Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Annonces officielles du Conseil Ducal

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Noeline
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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Sam 12 Juin 2010 - 19:03

Citation :
Moi, Benoit560, Prévôt des maréchaux du BA annonce :

• La promotion de JR59530, d'aspirant maréchal il passe à maréchal de part la qualité de son travail.

En ce 12 Juin de l’an de grâce 1458 à Clermont

Pour le Régent Guy du Kastel du Rhiannon, dict Guy_kdr,
Benoit560


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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Dim 13 Juin 2010 - 8:37

Citation :
13-06-2010 Elections au conseil du Duché du Bourbonnais-Auvergne : Volcan recueille la majorité absolue des sièges


PARIS (AAP) - La liste Fiers d'être Bourbonnais Auvergnats ! est arrivée en tête lors de l'élection au conseil de Duché du Bourbonnais-Auvergne, et obtient la majorité absolue des sièges. Elle pourra donc gouverner seule.

Répartition des suffrages exprimés :

1. "Fiers d'être Bourbonnais Auvergnats !" (Volcan) : 59.2%
2. "Bourbonnais Auvergne Réunis" (BAR) : 40.8%

La répartition des sièges au scrutin à la proportionnelle conduit à une nouvelle répartition des postes du conseil :

1 : Lanfeust86 (Volcan)
2 : Ninjaturtel (Volcan)
3 : Princesselaure (Volcan)
4 : Sonia80200 (Volcan)
5 : Perceval21 (Volcan)
6 : Sakurahime (Volcan)
7 : Benoit560 (Volcan)
8 : Naudeas (BAR)
9 : Silec (BAR)
10 : Sunburn71 (BAR)
11 : Lakdan (BAR)
12 : Pascale. (BAR)

Les membres du conseil reconnaîtront le prochain Duc d'ici à deux jours. Ce dernier devra alors présenter ses hommages à son souverain, et nommer aux principales charges du Duché.

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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Lun 14 Juin 2010 - 14:55

Citation :
Moi, Benoit560, Prévôt des maréchaux du BA annonce :

• La nomination de Kamikaz40, au poste de Douanier d Aurillac
• La mutation d Anakin01, anciennement Douanier d Aurillac, il rejoint les effectifs de Moulins


En ce 14 Juin de l’an de grâce 1458 à Clermont

Pour le Régent Guy du Kastel du Rhiannon, dict Guy_kdr,
Benoit560


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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Mar 15 Juin 2010 - 8:02

Citation :
Au peuple du Bourbonnais d'Auvergne,
A ceux qui liront ou se feront lire,
Salutations!

Aujourd'hui, Messire Lanfeust de Troy, Duc de Souvigny, a été reconnu Duc du Bourbonnais d'Auvergne, par la décision des membres du conseil ducal.

Il a été attribué les postes suivants à chacun des conseillers.

    Messire Silec est désigné Vice-Duc
    Dame Pascale. est désignée Porte-parole
    Messire Benoit560 est désigné Chancelier
    Dame Princesselaure est désignée Juge
    Dame Sonia 80200 est désignée Procureur
    Messire Perceval21 est désigné Capitaine
    Messire Lakdan est désigné Connétable
    Dame Sakurahime est désignée Prévôt des Maréchaux
    Dame Sunburn71 est désignée Commissaire au Commerce
    Dame Naudeas est désigné Bailli
    Messire Ninjaturtel est désigné Commissaire aux mines


Fait à Clermont le 15 Juin 1458
Pour le Duc Lanfeust et son conseil
Pascale.
Porte Parole Ducal.

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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Ven 18 Juin 2010 - 21:52

Pascale. a écrit:

Pascale. a écrit:
Citation :
Oyez, oyez,

Je rappelle que depuis le 14 Juin les joueurs de soule " les BA titubent", représentant notre Duché, disputent un match important contre le Duché du Poitou à l occasion du 6ème GFC.
Allez les soutenir et les encourager !!
Le match a lieu sur le forum secondaire, dans la rubrique GFC et compétitions.
Merci à vous tous!


