Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Annonces officielles du Conseil Ducal

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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Ven 24 Aoû 2012 - 16:40

Citation :
Nous, Anasthasia de La Touraille, Prévôt du Bourbonnais-Auvergne, annonçons en ce jour du 24 Aout 1460 :

- La Nomination de Dame Clarine au poste d'Aspirante-Maréchale pour le village de Polignac.

Nous lui souhaitons toutes nos félicitations et l'attendons dès ce jour à la Prévôté pour suivre une formation.

Fait le 24 Aout 1460 à Clermont.

Anasthasia de La Touraille
Prévôt du Bourbonnais-Auvergne.


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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Ven 24 Aoû 2012 - 19:35

Citation :
Décret : "De la nomination des représentants de la Commission Economique"

Citation :
Après vote du Conseil ducal :

Dame .Mathilde. est nommée à la commission économique du Duché du Bourbonnais-Auvergne à l'unanimité.
La Duchesse et son conseil confirme par la présente à leur poste :

Dame Elienore
Dame Galswinthe
Dame Ivrel
Sire Petitrusse

Fait à Clermont le 24 aout 1460
Pour la Duchesse Laure de Troy d Orsenac et son Conseil,

Fitzchevallerie, Porte-Parole du Bourbonnais auvergne

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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Lun 27 Aoû 2012 - 19:07

Citation :
Nous, Anasthasia de La Touraille, Prévôt du Bourbonnais-Auvergne, annonçons en ce jour du 27 Aout 1460 :

- La Nomination de Sire Philoxus au poste d'Aspirant-Maréchal pour le village de Clermont.

Nous lui souhaitons toutes nos félicitations et l'attendons dès ce jour à la Prévôté pour suivre une formation.

Fait le 27 Aout 1460 à Clermont.

Anasthasia de La Touraille
Prévôt du Bourbonnais-Auvergne.


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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Mer 29 Aoû 2012 - 14:28

Citation :
Qu il soit su et lu de tous,

Le pôle justice fait appel à candidature pour plusieurs postes de greffiers.
la condition requise est de résider en Bourbonnais-Auvergne.
Le postulant doit disposer d'une bonne connaissance des lois ,de qualités de tempérance, de présence et de sérieux.
Les courriers de motivation devront parvenir à dame Sofio _de _Valmonte ou dame Pascale.
Après audience avec le conseil ducal, le candidat greffier sera confirmé à son poste par un vote et une nomination officielle.

fait à Clermont le 29 aout 1460

Les conseillers du pôle justice.

Citation :
Qu il soit su et lu de tous,

La Chambre Législative fait appel à candidature pour plusieurs postes d assesseurs.
La conditions requise sont de résider en Bourbonnais-Auvergne .Le choix des Assesseurs se fait en privilégiant l'expérience et la compétence dans les domaines de la Justice et du Droit, ainsi que la motivation.
Les courriers de motivation devront parvenir à Pascale. , procureur du BA.
Après audience avec le conseil ducal, le candidat assesseur sera confirmé à son poste par un vote et une nomination officielle.

fait à Clermont, le 29 aout 1460
pour le président de la Chambre Législative

Pascale.
Procureur du BA.
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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Sam 1 Sep 2012 - 7:33

Citation :
Nous, Anasthasia de La Touraille, Prévôt du Bourbonnais-Auvergne, annonçons en ce jour du 1er Septembre 1460 :

- La Promotion de Sire Sebhomer au grade de Maréchal pour le village de Montpensier.
- La Promotion de Sire Yoyos au grade de Maréchal pour le village de Bourbon.

A l'égard de la qualité de leurs travail, leurs disponibilité et leurs sérieux.

Leurs insignes leurs ont été remis, lors d'une cérémonie à la Prévôté, mais nous tenons encore une fois à les féliciter!

Fait le 1er Septembre 1460 à Clermont.

Anasthasia de La Touraille
Prévôt du Bourbonnais-Auvergne.


