Duché du Bourbonnais-Auvergne
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Duché du Bourbonnais-Auvergne

Forum Royaumes Renaissants
 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le deal à ne pas rater :
Nike : Jusqu’à 50% sur les articles de fin de saison
Voir le deal

 

 Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands

Aller en bas 
AuteurMessage
Cerise
Intoxiqué par les RRs
Cerise


Nombre de messages : 16061
Date d'inscription : 27/11/2012


Niveau: 3

Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands Empty
MessageSujet: Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands   Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands EmptyDim 11 Aoû 2013 - 3:17

ANNONCE DU PREVOT DES MARECHAUX DU BOURBONNAIS AUVERGNE :

En date du 24 Juillet 1461 : valable jusqu'au 14 Aout 1461.

AVIS DE RECHERCHE n° 173 a (selon la nouvelle formule)

Citation :
Oyez, Oyez,

Conformément à l'Annexe 1 du Livre III du Code Pénal du Codex du Bourbonnais Auvergne,

La Maréchaussée du Bourbonnais-Auvergne recherche activement cette vile scélérate, à l'accent des provinces au Nord du Duché, qui a brigandé sur les chemins de notre duché entre Montpensier et Moulins dans la nuit du 22 au 23 Juillet 1461.

Voici la description de cette fugitive :

Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands Avis_110

Cet individu est très dangereux, armé et peut-être idiot, toutes les précautions sont requises si vous le rencontrez !

Si vous avez des renseignements sur ce malfrat, veuillez prendre contact avec les autorités.

Pour l'heure une prime de 100 écus est offerte pour sa capture conformément au décret ci joint.

Merci de m'avoir écouté !

Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands Signa_11
Prévôt du Bourbonnais-Auvergne.

AngeliqueDuplessis a écrit:
Décret établissant prime de capture

Article 1 : Dans le cadre de la réforme du brigandage (annexe 1 du codex législatif), le prévôt des maréchaux du Bourbonnais Auvergne peut lancer avis de recherche d'un brigand et mettre sa tête à prix pour une somme de 100 écus, mort ou vif.

Article 2 : La prime de 100 écus sera attribuée dans les cas suivants :
alinéa a : lorsque le brigand est reconnu dans un village, la prime sera attribuée à la première personne qui le dénoncera.
alinéa b : lorsque le brigand est repéré en campagne, la première personne à le dénoncer de retour dans un village se verra attribuer la prime.
alinéa c : lorsque le brigand est interpellé par une patrouille, la prime est partagée entre les membres de la patrouille.

Article 3 : Le brigandage pour arrêter le brigand recherché est interdit sous peine de poursuites pour brigandage !

Article 4 : A l'issue de son procès, le brigand doit rembourser la moitié de la prime au titre des frais de capture au duché (50 écus). Ces frais de captures doivent être explicitement mentionnés par le juge dans son verdict. Les 100 écus sont versés par le duché sous forme de mandat.


Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands Baved6
Revenir en haut Aller en bas
Cerise
Intoxiqué par les RRs
Cerise


Nombre de messages : 16061
Date d'inscription : 27/11/2012


Niveau: 3

Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands Empty
MessageSujet: Re: Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands   Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands EmptyDim 11 Aoû 2013 - 3:17

ANNONCE DU PREVOT DES MARECHAUX DU BOURBONNAIS AUVERGNE :

En date du 24 Juillet 1461 : valable jusqu'au 14 Aout 1461.

AVIS DE RECHERCHE n° 173 b (selon la nouvelle formule)

Citation :
Oyez, Oyez,

Conformément à l'Annexe 1 du Livre III du Code Pénal du Codex du Bourbonnais Auvergne,

La Maréchaussée du Bourbonnais-Auvergne recherche activement cette vile scélérate, à l'accent des provinces au Nord du Duché, qui a brigandé sur les chemins de notre duché entre Montpensier et Moulins dans la nuit du 22 au 23 Juillet 1461.

Voici la description de cette fugitive :

Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands Avis_111

Cet individu est très dangereux, armé et peut-être idiot, toutes les précautions sont requises si vous le rencontrez !

Si vous avez des renseignements sur ce malfrat, veuillez prendre contact avec les autorités.

Pour l'heure une prime de 100 écus est offerte pour sa capture conformément au décret ci joint.

Merci de m'avoir écouté !

Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands Signa_11
Prévôt du Bourbonnais-Auvergne.

AngeliqueDuplessis a écrit:
Décret établissant prime de capture

Article 1 : Dans le cadre de la réforme du brigandage (annexe 1 du codex législatif), le prévôt des maréchaux du Bourbonnais Auvergne peut lancer avis de recherche d'un brigand et mettre sa tête à prix pour une somme de 100 écus, mort ou vif.

Article 2 : La prime de 100 écus sera attribuée dans les cas suivants :
alinéa a : lorsque le brigand est reconnu dans un village, la prime sera attribuée à la première personne qui le dénoncera.
alinéa b : lorsque le brigand est repéré en campagne, la première personne à le dénoncer de retour dans un village se verra attribuer la prime.
alinéa c : lorsque le brigand est interpellé par une patrouille, la prime est partagée entre les membres de la patrouille.

Article 3 : Le brigandage pour arrêter le brigand recherché est interdit sous peine de poursuites pour brigandage !

Article 4 : A l'issue de son procès, le brigand doit rembourser la moitié de la prime au titre des frais de capture au duché (50 écus). Ces frais de captures doivent être explicitement mentionnés par le juge dans son verdict. Les 100 écus sont versés par le duché sous forme de mandat.


Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands Baved6
Revenir en haut Aller en bas
Cerise
Intoxiqué par les RRs
Cerise


Nombre de messages : 16061
Date d'inscription : 27/11/2012


Niveau: 3

Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands Empty
MessageSujet: Re: Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands   Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands EmptyDim 11 Aoû 2013 - 3:18

ANNONCE DU PREVOT DES MARECHAUX DU BOURBONNAIS AUVERGNE :

En date du 9 Aout 1461 : valable jusqu'au 4 Septembre 1461.