Fait à Clermont, le 17 juin 1458,

Pascale.
Porte Parole Ducal

Citation :
Oyez, oyez, peuple du Bourbonnais Auvergne,

Qu'il soit su de tous que le conseil ducal à voté par 11 voix pour et une voix contre, la nomination de Messire Althiof au poste d adjoint du prévôt..
Il remplace Dame Sakurahime actuellement prévôt des maréchaux.

Nous lui adressons nos félicitations et lui souhaitons pleine réussite dans ses nouvelles fonctions.

Fait à Clermont, le 17 juin de l’an de grâce 1458.
Pour le Duc Lanfeust de Troy et son conseil
Pascale.
Porte Parole Ducal


Citation :
Oyez, oyez,

Gentes Dames et Messires du Duché !

Si vous souhaitez vous investir pour votre village, si vous aimez transmettre les nouvelles, si vous êtes curieux de ce qui se passe autour de vous, devenez Secrétaire Ducal.
Vous aurez à mettre à jour les panneaux d'affichage dans vos halles et aiderez ainsi à renseigner les habitants du BA

Merci d'envoyer votre candidature à Pascale. par MP ou courrier IG.
Toute bonne volonté sera la bienvenue.



Fait à Clermont le 17 juin 1458
Pascale.
Porte Parole ducal


Citation :
Oyez, Oyez

Qu il soit su de tous que Messire Phoenyx92 a démissionné de son poste de chef de port.

Le Duché lance un appel à candidatures afin de pouvoir ce poste.

Les candidats devront faire parvenir leur candidature écrite à Messire Ninjaturtel Commissaire aux mines et aux grands travaux ou a Pascale. porte parole.

Le Conseil étudiera les demandes et votera pour choisir le meilleur candidat.

Delai de recrutement : 8 jours à compter de ce jour.

En attendant une nouvelle nomination par le conseil, Messire Raianui en assure le remplacement.

Fait à Clermont le 18 juin 1458
Pour la Duc Lanfeust de Troy et son conseil
Pascale.
Porte Parole Ducal
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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Dim 20 Juin 2010 - 8:06

Elections municipales en bourbonnais Auvergne

Félicitations au nouveau maire élu !!!!


Citation :

Le 20 juin 1458
Messire Guigm est élue maire de Murat.
Citation :


Le Duc et le conseil adresse ses vives félicitations au maire et lui souhaite un excellent mandat.

Pour le Duc Lanfeust de Troy et son conseil.
Pascale
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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Mar 22 Juin 2010 - 7:50

Citation :
Moi,Sakurahime, Prévôt des maréchaux du Bourbonnais-Auvergne, annonce ce jour:

• La nomination de Dame Ksandre au poste d'aspirante maréchale pour la ville de Montbrisson

En ce 22 Juin de l’an de grâce 1458 à Clermont

Pour le Duc Lanfeust de Troy,
Sakurahime

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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Mer 23 Juin 2010 - 7:54

Elections municipales en bourbonnais Auvergne
Citation :

Félicitations aux nouveaux maires élus !!!!


Citation :

Le 23 juin 1458
Dame Elais est élue maire de Montpensier.

Citation :

Le 23 juin 1458
Messire Arthurdayne est élu maire de Moulins

Le Duc et le conseil adresse ses vives félicitations aux maires et leur souhaite un excellent mandat.

Pour le Duc Lanfeust de Troy et son conseil.
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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Jeu 24 Juin 2010 - 7:46

Citation :
Au peuple Bourbonnais-Auvergnats

Qu'il soit su de tous que le Conseil ducal a voté à l unanimité par 12 voix pour, la modification du décret sur les salaires de la maréchaussée et de la COBA


Ancien texte :


Citation :
Décret : "Détermination de Salaires", relatif à la Loi II, A, 3 (du 24 août 1455)

Le présent décret s’inscrit dans le cadre de la loi II, A, 3

Article I : du salaire minimum agricole

alinéa a : Toute personne proposant du travail agricole pour un salaire inférieur à 14 écus par jour sera considérée comme esclavagiste en application de l'article B-1 du Code Pénal.
Le contrevenant proposant un travail à moins de 14 écus s'expose à une amende de 5 à 10 fois l’écart entre le salaire minimal autorisé et le salaire offert par le prévenu.
La récidive est punissable d'une peine de prison ainsi qu'une amende 15 à 30 fois l’écart entre le salaire minimal autorisé et le salaire offert par le prévenu.

