations:
Accusé reconnu coupable de Brigandage 12 Janvier 1458


Mise en accusation:

Citation :
En ce 20 Décembre 1457, La_Fronde comparait devant le juge Ninjaturtel et est mis en accusation par le procureur Lamentin, en collaboration avec le duché de Bourgogne. Le procureur saisit le dossier et énonce l'acte d'accusation provenant de la Bourgogne:


*Olivier1er, le Procureur de Bourgogne s'avançait pour un nouveau cas de Brigandage*

Votre Honneur,

Mesdames et Messieurs,

*puis se tournant vers l'accusé*

Messire La_Fronde, vous comparaissez ce jour 20 Decembre 1457 devant cette Cour afin de répondre d'accusation de vol, sur la personne de Messire Boward.

En effet, vous avez pillé cette victime en date du 14/12/1457 , entre Lyon et Macôn.

Voici la preuve du racket

http://img43.imageshack.us/img43/4596/nouvelleimagebitmapp.png

Concernant la victime dont il est question, l'estimation du butin volé fait état d'une perte de 261 écus et 1 manche soit 271 ecus.

En application de la réforme du brigandage, l'accusé a été contacté par la responsable Dame Faguiang ; il n' a pas appliqué cette réforme, donc la procédure judiciaire doit être appliqué dans toute sa rigueur.

Ainsi, en vertu de l'article 421-4 du Code Pénal :

Art. 421-4 Du vol
« Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises en s'en emparant contre le gré d'une personne par la force ou par la ruse.
Le vol est punissable d'un jour de prison et de 1.000 écus d'amende, ainsi que de la restitution de l'ensemble des biens volés, et du remboursement des caractéristiques perdues. »

Messire La_Fronde, je vous accuse de vol !

Vous avez le droit de demander à être assisté et représenté par un avocat du Barreau de Bourgogne dont voici la liste :

Avocat Bâtonnier : Geulederat

Avocats titulaires : Angelique0309 Stam intello39 Poupounet

La parole est à la défense.


Réquisitoire:

Citation :
* Ne connaissant que peu les lois Bourguignone il avait demandé conseil au procureur de la province voisine, et trouvant son réquisitoire intéressent il choisit de le lire*

Votre Honneur, l'accusé n'a pas daigner se presenter icelieu Constituant un outrage à cette cour.

Fuir n'a jamais servi les accusés, puisque l'absence équivaut à aveu de culpabilité.

Votre Honneur, je demande donc que l'accusé soit condamné à l'amende maximum.

1 jour de prison pour son crime et 1 jour de prison pour outrage à cette cour ainsi qu'une amende le plus pret possible de 1000 ecus



Verdict:

Citation :
Verdict rendu par le duché de Bourgogne via la coopération judiciaire.

Vu la réforme du brigandage en Bourgogne,
Attendu que l'accusé a été reconnu,
Vu les articles 421-4 du Codex bourguignon,

Attendu que l'accusé n'a pas cherché à dédommager sa victime,
Attendu qu'aucune circonstance atténuante ne peut donc être retenue,

Nous, Umondel de Virloinval, Juge de Bourgogne, sous le regard du Très-Haut,

Reconnaissons l'accusé coupable de vol,

Le condamnons à une peine d'1 jour de prison et 40 écus d'amende.

Justice est faite !

Rendu à Dijon ce 12 janvier 1458

DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 13 JANVIER 1458

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