Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Annonces officielles du Conseil Ducal

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Noeline
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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Lun 17 Mai 2010 - 12:33

Citation :
Moi, Benoit560, Prévôt des maréchaux du BA annonce :

• La nomination du Douanier Billbok, au poste d Aspirant Marechal de Bourbon

En ce 17 Mai de l’an de grâce 1458 à Clermont

Pour le Régent Guy du Kastel du Rhiannon, dict Guy_kdr,
Benoit560


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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Lun 17 Mai 2010 - 21:18

Citation :
Bourbonnais-Auvergnats, Bourbonnais-Auvergnates,
Vous tous qui composez le fier peuple de notre Province, vous qui êtes son cœur et son âme, Salut!

Vous le savez, notre château est tombé aux mains des félons il y a maintenant un peu plus de quinze jours. Vous avez eu un premier point d'information il y a 8 jours (3 jours après la prise de position de l'actuel conseil de Régence), il est temps de vous donner à nouveau des nouvelles, je sais que vous vous posez des questions et je sais à quel point il est important de tenir un contact étroit entre Conseil et population surtout dans ces heures difficiles.

Sachez d'ores et déjà que l'ensemble du conseil, qui travaille ardemment et dans une bonne entente, vous prépare un bilan intermédiaire pour ce Mercredi 19 Mai. Vous y recevrez des informations plus précises sur le travail accompli par chaque conseiller, mais je tenais à prendre les devants dès ce jour car il n'est jamais trop tôt pour vous tenir informés.

Globalement quelles sont les avancées que nous avons pu accomplir tous ensemble, avec constamment à l'esprit l'objectif suivant : remonter les caisses (vidées) du Duché et garantir la sécurité de nos villes dans ce contexte tendu ?

Tout d'abord, il a été décidé de façon très claire de ne pas augmenter le tarif des impôts, impôts qui je le rappelle en temps normal ne servent pas à enrichir le Duché mais à éviter que sa balance économique ne soit négative. Ainsi, il a été choisi un système basé sur le don plutôt que sur l'imposition, afin de ne pas alourdir le fardeau du peuple et de récupérer des fonds uniquement auprès de ceux qui en avaient les moyens (très hétérogènes mais tout aussi appréciés) et qui le voulaient bien. La générosité et la solidarité évidentes dont vous avez fait montre, Bourbonnais-Auvergnats, a prouvé que c'était la bonne solution.

Grâce à vos dons nombreux, nous avons réussi à obtenir une trésorerie suffisante pour réouvrir progressivement toutes les mines, qui je le rappelle sont la principale richesse d'un Duché. Ces réouvertures, ainsi que les entretiens nécessaires qui les accompagnent, on un coût mais vont désormais nous permettre de remonter plus rapidement la pente.

Par ailleurs, il a été décidé de maintenir notre prestige à 5 étoiles, une étude ayant montré qu'il coûtait plus cher au long terme de le baisser pour le remonter que de le maintenir, argument économique ajouté au contexte de menace global visant le Duché affaibli.

Enfin, il a fallu assurer les défenses sans capacité de paiement. Là, encore, beaucoup d'entre vous se sont avancés fièrement pour défendre chaque rempart. Soldats et maréchaux ainsi qu'un certain nombre de volontaires civils, tous ont défendu gratuitement pendant deux semaines, alors que les finances ducales ne permettaient pas que l'on défendent à sa juste valeur cette terre que nous chérissons.

Un nouveau plan de défense a été mis en place par le conseil, en collaboration avec nos forces de sécurité. Ce plan de défense a deux objectifs.
D'une part, mieux cadrer et coordonner l'ensemble de nos effectifs et des structures associées (militaires, maréchaux, maires, volontaires) afin de permettre une rotation des effectifs et ainsi mieux répartir le fardeau.
D'autre part, permettre une hausse régulière du salaire des défenseurs en fonction de nos possibilités financières. A ce jour, nos finances nous permettent à nouveau de prendre en charge les frais de bouche des défenseurs, avec des salaires de 7 écus.
Les salaires seront réévalués régulièrement (dans une semaine ou deux selon la trésorerie) afin de pouvoir revenir progressivement mais au plus vite vers un fonctionnement normal.

Beaucoup d’entre vous participent déjà à ces efforts et je les en remercie avec humilité et sincérité. Mais les menaces persistent, certains pilleurs se terrent encore parmi nous et d'autres sont susceptibles d'arriver. Nos défenses doivent être assurées et j’en appelle à vous tous, peuple du Bourbonnais-Auvergne, car l’effort doit être poursuivi, avec je l'espère des salaires rapidement croissants.