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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Lun 3 Sep 2012 - 18:10

Citation :
Peuple du Bourbonnais-auvergne
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce

Le Conseil a décider par 11 voix pour et une abstention la modification des textes suivants:
Citation :
Livre II : De l'Economie

Titre B : Du commerce

Article 5 : des tavernes et taverniers


Alinéa a : De la création d'une taverne
La possession d'une taverne et le droit d'y servir boissons et repas sont réservées aux résidents de la ville où est située la taverne. Toute infraction sera poursuivie au titre d'un Trouble à l'Ordre Public et sera passible d'une peine d'amende égale aux droits de création d'une taverne, à savoir 100 écus. La qualité de résident s'apprécie au jour de constatation de l'infraction. Le propriétaire d'un appartement en la cité de Clermont est considéré comme y résidant, mais il ne peut créer d'autres tavernes.

Alinéa b : De la récidive
En cas de récidive de l alinéa a) l'amende sera doublée et accompagnée d'une peine de prison pouvant aller jusqu'à 4 jours.

modifié
Citation :
Titre B : Du commerce

Article 5 : des tavernes et taverniers


Alinéa a : De la création d'une taverne
La possession d'une taverne et le droit d'y servir boissons et repas sont réservées aux résidents de la ville où est située la taverne. Toute infraction sera poursuivie au titre d'un Trouble à l'Ordre Public et sera passible d'une peine d'amende égale aux droits de création d'une taverne, à savoir 100 écus. La qualité de résident s'apprécie au jour de constatation de l'infraction. Le propriétaire d'un appartement en la cité de Clermont est considéré comme y résidant, mais il ne peut créer d'autres tavernes.

Alinéa b : De la récidive
En cas de récidive de l alinéa a) l'amende sera doublée et accompagnée d'une peine de prison pouvant aller jusqu'à 4 jours.

Alinéa c : De la taxe hebdomadaire
Tout propriétaire d une taverne en Bourbonnais-Auvergne devra s acquitter d une taxe hebdomadaire d un montant de 20 écus.
Tous les contrevenants qui ne verseront pas la taxe se verront mettre en procès pour fraude fiscale.
Citation :

Livre III : Du Code Pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 6 : De la fraude fiscale Modifié le 07 juillet 1458, Modifié le 17 mars 1459


Le non paiement des impôts dans les délais prévus est considéré comme un acte d'escroquerie, qualifié de fraude fiscale.

modifié

Citation :

Livre III : Du Code Pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 6 : De la fraude fiscale Modifié le 07 juillet 1458, Modifié le 17 mars 1459


Le non paiement des impôts et taxes dans les délais prévus est considéré comme un acte d'escroquerie, qualifié de fraude fiscale.

Pour la Duchesse Laure de Troy d'orsenac et son Conseil
Fait et scellé à Clermont le ../09/1460

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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Lun 3 Sep 2012 - 19:46

Citation :
Peuple du Bourbonnais -Auvergne
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce

Par 11 voix favorables et 1 abstention,
le Conseil nomme Dame Melisandre au poste de greffière ducale.
sa prise de fonction est immédiate.
Nous lui adressons toutes nos félicitations et lui souhaitons
beaucoup de plaisir dans sa nouvelle fonction.

Pour la duchesse Laure de Troy d'orsenac et son Conseil
fait à Clermont le 03/09/1460

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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Mer 5 Sep 2012 - 4:13

Citation :
Décret sur la taxe portuaire , relatif à la Loi II , B , article 4

Après vote du conseil ducal :

Par 9 voix favorable et 3 abstentions Il est décidé que tout bateau accostant au port de Moulins devra s acquitter d'une taxe dite d amarrage, d' un montant de 2 écus par jour.
Les bateaux des résidents Bourbonnais-Auvergnats se verront rembourser la moitié du montant perçu par le Duché.

Rédigé et scellé en le castel de Clermont, le 05/09/1460

Pour le duchesse Laure de Troy d Orsenac et son conseil

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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Dim 9 Sep 2012 - 9:40

Citation :
Appel au savoir-faire des maçons

Bonjour à tous,

Pour continuer l'agrandissement du port de Moulins, nous avons besoin de main-d'oeuvre compétente en maçonnerie, les travaux de charpente étant d'ores et déjà terminés.

Aussi, j'appelle les intéressés à venir à Moulins et à se rendre au bureau des Forgerons et Charpentiers pour le Port en halle de Moulins.
Les conditions d'embauche vous y seront expliquées afin que cet agrandissement se déroule avec un minimum d'organisation.