AVIS DE RECHERCHE n° 174 a (selon la nouvelle formule)

Citation :
Oyez, Oyez,

Conformément à l'Annexe 1 du Livre III du Code Pénal du Codex du Bourbonnais Auvergne,

La Maréchaussée du Bourbonnais-Auvergne recherche activement cette vile scélérate, à l'accent des provinces au Nord du Duché, qui a brigandé sur les chemins de notre duché entre Montpensier et Clermont dans la nuit du 6 & 7 aout 1461.

Voici la description de cette fugitive :

Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands Avis_111

Cet individu est très dangereux, armé et peut-être idiot, toutes les précautions sont requises si vous le rencontrez !

Si vous avez des renseignements sur ce malfrat, veuillez prendre contact avec les autorités.

Pour l'heure une prime de 100 écus est offerte pour sa capture conformément au décret ci joint.

Merci de m'avoir écoutée !

Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands Signat10
Prévôt du Bourbonnais-Auvergne.
Citation :
Décret établissant prime de capture

Article 1 : Dans le cadre de la réforme du brigandage (annexe 1 du codex législatif), le prévôt des maréchaux du Bourbonnais Auvergne peut lancer avis de recherche d'un brigand et mettre sa tête à prix pour une somme de 100 écus, mort ou vif.

Article 2 : La prime de 100 écus sera attribuée dans les cas suivants :
alinéa a : lorsque le brigand est reconnu dans un village, la prime sera attribuée à la première personne qui le dénoncera.
alinéa b : lorsque le brigand est repéré en campagne, la première personne à le dénoncer de retour dans un village se verra attribuer la prime.
alinéa c : lorsque le brigand est interpellé par une patrouille, la prime est partagée entre les membres de la patrouille.

Article 3 : Le brigandage pour arrêter le brigand recherché est interdit sous peine de poursuites pour brigandage !

Article 4 : A l'issue de son procès, le brigand doit rembourser la moitié de la prime au titre des frais de capture au duché (50 écus). Ces frais de captures doivent être explicitement mentionnés par le juge dans son verdict. Les 100 écus sont versés par le duché sous forme de mandat.


Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands Baved6
Revenir en haut Aller en bas
Cerise
Intoxiqué par les RRs
Cerise


Nombre de messages : 16061
Date d'inscription : 27/11/2012


Niveau: 3

Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands Empty
MessageSujet: Re: Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands   Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands EmptyDim 11 Aoû 2013 - 3:18

ANNONCE DU PREVOT DES MARECHAUX DU BOURBONNAIS AUVERGNE :

En date du 9 Aout 1461 : valable jusqu'au 29 aout 1461.

AVIS DE RECHERCHE n° 174 b (selon la nouvelle formule)

Citation :
Oyez, Oyez,

Conformément à l'Annexe 1 du Livre III du Code Pénal du Codex du Bourbonnais Auvergne,

La Maréchaussée du Bourbonnais-Auvergne recherche activement cette vile scélérate, à l'accent des provinces au Nord du Duché, qui a brigandé sur les chemins de notre duché entre Montpensier et Clermont dans la nuit du 6 & 7 aout 1461.

Voici la description de cette fugitive :

Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands Avis_310

Cet individu est très dangereux, armé et peut-être idiot, toutes les précautions sont requises si vous le rencontrez !

Si vous avez des renseignements sur ce malfrat, veuillez prendre contact avec les autorités.

Pour l'heure une prime de 100 écus est offerte pour sa capture conformément au décret ci joint.

Merci de m'avoir écouté !

Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands Signat10
Prévôt du Bourbonnais-Auvergne.
Citation :
Décret établissant prime de capture

Article 1 : Dans le cadre de la réforme du brigandage (annexe 1 du codex législatif), le prévôt des maréchaux du Bourbonnais Auvergne peut lancer avis de recherche d'un brigand et mettre sa tête à prix pour une somme de 100 écus, mort ou vif.

Article 2 : La prime de 100 écus sera attribuée dans les cas suivants :
alinéa a : lorsque le brigand est reconnu dans un village, la prime sera attribuée à la première personne qui le dénoncera.
alinéa b : lorsque le brigand est repéré en campagne, la première personne à le dénoncer de retour dans un village se verra attribuer la prime.
alinéa c : lorsque le brigand est interpellé par une patrouille, la prime est partagée entre les membres de la patrouille.

Article 3 : Le brigandage pour arrêter le brigand recherché est interdit sous peine de poursuites pour brigandage !

Article 4 : A l'issue de son procès, le brigand doit rembourser la moitié de la prime au titre des frais de capture au duché (50 écus). Ces frais de captures doivent être explicitement mentionnés par le juge dans son verdict. Les 100 écus sont versés par le duché sous forme de mandat.


Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands Baved6
Revenir en haut Aller en bas
Cerise
Intoxiqué par les RRs
Cerise


Nombre de messages : 16061
Date d'inscription : 27/11/2012


Niveau: 3

Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands Empty
MessageSujet: Re: Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands   Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands EmptyLun 12 Aoû 2013 - 16:27

ANNONCE DU PREVOT DES MARECHAUX DU BOURBONNAIS AUVERGNE :

En date du 12 Aout 1461 : valable jusqu'au 2 Septembre 1461 - Récidive

AVIS DE RECHERCHE n° 175 a (selon la nouvelle formule)

Citation :
Oyez, Oyez,

Conformément à l'Annexe 1 du Livre III du Code Pénal du Codex du Bourbonnais Auvergne,

La Maréchaussée du Bourbonnais-Auvergne recherche activement cette vile scélérate, à l'accent des provinces au Nord du Duché, qui a brigandé sur les chemins de notre duché entre Montpensier et Clermont dans la nuit du 9 & 10 aout 1461.

Voici la description de cette fugitive :

Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands Avis_510

Cet individu est très dangereux, armé et peut-être idiot, toutes les précautions sont requises si vous le rencontrez !

