| | Annonces officielles du Conseil Ducal | |
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benoit560 Intoxiqué par les RRs
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| | | | benoit560 Intoxiqué par les RRs
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| Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal Sam 12 Mai 2012 - 8:42 | |
| - Citation :
- Au peuple du Bourbonnais d'Auvergne,
A ceux qui liront ou se feront lire,
Suite a l'annonce affichée le 6 mai 1460 concernant l'augmentation des salaires
Le Conseil Ducal annonce ce jour,
Décret : "Détermination de Salaires", relatif à la Loi II, A, 3 (du 24 août 1455) - Citation :
Le présent décret s’inscrit dans le cadre de la loi II, A, 3
Article I : du salaire minimum agricole
Toute personne proposant une embauche pour du travail agricole proposé à des ouvriers très peu qualifiés (inférieur a 9 compétences) sera considérée comme esclavagiste en application de l'article B-1 du Code Pénal. Le contrevenant s'expose à une amende forfaitaire de 10 écus payée au Duché par l'achat de pain surtaxé. En cas d'accord à l'amiable par conciliation avec les forces de la maréchaussée, une somme inférieure pourra être demandée. La récidive est punissable d'une amende cumulable à raison de 15 écus par récidive, payée au Duché par l'achat de pain surtaxé.
Article II : du salaire minier
Le salaire minier est fixé à quinze (15) écus par jour, payable en deux fois par le bureau du Bailli la moitié le jour même, la moitié le dimanche. Une augmentation provisoire d'un (1) écu maximum pourra être appliquée sur un type précis de mine, par délibération des CAM, CAC et Bailli et sur simple validation du Duc.
Article III : du Revenu Minimum Interduchés
Le montant du Revenu Minimum Interduchés (RMI) est fixé à cinq (5) écus par jours, payable en une fois par le bureau du Bailli.
Article IV : du salaire des forces armées civiles et militaires
Toute personne engagée par les forces ducales civiles de la maréchaussée sera rémunérée seize (16) écus.
Tout personnel de la maréchaussée chargé de mener les forces ducales civiles dans un village recevra un salaire de dix-neuf (19) écus.
Tout soldat mobilisé par les forces ducales militaires de la Compagnie d'Ordonnance du Bourbonnais Auvergne recevra un salaire de dix-neuf (19) écus.
Tout civil mobilisé par les forces ducales militaires de la Compagnie d'Ordonnance du Bourbonnais Auvergne recevra un salaire de quinze (15) écus.
Publié le 24 août 1455 modifié le 15 février 1456 montant du salaire minier modifié le 22 février et confirmé le 3 mars 1456. modifié le 25 avril 1456 modifié le 31 Décembre 1457 modifié le 14 Mars 1458 modifié le 24 juin 1458 modifié le 28 juillet 1459 modifié le 06 mai 1460.
Rédigé et scellé en le castel de Clermont, le 06 mai de l'an de grâce 1460.
Pour le duc Semias de Marigny et son conseil
Benoit de Herstal Porte Parole du BA
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| | | benoit560 Intoxiqué par les RRs
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| | | | Koslov de Vladivostok Intoxiqué par les RRs
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| | | | Semias Chieur ducal
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| Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal Mer 16 Mai 2012 - 19:10 | |
| - Citation :
- Au Peuple de France fidèle à la Couronne de France,
Aux Bourguignons, victimes de troubles bien malheureux en leurs terres,
Nous, Grands Feudataires du Royaume de France, annonçons par la présente, que nous condamnons fermement les actes de mesquinerie, de fourberie, de traitrise et de félonie qui ont mené ces derniers jours à la prise du Château de Dijon par des êtres dont la légitimité ne peut qu'être remise en cause.
A ceci ajoutons qu'il convient pour les protagonistes de cette prise de pouvoir illégitime de revenir au plus vite sur les chemins de la raison, et de rendre les rênes de la Province Bourguignone au Duc fraîchement reconnu par ses Conseillers, Sa Grâce François Delamark, sans quoi nous ne saurions considérer l'ensemble de cette action que comme ce qu'elle semble être : une volonté de nuire à l'intégrité du Duché de Bourgogne, et par extension, à l'ensemble du Royaume de France, vision impensable en tout esprit doté d'une once de raison.