Le salaire pour ce travail a été statué à 19 écus par le Conseil Ducal.

Si toutefois, vous avez des questions, n'hésitez pas à m'écrire.

En espérant vous voir au bureau,

Cordialement,
Le 8 septembre 1460,
Hulrika, chef de port adjoint.
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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Dim 9 Sep 2012 - 18:37

Citation :
Peuple du Bourbonnais -Auvergne
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Le conseil ducal décide par 8 voix pour, 1 voix contre et 3 abstentions la réintégration de Dame Jujudu3333 à son poste de greffière ducale.
Nous lui souhaitons bon courage pour la reprise de son poste.

Pour la Duchesse Laure de Troy d'orsenac et son Conseil
Fait à Clermont le 09/09/1460

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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Mer 12 Sep 2012 - 16:28

Citation :
Peuple du Bourbonnais-auvergne

Salutation

Il est temps de choisir un nom pour notre université
un vote à main levé est actuellement en cours ici
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2053483

Venez nombreux donner votre avis

Pour pouvoir voter il faut être habitant du BA
les autres votes ne seront pas pris en compte
les votes dureront 15 jour

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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Ven 14 Sep 2012 - 22:50

Citation :
Peuple du Bourbonnais auvergne
A tout ceux qui liront ou se feront lire la présente

Le Conseil a décidé par 7 voix favorable et 5 abstentions la modification du décret suivant:

Décret "Agents Ducaux" (du 24 août 1455, modifié le 23 janvier 1456, le 25 février 1456 et le 25 novembre 1456, le 3 Mars 1458)
Citation :
Le présent décret s'inscrit dans le cadre de la loi I, A, 3.
Est agent ducal toute personne qui occupe une fonction au service du duché.

Ces fonctions sont :

Le Chambellan
le Vice Chambellan
Le Conseiller Diplomatique
L'ambassadeur
L'attaché diplomatique
Le consul.
l'Adjoint au prévôt
Le Responsable de sécurité
le douanier
Le maréchal
L'aspirant maréchal
Le Greffier ducal
le Président de la Chambre Législative
l'assesseur de la Chambre législative
L'intendant ducal aux finances
Le Recteur
Le Vice-Recteur
Les secrétaires ducaux
Le chef de port
Le stratège
Le sénéchal
Le mestre de camp
Le soldat


modifié
Décret "Agents Ducaux" (du 24 août 1455, modifié le 23 janvier 1456, le 25 février 1456 et le 25 novembre 1456, le 3 Mars 1458)
Citation :
Le présent décret s'inscrit dans le cadre de la loi I, A, 3.
Est agent ducal toute personne qui occupe une fonction au service du duché.

Ces fonctions sont :

Le Chambellan
le Vice Chambellan
Le Conseiller Diplomatique
L'ambassadeur
L'attaché diplomatique
Le consul.
l'Adjoint au prévôt
Le Responsable de sécurité
le douanier
Le maréchal
L'aspirant maréchal
Le Greffier ducal
le Président de la Chambre Législative
l'assesseur de la Chambre législative
Le membre de la Commission Economique
Le Recteur
Le Vice-Recteur
Les secrétaires ducaux
Le chef de port
Le stratège
Le sénéchal
Le mestre de camp
Le soldat


Pour la Duchesse Laure de Troy d'orsenac et son Conseil
Fait à Clermont le 15 septembre 1460

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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Ven 14 Sep 2012 - 23:06

Citation :
Peuple du Bourbonnais auvergne
A tout ceux qui liront ou se feront lire la présente

Le Conseil a voté par 8 voix favorable et 4 abstentions la charte de la commission éco:

Citation :
Charte de la Commission économique


Citation :
Article 1 – Rôle et missions de la Commission Economique.

La commission économique a pour but de conseiller et d'aider à établir le budget prévisionnel du Duché en concertation avec les représentants du conseil.
La Commission se doit d'étudier à long terme les dépenses prévues et imprévues du Duché.
La commission se doit de prévenir le Duc et son conseil de toute défaillance économique prévisible.
La Commission peut émettre, de son propre chef, des avis ou des recommandations d’ordre économique.
La Commission se doit de soulever tout problème d'ordre économique et d'y apporter une solution.