Si vous avez des renseignements sur ce malfrat, veuillez prendre contact avec les autorités.

Pour l'heure une prime de 100 écus est offerte pour sa capture conformément au décret ci joint.

Merci de m'avoir écoutée !

Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands Signat10
Prévôt du Bourbonnais-Auvergne.
Citation :
Décret établissant prime de capture

Article 1 : Dans le cadre de la réforme du brigandage (annexe 1 du codex législatif), le prévôt des maréchaux du Bourbonnais Auvergne peut lancer avis de recherche d'un brigand et mettre sa tête à prix pour une somme de 100 écus, mort ou vif.

Article 2 : La prime de 100 écus sera attribuée dans les cas suivants :
alinéa a : lorsque le brigand est reconnu dans un village, la prime sera attribuée à la première personne qui le dénoncera.
alinéa b : lorsque le brigand est repéré en campagne, la première personne à le dénoncer de retour dans un village se verra attribuer la prime.
alinéa c : lorsque le brigand est interpellé par une patrouille, la prime est partagée entre les membres de la patrouille.

Article 3 : Le brigandage pour arrêter le brigand recherché est interdit sous peine de poursuites pour brigandage !

Article 4 : A l'issue de son procès, le brigand doit rembourser la moitié de la prime au titre des frais de capture au duché (50 écus). Ces frais de captures doivent être explicitement mentionnés par le juge dans son verdict. Les 100 écus sont versés par le duché sous forme de mandat.


Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands Baved6
Revenir en haut Aller en bas
Cerise
Intoxiqué par les RRs
Cerise


Nombre de messages : 16061
Date d'inscription : 27/11/2012


Niveau: 3

Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands Empty
MessageSujet: Re: Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands   Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands EmptyLun 12 Aoû 2013 - 16:30

ANNONCE DU PREVOT DES MARECHAUX DU BOURBONNAIS AUVERGNE :

En date du 12 Aout 1461 : valable jusqu'au 2 Septembre 1461 - Récidive

AVIS DE RECHERCHE n° 175 b (selon la nouvelle formule)

Citation :
Oyez, Oyez,

Conformément à l'Annexe 1 du Livre III du Code Pénal du Codex du Bourbonnais Auvergne,

La Maréchaussée du Bourbonnais-Auvergne recherche activement cette vile scélérate, à l'accent des provinces au Nord du Duché, qui a brigandé sur les chemins de notre duché entre Montpensier et Clermont dans la nuit du 9 & 10 aout 1461.

Voici la description de cette fugitive :

Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands Avis_610

Cet individu est très dangereux, armé et peut-être idiot, toutes les précautions sont requises si vous le rencontrez !

Si vous avez des renseignements sur ce malfrat, veuillez prendre contact avec les autorités.

Pour l'heure une prime de 100 écus est offerte pour sa capture conformément au décret ci joint.

Merci de m'avoir écouté !

Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands Signat10
Prévôt du Bourbonnais-Auvergne.
Citation :
Décret établissant prime de capture

Article 1 : Dans le cadre de la réforme du brigandage (annexe 1 du codex législatif), le prévôt des maréchaux du Bourbonnais Auvergne peut lancer avis de recherche d'un brigand et mettre sa tête à prix pour une somme de 100 écus, mort ou vif.

Article 2 : La prime de 100 écus sera attribuée dans les cas suivants :
alinéa a : lorsque le brigand est reconnu dans un village, la prime sera attribuée à la première personne qui le dénoncera.
alinéa b : lorsque le brigand est repéré en campagne, la première personne à le dénoncer de retour dans un village se verra attribuer la prime.
alinéa c : lorsque le brigand est interpellé par une patrouille, la prime est partagée entre les membres de la patrouille.

Article 3 : Le brigandage pour arrêter le brigand recherché est interdit sous peine de poursuites pour brigandage !

Article 4 : A l'issue de son procès, le brigand doit rembourser la moitié de la prime au titre des frais de capture au duché (50 écus). Ces frais de captures doivent être explicitement mentionnés par le juge dans son verdict. Les 100 écus sont versés par le duché sous forme de mandat.


Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands Baved6
Revenir en haut Aller en bas
Cerise
Intoxiqué par les RRs
Cerise


Nombre de messages : 16061
Date d'inscription : 27/11/2012


Niveau: 3

Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands Empty
MessageSujet: Re: Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands   Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands EmptyDim 8 Déc 2013 - 3:42

ANNONCE DU PREVOT DES MARECHAUX DU BOURBONNAIS AUVERGNE :

En date du 7 décembre 1461 : valable jusqu'au 28 décembre 1461.

AVIS DE RECHERCHE n° 177 a (selon la nouvelle formule)

Citation :
Oyez, Oyez,

Conformément à l'Annexe 1 du Livre III du Code Pénal du Codex du Bourbonnais Auvergne,

La Maréchaussée du Bourbonnais-Auvergne recherche activement cette vile scélérate, à l'accent des provinces au Nord du Duché, qui a brigandé sur les chemins de notre duché entre Montpensier et Thiers dans la nuit du 3 & 4 décembre 1461.

Voici la description de cette fugitive :

Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands Cordel10

Cet individu est très dangereux, armé et peut-être idiot, toutes les précautions sont requises si vous le rencontrez !

Si vous avez des renseignements sur ce malfrat, veuillez prendre contact avec les autorités.

Pour l'heure une prime de 100 écus est offerte pour sa capture conformément au décret ci joint.

Merci de m'avoir écouté !

Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands Signat10
Prévôt du Bourbonnais-Auvergne.
Citation :
Décret établissant prime de capture

Article 1 : Dans le cadre de la réforme du brigandage (annexe 1 du codex législatif), le prévôt des maréchaux du Bourbonnais Auvergne peut lancer avis de recherche d'un brigand et mettre sa tête à prix pour une somme de 100 écus, mort ou vif.