A tous ceux désireux d'aider la défense du Duché : rejoignez les volontaires de votre ville !
Prenez de temps à autres les offres de la maréchaussée à 7 écus !
Contactez votre maire, il vous aiguillera !
Plus nous serons nombreux, plus les effectifs pourront tourner et moins l'effort sera grand pour chacun avec idéalement une défense tous les quelques jours seulement.
Portez avec fierté les armes de notre Duché, pour notre Duché, pour prouver à ces suppôts du Sans Nom que jamais le Bourbonnais-Auvergne ne baissera la tête !
Nous vaincrons ou mourront sur ces terres, mais avec l'honneur des hommes libres du joug des brigands !

A tous ceux ne participant pas aux défenses, la deuxième priorité est le remplissage des mines, afin que celles-ci puissent tourner à plein régime maintenant qu'elles sont ouvertes. Ainsi les efforts nécessaires de chacun cesseront plus rapidement.

Je ne saurais trouver les mots pour décrire à quel point je suis fier d'être Auvergnat, fier du Bourbonnais-Auvergne et de son peuple. Ces jours sont parmi les plus sombres de l'histoire du Duché, mais tout autant, quelque part, parmi les plus beaux. Malgré la difficulté de la tâche, c'est un privilège et un honneur que d'assurer cette régence au côté des autres conseillers, et je jure de continuer jusqu'au bout à employer toutes mes forces pour accompagner le Duché vers des jours meilleurs.

Continuons à respecter fidèlement ces valeur de travail, de solidarité, de force et d'honneur qui sont les nôtres, continuons d'être vigilants dans nos villes et sur nos chemins, et le BA saura rapidement se relever, encore plus solide et uni qu'avant.

Merci de votre attention.

Pour le Bourbonnais-Auvergne !
Pour le Roy !

Guy du Kastel de Rhiannon,
Seigneur du Soleillant,
Régent du Bourbonnais-Auvergne


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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Mar 18 Mai 2010 - 19:05

Citation :
Par la présente ordonnance, nous Guy du Kastel de Rhiannon, Duc régent du Bourbonnais-Auvergne, déclarons l'organisation brigande des Hydres non gratae en Bourbonnais Auvergne. Toute incursion sur notre territoire de tout membre présumé de cette organisation se verra sanctionnée par la force sans sommation.

Fait à Clermont le 18 mai 1458,

Ordonnance applicable dès sa promulgation.

Guy du Kastel de Rhiannon,
Seigneur du Soleillant,
Régent du Bourbonnais-Auvergne


Citation :
Par la présente ordonnance, nous Guy du Kastel de Rhiannon, Duc régent du Bourbonnais-Auvergne, déclarons l'organisation brigande l'Eldorado non gratae en Bourbonnais Auvergne. Toute incursion sur notre territoire de tout membre présumé de cette organisation se verra sanctionnée par la force sans sommation.

Fait à Clermont le 18 mai 1458,

Ordonnance applicable dès sa promulgation.

Guy du Kastel de Rhiannon,
Seigneur du Soleillant,
Régent du Bourbonnais-Auvergne

Citation :
Avis à tous,

Nous, Guy du Kastel de Rhiannon, Duc régent du Bourbonnais-Auvergne, rappelons la validité et la mise en application effective de l'ordonnance du 30 juin 1457 déclarant les Lions de Juda non gratae en Bourbonnais-Auvergne.

Citation :
Par la présente ordonnance, nous Tixlu, duc du Bourbonnais Auvergne, déclarons les Lions de Juda personnae non gratae en Bourbonnais Auvergne. Toute incursion de cette organisation sur notre territoire se verra sanctionnée par la force sans sommation.

Fait à Clermont le 30 juin 1457,

Ordonnance applicable dès sa promulgation.

Thibaud Xavier de Ludgarès, duc du Bourbonnais Auvergne


Fait à Clermont le 18 mai 1458,

Guy du Kastel de Rhiannon,
Seigneur du Soleillant,
Régent du Bourbonnais-Auvergne

Citation :
Avis à tous,

Étant donné les renseignements dont nous disposons quant aux intentions clairement néfastes de ces personnes envers notre Duché,
Étant donné que dans le contexte actuel il est absolument hors de question de laisser des suspects s'agglutiner tranquillement sur notre territoire et en particulier en notre Capitale,

Par la présente ordonnance, nous Guy du Kastel de Rhiannon, Duc régent du Bourbonnais-Auvergne, déclarons le dénommé Oesophage personnae non gratae en Bourbonnais Auvergne.
Cette personne doit retourner dès ce jour d'où il vient et quitter sur l'instant notre territoire, sans quoi il se verra sanctionné par la force sans sommation, comme toute personne vue en sa compagnie, et ce jusqu'à sortie du territoire.