Article 2 :Composition de la Commission Economique


La Commission Economique est composée d'un maximum de cinq (5) personnes reconnues pour leurs compétences en la matière.
Les conditions requises pour pouvoir prétendre à ce poste sont de résider en Bourbonnais-Auvergne, de pouvoir justifier d'une expérience significative de CAC, Bailli, ou CAM .
Les représentants de la Commission sont désignés par un vote du Conseil Ducal après une proposition de candidature spontanée.
Une audience peut être demandée par le conseil avant le vote.
En cas d'absence prolongée ( minimum 3 mois sans participation), la personne siégeant à la Commission Economique sera révoquée.
Cette révocation devra être annoncée publiquement par le Duc et son conseil.
L'identité des représentants de la Commission est fixée par une annonce officielle du Duc et son conseil.



Article 3 : de la responsabilité


En tant qu'agent ducal, chaque membre est soumis à la confidentialité et s'engage à ne pas communiquer la teneur de son travail hors de la commission économique.
Un membre désigné de la commission économique se verra responsable de la salle de formation et d'aide aux maires.

Pour la Duchesse Laure de Troy d'orsenac et son Conseil
Fait à Clermont le 15 septembre 1460

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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Sam 15 Sep 2012 - 18:00

Citation :
Nous, Anasthasia de La Touraille, Prévôt du Bourbonnais-Auvergne, annonçons en ce jour du 15 Septembre 1460 :

- La Destitution de Sire Philoxus au poste d'Aspirant-Maréchal pour le village de Clermont.

Après plus de deux semaines d'attente, Sire Philoxus ne sais jamais présenté au Château pour découvrir la Prévôté. La Prévôté n'étant pas un moulins, à partir d'aujourd'hui Sire Philoxus est destitué de son poste pour non-présence à la Prévôté.

Anasthasia de La Touraille
Prévôt du Bourbonnais-Auvergne.



Citation :
Nous, Anasthasia de La Touraille, Prévôt du Bourbonnais-Auvergne, annonçons en ce jour du 15 Septembre 1460 :

- La Démission de Sire Koslov au poste de Maréchal pour le village de Moulins.
- La Démission de Sire Seigneurrahl au poste de Maréchal pour le village d'Aurillac.

Nous regrettons leurs décisions de départ, mais leurs souhaitons tout de même une bonne continuation.

Anasthasia de La Touraille
Prévôt du Bourbonnais-Auvergne.


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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Sam 22 Sep 2012 - 8:45

Citation :
Nous, Anasthasia de La Touraille, Prévôt du Bourbonnais-Auvergne, annonçons en ce jour du 21 Septembre 1460 :

- La Nomination de Sire Vincent36 au poste d'Aspirant-Maréchal pour le village de Montluçon.

Nous lui souhaitons toutes nos félicitations et l'attendons dès ce jour à la Prévôté pour suivre une formation.

Fait le 21 Septembre 1460 à Clermont.

Anasthasia de La Touraille
Prévôt du Bourbonnais-Auvergne.


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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Dim 23 Sep 2012 - 17:45

Citation :
Nous, Anasthasia de La Touraille, Prévôt du Bourbonnais-Auvergne, annonçons en ce jour du 23 Septembre 1460 :

- La Promotion de Dame Gav au grade de Maréchale pour le village de Bourbon.

A l'égard de la qualité de son travail, sa disponibilité et son sérieux.

Son insigne lui a été remis, lors d'une cérémonie à la Prévôté, mais nous tenons encore une fois à la féliciter!

Fait le 23 Septembre 1460 à Clermont.

Anasthasia de La Touraille
Prévôt du Bourbonnais-Auvergne.


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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Mer 26 Sep 2012 - 8:00

Citation :
Nous, Anasthasia de La Touraille, Prévôt du Bourbonnais-Auvergne, annonçons en ce jour du 26 Septembre 1460 :

- La Destitution de Sire Nath.25 au poste d'Aspirant-Maréchal pour le village d'Aurillac.

Destitution faisant suite à une enquête interne, dont l'aboutissement est un renvoi de la Prévôté à vie!

Anasthasia de La Touraille
Prévôt du Bourbonnais-Auvergne.