Article 2 : La prime de 100 écus sera attribuée dans les cas suivants :
alinéa a : lorsque le brigand est reconnu dans un village, la prime sera attribuée à la première personne qui le dénoncera.
alinéa b : lorsque le brigand est repéré en campagne, la première personne à le dénoncer de retour dans un village se verra attribuer la prime.
alinéa c : lorsque le brigand est interpellé par une patrouille, la prime est partagée entre les membres de la patrouille.

Article 3 : Le brigandage pour arrêter le brigand recherché est interdit sous peine de poursuites pour brigandage !

Article 4 : A l'issue de son procès, le brigand doit rembourser la moitié de la prime au titre des frais de capture au duché (50 écus). Ces frais de captures doivent être explicitement mentionnés par le juge dans son verdict. Les 100 écus sont versés par le duché sous forme de mandat.


Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands Baved6
Revenir en haut Aller en bas
Cerise
Intoxiqué par les RRs
Cerise


Nombre de messages : 16061
Date d'inscription : 27/11/2012


Niveau: 3

Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands Empty
MessageSujet: Re: Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands   Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands EmptyDim 8 Déc 2013 - 3:43

ANNONCE DU PREVOT DES MARECHAUX DU BOURBONNAIS AUVERGNE :

En date du 7 décembre 1461 : valable jusqu'au 28 décembre 1461.

AVIS DE RECHERCHE n° 177 b (selon la nouvelle formule)

Citation :
Oyez, Oyez,

Conformément à l'Annexe 1 du Livre III du Code Pénal du Codex du Bourbonnais Auvergne,

La Maréchaussée du Bourbonnais-Auvergne recherche activement cette vile scélérate, à l'accent des provinces au Nord du Duché, qui a brigandé sur les chemins de notre duché entre Montpensier et Thiers dans la nuit du 3 & 4 décembre 1461.

Voici la description de cette fugitive :

Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands Xpax10

Cet individu est très dangereux, armé et peut-être idiot, toutes les précautions sont requises si vous le rencontrez !

Si vous avez des renseignements sur ce malfrat, veuillez prendre contact avec les autorités.

Pour l'heure une prime de 100 écus est offerte pour sa capture conformément au décret ci joint.

Merci de m'avoir écouté !

Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands Signat10
Prévôt du Bourbonnais-Auvergne.
Citation :
Décret établissant prime de capture

Article 1 : Dans le cadre de la réforme du brigandage (annexe 1 du codex législatif), le prévôt des maréchaux du Bourbonnais Auvergne peut lancer avis de recherche d'un brigand et mettre sa tête à prix pour une somme de 100 écus, mort ou vif.

Article 2 : La prime de 100 écus sera attribuée dans les cas suivants :
alinéa a : lorsque le brigand est reconnu dans un village, la prime sera attribuée à la première personne qui le dénoncera.
alinéa b : lorsque le brigand est repéré en campagne, la première personne à le dénoncer de retour dans un village se verra attribuer la prime.
alinéa c : lorsque le brigand est interpellé par une patrouille, la prime est partagée entre les membres de la patrouille.

Article 3 : Le brigandage pour arrêter le brigand recherché est interdit sous peine de poursuites pour brigandage !

Article 4 : A l'issue de son procès, le brigand doit rembourser la moitié de la prime au titre des frais de capture au duché (50 écus). Ces frais de captures doivent être explicitement mentionnés par le juge dans son verdict. Les 100 écus sont versés par le duché sous forme de mandat.


Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands Baved6
Revenir en haut Aller en bas
Cerise
Intoxiqué par les RRs
Cerise


Nombre de messages : 16061
Date d'inscription : 27/11/2012


Niveau: 3

Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands Empty
MessageSujet: Re: Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands   Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands EmptyDim 8 Déc 2013 - 3:45

ANNONCE DU PREVOT DES MARECHAUX DU BOURBONNAIS AUVERGNE :

En date du 7 décembre 1461 : valable jusqu'au 28 décembre 1461.

AVIS DE RECHERCHE n° 177 c (selon la nouvelle formule)

Citation :
Oyez, Oyez,

Conformément à l'Annexe 1 du Livre III du Code Pénal du Codex du Bourbonnais Auvergne,

La Maréchaussée du Bourbonnais-Auvergne recherche activement cette vile scélérate, à l'accent Auvergnat, qui a brigandé sur les chemins de notre duché entre Montpensier et Thiers dans la nuit du 3 & 4 décembre 1461.

Voici la description de cette fugitive :

Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands Yann5811

Cet individu est très dangereux, armé et peut-être idiot, toutes les précautions sont requises si vous le rencontrez !

Si vous avez des renseignements sur ce malfrat, veuillez prendre contact avec les autorités.

Pour l'heure une prime de 100 écus est offerte pour sa capture conformément au décret ci joint.

Merci de m'avoir écouté !

Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands Signat10
Prévôt du Bourbonnais-Auvergne.
Citation :
Décret établissant prime de capture

Article 1 : Dans le cadre de la réforme du brigandage (annexe 1 du codex législatif), le prévôt des maréchaux du Bourbonnais Auvergne peut lancer avis de recherche d'un brigand et mettre sa tête à prix pour une somme de 100 écus, mort ou vif.

Article 2 : La prime de 100 écus sera attribuée dans les cas suivants :
alinéa a : lorsque le brigand est reconnu dans un village, la prime sera attribuée à la première personne qui le dénoncera.
alinéa b : lorsque le brigand est repéré en campagne, la première personne à le dénoncer de retour dans un village se verra attribuer la prime.
alinéa c : lorsque le brigand est interpellé par une patrouille, la prime est partagée entre les membres de la patrouille.

Article 3 : Le brigandage pour arrêter le brigand recherché est interdit sous peine de poursuites pour brigandage !

Article 4 : A l'issue de son procès, le brigand doit rembourser la moitié de la prime au titre des frais de capture au duché (50 écus). Ces frais de captures doivent être explicitement mentionnés par le juge dans son verdict. Les 100 écus sont versés par le duché sous forme de mandat.


Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands Baved6
Revenir en haut Aller en bas
Cerise
Intoxiqué par les RRs
Cerise


Nombre de messages : 16061
Date d'inscription : 27/11/2012


Niveau: 3

Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands Empty
MessageSujet: Re: Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands   Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands EmptyVen 20 Déc 2013 - 5:15

ANNONCE DU PREVOT DES MARECHAUX DU BOURBONNAIS AUVERGNE :

En date du 17 décembre 1461 : valable jusqu'au 7 janvier 1462.

AVIS DE RECHERCHE n° 178 A (selon la nouvelle formule)

Citation :
Oyez, Oyez,

Conformément à l'Annexe 1 du Livre III du Code Pénal du Codex du Bourbonnais Auvergne,

La Maréchaussée du Bourbonnais-Auvergne recherche activement ce vil scélérat, qui a brigandé sur les chemins de notre duché entre Clermont et Murat dans la nuit du 14 & 15 décembre 1461.

Voici la description de ce fugitif :

Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands Ailero10

Cet individu est très dangereux, armé et peut-être idiot, toutes les précautions sont requises si vous le rencontrez !

Si vous avez des renseignements sur ce malfrat, veuillez prendre contact avec les autorités.

Pour l'heure une prime de 100 écus est offerte pour sa capture conformément au décret ci joint.

Merci de m'avoir écouté !

Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands Signat10
Prévôt du Bourbonnais-Auvergne.
Citation :
Décret établissant prime de capture

Article 1 : Dans le cadre de la réforme du brigandage (annexe 1 du codex législatif), le prévôt des maréchaux du Bourbonnais Auvergne peut lancer avis de recherche d'un brigand et mettre sa tête à prix pour une somme de 100 écus, mort ou vif.

Article 2 : La prime de 100 écus sera attribuée dans les cas suivants :
alinéa a : lorsque le brigand est reconnu dans un village, la prime sera attribuée à la première personne qui le dénoncera.
alinéa b : lorsque le brigand est repéré en campagne, la première personne à le dénoncer de retour dans un village se verra attribuer la prime.
alinéa c : lorsque le brigand est interpellé par une patrouille, la prime est partagée entre les membres de la patrouille.

Article 3 : Le brigandage pour arrêter le brigand recherché est interdit sous peine de poursuites pour brigandage !

Article 4 : A l'issue de son procès, le brigand doit rembourser la moitié de la prime au titre des frais de capture au duché (50 écus). Ces frais de captures doivent être explicitement mentionnés par le juge dans son verdict. Les 100 écus sont versés par le duché sous forme de mandat.


Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands Baved6
Revenir en haut Aller en bas
Cerise
Intoxiqué par les RRs
Cerise


Nombre de messages : 16061
Date d'inscription : 27/11/2012


Niveau: 3

Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands Empty
MessageSujet: Re: Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands   Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands EmptyVen 20 Déc 2013 - 5:26

ANNONCE DU PREVOT DES MARECHAUX DU BOURBONNAIS AUVERGNE :

En date du 17 décembre 1461 : valable jusqu'au 7 janvier 1462.

AVIS DE RECHERCHE n° 178 B (selon la nouvelle formule)

Citation :
Oyez, Oyez,

Conformément à l'Annexe 1 du Livre III du Code Pénal du Codex du Bourbonnais Auvergne,

La Maréchaussée du Bourbonnais-Auvergne recherche activement cette vile scélérate, qui a brigandé sur les chemins de notre duché entre Clermont et Murat dans la nuit du 14 & 15 décembre 1461.

Voici la description de cette fugitive :

Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands Cleia10

Cet individu est très dangereux, armé et peut-être idiot, toutes les précautions sont requises si vous la rencontrez !

Si vous avez des renseignements sur ce malfrat, veuillez prendre contact avec les autorités.

Pour l'heure une prime de 100 écus est offerte pour sa capture conformément au décret ci joint.

Merci de m'avoir écouté !

Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands Signat10
Prévôt du Bourbonnais-Auvergne.
Citation :
Décret établissant prime de capture

Article 1 : Dans le cadre de la réforme du brigandage (annexe 1 du codex législatif), le prévôt des maréchaux du Bourbonnais Auvergne peut lancer avis de recherche d'un brigand et mettre sa tête à prix pour une somme de 100 écus, mort ou vif.

Article 2 : La prime de 100 écus sera attribuée dans les cas suivants :
alinéa a : lorsque le brigand est reconnu dans un village, la prime sera attribuée à la première personne qui le dénoncera.
alinéa b : lorsque le brigand est repéré en campagne, la première personne à le dénoncer de retour dans un village se verra attribuer la prime.
alinéa c : lorsque le brigand est interpellé par une patrouille, la prime est partagée entre les membres de la patrouille.

Article 3 : Le brigandage pour arrêter le brigand recherché est interdit sous peine de poursuites pour brigandage !

Article 4 : A l'issue de son procès, le brigand doit rembourser la moitié de la prime au titre des frais de capture au duché (50 écus). Ces frais de captures doivent être explicitement mentionnés par le juge dans son verdict. Les 100 écus sont versés par le duché sous forme de mandat.


Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands Baved6
Revenir en haut Aller en bas
Cerise
Intoxiqué par les RRs
Cerise


Nombre de messages : 16061
Date d'inscription : 27/11/2012


Niveau: 3

Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands Empty
MessageSujet: Re: Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands   Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands EmptyDim 2 Fév 2014 - 7:19

ANNONCE DU PRÉVÔT DU BOURBONNAIS AUVERGNE :

En date du 26 Janvier 1462 : valable jusqu'au 16 Février 1462.

AVIS DE RECHERCHE n° 179 A

Citation :
Oyez, Oyez,

En ce jour et pour une durée de 21 jours, la Prévôté du Bourbonnais-Auvergne recherche activement cet vile scélérat, qui a brigandé sur les chemins de notre Duché entre Moulins et Montpensier, dans la nuit du 24 au 25 Janvier 1462.