Assurons enfin que toute personne contrevenant à un juste retour des choses ne saura trouver asile ni clémence au sein de l'une de nos Provinces. Assurons également Sa Grâce François Delamark, Duc légitime de Bourgogne ainsi que tous les Bourguignons qui lui sont loyaux que nous, Feudataires du Royaume de France, sommes disposés à fournir aide et assistance à cette Bourgogne aujourd'hui meurtrie, afin que l'ordre logique soit rétabli dans les délais les plus brefs.
Qu'Aristote soit témoin de l'engagement des Grands Feudataires loyaux à la Couronne de France, et qui ci-après ratifient,
A Paris, le quinzième de mai mil quatre cent soixante,
Pour le Duché du Bourbon-Auvergne, Semias de Marigny,
Pour le Comté du Languedoc Roderick de Vandimion
Pour le Comté du Limousin-Marche, Seleina Romans,
Pour le Duché d'Alençon, Shynai du Ried,
Pour le comté du Béarn Azilize d'Herbauge
Pour le Duché de Touraine Tayabrina Reudi de Salières
Pour le Comté du Maine, Louis-Josèphe Dimaro di Campiglio
Pour les Flandres Guillaume Amaurie d'Apperault
Pour la Guyenne Mircha Céleste de Champfleury
Pour le Périgord-Angoumois Renlie d'Evrecy
Pour la Champagne
Pour la Normandie pitt.bull de Brécey
Pour le Comté du Rouergue, Antoine Leroy d'Arbalture
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| | | benoit560 Intoxiqué par les RRs
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| Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal Mar 29 Mai 2012 - 17:12 | |
| - Citation :
- Nous Dame Ulyceduel, juge du BA, et Levio, procureur du BA, annonçons:
Le Pôle de Justice recrute des Greffiers Ducaux!
Nous rappelons que pour le bon fonctionnement de la justice de notre Duché, le service de la greffe ducale est indispensable. Ce service permet le maintient et la continuité administrative du Pôle Justice. Pour cela, il faut des hommes et des femmes qui se dévouent à cette tache. Sens de l'organisation, disponibilité, rigueur et plaisir d'évoluer dans un milieu empreint de droit sont nécessaire pour postuler à ces charges,et ainsi devenir agent ducal au service du Duc, du Duché, mais surtout des habitants et des victimes toujours plus nombreuses de délits et de crimes. Car, si le greffe participe au bon fonctionnement du pôle justice, elle il participe donc à une meilleure justice, et une meilleure protection de notre Duché.
Si cela vous intéresse, envoyez votre lettre de motivation à moi-même ou au Sieur Levio.
Pour Sémias de Marigny, Duc du Bourbonnais Auvergne, et son Conseil, Faict le 29ème jour du mois de mai de l’an de grâce 1459 En le Castel de Clermont par Dame Ulyceduel, Juge du Bourbonnais Auvergne, Levio, Procureur du Bourbonnais Auvergne. | |
| | | benoit560 Intoxiqué par les RRs
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| Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal Ven 1 Juin 2012 - 16:44 | |
| - Citation :
- Qu'il soit lu de tous,
Moi, Léone Ardo du Galdo, dit Ninjaturtel, Baron de Glénat, Commissaire Aux Mines et aux Grands Travaux remercie Sieur Jehan_Marcus de son travail et nomme provisoirement, sous l'aval du Conseil Ducal, Sieur Javert au poste de Chef de port de Moulins jusqu'à ce que remplaçant lui soit trouvé selon les modalités de la Charte de la Compagnie.
Par conséquent, le poste de chef de port de Moulins est ouvert à candidature. Son statut est tel que définit dans la charte de la CANF, l'extrait est disponible ci-dessous.