alinéa b : Toute personne proposant une embauche pour du travail agricole proposé à des ouvriers très peu qualifiés (inférieur a 9 compétences) sera considérée comme esclavagiste en application de l'article B-1 du Code Pénal.
Le contrevenant s'expose à une amende forfaitaire de 10 écus payée au Duché par l'achat de pain surtaxé..
La récidive est punissable d'une amende cumulable à raison de 15 écus par récidive, payée au Duché par l'achat de pain surtaxé.

Article II : du salaire minier

Le salaire minier est fixé à 15 écus par jour, payable en deux fois par le bureau du Bailli la moitié le jour même, la moitié le dimanche.

Article III : du Revenu Minimum Interduchés

Le montant du Revenu Minimum Interduchés (RMI) est fixé à 5 écus par jours, payable en une fois par le bureau du Bailli.

Article IV : du salaire des forces armées civiles et militaires

Toute personne engagée par les forces ducales civiles de la maréchaussée sera rémunérée 16 écus.

Tout personnel de la maréchaussée chargé de mener les forces ducales civiles dans un village recevra un salaire de 20 écus.

Tout soldat mobilisé par les forces ducales militaires de la Compagnie d'Ordonnance du Bourbonnais Auvergne recevra un salaire de 20 écus.

Tout civil mobilisé les forces ducales militaires de la Compagnie d'Ordonnance du Bourbonnais Auvergne recevra un salaire de 17 écus.

Publié le 24 août 1455
modifié le 15 février 1456
montant du salaire minier modifié le 22 février et confirmé le 3 mars 1456.
modifié le 25 avril 1456
modifié le 31 Décembre 1457
modifié le 14 Mars 1458

Nouveau texte :

Citation :
Décret : "Détermination de Salaires", relatif à la Loi II, A, 3 (du 24 août 1455)

Le présent décret s’inscrit dans le cadre de la loi II, A, 3

Article I : du salaire minimum agricole

alinéa a : Toute personne proposant du travail agricole pour un salaire inférieur à 14 écus par jour sera considérée comme esclavagiste en application de l'article B-1 du Code Pénal.
Le contrevenant proposant un travail à moins de 14 écus s'expose à une amende de 5 à 10 fois l’écart entre le salaire minimal autorisé et le salaire offert par le prévenu.
La récidive est punissable d'une peine de prison ainsi qu'une amende 15 à 30 fois l’écart entre le salaire minimal autorisé et le salaire offert par le prévenu.

alinéa b : Toute personne proposant une embauche pour du travail agricole proposé à des ouvriers très peu qualifiés (inférieur a 9 compétences) sera considérée comme esclavagiste en application de l'article B-1 du Code Pénal.
Le contrevenant s'expose à une amende forfaitaire de 10 écus payée au Duché par l'achat de pain surtaxé..
La récidive est punissable d'une amende cumulable à raison de 15 écus par récidive, payée au Duché par l'achat de pain surtaxé.

Article II : du salaire minier

Le salaire minier est fixé à 15 écus par jour, payable en deux fois par le bureau du Bailli la moitié le jour même, la moitié le dimanche.

Article III : du Revenu Minimum Interduchés

Le montant du Revenu Minimum Interduchés (RMI) est fixé à 5 écus par jours, payable en une fois par le bureau du Bailli.

Article IV : du salaire des forces armées civiles et militaires

Toute personne engagée par les forces ducales civiles de la maréchaussée sera rémunérée 15 écus.

Tout personnel de la maréchaussée chargé de mener les forces ducales civiles dans un village recevra un salaire de 18 écus.

Tout soldat mobilisé par les forces ducales militaires de la Compagnie d'Ordonnance du Bourbonnais Auvergne recevra un salaire de 18 écus.

Tout civil mobilisé par les forces ducales militaires de la Compagnie d'Ordonnance du Bourbonnais Auvergne recevra un salaire de 15 écus.