Voici la description de ce fugitif :

- Jeune homme grand au visage fermé, aux sourcils fins et à la peau claire, il portait sur son chef un foulard noir, et sur lui une chemise blanche, des braies rouges et des chausses sans bas. Il portait également une épée et un bouclier. -

Ci-après, l'esquisse d'un Artiste travaillant en collaboration avec la Prévôté et dont le nom restera secret à sa demande :

Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands Tass_10

Cet individu est très dangereux, armé et peut-être idiot, toutes les précautions sont requises si vous le rencontrez !

Si vous avez des renseignements sur cet vil scélérat, veuillez prendre contact avec les autorités sans tarder.

Pour l'heure une prime de 100 écus est offerte pour sa capture conformément à la réforme brigandage, présent dans le CODEX - Divers Décrets.

Merci de m'avoir écouté !

Sa Grandeur,

Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands Signat10

Prévôt du Bourbonnais-Auvergne.

Citation :
Décret établissant prime de capture

Article 1 : Dans le cadre de la réforme du brigandage (annexe 1 du codex législatif), le prévôt des maréchaux du Bourbonnais Auvergne peut lancer avis de recherche d'un brigand et mettre sa tête à prix pour une somme de 100 écus, mort ou vif.

Article 2 : La prime de 100 écus sera attribuée dans les cas suivants :
alinéa a : lorsque le brigand est reconnu dans un village, la prime sera attribuée à la première personne qui le dénoncera.
alinéa b : lorsque le brigand est repéré en campagne, la première personne à le dénoncer de retour dans un village se verra attribuer la prime.
alinéa c : lorsque le brigand est interpellé par une patrouille, la prime est partagée entre les membres de la patrouille.

Article 3 : Le brigandage pour arrêter le brigand recherché est interdit sous peine de poursuites pour brigandage !

Article 4 : A l'issue de son procès, le brigand doit rembourser la moitié de la prime au titre des frais de capture au duché (50 écus). Ces frais de captures doivent être explicitement mentionnés par le juge dans son verdict. Les 100 écus sont versés par le duché sous forme de mandat.


Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands Baved6


Dernière édition par Cerise le Dim 2 Fév 2014 - 7:29, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
Cerise
Intoxiqué par les RRs
Cerise


Nombre de messages : 16061
Date d'inscription : 27/11/2012


Niveau: 3

Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands Empty
MessageSujet: Re: Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands   Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands EmptyDim 2 Fév 2014 - 7:20

ANNONCE DU PRÉVÔT DU BOURBONNAIS AUVERGNE :

En date du 26 Janvier 1462 : valable jusqu'au 16 Février 1462.

AVIS DE RECHERCHE n° 179 B


Citation :
Oyez, Oyez,

En ce jour et pour une durée de 21 jours, la Prévôté du Bourbonnais-Auvergne recherche activement cet vile scélérat, qui a brigandé sur les chemins de notre Duché entre Moulins et Montpensier, dans la nuit du 24 au 25 Janvier 1462.

Voici la description de ce fugitif :

- Jeune homme plus âgé, d'une bonne taille, le crâne rasé et porte la barbe. Il était vêtu d'un gilet et de braies roses, ainsi que d'un mantel légèrement plus foncé et des bottes noires. Sur son chef une couronne, et portait aussi une épée et un bouclier. Chose étrange, il avait pour animal de compagnie un dindon. -

Ci-après, l'esquisse d'un Artiste travaillant en collaboration avec la Prévôté et dont le nom restera secret à sa demande :

Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands Tywin_10

Cet individu est très dangereux, armé et peut-être idiot, toutes les précautions sont requises si vous le rencontrez !

Si vous avez des renseignements sur cet vil scélérat, veuillez prendre contact avec les autorités sans tarder.

Pour l'heure une prime de 100 écus est offerte pour sa capture conformément à la réforme brigandage, présent dans le CODEX - Divers Décrets.

Merci de m'avoir écouté !

Sa Grandeur,

Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands Signat10

Prévôt du Bourbonnais-Auvergne.


Citation :
Décret établissant prime de capture

Article 1 : Dans le cadre de la réforme du brigandage (annexe 1 du codex législatif), le prévôt des maréchaux du Bourbonnais Auvergne peut lancer avis de recherche d'un brigand et mettre sa tête à prix pour une somme de 100 écus, mort ou vif.

Article 2 : La prime de 100 écus sera attribuée dans les cas suivants :
alinéa a : lorsque le brigand est reconnu dans un village, la prime sera attribuée à la première personne qui le dénoncera.
alinéa b : lorsque le brigand est repéré en campagne, la première personne à le dénoncer de retour dans un village se verra attribuer la prime.
alinéa c : lorsque le brigand est interpellé par une patrouille, la prime est partagée entre les membres de la patrouille.

Article 3 : Le brigandage pour arrêter le brigand recherché est interdit sous peine de poursuites pour brigandage !

Article 4 : A l'issue de son procès, le brigand doit rembourser la moitié de la prime au titre des frais de capture au duché (50 écus). Ces frais de captures doivent être explicitement mentionnés par le juge dans son verdict. Les 100 écus sont versés par le duché sous forme de mandat.


Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands Baved6
Revenir en haut Aller en bas
Cerise
Intoxiqué par les RRs
Cerise


Nombre de messages : 16061
Date d'inscription : 27/11/2012


Niveau: 3

Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands Empty
MessageSujet: Re: Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands   Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands EmptySam 22 Fév 2014 - 2:44

ANNONCE DU PRÉVÔT DU BOURBONNAIS AUVERGNE :

En date du 19 Février 1462 : valable jusqu'au 12 mars 1462.

AVIS DE RECHERCHE n° 180 A

Citation :
Oyez, Oyez,

En ce jour et pour une durée de 21 jours, la Prévôté du Bourbonnais-Auvergne recherche activement cet vil scélérat, qui a brigandé sur les chemins de notre Duché entre Montpensier et Clermont, dans la nuit du 16 au 17 Février 1462.