- Citation :
- alinéa b) Le Chef de port et son Adjoint
Le Chef de port est nommé par port construit ou non construit. Le Chef de port a à sa charge la construction du port, ses améliorations, la construction de navires, la réparation des navires, l'approvisionnement du port et la surveillance du passage des bateaux avec la vigie. Il prend ses ordres auprès du du Duc par l intermédiaire du CAMGT et de nul autre. Le candidat au poste de Chef de port devra faire parvenir sa candidature écrite au CAMGT. Après un entretien avec le candidat, le conseil ducal passera au vote pour sa nomination.
Le Chef de Port Adjoint remplace le Chef de Port en cas d’indisponibilités de ce dernier. Il a donc les mêmes prérogatives. Les même conditions seront requises pour sa nomination. Cordialement,
Ninjaturtel, baron de Glénat
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| | | benoit560 Intoxiqué par les RRs
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| Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal Sam 2 Juin 2012 - 6:32 | |
| - Citation :
- Qu'il soit su de tous qu'à compter du IIeme jour du mois de Juin de l'An de Grasce MCDLX ,
En tant que Prévost des maréchaux,Nous,Sire Vladimir Koslov, annoncons :
La démission de Messire Ventadour de son poste d'Aspirant Marechal de Montbrisson pour des raisons personnelles
Faict le IIeme jour du mois de Juin de l'An de Grasce MCDLX en le Castel de Clermont Par Sire Vladimir Koslov, Prévôt des maréchaux.
- Citation :
- Qu'il soit su de tous qu'à compter du IIeme jour du mois de Juin de l'An de Grasce MCDLX ,
En tant que Prévost des maréchaux,Nous,Sire Vladimir Koslov, annoncons :
Dame Tagira., Aspirante Maréchal de Montlucon , est mise en reserve , à sa demande , pour une duree indéterminée
Faict le IIeme jour du mois de Juin de l'An de Grasce MCDLX en le Castel de Clermont Par Sire Vladimir Koslov, Prévôt des maréchaux.
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| | | benoit560 Intoxiqué par les RRs
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| Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal Lun 4 Juin 2012 - 17:05 | |
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| | | Semias Chieur ducal
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| Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal Ven 8 Juin 2012 - 5:35 | |
| - Citation :
- Au Peuple du Bourbonnais et d'Auvergne,
A tous ceux qui la présente annonce liront ou se feront lire,
Salutations.
Nous, Semias de Marigny, Porte-Parole du Bourbon-Auvergne faisons savoir qu'Androlyne de Castellane a été reconnue Duchesse du Bourbon-Auvergne par son Conseil à 6 voix pour, 5 contre, et 1 abstention.
En conséquence, la nouvelle Duchesse du Bourbonnais-Auvergne a pourvu à la répartition des postes du Conseil comme suit :
A la Communication :
- Vice-Duc : Messire Koslov
- Porte-Parole : Sieur Semias
- Garde Des Sceaux : Sieur Benoit560
A l'Economie
- Bailli : Dame Ivrel
- Commissaire au Commerce : Dame Jeofee
- Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux : Dame .Mathilde.
A la Sécurité :
- Prévôt des Maréchaux : Dame Missanasthasia
- Capitaine : Sieur RV007
- Connétable : Dame Cham
A la Justice :
- Juge : Sieur Javert
- Procureur : Dame Ulyceduel
Rédigé à Clermont en Auvergne, le huitième de juin mil quatre cent soixante, Par Semias de Marigny, Porte Parole du Duché du Bourbon-Auvergne.
Validé et scellé le même jour par Androlyne de Castellane, Duchesse du Bourbon-Auvergne.
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| | | Semias Chieur ducal
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| | | | Semias Chieur ducal
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| | | | Semias Chieur ducal
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| Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal Jeu 14 Juin 2012 - 15:21 | |
| - Citation :
- Au Peuple du Bourbonnais et d'Auvergne,
Salutations.
En ce qu'il est possible depuis quelques jours pour le Bailli d'annuler tout ou partie des taxes et retards associés, le Conseil Ducal a validé l'annulation sans condition des impôts sur l'exploitation des tavernes, des impayés associés, et de la majoration sur iceux pour l'ensemble de la durée du mandat de la Duchesse Androlyne de Castellane-Marigny, à dix voix pour, une voix contre, et une abstention.
Rédigé à Clermont en Auvergne, le quatorzième de juin mil quatre cent soixante, Par Semias de Marigny, Porte Parole du Duché du Bourbon-Auvergne.
Validé et scellé le même jour par Androlyne de Castellane-Marigny, Duchesse du Bourbon-Auvergne.
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| | | Semias Chieur ducal
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| Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal Lun 18 Juin 2012 - 18:59 | |
| - Citation :
- Au Peuple du Bourbonnais et d'Auvergne,
Salutations.
En sa qualité de Procureur du Bourbon-Auvergne, Dame Ulyceduel annonce :
- La démission des Sieurs Trystan & Tridant de leurs charges de Greffiers Ducaux. Remerciements pour leur travail leur sont ainsi formulés, et bonne continuation leur est souhaitée.
- La regrettable disparition de Dame Amarilys1, Greffière Ducale. Loué soit le Très-Haut qui veille sur son âme et l'accueillera à Ses côtés dans le Soleil
Rédigé à Clermont en Auvergne, le dix-huitième de juin mil quatre cent soixante, Par Semias de Marigny, Porte Parole du Duché du Bourbon-Auvergne.
Validé et scellé le même jour par Androlyne de Castellane-Marigny, Duchesse du Bourbon-Auvergne.
- Citation :
- Nous, Anasthasia de La Touraille, Prévôt du Bourbonnais-Auvergne, annonçons en ce jour du 18 Juin 1460 :
- Le Décès de Sire Delta198 Aspirant-Maréchal pour le village de Clermont.
Nous lui souhaitons de reposer en paix auprès du Très-Haut.
Fait le 18 Juin 1460 à Clermont.
Anasthasia de La Touraille Prévôt du Bourbonnais-Auvergne.
- Citation :
- Nous, Anasthasia de La Touraille, Prévôt du Bourbonnais-Auvergne, annonçons en ce jour du 18 Juin 1460 :
- La Nomination de Dame Miss_Anne au poste de Douanière pour le village de Murat. - La Nomination de Dame Belleetoile au poste de Douanière pour le village de Moulins. - La Nomination de Sire Shel_Ezeil au poste de Douanier pour le village de Montbrisson.
Nous leurs souhaitons toutes nos félicitations et les attendons dès ce jour à la Prévôté pour suivre une formation.
Fait le 18 Juin 1460 à Clermont.
Anasthasia de La Touraille Prévôt du Bourbonnais-Auvergne.
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| | | Semias Chieur ducal
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| Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal Jeu 21 Juin 2012 - 16:53 | |
| - Citation :
- Au Peuple du Bourbonnais et d'Auvergne,
Salutations.
Suite à la chute de la Mairie de Montluçon aux mains de vils brigands au début de ce mois de juin, sans que la faute ne puisse être rejetée sur le Bourgmestre alors en exercice, Messire Netan, ni sur l'organisation des forces de sécurité du Duché, le Conseil Ducal a validé la proposition du Commissaire au Commerce, Dame Jeofee, d’exonérer la Mairie de Montluçon du prélèvement de l'impôt foncier de cette quinzaine par dix voix pour & deux voix contre. Cette mesure a pour but de favoriser le retour à une trésorerie municipale suffisante pour la gestion quotidienne de la cité.
Rédigé à Clermont en Auvergne, le vingt-et-unième de juin mil quatre cent soixante, Par Semias de Marigny, Porte Parole du Duché du Bourbon-Auvergne.
Validé et scellé le même jour par Androlyne de Castellane-Marigny, Duchesse du Bourbon-Auvergne.
- Citation :
- Au Peuple du Bourbonnais et d'Auvergne,
Salutations.
Après demande de nomination d'un nouveau tandem de Recteurs pour l'Université du Bourbon-Auvergne, le vote des Professeurs s'est majoritairement prononcé en faveur de l'équipe actuelle. En conséquence, le Conseil Ducal a décidé de conforter Dames Gav & Thibantik dans leurs charges actuelles par onze voix pour & une abstention.
Le Conseil Ducal leur souhaite donc bonne continuation dans cette tâche, et les remercie au nom du Bourbon-Auvergne pour leur travail quotidien et sans fautes.
Rédigé à Clermont en Auvergne, le vingt-et-unième de juin mil quatre cent soixante, Par Semias de Marigny, Porte Parole du Duché du Bourbon-Auvergne.
Validé et scellé le même jour par Androlyne de Castellane-Marigny, Duchesse du Bourbon-Auvergne.
- Citation :
- Au Peuple du Bourbonnais et d'Auvergne,
Salutations.
Après consultation des membres du Pôle Justice et avis favorable d'iceux, le Conseil Ducal sous l'impulsion du Juge, Messire Javert, et du Procureur, Dame Ulyceduel, a décidé de nommer le Sieur Levio au poste de Greffier Ducal par neuf voix pour, un vote blanc, et deux abstentions.
Le Conseil Ducal souhaite pleine réussite au Sieur Levio dans sa nouvelle charge, et l'invite à venir prendre ses fonctions au Château de Clermont dans un délai de raison.
Rédigé à Clermont en Auvergne, le vingt-et-unième de juin mil quatre cent soixante, Par Semias de Marigny, Porte Parole du Duché du Bourbon-Auvergne.
Validé et scellé le même jour par Androlyne de Castellane-Marigny, Duchesse du Bourbon-Auvergne.
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| | | Semias Chieur ducal
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| | | | Semias Chieur ducal
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| | | | Semias Chieur ducal
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| | | | Semias Chieur ducal
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| Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal Lun 2 Juil 2012 - 16:19 | |
| - Citation :
- Au Peuple du Bourbonnais et d'Auvergne,
Salutations.
Qu'il soit su de tous que, suite à la démission du Conseiller Javert pour raisons personnelles, le Sieur Toflegrand entre au Conseil Ducal et endosse dès ce jour la charge de Juge. Le Sieur Koslov aura quant à lui à charge la Procure, en remplacement de Dame Ulyceduel qui entreprend pour une durée indéterminée une retraite spirituelle parfaitement imprévue.
Enfin, en vue de la charge de travail importante qui attend ces deux hommes, la charge de Vice-Duc est remise au Sieur Semias, en plus de sa fonction de Porte-Parole.
Rédigé à Clermont en Auvergne, le deuxième de juillet mil quatre cent soixante, Par Semias de Marigny, Porte Parole du Duché du Bourbon-Auvergne.
Validé et scellé le même jour par Androlyne de Castellane-Marigny, Duchesse du Bourbon-Auvergne.
- Citation :
- Au Peuple du Bourbonnais et d'Auvergne,
Salutations.
Sur proposition du Connétable, Dame Cham, et après avis positif des Conseillers Economiques, le Conseil Ducal a adopté la mise en place d'un plan de renforcement musculaire des forces armées à dix voix pour et deux abstentions.
Ainsi, seront alloués :
- Dix morceaux de viande par mois à sept écus pièce aux garnisons composées de moins de dix membres actifs. Cette aide sera ensuite modulée selon l'évolution des forces vives de chaque garnison,
- Cinq morceaux de viande par mois au même tarif aux soldats faiblement bâtis* pouvant justifier de trois mois de service actif, et sur approbation du responsable hiérarchique de garnison,
- Des morceaux de viande à tarif préférentiel aux soldats ayant perdus des forces au cours de combats menés dans l'exercice de leurs fonctions.
Une étude équivalente sera mise en place pour la Maréchaussée d'ici quelques jours.
Rédigé à Clermont en Auvergne, le deuxième de juillet mil quatre cent soixante, Par Semias de Marigny, Porte Parole du Duché du Bourbon-Auvergne.
Validé et scellé le même jour par Androlyne de Castellane-Marigny, Duchesse du Bourbon-Auvergne.
___________________________________ * : ayant moins de 150 Points de Force - Citation :
- Au Peuple du Bourbonnais et d'Auvergne,
Salutations.
Annonçons ce jour et avec regret la démission de Dame Orckis de sa charge de Secrétaire Ducale pour la ville de Moulins. Nous la remercions toutefois pour son engagement auprès du Duché et de sa cité, et lui souhaitons bonne continuation dans les tâches qu'elle entreprendra désormais.
Rédigé à Clermont en Auvergne, le deuxième de juillet mil quatre cent soixante,
Par Semias de Marigny, Porte Parole du Duché du Bourbon-Auvergne. | |
| | | Semias Chieur ducal
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| | | | Semias Chieur ducal
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| Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal Mer 4 Juil 2012 - 18:55 | |
| - Citation :
- Bourbonnais-Auvergnats,
Comme annoncé un peu partout dans le Duché par des crieurs publics depuis plusieurs jours, une délégation berrichonne sera en Bourbon-Auvergne à la fin de cette semaine, et à cette occasion sera organisé un grand bal en leur honneur. Chacun est ainsi invité à y participer. Cette rencontre s'effectuera en gargote auvergnate le sixième de juillet.
Espérant vous y croiser,
Semias de Marigny, Duc de Combrailles, Mauriac & Vic-en-Auvergne, Baron de Balsac, Porte-Parole du Bourbon-Auvergne & Ambassadeur auprès du Duché de Berry. | |
| | | Semias Chieur ducal
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| | | | Semias Chieur ducal
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| | | | Semias Chieur ducal
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| Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal Ven 6 Juil 2012 - 16:54 | |
| - Citation :
- Au Peuple du Bourbonnais et d'Auvergne,
Salutations.
Colporteurs de nouvelles et autres adeptes de ragots en tous genre auront sans nul doute tôt fait de vous rapporter qu'une sombre agence de notation a sanctionné le Duché du Bourbon-Auvergne par une baisse de sa note de prestige par delà les frontières. Il serait malvenu de nier ce qui est avéré, et le Conseil Ducal assume pleinement cette baisse de la note de prestige du Duché.
Il convient néanmoins d'expliquer la cause de cette variation soudaine, et inattendue pour chacun. Ainsi donc, après que des notations en dent de scie aient été observées au précédent mandat, il a été décidé de revenir à une stabilisation pérenne de ces notes de prestige attribuées tous les dix jours, quand bien même la prévision de ces notes reste au stade de prévision, et contient fatalement une part aléatoire sur laquelle il ne nous est pas possible d'influer sans mener le Duché du Bourbon-Auvergne à la ruine.
Ainsi donc, la variation de la note totale de prestige telle qu'exprimée par ladite agence de notation devrait être sujette, pour un certain temps, à des variations minimes de sa valeur. Le Conseil Ducal veillera toutefois à argumenter auprès de cette agence afin que sanction aussi inhabituelle et quelque peu embarrassante ne soit pas réitérée.
Rédigé à Clermont en Auvergne, le sixième de juillet mil quatre cent soixante, Par Semias de Marigny, Porte Parole du Duché du Bourbon-Auvergne.
Validé et scellé le même jour par Androlyne de Castellane-Marigny, Duchesse du Bourbon-Auvergne.
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| | | Semias Chieur ducal
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| Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal Mer 11 Juil 2012 - 18:18 | |
| - Citation :
- Au Peuple du Bourbonnais et d'Auvergne,
Salutations.
Annonçons ce jour et avec regret la démission de Dame Missanasthasia de sa charge de Secrétaire Ducale pour la ville de Murat. Nous la remercions toutefois pour son engagement auprès du Duché et de sa cité, et lui souhaitons bonne continuation dans les tâches qu'elle entreprendra désormais.
Annonçons également la nomination du Sieur Netan à la charge de Secrétaire Ducal pour la cité de Montluçon. Nous lui souhaitons pleine réussite dans sa nouvelle fonction, et l'invitons dès à présent à se rendre en le Château de Clermont afin que lui soient confiés accès & directives.
Rédigé à Clermont en Auvergne, le onzième de juillet mil quatre cent soixante,
Par Semias de Marigny, Porte Parole du Duché du Bourbon-Auvergne. | |
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