Citation :
Nous, Anasthasia de La Touraille, Prévôt du Bourbonnais-Auvergne, annonçons en ce jour du 26 Septembre 1460 :

- La Démission de Sire Jeannot42 au poste de Douanier pour le village de Montbrisson.

Nous regrettons sa décision de départ, mais lui souhaitons tout de même une bonne continuation. Au plaisir de se croiser ailleurs!

Anasthasia de La Touraille
Prévôt du Bourbonnais-Auvergne.


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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Mer 26 Sep 2012 - 9:22

Citation :
Peuple du Bourbonnais-Auvergne
A tout ceux qui liront ou se feront lire la présente

Qu'il sois su de tous que nous autorisons et légitimons la révolte mené par Ninjaturtel
pour reprendre la mairie d'Aurillac dans la nuit du 25 au 26 septembre

Pour la Duchesse Laure de troy d'orsenac et son conseil.
Fait et sceller à Clermont le 26 septembre 1460

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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Ven 28 Sep 2012 - 14:07

Citation :
Au bon peuple du Bourbonnais-Auvergne,

Qu'il soit su de tous que suite à un vote des membres de l'ordre du mérite du duché, monseigneur Fabien de la Fléchère Marigny (Fabien74) a été nommé intendant de l'ordre du mérite du Bourbonnais-Auvergne, et ce pour une durée de trois mois.


Citation :
Pour: 15
Contre: 0
Sans opinion: 1

Remercions également par la présente et au nom du conseil en son entier la précédente intendante, sa grandeur Korydwen de Toggenburg Marigny, pour son travail au cours de ses derniers mandats, et lui souhaitons un prompt rétablissement.

Rédigé et scellé en le castel de Clermont, le 28 de septembre, l'an milCCCCLX

Fabien de la Fléchère Marigny, intendant de l'ordre du mérite.


_________________
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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Dim 30 Sep 2012 - 15:24

Citation :
Nous, Anasthasia de La Touraille, Prévôt du Bourbonnais-Auvergne, annonçons en ce jour du 30 Septembre 1460 :

- La Nomination de Dame Clarine au poste de douanière pour le village de Polignac.

Dame Clarine faisait déjà partie de notre effectif puisqu'aspirante maréchale. Nous sommes ravis de sa décision de venir renforcer encore notre unité en ajoutant un insigne à son uniforme.
Nous lui souhaitons donc toutes nos félicitations.

Fait le 30 Septembre 1460 à Clermont.

Anasthasia de La Touraille
Prévôt du Bourbonnais-Auvergne.


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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Lun 1 Oct 2012 - 16:02

Citation :
Peuple du bourbonnais auvergne
A tout ceux qui liront ou se feront lire la présente

Par 9 voix favorables et 3 contre, le décret suivant a été établis:

Décret " Salaire des travailleurs au port de Moulins"

Citation :
Article 1
Le Duché, par l’intermédiaire du chef de port ou de son adjoint, émet des offres d’emploi portuaires disponibles sur le panneau d'affichage municipal, et sur la halle de Moulins.

Article 2
Le montant des salaires est fixé ainsi :

Ouvrier: 18 écus
Charpentier: 19 écus
Maçon: 21 écus

Article 3
Les offres d’emploi ne sont pas nominatives. Donc,les personnes voulant travailler sur le port doivent s inscrire sur la halle de Moulins et respecter le planning émit par le chef de port ou son adjoint.

Article 4
Toute personne contrevenant aux dispositions des articles précédents recevra par courrier un avertissement lui rappelant le présent décret.
En cas de récidive, le contrevenant sera poursuivi pour Trouble a l'Ordre Public et encourra une amende de 80 écus.

Pour la Duchesse Laure de troy d'orsenac et son Conseil
Fait et sceller à Clermont le 1 octobre 1460

Fitzchevallerie, Porte parole du BA

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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Lun 1 Oct 2012 - 18:53

Citation :
Peuple du Bourbonnais auvergne
A tout ceux qui liront ou se feront lire la présente

Par 10 voix Pour et 2 abstentions le décret suivant a été établis:

Citation :
Arrêté municipal de contrôle des achats/ ventes sur le marché de Moulins


Par le présent arrêté,

Tout bateau marchand voulant s amarrer au port de Moulins doit fournir à la mairie la liste de sa cargaison quantité/produit et traiter en priorité avec elle pour tout échange commercial, vente/achat.

En cas de refus de communiquer son inventaire, le bateau marchand ne sera pas autoriser à accoster.

La mairie se réserve le droit d'autoriser ou non tout ventes/achats direct sur son marché et d en limiter les quantités.

Après tentative de conciliation,tout contrevenant à cet arrêté municipal sera poursuivi en justice pour tentative de déstabilisation de marché selon l alinéa b, article1, titre B livre II du codex du Bourbonnais -Auvergne et se verra accusé de Trouble à l Ordre Public

Pour la Duchesse Laure de Troy d'orsenac et son conseil
Fait et sceller le 1er octobre 1460

Fitzchevallerie, Porte-parole ducale

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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Lun 1 Oct 2012 - 19:02

Citation :
Peuple du Bourbonnais auvergne
Salutation

Le conseil a voté par 10 voix Pour, 1 Sans avis et une abstention la modification du décret suivant:

Citation :
A tous ceux qui la présente liront ou se feront lire, salut ;

Suite à la chute ces derniers mois de plusieurs mairies et/ou châteaux, suite à la prise du château de Clermont le 1er mai 1458, diverses organisations de bandits sont passées maîtres dans l’art de déstabiliser et piller les provinces du royaume et représentent donc une menace permanente contre l'intégrité de notre duché et de ses habitants.

C’est pourquoi, Nous, Laure de Troy d'orsenac, Duc du Bourbonnais-Auvergne, après consultation du Conseil, ainsi que l’Etat Major de la COBA et le Prévôt des maréchaux et conformément au livre V titre A, article 7, alinéa a, de notre codex, faisons savoir par la présente décision que les membres des organisations criminelles dénommées Fatum, Hydre, Eldorado, Lions de Juda et Lunes Pourpres sont personae non gratae en Bourbonnais-Auvergne avec les conséquences suivantes :

  • les membres de ces organisations sont indésirables en notre duché et devront donc signaler au prévôt des maréchaux avant leur arrivée la durée, le trajet ainsi que le motif de leur venue en nos terres sous peine de poursuites pour trouble à l’ordre public. Tout changement sur le trajet ou la durée du séjour devra immédiatement être notifié au prévôt et sera soumis à nouvelle validation.
  • l’accès à notre capitale Clermont leur est dans tous les cas strictement interdit. Si des membres reconnus font mouvement pour entrer directement dans l’enceinte de la ville ou ne serait-ce que pour passer aux pieds des remparts, ils seront repoussés par la force par nos armées protégeant la capitale.
  • s’il advenait que nous estimions qu’une de ces organisations représente une menace directe contre l’intégrité de notre duché, tout incursion sur notre territoire de tout membre connu et présumé de cette organisation se verra sanctionnée par la force sans sommation afin des les empêcher de nuire. Un addendum à cette annonce serait alors requis pour spécifier l’application de ce point.


D’après les informations transmises par les provinces ayant subi les attaques, après vérifications des dites informations, une liste des principaux membres de ces organisations a été établie ci après :

  • Fatum :

    666phoenix666 : Châlon mars 60 ; Millau 18/4/60
    Aymericlegrand : Millau 18/4/60
    Bellissima : Millau 18/12/59
    Bigbull : Espalion 15/10/59 ; Montélimar le 1/11/59
    Brigandesbois : Espalion 15/10/59
    Celia. : Aurillac 24/9/60, Vienne, 4/8/60, Murat le 14/7/60, Espalion 15/10/59
    Dida : Orleans 19/07/56 ; Espalion 15/10/59 ; Macon le 13/11/59 ; Millau 18/4/60
    Enygmort : Châlon mars 60
    Euh. (Anciennement Euh) : Montmirail le 23/5/60
    Finlays : Châlon mars 60
    Ines86 : Espalion le 15/10/59 ; Millau 18/4/60
    Italiendu30 : Alais 30/03/60
    Julien.. : Millau 18/4/60
    Lisabelle : Millau 18/4/60
    Louis__mandrin : Millau le 18/4/60
    Natanael82 : Millau 18/12/59 ; Châlon mars 1460 ; Millau 18/4/60
    Nyx : Millau 18/4/60
    Pastaga : Millau 18/4/60
    Sat : Millau 18/4/60, Castres 16/5/60
    Syb85 : Espalion le 15/10/59
    Tonic : Espalion 15/10/59 ; Millau 18/4/60
    Tugaluso : Espalion 15/10/59

  • Hydres :

    Ahlatete : Rodez le 4/7/58
    Allfears : Rodez le 4/7/58
    Amosus : Rodez le 4/7/58
    Azoura (anciennement Lelmax) : Rodez le 4/7/58
    Dulin : Rodez le 4/7/58
    Fernand (anciennement Sieurfernand) : Mont-de-Marsan le 7/1/58
    Frambault : Mont-de-Marsan le 7/1/58
    Fredbug : Mont-de-Marsan le 7/1/58
    Galovert : Mont-de-Marsan le 7/1/58 & Rodez le 4/7/58
    Gwennie : Rodez le 4/7/58
    Labaiteuh : Mont-de-Marsan le 7/1/58 et Villefranche-de-Rouergue le 8/7/58
    Lediabolo : Mont-de-Marsan le 7/1/58 et Millau le 30/06/58
    Luneblanche : Rodez le 4/7/58
    Raspoutine : Mont-de-Marsan le 7/1/58
    Thoros : Mont-de-Marsan le 7/1/58
    Astrabelle (anciennement Vassilissa): Mont-de-Marsan le 7/1/58

  • Lions de Juda :

    Barkus (anciennement Sarbuk) : Pau le 28/11/57
    Thomas.cromwell (anciennement Isidore., Cromwell, Cromwell. et Sanctus) Pau le 28/11/57
    Kartouche : Pau le 28/11/57
    Ki.ka15 (anciennement Kika15., Kika15 et Kika15ème) : Mâcon en 02/58
    Mariposa (anciennement Raiika) : Pau le 28/11/57
    Meliandulys (anciennement Damocles) : Pau le 28/11/57
    Sbouby : Pau le 28/11/57 et Clermont le 1/5/58
    Skiid : Pau le 28/11/57
    Tatoumi : Pau le 28/11/57
    Weil : Mâcon en 02/58

  • Eldorado :

    Dekos_ (anciennement Dekos et Dekos.) : Clermont le 1/5/58
    Guillaume_ : Saint Liziers le 8/07/60
    Jaja.la.rousse. (anciennement Jaja.la.rousse et Jaja.fripouille) : Clermont le 01/05/58
    Kirat (anciennement Tarikovic, Ohtar, Tatrixx et Tarikovicc) : Joinville le 14/3/58 et Clermont le 1/5/58
    Santiagoriccardo (anciennement Miroslavvladskovitch) : Saint-Bertrand de Commingues 12/07/60, Joinville le 14/3/58, Clermont le 1/5/58 et Bourganeuf le 12/8/59
    Solid : Clermont le 1/5/58
    Thanatos (anciennement Rhadamentes) : Joinville le 14/3/58 et Clermont le 1/5/58

  • Lunes Pourpres :

    Ayerin : Limoges le 16/9/58
    Celte : Périgueux le 7/6/59
    Cumluna (anciennement Loupphoque) : Bourges le 22/3/58, Limoges le 16/9/58 et Périgueux le 7/6/59
    Enicnarf : Périgueux le 7/6/59
    Farandole : Bourges le 22/3/58
    Heikki : Limoges le 16/9/58
    Hellsing : Périgueux le 7/6/59
    Lafayette : Périgueux le 7/6/59
    Mara : Bourges le 22/3/58
    Milou23 : Bourges le 22/3/58
    Ministere2 : Bourges le 22/3/58
    Mistercrow : Limoges le 16/9/58
    Nyxx : Bourges le 22/3/58
    Tilu (anciennement P.titlu) : Périgueux le 7/6/59
    Shipper : Périgueux le 7/6/59
    Yasmine : Bourges le 22/3/58
    Yrka : Limoges le 16/9/58
    Ysendar : Périgueux le 7/6/59


Les bandits sur cette liste ont participé à plusieurs prises de mairies et/ou châteaux dans les provinces voisines de la notre ainsi qu'en Bourbonnais-Auvergne, actions revendiquées par l'une ou l'autre de ces organisations. Leur participation peut être vérifiée par leur présence In Gratibus au conseil immédiatement après la prise du château ou par les annonces de l'AAP ou du KAP.

Cette liste n’est pas exhaustive mais seuls ces membres reconnus seront placés en ennemis de nos armées se trouvant dans la capitale ou au pied de ses remparts uniquement, dès à présent. Le but n’étant pas de traquer tous leurs membres mais bien de les empêcher de nuire à notre duché. Une arrivée en nombre de leurs principaux meneurs est signe d’une menace grandissante pour notre province et doit être enrayée et si d’autres sont assez idiots pour voyager en leur compagnie, ils en assumeront les conséquences à leurs risques et périls.

Cette liste est faite sur la base des informations à notre disposition au moment de la publication. Si les informations mentionnées n'étaient pas valides, tant sur l'appartenance que sur les actes commis, il appartient aux personnes concernées d'apporter la preuve de leur bonne foi.

Cette annonce vient annuler et remplacer celle datée du 23 février 1459.

Faict à Clermont, le 1er jour d'Octobre MCDLIX,

Pour la Duchesse Laure de Troy d'orsenac et son conseil
Fitzchevallerie, Porte parole ducal

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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Mer 3 Oct 2012 - 19:47

Au Peuple du Bourbonnais et d'Auvergne,
A ceux qui liront ou se feront lire,
Salutations.


Citation :
Reconnaissance du Duc

Les membres du Conseil du Duché se sont exprimés. Ils se sont mis d'accord pour reconnaître Laure de Troy ~ d'Orsenac dicte Princesselaure comme Duchesse du Bourbonnais Auvergne.


Voici les avis des différents conseillers :

Princesselaure : Princesselaure
.Mathilde. : Princesselaure
Missanasthasia : Princesselaure
Kimi32 : Princesselaure
Anakin01 : Princesselaure
Koslov : Princesselaure
Sofio_de_valmonte : Princesselaure
Galswinthe : Princesselaure
Arthurdayne : Princesselaure
Pascale. : Princesselaure
Morphey_de_valmonte : Sofio_de_valmonte
Tixlu : Princesselaure

Félicitations à notre Duchesse, qui prendra ses fonctions dès acceptation de son allégeance par le Roy de France !

Voici donc la composition de notre nouveau conseil :

A l'économie :
.Mathilde. est reconduite au poste de Bailli
Arthurdayne est reconduit au poste de Commissaire au commerce
Kimi32, nouvel arrivant prend la charge de Commissaire aux mines

A la sécurité :
Missanasthasia est reconduite au poste de Prévôt des maréchaux
Anakin01 devient notre Capitaine
Galswinthe, nouvelle arrivante prend la charge de Connétable

A la justice
:
Pascale. est reconduite au poste de Procureur
Sofio_de_valmonte est reconduite au poste de Juge

A la communication :
Koslov conserve son poste de Vice Duc
Tixlu est reconduit au poste de Garde des Sceaux
Morphey_de_valmonte devient notre Porte-parole

Fait à Clermont, le IIIème jour d'Octobre de l'an de grâce MCDLX
Pour Le conseil,

Porte-parole ducal.

_________________

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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Jeu 4 Oct 2012 - 16:15

Au Peuple du Bourbonnais et d'Auvergne,
A ceux qui liront ou se feront lire,
Salutations.

Suite à la chute de la Mairie d'Aurillac aux mains de l'organisation brigande FATUM, le Conseil Ducal a validé la proposition du Commissaire au Commerce d’exonérer la Mairie d'Aurillac du prélèvement de l'impôt sur le foncier de cette quinzaine.
Renouvelons au maire d'Aurillac et à ses concitoyens tout notre soutien dans ces heures difficiles.


Fait à Clermont d'Auvergne, le IIIème jour d'Octobre de l'an de grâce MCDLX
Pour Le conseil,


Porte Parole Ducal.

_________________

Dict l'Impétueux


Dernière édition par Morphey de Valmonte le Ven 19 Oct 2012 - 21:20, édité 1 fois
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