Voici la description de cette fugitive :

- Jeune homme portant des braies rouges, chaisne blanche et chausses noires. Ses cheveux étaient dissimulés par un foulard noir. Armé d'un bouclier et d'une longue épée.

Ci-après, l'esquisse d'un Artiste travaillant en collaboration avec la Prévôté et dont le nom restera secret à sa demande :

Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands Tass_10

Cet individu est très dangereux, armé et peut-être idiot, toutes les précautions sont requises si vous le rencontrez !

Si vous avez des renseignements sur cet vil scélérat, veuillez prendre contact avec les autorités sans tarder.

Pour l'heure une prime de 100 écus est offerte pour sa capture conformément à la réforme brigandage, présent dans le CODEX - Divers Décrets.

Merci de m'avoir écouté !

Sa Grandeur,

Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands Signat10

Prévôt du Bourbonnais-Auvergne.

Citation :
Décret établissant prime de capture

Article 1 : Dans le cadre de la réforme du brigandage (annexe 1 du codex législatif), le prévôt des maréchaux du Bourbonnais Auvergne peut lancer avis de recherche d'un brigand et mettre sa tête à prix pour une somme de 100 écus, mort ou vif.

Article 2 : La prime de 100 écus sera attribuée dans les cas suivants :
alinéa a : lorsque le brigand est reconnu dans un village, la prime sera attribuée à la première personne qui le dénoncera.
alinéa b : lorsque le brigand est repéré en campagne, la première personne à le dénoncer de retour dans un village se verra attribuer la prime.
alinéa c : lorsque le brigand est interpellé par une patrouille, la prime est partagée entre les membres de la patrouille.

Article 3 : Le brigandage pour arrêter le brigand recherché est interdit sous peine de poursuites pour brigandage !

Article 4 : A l'issue de son procès, le brigand doit rembourser la moitié de la prime au titre des frais de capture au duché (50 écus). Ces frais de captures doivent être explicitement mentionnés par le juge dans son verdict. Les 100 écus sont versés par le duché sous forme de mandat.


Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands Baved6
Revenir en haut Aller en bas
Cerise
Intoxiqué par les RRs
Cerise


Nombre de messages : 16061
Date d'inscription : 27/11/2012


Niveau: 3

Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands Empty
MessageSujet: Re: Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands   Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands EmptySam 22 Fév 2014 - 2:46

ANNONCE DU PRÉVÔT DU BOURBONNAIS AUVERGNE :

En date du 19 Février 1462 : valable jusqu'au 12 mars 1462.

AVIS DE RECHERCHE n° 180 B


Citation :
Oyez, Oyez,

En ce jour et pour une durée de 21 jours, la Prévôté du Bourbonnais-Auvergne recherche activement cet vil scélérat, qui a brigandé sur les chemins de notre Duché entre Montpensier et Clermont, dans la nuit du 16 au 17 Février 1462.

Voici la description de cette fugitive :

- Jeune homme portant une couronne sur ses cheveux blonds. Couvert d'un mantel de fourrure et tout de violet vêtu. Ses bottes étaient noires. Lui aussi armé d'une lame et d'un bouclier.

Ci-après, l'esquisse d'un Artiste travaillant en collaboration avec la Prévôté et dont le nom restera secret à sa demande :

Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands Tywin10

Cet individu est très dangereux, armé et peut-être idiot, toutes les précautions sont requises si vous le rencontrez !

Si vous avez des renseignements sur cet vil scélérat, veuillez prendre contact avec les autorités sans tarder.

Pour l'heure une prime de 100 écus est offerte pour sa capture conformément à la réforme brigandage, présent dans le CODEX - Divers Décrets.

Merci de m'avoir écouté !

Sa Grandeur,

Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands Signat10

Prévôt du Bourbonnais-Auvergne.


Citation :
Décret établissant prime de capture

Article 1 : Dans le cadre de la réforme du brigandage (annexe 1 du codex législatif), le prévôt des maréchaux du Bourbonnais Auvergne peut lancer avis de recherche d'un brigand et mettre sa tête à prix pour une somme de 100 écus, mort ou vif.

Article 2 : La prime de 100 écus sera attribuée dans les cas suivants :
alinéa a : lorsque le brigand est reconnu dans un village, la prime sera attribuée à la première personne qui le dénoncera.
alinéa b : lorsque le brigand est repéré en campagne, la première personne à le dénoncer de retour dans un village se verra attribuer la prime.
alinéa c : lorsque le brigand est interpellé par une patrouille, la prime est partagée entre les membres de la patrouille.

Article 3 : Le brigandage pour arrêter le brigand recherché est interdit sous peine de poursuites pour brigandage !

Article 4 : A l'issue de son procès, le brigand doit rembourser la moitié de la prime au titre des frais de capture au duché (50 écus). Ces frais de captures doivent être explicitement mentionnés par le juge dans son verdict. Les 100 écus sont versés par le duché sous forme de mandat.


Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands Baved6
Revenir en haut Aller en bas
Cerise
Intoxiqué par les RRs
Cerise


Nombre de messages : 16061
Date d'inscription : 27/11/2012


Niveau: 3

Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands Empty
MessageSujet: Re: Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands   Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands EmptyMar 25 Fév 2014 - 18:07

ANNONCE DU PRÉVÔT DU BOURBONNAIS AUVERGNE :

En date du 24 Février 1462 : valable jusqu'au 17 mars 1462 inclus..

AVIS DE RECHERCHE n° 181


Citation :
Oyez, Oyez,

En ce jour et pour une durée de 21 jours, la Prévôté du Bourbonnais-Auvergne recherche activement cet vil scélérat, qui a brigandé sur les chemins de notre Duché entre Montluçon à Montpensier, dans la nuit du 21 au 22 Février 1462

Voici la description de ce fugitif :

- Jeune homme barbu, cheveux châtains portant des braies bien jaunes, une chemise obscure assez noire ainsi que ses bottes de la même couleur.