Fait à Clermont le 18 mai 1458,

Ordonnance applicable dès sa promulgation.

Guy du Kastel de Rhiannon,
Seigneur du Soleillant,
Régent du Bourbonnais-Auvergne

Citation :
Avis à tous,

Etant donné le fort climat de menace pesant toujours sur notre Duché,

Par la présente ordonnance, nous Guy du Kastel de Rhiannon, Duc régent du Bourbonnais-Auvergne, en raison des menaces graves pesant toujours sur notre Duché et ses habitants, après évaluation des risques avec le Conseil, ainsi que l’Etat Major de la COBA et le Prévôt des maréchaux, conformément au livre I titre A, article 4, alinéa a, de notre codex, décrétons par l’ordonnance suivante l’ état de siège sur la capitale Clermont dans le cadre de la loi martiale.

En conséquence, il est désormais interdit à toute personne non résidente du Bourbonnais-Auvergne de pénétrer et séjourner dans la Capitale sans autorisation. Toute personne concernée par cette interdiction est sommée de quitter Clermont dans la journée à venir, sauf cas de dérogation accordée par nous même exclusivement. Toute personne emménageant à Clermont après publication de cette ordonnance sera toujours considérée comme étrangère au duché et devra quitter la ville ou demander autorisation d’y séjourner.

Les pillards actuellement en procès devront quitter le Duché dès promulgation du verdict ou dès application des sanctions décidées par le Juge (en cas de peine de prison notamment).

Les déplacements à l’intérieur du duché sont autorisés mais nous ne saurions trop conseiller aux habitants du duché de rester chez eux car nos forces armées patrouillent toutes les nuits sur nos routes pour déloger les personnes suspectes.

En cas de non respect des conditions de la loi martiale, les contrevenants sont passibles de poursuites pour Trouble à l’ordre public voire Trahison.

La loi martiale prend effet immédiatement et n'est pas limitée dans le temps, elle durera jusqu'à ce que le conseil ducal la lève.

Faict à Clermont, le 18 mai 1458,

Ordonnance applicable dès sa promulgation.

Guy du Kastel de Rhiannon,
Seigneur du Soleillant,
Régent du Bourbonnais-Auvergne

Citation :
Avis à tous,

Nous, Guy du Kastel de Rhiannon, Duc régent du Bourbonnais-Auvergne, en raison du climat d'insécurité régnant sur notre territoire, ne pouvons nous permettre d'accueillir plus longtemps une armée étrangère dont ni les objectifs et ni le plan de route ne nous sont communiqués officiellement, et demandons par conséquent officiellement à l'armée "Memento Mori" et à son chef d'armée le Capitaine Namaycush, de bien vouloir sortir de notre territoire en bonne entente et par le chemin le plus direct à savoir Murat puis Aurillac. Nous avons été des plus conciliants et ne voudrions aucunement avoir à considérer cette armée comme ennemie mais nous n'hésiterons pas à le faire en cas de non respect de cette annonce.

Fait à Clermont le 18 mai 1458,

Guy du Kastel de Rhiannon,
Seigneur du Soleillant,
Régent du Bourbonnais-Auvergne

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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Mer 19 Mai 2010 - 15:16

Citation :
Oyez, oyez, peuple du Bourbonnais Auvergne,

Qu'il soit su de tous que le conseil ducal à voté par 9 voix pour et un sans avis, la nomination du brigadier Thicha au poste de responsable sécurité à la COBA.
Il remplace le Major Cortina qui a souhaité prendre un peu de repos.

Nous lui adressons nos félicitations et lui souhaitons pleine réussite dans ses nouvelles fonctions.

Fait à Clermont, le 19 Mai de l’an de grâce 1458.
Pour le Régent Guy du Kastel du Rhiannon, dict Guy_kdr, et son conseil
Noeline de la Fléchère Marigny
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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Mer 19 Mai 2010 - 19:30

Citation :
Moi, Benoit560, Prévôt des maréchaux du BA annonce :

• La nomination de Toflegrand de Chamblet, au poste d Aspirant Marechal/Douanier de Montlucon

En ce 19 Mai de l’an de grâce 1458 à Clermont

Pour le Régent Guy du Kastel du Rhiannon, dict Guy_kdr,
Benoit560


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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Jeu 20 Mai 2010 - 12:44

Citation :
Oyez, oyez, peuple du Bourbonnais Auvergne,

Qu'il soit su de tous que le conseil ducal à validé le choix de l'Etat Major pour la nomination au poste de Sénéchal de la COBA de Khristof17 par 7 voix pour, 2 voix contre et 3 sans avis

Nous lui adressons nos félicitations et lui souhaitons pleine réussite dans ses nouvelles fonctions.

Fait à Clermont, le 20 Mai de l’an de grâce 1458.
Pour le Régent Guy du Kastel du Rhiannon, dict Guy_kdr, et son conseil
Noeline de la Fléchère Marigny
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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Dim 23 Mai 2010 - 21:15

Citation :
Moi, Benoit560, Prévôt des maréchaux du BA annonce :

• Le limogeage de Puce019 Aspirante Maréchale de de Bourbon. Cette dernière n est pas repassée au Chateau depuis le 15 Avril et malgre son retour de retraite ne s est pas manifestée ni repondu a mes missives
je prends note que la prévôté ne l'intéresse donc pas.


En ce 23 Mai de l’an de grâce 1458 à Clermont

Pour le Régent Guy du Kastel du Rhiannon, dict Guy_kdr,
Benoit560


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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Lun 24 Mai 2010 - 14:14

Citation :
Moi, Benoit560, Prévôt des maréchaux du BA annonce :

• La démission de Fleurbleue, Aspirante Marechale de polignac

En ce 24 Mai de l’an de grâce 1458 à Clermont

Pour le Régent Guy du Kastel du Rhiannon, dict Guy_kdr,
Benoit560


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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Lun 24 Mai 2010 - 18:44

Citation :
Avis à tous,

Qu'il soit su que ce jour, l'armée "Tocos y se Gausos" dirigée par messire Titan et patrouillant déjà depuis plusieurs jours sur notre territoire en collaboration avec l'Etat Major de la COBA, est agrée par le Bourbonnais-Auvergne et autorisée à en arborer les couleurs et ce jusqu'à nouvel ordre.

Faict à Clermont le 24 mai 1458,
Pour le Régent Guy du Kastel du Rhiannon, dict Guy_kdr,
Noeline de la Fléchère Marigny
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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Lun 24 Mai 2010 - 18:48

Citation :
Oyez, oyez,

J’ai le plaisir d’annoncer que la candidature de Messire Rimaux a été retenue au poste de Secrétaire Ducal pour la ville de Polignac.
Nous lui présentons nos vives félicitations et souhaitons bonne chance dans ses fonctions qu'il peut exercer immédiatement.

Fait à Clermont, le 24 mai 1458,

Noeline de la Fléchère Marigny
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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Lun 24 Mai 2010 - 19:03

Citation :
Oyez, oyez,

Qu'il soit su de tous, que Messire Redream s'étant rendu coupable de trahison envers le Duché du BA en menant une révolte contre la mairie d'Aurillac, moi Noeline de la Fléchère Marigny, agissant en la qualité de Porte Parole Ducale, déclare que l'accusé n'est pas digne d'occuper un poste d'agent ducal. Par conséquent, il est remercié et se voit retirer la charge de secrétaire ducal dès ce jour.
Qu'il en soit ainsi.

Fait à Clermont, le 24 mai 1458,

Noeline de la Fléchère Marigny
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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Lun 24 Mai 2010 - 19:59

Citation :
A tous ceux qui la présente liront ou se feront lire, salut !

Nous, Guy du Kastel du Rihannon, dict Guy_kdr, Seigneur du Soleillant et Régent du Bourbonnais-Auvergne, condamnons fermement la création par Sofio, dame du Mercurol en Bourbonnais-Auvergne, d'une armée illégale en la ville de Montpellier en Languedoc, allié du BA dans le cadre de l'Union des Deux Fleuves.

Nous demandons le démantèlement immédiat de cet embryon d'armée et demandons à dame Wonderanny d'Azayes, Baronne de Veauce, Dame de Mauzun, Grande Amazone des Dames Blanches et vassale de la couronne du Bourbonnais-Auvergne, de ramener sa vassale à la raison et de prendre les mesures adéquates de retrait de ses titres de noblesse en cas de refus.

Faict à Clermont le 24 mai 1458,
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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Mer 26 Mai 2010 - 20:54

Citation :
Peuple du Bourbonnais-Auvergne, salut !

Comme vous avez pu le voir, nous avons pu monter les offres de la maréchaussée à 10 écus depuis hier. Les choses vont dans la bonne voie malgré les difficultés et c'est encourageant. Cela devrait continuer sur cette lancée, allégeant progressivement du poids des épaules de chaque volontaire, maréchal et militaire, que le Duché remercie une fois de plus.