Publié le 24 août 1455
modifié le 15 février 1456
montant du salaire minier modifié le 22 février et confirmé le 3 mars 1456.
modifié le 25 avril 1456
modifié le 31 Décembre 1457
modifié le 14 Mars 1458
modifié le 24 juin 1458

Fait a Clermont le 24 juin 1458
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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Sam 26 Juin 2010 - 7:21

lanfeust86 a écrit:


Citation :
Au peuple du Bourbonnais Auvergne !

Nous, Lanfeust de Troy, Duc du Bourbonnais Auvergne.

Nous avons le plaisir d'annoncer la destruction de l'armée dite L'Aternative qui regroupait des brigands de divers horizons.

Cette armée menaçait le Languedoc notre allié mais également notre duché, à Polignac.

En coopération avec le Languedoc, nous avons autorisé l'envoi de troupes en renfort des terribles déjà envoyés là bas par l'ancien régent Guy.

Au bout de deux jours de combats acharnés entre ces armées, la victoire est acquise et l'armée ennemie détruite.

Au nom du Conseil Ducal et de l'Etat Major de la COBA, nous tenons à remercier tous les soldats ayant participer à la bataille et plus particulièrement ceux qui ont été blessé.

Nous pouvons être fiers de notre COBA et notre revanche contre les brigands est en marche.

VIVE LA COBA
VIVE LE BA
VIVE LE ROY

Ecrit et scellé le vingt six juin de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit.

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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Sam 26 Juin 2010 - 17:26

Citation :
Moi, Sakurahime, Prévôt des maréchaux du Bourbonnais-Auvergne, annonce ce jour:

• La mutation du Sieur Koslov, anciennement en poste à Polignac, et qui rejoint ainsi les effectifs de Moulins.

• Le décès de Dame Mellody, aspirante-maréchale de Montpensier. Qu'elle repose en paix auprès du Très-Haut.

En ce samedi 26 Juin de l’an de grâce 1458, à Clermont

Pour le Duc Lanfeust de Troy,
Sakurahime


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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Dim 27 Juin 2010 - 9:14

Citation :
Oyez, Oyez !

Peuple du Bourbonnais Auvergne,

En ce jour du 27 juin de l’an de grâce 1458.

Le tribunal ouvre ses portes à tous pour le procès du Sieur Oseophage, accusé de trahison envers notre duché.

Tout public sera accepté en salle d audience.

Fait à Clermont, le 27 juin de l’an de grâce 1458.
Pour le juge Laure d Orsenac
Pascale.
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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Lun 28 Juin 2010 - 7:17

Citation :
Au peuple Bourbonnais-Auvergnats

Qu'il soit su de tous que le Conseil ducal a voté à l unanimité par 11 voix pour et une abstention, la modification du décret sur la reservation de marchandises à prix spécifiques.

Ancien texte :


Citation :
Décret : "De la réservation de marchandises à prix spécifiques" du 15 avril 1457 modifié le 27 juillet 1457

Citation:
Les marchandises suivantes aux prix indiqués :

- Miche de pain à 2,5 écus et 12,5 écus
- Légume à 5 écus
- Fruit à 5 écus
- Morceau de viande à 7 écus
- Tout poisson à 7 écus
- Epée à 140 écus
- Bouclier à 25 écus

sont réservées aux soldats de la COBA et membres de la prévôté pour régularisations de salaires, équipement, ravitaillement et renforcement musculaire.

Toute personne non membre de la COBA ou de la Prévôté se portant acquéreur d'une marchandise au prix réservé doit la restituer au même prix au vendeur sous peine de poursuites pour trouble à l'ordre public, passible d'amende pouvant atteindre la valeur de 2 à 5 fois le prix de la marchandise, selon le prix du marché public.