Ci-après, l'esquisse d'un Artiste travaillant en collaboration avec la Prévôté et dont le nom restera secret à sa demande :

Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands Xdfgk10

Cet individu est très dangereux, armé et peut-être idiot, toutes les précautions sont requises si vous le rencontrez !

Si vous avez des renseignements sur cet vil scélérat, veuillez prendre contact avec les autorités sans tarder.

Pour l'heure une prime de 100 écus est offerte pour sa capture conformément à la réforme brigandage, présent dans le CODEX - Divers Décrets.

Merci de m'avoir écouté !

Sa Grandeur,

Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands Signat10

Prévôt du Bourbonnais-Auvergne.


Citation :
Décret établissant prime de capture

Article 1 : Dans le cadre de la réforme du brigandage (annexe 1 du codex législatif), le prévôt des maréchaux du Bourbonnais Auvergne peut lancer avis de recherche d'un brigand et mettre sa tête à prix pour une somme de 100 écus, mort ou vif.

Article 2 : La prime de 100 écus sera attribuée dans les cas suivants :
alinéa a : lorsque le brigand est reconnu dans un village, la prime sera attribuée à la première personne qui le dénoncera.
alinéa b : lorsque le brigand est repéré en campagne, la première personne à le dénoncer de retour dans un village se verra attribuer la prime.
alinéa c : lorsque le brigand est interpellé par une patrouille, la prime est partagée entre les membres de la patrouille.

Article 3 : Le brigandage pour arrêter le brigand recherché est interdit sous peine de poursuites pour brigandage !

Article 4 : A l'issue de son procès, le brigand doit rembourser la moitié de la prime au titre des frais de capture au duché (50 écus). Ces frais de captures doivent être explicitement mentionnés par le juge dans son verdict. Les 100 écus sont versés par le duché sous forme de mandat.


Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands Baved6
Revenir en haut Aller en bas
Cerise
Intoxiqué par les RRs
Cerise


Nombre de messages : 16061
Date d'inscription : 27/11/2012


Niveau: 3

Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands Empty
MessageSujet: Re: Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands   Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands EmptyJeu 6 Mar 2014 - 22:14

Citation :
ANNONCE DU PRÉVÔT DU BOURBONNAIS AUVERGNE :

En date du 24 Février 1462 : valable jusqu'au 17 mars 1462 inclus..

AVIS DE RECHERCHE n° 181


RETROUVÉ

ARRÊTÉ et conduit derrière les barreaux pour la durée de son procès.

Revenir en haut Aller en bas
Cerise
Intoxiqué par les RRs
Cerise


Nombre de messages : 16061
Date d'inscription : 27/11/2012


Niveau: 3

Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands Empty
MessageSujet: Re: Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands   Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands EmptyMar 15 Avr 2014 - 18:13

ANNONCE DU PRÉVÔT DU BOURBONNAIS AUVERGNE :

En date du 15 Avril 1462 : valable jusqu'au 4 mai 1462 inclus..

AVIS DE RECHERCHE n° 182


Citation :
Oyez, Oyez,

En ce jour et pour une durée de 21 jours, la Prévôté du Bourbonnais-Auvergne recherche activement cet vil scélérat, qui a brigandé sur les chemins de notre Duché entre Thiers et Montpensier, dans la nuit du 13 au 14 avril 1462

Voici la description de ce fugitif :

- Jeune homme vêtu d'un habit de chasse, possédant arc et flèche, un bâton, un casque, une braie marron et chemise verte. Il est accompagné d'un chien.

Ci-après, l'esquisse d'un Artiste travaillant en collaboration avec la Prévôté et dont le nom restera secret à sa demande :

Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands Agress10

Cet individu est très dangereux, armé et peut-être idiot, toutes les précautions sont requises si vous le rencontrez !

Si vous avez des renseignements sur cet vil scélérat, veuillez prendre contact avec les autorités sans tarder.

Pour l'heure une prime de 100 écus est offerte pour sa capture conformément à la réforme brigandage, présent dans le CODEX - Divers Décrets.

Merci de m'avoir écouté !

Sa Grandeur,

Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands Signat11

Prévôt du Bourbonnais-Auvergne.


Citation :
Décret établissant prime de capture

Article 1 : Dans le cadre de la réforme du brigandage (annexe 1 du codex législatif), le prévôt des maréchaux du Bourbonnais Auvergne peut lancer avis de recherche d'un brigand et mettre sa tête à prix pour une somme de 100 écus, mort ou vif.

Article 2 : La prime de 100 écus sera attribuée dans les cas suivants :
alinéa a : lorsque le brigand est reconnu dans un village, la prime sera attribuée à la première personne qui le dénoncera.
alinéa b : lorsque le brigand est repéré en campagne, la première personne à le dénoncer de retour dans un village se verra attribuer la prime.
alinéa c : lorsque le brigand est interpellé par une patrouille, la prime est partagée entre les membres de la patrouille.

Article 3 : Le brigandage pour arrêter le brigand recherché est interdit sous peine de poursuites pour brigandage !

Article 4 : A l'issue de son procès, le brigand doit rembourser la moitié de la prime au titre des frais de capture au duché (50 écus). Ces frais de captures doivent être explicitement mentionnés par le juge dans son verdict. Les 100 écus sont versés par le duché sous forme de mandat.


Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands Baved6
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands Empty
MessageSujet: Re: Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands   Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
Annonces du Prévôt : Avis de recherche de brigands
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Vos avis SVP . URGENT !!!!
» Adjoint du Prévôt
» [Avis Ducal] Recherchons maçons.
» Abrogation du Titre II "De l'Adjoint du Prévôt BA 06/02/63"
» Décret ducal des adjoints au prévôt du 12/01/1461

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Duché du Bourbonnais-Auvergne :: INFORMATIONS DU DUCHÉ-
Sauter vers: