Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Annonces officielles du Conseil Ducal

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Lamis
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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Lun 1 Mar 2010 - 17:24

Citation :
Au peuple du Bourbonnais d'Auvergne,
A ceux qui liront ou se feront lire,
Salutations !

Qu'il soit su de tous que le Conseil Ducal a décidé la participation du Bourbonnais Auvergne à l'organisation du 6ème Grand Festival de la Couronne (GFC). Dans le cadre de cette participation, la coordination Ducale recherche des arbitres pour les activités suivantes :

- Tir à l'arc
- Joute
- Duel à l'épée
- Combat au Bâton
- Lancer de hache
- Soule
- Pas d'armes
- Tournois

N'oubliez pas qu'un arbitre ne peut, en aucun cas, participer à l'activité qu'il supervise. Si vous êtes intéressés par cette organisation, merci de contacter le Vice Duc Alban d'Azayes en charge de l'organisation et de la coopération avec l'équipe du GFC.

Fait à Clermont le I Mars MCDLVIII
Pour le Duc Fabien74 et son conseil
Matèu de Mélian dict Lamis,
Porte Parole Ducal.


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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Mer 3 Mar 2010 - 15:05

Citation :
Au peuple du Bourbonnais d'Auvergne,
A ceux qui liront ou se feront lire,
Salutations !

Qu'il soit su de tous que le Conseil Ducal a voté la nomination de Messire Raianui au poste de Stratège par 8 voix pour, 4 voix contre et 0 sans avis.

Nous lui adressons toutes nos félicitations et souhaitons une pleine réussite dans ses nouvelles fonctions.

Fait à Clermont le III Mars MCDLVIII
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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Mer 3 Mar 2010 - 15:09

Citation :
Au peuple du Bourbonnais d'Auvergne,
A ceux qui liront ou se feront lire,
Salutations !

Qu'il soit su de tous que le Conseil Ducal a voté la modification du décret sur les agents ducaux par 12 voix pour, 0 voix contre et 0 sans avis.

Ainsi le texte

Citation :
Le présent décret s'inscrit dans le cadre de la loi I, A, 3.
Est agent ducal toute personne qui occupe une fonction au service du duché.

Ces fonctions sont :


Le Chambellan
le Vice Chambellan
Le Conseiller Diplomatique
L'ambassadeur
L'attaché diplomatique
Le consul.
l'Adjoint au prévôt
Le Responsable de sécurité
le douanier
Le maréchal
L'aspirant maréchal
Le Greffier ducal
le Président de la Chambre Législative
l'assesseur de la Chambre législative
L'intendant aux finances
L'intendant ducal
Le Recteur
Le Vice-Recteur
Les secrétaires ducaux
Le chef de port
Le stratège

est modifié en :

Citation :
Le présent décret s'inscrit dans le cadre de la loi I, A, 3.
Est agent ducal toute personne qui occupe une fonction au service du duché.

Ces fonctions sont :


Le Chambellan
le Vice Chambellan
Le Conseiller Diplomatique
L'ambassadeur
L'attaché diplomatique
Le consul.
l'Adjoint au prévôt
Le Responsable de sécurité
le douanier
Le maréchal
L'aspirant maréchal
Le Greffier ducal
le Président de la Chambre Législative
l'assesseur de la Chambre législative
L'intendant ducal aux finances
Le Recteur
Le Vice-Recteur
Les secrétaires ducaux
Le chef de port
Le stratège
Le sénéchal
Le mestre de camp
Le soldat

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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Jeu 11 Mar 2010 - 12:47

Citation :
A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salutations.


Qu'il soit porté à l'oreille de chacun le retrait des fonctions d'Ambassadeur du Bourbonnais-Auvergne à :
    Messire Perceval21, jusqu'ici en charge de l'Orléans, pour son manque d'implication dans sa tâche, et son manque de respect envers la hiérarchie.

Qu'en conséquence, nous recherchons activement un remplaçant à son poste afin de fournir au Duché d'Orléans un homologue présent et compétent.


Rédigé à Clermont en Auvergne, le vingt-huitième de février mil quatre cent cinquante huit.

Semias de Balsac Penthièvre,
Chancelier du Bourbon-Auvergne.

[/quote]
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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Jeu 11 Mar 2010 - 12:47

Citation :
Moi, Korydwen de Toggenburg-Marigny, Baronne de cournon d'auvergne, Dame de Mirefleurs et Neschers, Prévôt des maréchaux du BA annonce :

• La nomination de Lara21 comme Aspirante Maréchale de Montluçon
• La nomination de Bléris comme Aspirante Maréchale de Clermont
• La nomination de Lanfeust86 comme Aspirant Maréchal de Clermont
• La nomination de Alercende comme Aspirant Maréchal de Clermont

Nous les invitons tous les quatre à se présenter au château de Clermont avant que leurs clés, leurs soient données.

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/forum.htm

En ce 1er mars de l’an de grâce 1458 à Clermont
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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Jeu 11 Mar 2010 - 12:48

Citation :
Moi, Korydwen de Toggenburg-Marigny, Baronne de cournon d'auvergne, Dame de Mirefleurs et Neschers, Prévôt des maréchaux du BA annonce :

• La nomination de Xena comme douanière d'Aurillac

En ce 9 mars de l’an de grâce 1458 à Clermont
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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Dim 14 Mar 2010 - 9:47

Citation :
Au peuple du Bourbonnais d'Auvergne,
A ceux qui liront ou se feront lire,
Salutations !

Qu'il soit su de tous que le Conseil Ducal a voté la modification des textes légiférant les règles salariales par 11 voix pour, 0 voix contre et 1 sans avis.

Ainsi les textes :

Rappel de l'organisation legislatif actuelle a écrit:

Livre II - Titre A a écrit:
Article 3 : De la détermination des salaires
Les montants des salaires minimum agricoles, salaires miniers, la solde des forces armées ainsi que le montant du RMI sont fixés par décret ducal.
Livre III - Titre B - Article 1 a écrit:
Alinéa a : Des conditions minimales
Le montant du salaire minimum ainsi que la qualification minimale à l'embauche sont fixés par décret
Decret determination des salaires du 31/12/1457 a écrit:
Décret : "Détermination de Salaires", relatif à la Loi II, A, 3 (du 24 août 1455)

Le présent décret s’inscrit dans le cadre de la loi II, A, 3

Article I : du salaire minimum agricole

alinéa a : Toute personne proposant du travail agricole pour un salaire inférieur à 14 écus par jour sera considérée comme esclavagiste.
Le contrevenant proposant un travail à moins de 14 écus s'expose à une amende de 5 à 10 fois l’écart entre le salaire minimal autorisé et le salaire offert par le prévenu.
La récidive est punissable d'une peine de prison ainsi qu'une amende 15 à 30 fois l’écart entre le salaire minimal autorisé et le salaire offert par le prévenu.

alinéa b : Toute personne proposant une embauche pour du travail agricole proposé à des ouvriers très peu qualifiés (inférieur a 9 compétences) sera considérée comme esclavagiste.
Le contrevenant s'expose à une amende forfaitaire de 10 écus payée au Duché par l'achat de pain surtaxé..
La récidive est punissable d'une amende cumulable à raison de 15 écus par récidive, payée au Duché par l'achat de pain surtaxé.

Article II : du salaire minier
Le salaire minier est fixé par décision ducale.

Article III : du RMI
Le montant du RMI est fixé par décision ducale.

Article IV : du salaire des forces armées civiles et militaires
Toute personne engagée par les forces ducales civiles en tant que maréchal est rémunérée 16 écus. Tout chef maréchal reçoit un salaire de 20 écus.

Tout soldat mobilisé par les forces ducales militaires recevra un salaire de 20 écus.

Tout civil mobilisé par la Compagnie d'Ordonnance du Bourbonnais Auvergne recevra un salaire de 17 écus.

Publié le 24 août 1455
modifié le 15 février 1456
montant du salaire minier modifié le 22 février et confirmé le 3 mars 1456.
modifié le 25 avril 1456
modifié le 31 Décembre 1457
Décret : Salaires Minimaux à l'embauche du 21/03/1455 a écrit:
Toute personne proposant du travail agricole pour un salaire inférieur à 15 écus par jour ou du travail pour ouvrier qualifié (13 pts de caractéristiques et plus) à un salaire inférieur à 19 écus par jour sera considérée comme esclavagiste.
Le contrevenant s'expose à un amende de 10*l'ecart entre l'embauche faite et celle autorisé. La récidive est punissable d'une peine de prison ainsi qu'une amende egal a 20*l'ecart entre l'embauche faite et celle autorisé.

Fait le 14 eme jour du mois de Novembre de l'an 1454 par Jojolasage, Duchesse du Bourbonnais-Auvergne en place de Clermont.

Sont modifiés en :

Livre II - Titre A a écrit:
Article 3 : De la détermination des salaires
Les montants des salaires minimum agricoles, salaires miniers, la solde des forces armées ainsi que le montant du RMI sont fixés par décret ducal.
Livre III - Titre B - Article 1 a écrit:
Alinéa a : Des conditions minimales
Le montant du salaire minimum ainsi que la qualification minimale à l'embauche sont fixés par décret
Decret determination des salaires du 31/12/1457 a écrit:
Décret : "Détermination de Salaires", relatif à la Loi II, A, 3 (du 24 août 1455)

Le présent décret s’inscrit dans le cadre de la loi II, A, 3

Article I : du salaire minimum agricole

alinéa a : Toute personne proposant du travail agricole pour un salaire inférieur à 14 écus par jour sera considérée comme esclavagiste en application de l'article B-1 du Code Pénal.
Le contrevenant proposant un travail à moins de 14 écus s'expose à une amende de 5 à 10 fois l’écart entre le salaire minimal autorisé et le salaire offert par le prévenu.
La récidive est punissable d'une peine de prison ainsi qu'une amende 15 à 30 fois l’écart entre le salaire minimal autorisé et le salaire offert par le prévenu.

alinéa b : Toute personne proposant une embauche pour du travail agricole proposé à des ouvriers très peu qualifiés (inférieur a 9 compétences) sera considérée comme esclavagiste en application de l'article B-1 du Code Pénal.
Le contrevenant s'expose à une amende forfaitaire de 10 écus payée au Duché par l'achat de pain surtaxé..
La récidive est punissable d'une amende cumulable à raison de 15 écus par récidive, payée au Duché par l'achat de pain surtaxé.

Article II : du salaire minier

Le salaire minier est fixé à 15 écus par jour, payable en deux fois par le bureau du Bailli la moitié le jour même, la moitié le dimanche.

Article III : du Revenu Minimum Interduchés

Le montant du Revenu Minimum Interduchés (RMI) est fixé à 5 écus par jours, payable en une fois par le bureau du Bailli.

Article IV : du salaire des forces armées civiles et militaires

Toute personne engagée par les forces ducales civiles de la maréchaussé sera rémunérée 16 écus.

Tout personnel de la maréchaussé chargé de menner les forces ducales civiles dans un village recevra un salaire de 20 écus.

Tout soldat mobilisé par les forces ducales militaires de la Compagnie d'Ordonnance du Bourbonnais Auvergne recevra un salaire de 20 écus.

Tout civil mobilisé les forces ducales militaires de la Compagnie d'Ordonnance du Bourbonnais Auvergne recevra un salaire de 17 écus.


Publié le 24 août 1455
modifié le 15 février 1456
montant du salaire minier modifié le 22 février et confirmé le 3 mars 1456.
modifié le 25 avril 1456
modifié le 31 Décembre 1457
modifié le 14 Mars 1458

Fait à Clermont le XIV Mars MCDLVIII
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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Dim 14 Mar 2010 - 9:55

Citation :
Au peuple du Bourbonnais d'Auvergne,
A ceux qui liront ou se feront lire,
Salutations!

Qu'il soit connu de toutes et tous que le Duché lance un appel à candidatures concernant la charge de Secrétaire ducal. Ainsi, le Duché recherche des bonnes âmes dans l'ensemble des villes du duché sauf à Aurillac qui dispose déjà d'une équipe de secrétaires active.

Le travail du secrétaire ducal est de poster dans les villes les annonces du conseil. Ainsi, ces personnes font le relais entre le conseil ducal et le le peuple d'Auvergne.

Le Conseil étudiera les demandes et votera pour choisir les meilleurs candidats.
Merci d’envoyer vos lettres soit à Lamis, porte parole qui transmettra,

Délais de recrutement : 8 jours à compter de ce jour.

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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Sam 20 Mar 2010 - 18:44

Citation :
Moi, Korydwen de Toggenburg-Marigny, Baronne de cournon d'auvergne, Dame de Mirefleurs et Neschers, Prévôt des maréchaux du BA annonce :

• La nomination de Karlpet comme douanier et aspirant maréchal de Moulins
• La nomination de Shoo comme aspirant maréchal de Clermont
• Le limogeage de Lara21 nommée comme aspirante maréchale de Montluçon, le 1er octobre 1458. Cette dernière n'a jamais répondu à mes missives et n'a pas daigné venir signer son serment, je prends note que la prévôté ne l'intéresse dont pas.

En ce 15 mars de l’an de grâce 1458 à Clermont

Citation :
Moi, Korydwen de Toggenburg-Marigny, Baronne de cournon d'auvergne, Dame de Mirefleurs et Neschers, Prévôt des maréchaux du BA annonce :

• Le limogeage de Rolbech, aspirante maréchale de Polignac, en effet, cette dernière ne s'est pas présentée au château depuis le 6 mars, pas de réponses aux missives et de plus elle a quitté Polignac sans l'autorisation du prévôt.


En ce 20 mars de l’an de grâce 1458 à Clermont
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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Mar 23 Mar 2010 - 18:08

Citation :
Au peuple du Bourbonnais d'Auvergne,
A ceux qui liront ou se feront lire,
Salutations!

Qu'il soit connu de toutes et tous que Toflegrand vient de mettre fin à ses fonctions au sein du Duché du Bourbonnais-Auvergne

Conformément à la loi, il a été remplacé par Demian_leviathans qui prend ses fonctions aujourd'hui même. Par la même, Demian_leviathans reprend la fonction de capitaine.

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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Mer 24 Mar 2010 - 17:32

Citation :
Au peuple du Bourbonnais d'Auvergne,
A ceux qui liront ou se feront lire,
Salutations !

Qu'il soit su de tous que le Conseil Ducal a voté la nomination de Messire Phoenyx au poste de Stratège par 9 voix pour, 0 voix contre et 0 sans avis.
Il assurera en outre,la charge de Chef de Port de Moulins.

Nous lui adressons toutes nos félicitations et souhaitons une pleine réussite dans ses nouvelles fonctions.

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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Mer 24 Mar 2010 - 17:40

Citation :
Moi, Korydwen de Toggenburg-Marigny, Baronne de cournon d'auvergne, Dame de Mirefleurs et Neschers, Prévôt des maréchaux du BA annonce :

• Le décès de Teknor69, qu'il repose en paix auprès du Très-Haut, il était aspirant maréchal de Thiers.


En ce 24 mars de l’an de grâce 1458 à Clermont
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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Lun 29 Mar 2010 - 16:53

Citation :
Au peuple du Bourbonnais d'Auvergne,
A ceux qui liront ou se feront lire,
Salutations !

Qu'il soit su de tous que le Conseil Ducal a voté la nomination de Dame Celiane au poste de Greffière par 7 voix pour, 0 voix contre et 3 sans avis.

Nous lui adressons toutes nos félicitations et souhaitons une pleine réussite dans ses nouvelles fonctions.

Fait à Clermont le XXIX Mars MCDLVIII
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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Mer 31 Mar 2010 - 13:28

Citation :
Moi, Korydwen de Toggenburg-Marigny, Baronne de cournon d'auvergne, Dame de Mirefleurs et Neschers, Prévôt des maréchaux du BA annonce :

• La démission de Gyzouny, maréchale de Polignac
• La démission de Ffxkiller, maréchal de Polignac

En ce 29 mars de l’an de grâce 1458 à Clermont
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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Lun 5 Avr 2010 - 9:10

Citation :
A tous ceux qui la présente liront ou se feront lire, salutations et respects.

Nous, Fabien de la Fléchère Marigny, Duc du Bourbonnais-Auvergne par la grâce des urnes, Seigneur de Challiers, Seigneur de Fayet-le-château, prenons ce jour la plume en notre nom et en celui de notre Conseil, réuni en le castel de Clermont en Bourbonnais.


Déclarons par la présente que le Bourbonnais-Auvergne condamne fermement l'invasion sans raison des terres de Provence et de Gênes, et appelle les belligérants à revenir promptement à la raison, afin de cesser ce bain de sang qui n'aurait jamais du voir le jour.

Qu'en notre vision des choses, nul ne saura se substituer au Roy de France pour appeler les Provinces vassales à s'engager dans un conflit. Considérons que Sa Majesté Levan le troisième est en âge de prononcer de lui-même, et s'il le souhaite, la levée du ban, et en déduisons que le Roy de France conserve des raisons valables de ne pas le faire.

Rappelons également que nulle troupe sous les couleurs du Bourbonnais-Auvergne n'a foulé du pied les terres de Provence et de Gênes. Qu'en conséquence, les Bourbonnais-Auvergnats ayant choisi de prendre les armes l'ont fait de leur propre chef, et qu'ils en assumeront seuls les conséquences.


Pour le Bourbonnais-Auvergne, et pour son Peuple,

Rédigé et scellé en le castel de Clermont en Bourbonnais, le 4 de mars, l'an milCCCCLVIII


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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Lun 5 Avr 2010 - 9:25

Citation :
Au peuple du Bourbonnais d'Auvergne,
A ceux qui liront ou se feront lire,
Salutations !

Qu'il soit su de tous que le Conseil Ducal a voté l'entrée du Bourbonnais Auvergne au sein de l'Union des Deux Fleuves par 7 voix pour, 3 voix contre et 1 sans avis.
Voici le texte ratifié et contresigné :

Citation :
Union des Deux Fleuves

    Dieu est la Matière Première à partir de laquelle tout est créé. La matière, l’énergie, le mouvement et le temps sont eux-même composés de Lui. Ceci fait que tout ce qui existe, ainsi que le Néant lui-même, fait partie de Lui. Il est aussi le Créateur de toutes choses. C’est Lui qui crée tout ce qui existe et lui donne sa forme et son contenu. Il est enfin le Très Haut, car Il est la cause même de l’existence de toutes choses, y compris du Néant.
    Livre I : Le Mythe Aristotelicien, Partie 1 : La Création. Chapitre 1 : L’Univers



Dieu en son essence est à la base même de ce traité. C’est lui qui nous insuffle l’idée et l’espoir d’un avenir meilleur où nos gouvernements et nos peuples seront liés contre l’adversité, le danger et la haine.

Une bande de terre entre deux mondes. Sa situation est particulière, mais partagée entre divers peuples se partageant la lourde tâche d’être de frontière. Cette frontière l’est en l’état physique, mais l’est également, et surement plus encore, à l’état moral. Bastion de France, Bastion de Foy, Bastion d’Honneur et de Vérité – tels sont nos valeurs et le souffle qui nous unis.

En les articles suivant, nous échafaudons les bases de nos relations. De ces articles nous faisons notre serment sur notre Foy et notre Honneur.
    Article 1 – Des intentions
    L'Union des Deux Fleuves se veut être une alliance regroupant des provinces, mais surtout des peuples, autour d’un projet communautaire de défense, mais surtout de partage, de mise en commun et d'entraide. Celle-ci est contractée entre provinces du Royaume de France.

    Article 2 – De la coopération
    Les provinces signataires s’engagent à coopérer mutuellement par tous les moyens à leur disposition. Que ceux-ci soient militaires, diplomatiques, commerciaux, financiers, judiciaires, etc.

    Article 3 - De la défense
    A toute attaque extérieure à l'encontre d'une province signataire, les membres de l'Union s'engagent à fournir réponse en conséquence, par les armes si nécessaire.
    Cependant, nulle province ne saura profiter de la puissance de l'Union pour multiplier les provocations à l'encontre d'une province extérieure, dans le but sournois d'amener l'Union dans un conflit.

    Article 4 – Du droit de contracter
    L'Union des Deux Fleuves n’interdit nul, traité, acte ou convention postérieurs de se former entre un signataire et une province extérieure tant que les intérêts de la présente alliance ne s'en trouvent point menacés.
    Si l'une des provinces signataire souhaite définir les bases d'une alliance avec une province externe à l'Union, celle-ci devra néanmoins consulter le Conseil de Union.

    Article 5 – De la gestion
    Toutes les institutions rattachées à l'Union des Deux Fleuves seront soumises au contrôle du Conseil de l’Union formé du dirigeant de chaque province ainsi que de deux sujets de chaque province nommés par leur dirigeant.

    La coopération entre les institutions de chacune des provinces signataires sera soumise à des chartes internes à l'Union, textes de fonctionnement régissant ce que l'on nommera Instances de Coopération.
    Ces chartes seront validés par le Conseil de l'Union, et acceptés implicitement par les signataires du présent traité.

    Le Conseil de L'union votera à majorité simple, à raison d'une voix par province, revenant au Duc/Comte en exercice, tout ce qui a trait à la gestion interne de l'Union et aux Instances de Coopération lui étant rattachées.

    Article 6 – De la liberté et de l’égalité
    Bien que la collaboration soit de mise, toutes les provinces signataires seront ultimement libres de choisir et diriger leur politique interne et étrangère comme elles le souhaitent, pour peu qu'icelles ne nuisent pas à la bonne marche de l'alliance.

    De même, chaque province signataire se verra attribuer le même statut et la même valeur au sein de la l'Union des Deux Fleuves.

    Article 7 – De l’adhésion de nouveau membre
    L’adhésion d’une nouvelle province au sein de la l'Union des Deux Fleuves devra faire l’unanimité de chacun des dirigeants représentant une province signataire.

    Article 8 – Du renvoi d’un membre
    Le renvoi d’un membre se vote à majorité simple à raison d’une voix par province signataire, sous réserve que ce renvoi soit dument motivé.

    Si le dirigeant d’une des provinces signataires se voyait officiellement déclaré comme étant un félon, un hérétique, ou un brigand, la province qu’il représente serait renvoyée provisoirement de l'Union des Deux Fleuves jusqu’à ce qu’un dirigeant digne soit de nouveau en place.

    Article 9 – De l’entrée en vigueur et de la modification du traité
    Le présent traité entre en vigueur sans limitation de temps dès la signature par les contractants, qui engage leurs provinces, leurs successeurs et leurs peuples.

    Le présent traité peut être modifié par le Conseil de l'Union, chaque modification étant sanctionnée par un vote d'icelui à majorité simple.

    Article 10 – De la dénonciation du traité
    Toute province signataire souhaitant dénoncer ce traité devra faire parvenir une lettre officielle à chacun des membres de l'Union des Deux Fleuves. Dès lors, celle-ci ne serait plus liée par le présent traité après un délai de 7 jours.


Les mots de ce présent traité baliseront notre parcours. Mais en aucun cas ceux-ci ne remplaceront les valeurs réelles sur lesquels nous échafaudons concrètement cette alliance : la bonne-foi, le libre-arbitre et l’Amour.




    Pour le Languedoc:

    Laurine Sauvage, Comtessa de Lengadòc, siega atal lo XXIV de Març MCDLVIII



    Frederique85
    Grand Chambellan du Languedoc

    Pachillou
    Chambellan du Languedoc

    Pour la Bourgogne:

    Eusaias, Duc de Bourgogne, faict le 26e jour du moys de mars MCDLVIII à la Basilique Saint-André



    Vaxilart de la Mirandole, Chambellan de Bourgogne

    Duc de St-Fargeau, Baron d'Auxonne
    Là ou ailleurs,


    Sorane de Voiturienvenir, Vicomtesse de Couches


    Pour le Bourbonnais-Auvergne:

    Scellé en le castel de Clermont, le 30 de mars, l'an milCCCCLVIII

    Fabien de la Fléchère Marigny, Duc du Bourbonnais-Auvergne, Seigneur de Challiers.



    En qualité de témoins,

    Semias de Balsac Penthièvre, Seigneur de Montaigut en Combraille,
    Chancelier du Bourbonnais-Auvergne.



    Lanfeust de Troy, Duc de Souvigny, Consul du Bourbonnais Auvergne





Fait à Clermont le V Avril MCDLVIII
Pour le Duc Fabien74 et son conseil
Matèu de Mélian dict Lamis,
Porte Parole Ducal.
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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Lun 5 Avr 2010 - 9:26

Citation :
Moi, Korydwen de Toggenburg-Marigny, Baronne de cournon d'auvergne, Dame de Mirefleurs et Neschers, Prévôt des maréchaux du BA annonce :

• La démission de Rick, maréchal de Montpensier.
• La démission de Celeste_neesan, maréchale de Montluçon.
• La nomination de Gujda, aspirant maréchal d'Aurillac.

La prévôté recrute, que vous ayez envie de devenir douanier ou aspirant maréchal, n'hésitez plus, si vous avez des questions concernant un de ces postes ou les deux, n'hésitez pas non plus.
Ecrivez à Korydwen.

En ce 5 avril de l’an de grâce 1458 à Clermont

Citation :
Moi, Korydwen de Toggenburg-Marigny, Baronne de Cournon d'Auvergne, Dame de Neschers et de Mirefleurs, prévôt des maréchaux annonce en accord avec Sakurahime mon adjointe :

Le limogeage de Sonia80200, en effet cette dernière a remis en cause ouvertement l'autorité du Prévôt, refusant ainsi de se plier à sa demande de rejoindre Polignac pour y faire ses gardes. La semaine du 5 avril, elle était censée y être de garde, mais en voyage, elle a oublié de rentrer alors que le prévôt lui avait demandé. L'erreur est humaine, mais après un nouveau rappel, elle a décidé d'elle-même de rentrer sur Polignac que lorsque Jr le lui demanderai. Or Jr n'a absolument aucune autorité.
Nous avons ici un flagrant délit de non respect de Serment, en effet, un maréchal, aspirant ou douanier s'engage à ne pas voyager sans l'accord du Prévôt.

Fait à Clermont, le 4 avril 1458
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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Jeu 8 Avr 2010 - 11:39

Citation :
Au peuple du Bourbonnais d'Auvergne,
A ceux qui liront ou se feront lire,
Salutations!

Qu'il soit connu de toutes et tous que le Duché lance un appel à candidatures concernant la charge d'Intendant Auvergnat auprès de l'Union des deux fleuves. Ainsi, le Duché recherche une personne compétente pour représenter, aux côtés de notre duc et de notre chancelier, l'ensemble du duché. Aussi, le conseil demande aux candidats de prouver leur motivation dans une lettre de candidature contenant aussi leur curriculum vitae.

Le Conseil étudiera les candidatures attentivement et votera pour choisir le meilleur candidat.
Merci d’envoyer vos lettres soit à Sémias, Chancelier, soit à Lamis, porte parole qui transmettra,

Délais de recrutement : 8 jours à compter de ce jour.

Fait à Clermont le VIII Avril MCDLVIII
Pour le Duc Fabien74 et son conseil
Matèu de Mélian dict Lamis,
Porte Parole Ducal.

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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Jeu 8 Avr 2010 - 19:33

Citation :
Moi, Korydwen de Toggenburg-Marigny, Baronne de cournon d'auvergne, Dame de Mirefleurs et Neschers, Prévôt des maréchaux du BA annonce :

• La nomination de Melisande, douanière de Clermont.
• La nomination de Leelou, aspirante maréchale de Thiers.

La prévôté recrute, que vous ayez envie de devenir douanier ou aspirant maréchal, n'hésitez plus, si vous avez des questions concernant un de ces postes ou les deux, n'hésitez pas non plus.
Ecrivez à Korydwen.

En ce 8 avril de l’an de grâce 1458 à Clermont
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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Lun 12 Avr 2010 - 4:44

Citation :
Peuple de Bourbon et d'Auvergne,

Le Conseil ducal et moi-même légitimons la révolte ayant eu lieu lors de la nuit du 11 au 12 avril à Polignac, et menée par Dame Laure d'Orsenac.

Nous souhaitons à la nouvelle Mairesse un excellent mandat.

Rédigé en le castel de Clermont, le 12 d'avril, l'an milCCCCLVIII



Citation :
Peuple de Bourbon et d'Auvergne,

Le Conseil ducal et moi-même légitimons la révolte ayant eu lieu lors de la nuit du 11 au 12 avril à Montpensier, et menée par Dame Sunburn de Montsenard.
Cette révolte est organisée suite à l'abandon de poste du Sieur Lamentin.

Nous souhaitons à la nouvelle Mairesse un excellent mandat.

Rédigé en le castel de Clermont, le 12 d'avril, l'an milCCCCLVIII



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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Mar 13 Avr 2010 - 22:27

Citation :
Moi, Korydwen de Toggenburg-Marigny, Baronne de cournon d'auvergne, Dame de Mirefleurs et Neschers, Prévôt des maréchaux du BA annonce :

• La promotion de Phoenyx92 et Benoit560, d'aspirants maréchaux ils passent à maréchaux de part la qualité de leur travail.

En ce 14 avril de l’an de grâce 1458 à Clermont

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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Mer 14 Avr 2010 - 12:46

Citation :
Au peuple de Bourbon et d'Auvergne,

Qu'il soit su de tous que le Conseil ducal a accepté à 7 voix pour cette proposition des adjoints au Prévôt, que nous remercions par la même pour cette initiative.

Citation :
Livre III : du code pénal
Titre A : des principes généraux.

Article 4 : de la prescription des délits et crimes

Nul ne peut être poursuivi en Bourbonnais-Auvergne pour des faits datant de plus de :

- trois (3) mois si le chef d'inculpation est esclavagisme
- six (6) mois si le chef d'inculpation est escroquerie ou trouble à l'ordre public (hors cas de brigandage)
- douze (12) mois si le chef d'inculpation est trouble à l'ordre public pour brigandage

Cependant les affaires ayant conduit à une mise en liste noire au regard de l’article de loi V.A.7 ne sont soumises à aucune prescription quand bien même les délais précédemment énoncés seraient écoulés.

Les affaires relevant de la trahison ou de la haute trahison ne sont soumises à aucune prescription.

Tous les suspects recherchés en vue d’une comparution devant le tribunal et pour lesquels le délai de prescription serait écoulé seront mentionnés comme suspects du duché et surveillés.

Rédigé et scellé en le castel de Clermont, le 14 d'avril, l'an de grâce milCCCCLVIII



Citation :
2010-04-14 04:01:23
Elections au conseil du Duché du Bourbonnais-Auvergne : FONDATION recueille la majorité absolue des sièges

PARIS (AAP) - La liste Fondation est arrivée en tête lors de l'élection au conseil de Duché du Bourbonnais-Auvergne, et obtient la majorité absolue des sièges. Elle pourra donc gouverner seule.

Répartition des suffrages exprimés :

1. "Fondation" (FONDATION) : 55%
2. "VOLCAN" (VOLCAN) : 45%

La répartition des sièges au scrutin à la proportionnelle conduit à une nouvelle répartition des postes du conseil :

1 : Ivrel (FONDATION)
2 : Xelia69 (FONDATION)
3 : Semias (FONDATION)
4 : Lamis (FONDATION)
5 : Petitrusse (FONDATION)
6 : Jrag (FONDATION)
7 : Kimi32 (VOLCAN)
8 : Tridant (VOLCAN)
9 : Benoit560 (VOLCAN)
10 : Demian_leviathans (VOLCAN)
11 : Sonia80200 (VOLCAN)
12 : Noeline (FONDATION)

Les membres du conseil reconnaîtront le prochain Duc d'ici à deux jours. Ce dernier devra alors présenter ses hommages à son souverain, et nommer aux principales charges du Duché.

Citation :
Au peuple de Bourbon et d'Auvergne,

Que tous sachent que suite à l'absence du Juge Naudeas, le Chancelier Semias de Penthièvre Balsac assurera l'intérim jusqu'à la fin du présent mandat ducal.

Que le Très-Haut vous garde en sa très sainte grâce.

Rédigé et scellé en le castel de Clermont en Bourbonnais, le 13 d'avril milCCCCLVIII



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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Mer 14 Avr 2010 - 12:57

Citation :
Au peuple de Bourbon et d'Auvergne,

Que tous sachent que le Conseil ducal à voté à 8 voix pour, la suppression du décrêt suivant:

Citation :
Décret "Du rembourssement des frai de guerre" du 15 novembre 1457.

Citation :
Article 1 : Des points de caractéristique
Les points de caractéristique perdu lors de combat seront remboursé à base de 9.25 écus par point.

Article 2 : Des épées et boucliers
Les épées et boucliers détruits durant les combats seront remboursé à hauteur de 200 écus par épée et 70 écus par bouclier.

Article 3 : De l'application de présent décret
Le présent décret ne peut être appliqué qu'en cas de guerre décidée par le Conseil Ducal.

Article 4 : De la mise en oeuvre
Il est laissé à l'appréciation du Commissaire au Commerce le soin d'organiser le remboursement.
Toutefois il ne pourra le faire qu'en échange de preuve indiscutable.

Que le Très-Haut vous garde en sa très sainte grâce.

Rédigé et scellé en le castel de Clermont en Bourbonnais, le 13 d'avril milCCCCLVIII



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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Mer 14 Avr 2010 - 21:40

Citation :
Moi, Korydwen de Toggenburg-Marigny, Baronne de cournon d'auvergne, Dame de Mirefleurs et Neschers, Prévôt des maréchaux du BA annonce :

• La nomination de Darkmat, douanier de Thiers.

En ce 14 avril de l’an de grâce 1458 à Clermont

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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Ven 16 Avr 2010 - 6:12

Citation :
Au peuple du Bourbonnais d'Auvergne,
A ceux qui liront ou se feront lire,
Salut !

Qu'il soit su de tous que son Éminence Ivrel, Dame de Tournoel a été reconnue Duchesse du Bourbonnais d'Auvergne, par la décision des membres du Conseil Ducal.

La répartition des postes des conseillers est donc la suivante :

Dame Xelia69 : Capitaine
Messire Semias : Chancelier
Messire Lamis : Juge
Messire Petitrusse : Bailli
Messire Jrag : Conseiller aux mines et aux grands travaux
Dame Sonia : Conseiller au Commerce
Messire Kimi32 : Procureur
Messire Demian_leviathans : Vice-duc
Tridant : Connétable
Benoit560 : Prévôt des maréchaux
Dame Noéline : Porte-parole


Fait à Clermont le 16 Avril 1458
Pour la Duchesse Ivrel et son conseil
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