Texte modifié :

Citation :
Décret : "De la réservation de marchandises à prix spécifiques" du 15 avril 1457 modifié le 27 juillet 1457

Citation:
Les marchandises suivantes aux prix indiqués :

- Miche de pain à 2,5 écus , à 3.50 écus et 12,5 écus
- Légume à 5 écus
- Fruit à 5 écus
- Morceau de viande à 7 écus
- Tout poisson à 7 écus
- Epée à 140 écus
- Bouclier à 25 écus

sont réservées aux soldats de la COBA et membres de la prévôté pour régularisations de salaires, équipement, ravitaillement et renforcement musculaire.

Toute personne non membre de la COBA ou de la Prévôté se portant acquéreur d'une marchandise au prix réservé doit la restituer au même prix au vendeur sous peine de poursuites pour trouble à l'ordre public, passible d'amende pouvant atteindre la valeur de 2 à 5 fois le prix de la marchandise, selon le prix du marché public.

Fait a Clermont le 28 juin 1458
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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Lun 28 Juin 2010 - 7:24

Citation :
Oyez, oyez,

J’ai le plaisir d’annoncer que la candidature de dame Mariechen74 a été retenue au poste de Secrétaire Ducal pour la ville d Aurillac.
Nous lui présentons nos vives félicitations et souhaitons bonne chance dans ses fonctions qu'elle peut exercer immédiatement.

Fait à Clermont, le 27 juin 1458,

Pascale
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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Lun 28 Juin 2010 - 7:37

Pascale. a écrit:



Citation :
Au peuple Bourbonnais-Auvergnats

Qu'il soit su de tous que le Conseil ducal a adopté par 10 voix pour et 2 abstentions, le nouveau décret sur l imposition ducale

Citation :
Décret sur l'imposition ducale , relatif à la Loi II , C , article 3
Le conseil économique a établi le budget pour une durée de deux mois , soit du 1er juillet 1458 au 1er septembre 1458.
La somme indispensable et minimale pour les besoins du Duché durant un mois s' élève à 48640.40 écus.

Ce montant sera exigé en deux fois sur 30 jours, soit 24320.20 écus par quinzaine, lors de la levée de l'impôt ducal.
Le prélèvement demandé aux mairies sera proportionnel aux champs et échoppes de leurs administrés.

Seront imposés comme suit :
- Aurillac >>>> 2512.88 écus
- Bourbon >>>> 2326.28 écus
- Clermont >>>> 1156.92 écus
- Montbrisson >>>> 3383.68 écus
- Montluçon >>>> 2512.88 écus
- Montpensier >>>> 2687.04 écus
- Moulins >>>> 2400.92 écus
- Murat >>>> 2736.80 écus
- Polignac >>>> 1990.40 écus
- Thiers >>>> 2612.40 écus

A charge aux maires de décider du montant de l' imposition à réclamer à chacun des habitants de leur ville.

Ceci prendra effet dès le 1er juillet 1458 .

Fait a Clermont le 28 juin 1458
Pour le Duc Lanfeust et son conseil
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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Mer 30 Juin 2010 - 14:46

Citation :
Oyez, Oyez

Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,

Le Duché lance un appel à candidatures afin de pouvoir le poste de chef de port toujours vacant à ce jour..

Les candidats devront faire parvenir leur candidature écrite à Messire Ninjaturtel Commissaire aux mines et aux grands travaux ou a Pascale. porte parole.

Le Conseil étudiera les demandes et votera pour choisir le meilleur candidat.

Delai de recrutement : 8 jours à compter de ce jour.

Le conseil remercie Messire Raianui qui assure le remplacement temporaire du poste.

Fait à Clermont le 30 juin 1458
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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Mer 30 Juin 2010 - 21:12

Citation :
Oyez, oyez,
Peuple du Bourbonnais-Auvergne!

Notre équipe de soule " les BA titubent", représentant notre Duché, est sortie victorieuse au premier tour du grand tournoi de soule en battant le Poitou à la troisième manche!

Venez nombreux les soutenir dans la deuxième phase qui débute dès ce jour, contre le Périgord-Angoumois.
Le lieu de la rencontre est sur le forum secondaire, dans la rubrique GFC et compétitions.

Merci à vous tous! Et allez le BA!!



Fait à Clermont, le 30 juin 1458,

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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Jeu 1 Juil 2010 - 7:31

Citation :
Elections municipales en bourbonnais Auvergne

Félicitations au nouveau maire élu !!!!


Citation :

Le 29 juin 1458
Dame Celiane est élue maire de Montluçon.


Le Duc et le conseil adresse ses vives félicitations au maire et lui souhaite un excellent mandat.

Pour le Duc Lanfeust de Troy et son conseil.
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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Lun 5 Juil 2010 - 6:35

Citation :
Elections municipales en bourbonnais Auvergne

Félicitations au nouveau maire élu !!!!


Citation :

Le 29 juin 1458
Sire Jr59530 est élu maire de Polignac.


Le Duc et le conseil adresse ses vives félicitations au maire et lui souhaite un excellent mandat.

Pour le Duc Lanfeust de Troy et son conseil.
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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Mar 6 Juil 2010 - 13:33

Citation :
Au peuple Bourbonnais-Auvergnats

Qu'il soit su de tous que le Conseil ducal a voté par 9 voix pour et 3 abstentions, la modification de l article 4 : du dépot de plainte, titre A: du traitement des infractions , livre IV : de la procédure policière et pénale

Ancien texte :


Citation :
Article 4 : Du dépôt de plainte
Peuvent déposer plainte auprès du Prévôt des maréchaux :
- toute personne estimant avoir été victime d’un crime ou délit.
- le Maréchal d'investigation, après échec de l'éventuelle conciliation.
- le Procureur, au nom du Duché.
- le Maire, pour les affaires de fraude fiscale
Le prévôt constitue le dossier de plainte et le transmet au procureur qui ouvre le procès s'il considère la plainte recevable

Nouveau texte :

Citation :
Article 4 : Du dépôt de plainte
Peuvent déposer plainte auprès du Prévôt des maréchaux, toute personne qui estime avoir été victime d’un crime ou délit, ou qui en est témoin.
Le prévôt, aidé des services de la maréchaussée, constitue le dossier de plainte et le transmet au procureur qui ouvre le procès si il considère la plainte recevable.

Fait a Clermont le 06 juillet 1458
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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Mar 6 Juil 2010 - 15:16

Citation :
Oyez, oyez,

J’ai le plaisir d’annoncer que la candidature de dame Orckis a été retenue au poste de Secrétaire Ducal pour la ville de Moulins.
Nous lui présentons nos vives félicitations et souhaitons bonne chance dans ses fonctions qu'elle peut exercer immédiatement.

Fait à Clermont, le 06 juillet 1458,

Pascale
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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Mar 6 Juil 2010 - 21:01

Pascale. a écrit:
Citation :
Au peuple Bourbonnais-Auvergnats

Qu'il soit su de tous que le Conseil ducal a voté par 11 voix pour et une abstention, la modification du décret sur le voyage diplomatique

Citation :
Du voyage des ambassadeurs dans leur duché d'affectation.


Article 1: De la définition des voyages diplomatiques.

L'ambassadeur représente le Bourbonnais Auvergne auprès de sa province d'affectation. Il a pour mission de faire la promotion du Bourbonnais-Auvergne auprès des habitants de cette même province.
Il doit par conséquent faire preuve de présence en tavernes ou halle.


Article 2 Du cadre des voyages et de leur déroulement.

L’ambassadeur doit visiter l’ensemble des villes de sa province d'affectation à raison d'un jour dans chaque ville au minimum. Sa signature doit comporter une mention concernant son appartenance au Bourbonnais Auvergne, afin de faire connaistre icelui.


Article 3 Du dédommagement des ambassadeurs.

Le dédommagement des ambassadeurs est fixé à 18 écus par jour de voyage effectif.
Le dédommagement est versé par mandat du pôle économique avant le départ et après acceptation du conseil ducal.


Article 4 Des conditions du dédommagement.

Rendre compte par missive au collège diplomatique des avancées et discussions durant son voyage et cela au moins à chaque ville visitée.
Un rapport détaillé sera rédigé à son retour à l'attention du collège diplomatique qui le transmettra au pôle diplomatie du conseil ducal.
Proposer des améliorations sur les relations diplomatiques suite à son voyage.


Article 5 Des actes spécifiques.

Une procédure de signature d'un traité, ou en proposer l'idée après accord du conseil ducal par l'intermédiaire du Chambellan ou du Vice Chambellan pourra être engagée sur sa période de visite.


Article 6 Du commerce.

Des échanges commerciaux avec le duché d'affectation en relation avec le CAC du Bourbonnais Auvergne pourront être conclus avec l’aval du conseil ducal.


Article 7 Formulaire a remplir joint a la demande

Citation :
Demande de voyage diplomatique

Nom :

Duché/Comté à visiter :

Ville de départ :

Villes visitées dans la contrée d'affectation :

Durée estimée du voyage :

Itinéraire :

But du voyage :

Mandaté par le CAC :


Fait a Clermont le 06 juillet 1458
Pour le Duc Lanfeust et son conseil
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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Mer 7 Juil 2010 - 19:02

Citation :
Au peuple Bourbonnais-Auvergnats

Qu'il soit su de tous que le Conseil ducal a voté par 11 voix pour et 1 abstention, la modification de l article 6 : de la fraude fiscale, titre B: des crimes et délits , livre III : du code pénal

Ancien texte :
Citation :
Article 6 : De la fraude fiscale

Le non paiement des impôts dans les délais prévus est considéré comme un acte d'escroquerie, qualifié de fraude fiscale.

Alinéa a : Des pénalités
Une pénalité d'1% d'augmentation de l'impôt par jour de retard de paiement est appliquée à toute personne n'ayant pas réglé ses impots dans les délais impartis. Un dégrêvement des pénalités peut être demandé par le contribuable qui souhaite payer ses arriérés d'impôt. Le maire est alors libre d'appliquer le dégrèvement sur tout ou partie des pénalités en conservant éventuellement des frais de dossier pouvant atteindre au maximum 30 écus.

Alinéa b : De la relance
Le maire peut relancer tout individu qui ne s'est pas acquitté de ses impôts dans les temps impartis. Si au moins 48h après la première relance, l'individu n'a toujours pas payé ses impôts, le maire peut faire une seconde lettre de relance. La gestion de ces relances peut être déléguée à un conseiller municipal.

Alinéa c : Des conséquences de la fraude fiscale
Le non paiement de l'impôt interdit l'ascension sociale ainsi que l'accès aux emplois et fonctions des administrations municipales ou ducales, ainsi que l'agrément au titre de Haut-fonctionnaire ou de professeur à l'université, et ce jusqu'à régularisation de la situation fiscale du contrevenant.
En cas de fraude fiscale manifeste et en l'échec des courriers de relance, le maire est habilité à porter plainte contre le contrevenant au titre d'escroquerie, soit en menant lui même l'accusation, soit en déposant le dossier à la prévôté, en joignant copie du registre des retards de paiement de l'impôt tenu en mairie ainsi que du ou des courriers de relance et de leurs réponses éventuelles. Un contribuable ne peut être poursuivi et condamné pour fraude fiscale qu'une seule fois quel que soit le nombre d'impôts impayés ou de fraudes fiscales. Nul ne peut être poursuivi s'il n'a reçu au moins une semaine au préalable un courrier de relance.

Alinéa d : De la peine encourue
Dans la mesure où le fraudeur fiscal est déjà sanctionné par des pénalités, la plainte pour fraude fiscale ne peut se voir sanctionnée que par de la prison ferme, à raison d'au plus 3 jours.

Alinéa e : Du registre des fraudeurs fiscaux
Un registre de fraude fiscale est tenu par le Juge et le Procureur du duché en chambre des maires.
Tout accusé reconnu coupable sera inscrit sur ce registre.

Alinéa f : Des exceptions
Les personnes étant en retraite depuis une date antérieure à la levée d'impôts ne peuvent être accusés de fraude fiscale. La date de présence (IG : date de connexion) faisant foi.
Les personnes étant en voyage depuis une date antérieure à la levée d'impôts ne peuvent être accusés de fraude fiscale. A leur retour ils devront s'acquitter dans les plus brefs délais du paiement de leurs impôts.

Nouveau texte :



Citation :
Article 6 : De la fraude fiscale

Le non paiement des impôts dans les délais prévus est considéré comme un acte d'escroquerie, qualifié de fraude fiscale.

Alinéa a : Des pénalités
Une pénalité d'1% d'augmentation de l'impôt par jour de retard de paiement est appliquée à toute personne n'ayant pas réglé ses impots dans les délais impartis. Un dégrêvement des pénalités peut être demandé par le contribuable qui souhaite payer ses arriérés d'impôt. Le maire est alors libre d'appliquer le dégrèvement sur tout ou partie des pénalités en conservant éventuellement des frais de dossier pouvant atteindre au maximum 30 écus.

Alinéa b : De la relance
Le maire peut relancer tout individu qui ne s'est pas acquitté de ses impôts dans les temps impartis. Si au moins 48h après la première relance, l'individu n'a toujours pas payé ses impôts, le maire peut faire une seconde lettre de relance. La gestion de ces relances peut être déléguée à un conseiller municipal.

Alinéa c : Des conséquences de la fraude fiscale
Le non paiement de l'impôt interdit l'ascension sociale ainsi que l'accès aux emplois et fonctions des administrations municipales ou ducales, ainsi que l'agrément au titre de Haut-fonctionnaire ou de professeur à l'université, et ce jusqu'à régularisation de la situation fiscale du contrevenant.
En cas de fraude fiscale manifeste et en l'échec des courriers de relance, le maire est habilité à porter plainte contre le contrevenant au titre d'escroquerie, soit en menant lui même l'accusation, soit en déposant le dossier à la prévôté, en joignant copie du registre des retards de paiement de l'impôt tenu en mairie ainsi que du ou des courriers de relance et de leurs réponses éventuelles.
Chaque levée d'impôts impayée peut entraîner des poursuites et une condamnation pour le contribuable.
Une fois la condamnation prononcée et la peine effectuée, un nouveau dossier pourra être instruit en cas de récidive.

Nul ne peut être poursuivi s'il n'a reçu au moins une semaine au préalable un courrier de relance.

Alinéa d : De la peine encourue
Le fraudeur fiscal qui est reconnu coupable peut être mis en prison mais peut également recevoir une amende à l'appréciation du juge, convertible en peines alternatives.

Alinéa e : Du registre des fraudeurs fiscaux
Un registre de fraude fiscale est tenu par le Juge et le Procureur du duché en chambre des maires.
Tout accusé reconnu coupable sera inscrit sur ce registre.

Alinéa f : Des exceptions
Les personnes étant en retraite depuis une date antérieure à la levée d'impôts ne peuvent être accusés de fraude fiscale. La date de présence (IG : date de connexion) faisant foi.
Les personnes étant en voyage depuis une date antérieure à la levée d'impôts ne peuvent être accusés de fraude fiscale. A leur retour ils devront s'acquitter dans les plus brefs délais du paiement de leurs impôts.



Fait a Clermont le 07 juillet 1458
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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Ven 9 Juil 2010 - 7:18

Citation :
Elections municipales en bourbonnais Auvergne

Félicitations au nouveau maire élu !!!!


Citation :

Le 09 juillet 1458
Dame Androlyne est élue maire de Bourbon.


Le Duc et le conseil adresse ses vives félicitations au maire et lui souhaite un excellent mandat.

Pour le Duc Lanfeust de Troy et son conseil.
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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Sam 10 Juil 2010 - 18:23

Citation :
Oyez, oyez, peuple du Bourbonnais Auvergne,

Qu'il soit su de tous que le conseil ducal à voté par 8 voix pour, 1 voix sans avis et 3 abstentions, la nomination de Messire Koslov au poste de chef de port.

Nous lui adressons nos félicitations et lui souhaitons pleine réussite dans ses nouvelles fonctions.

Le conseil remercie chaleureusement Messire Raianui de son travail de remplacement à ce poste.

Fait à Clermont, le 10 juillet de l’an de grâce 1458.
Pour le Duc Lanfeust de Troy et son conseil
Pascale.
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Dernière édition par pascale. le Lun 12 Juil 2010 - 8:37, édité 1 fois
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