Fidèle au rythme d'une communication de masse par semaine (outre les passages quotidiens en chambre des nobles, chambre des maires, etc) instauré depuis la prise de pouvoir de la régence, le conseil et moi-même préparons des points d'informations plus développés sur les sujets prioritaires, à savoir économie et défense, qui seront publiés incessamment, dès qu'humainement possible.

Pour le BA, pour le Roy!

Fait le 26 mai à Clermont,

Guy du Kastel de Rhiannon, dict Guy_kdr
Régent du Bourbonnais-Auvergne

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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Sam 29 Mai 2010 - 10:24

Citation :
Oyez, oyez, peuple du Bourbonnais Auvergne!

Qu'il soit connu de toutes et tous que le Duché lance un appel à candidatures concernant la charge d' Intendant Ducal aux Finances à pourvoir d'ici la mi-juin.
Il est demandé aux candidats de prouver leur motivation dans une lettre de candidature contenant toutes les informations qu'ils jugeront utiles.

Le Conseil étudiera les propositions attentivement et votera pour choisir le meilleur candidat.
Merci d’envoyer vos lettres à Jrag, Intendant des Finances, ou Noeline, Porte Parole qui transmettra,

Délais de recrutement : 8 jours à compter de ce jour.

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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Mar 1 Juin 2010 - 7:47

Citation :
Peuple de Bourbon et d'Auvergne,

Qu'il soit su de tous que le Régent Guy du Kastel de Rhiannon et le Conseil ducal légitiment la révolte ayant eu lieu lors de la nuit du 31 mai au 01 juin 1458 à Polignac, et menée par Messire JR59530.
L'ancien maire Messire Nimor ayant quitté la ville sans prévenir en direction du Puy avec sur lui une certaine somme d'argent, un dossier a été ouvert.

En tant qu'ancien maire Messire JR59530 assurera l'interim en attendant les élections prévues dans 4 jours.
Les candidats à la mairie peuvent donc poursuivre leur campagne normalement.

Rédigé en le castel de Clermont, le 01 juin, l'an milCCCCLVIII

Pour le Régent Guy du Kastel de Rhiannon, dict Guy_kdr
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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Mer 2 Juin 2010 - 15:40

Citation :
Moi, Benoit560, Prévôt des maréchaux du BA annonce :

• La nomination de Valexan de Roserey-Montbazon-Navailles, au poste d Aspirant Marechal d Aurillac

• La démission de Michael, au poste d Aspirant Marechal de Montbrisson

• La démission de Gujda, au poste d Aspirant Marechal d Aurillac


En ce 30 Mai de l’an de grâce 1458 à Clermont

Pour le Régent Guy du Kastel du Rhiannon, dict Guy_kdr,
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Citation :
Moi, Benoit560, Prévôt des maréchaux du BA annonce :

• La nomination de l Aspirant Marechal Valexan de Roserey-Montbazon-Navailles, au poste de Douanier d Aurillac


En ce 1er Juin de l’an de grâce 1458 à Clermont

Pour le Régent Guy du Kastel du Rhiannon, dict Guy_kdr,
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Citation :
Moi, Benoit560, Prévôt des maréchaux du BA annonce :

• La nomination de Blackstar, au poste d Aspirant Marechal de Thiers

En ce 2 Juin de l’an de grâce 1458 à Clermont

Pour le Régent Guy du Kastel du Rhiannon, dict Guy_kdr,
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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Mer 2 Juin 2010 - 17:42

Citation :
A tous les habitants du Royaume de France, et d'ailleurs, salut !

Qu'il soit su que le dénommé Nimor est un traître à son Duché. Alors maire de Polignac, il a fuit la ville avec l'argent d'une mairie péniblement remontée par les efforts de ses prédécesseurs, un soir où il aurait du être de garde sur les remparts.
Car oui, ce sombre personnage était également militaire, et gradé de surcroît. Déserteur une première fois en compagnie de la majorité de la garnison de Polignac, il avait fait demi-tour et assumé les conséquences de ses actes, subissant deux Cours Martiales consécutives. De retour dans les rangs, il avait regagné la confiance de ses supérieurs et venait même d'être promu gradé. Pour mieux poignarder ses frères dans le dos.

Parti par Le Puy puis Mende, il est peut-être toujours en Languedoc ou pourrait se diriger vers le Rouergue.
Cet individu est recherché mort ou vif.

Nimor, fils du Sans Nom,
Toi qui as trahi la confiance des habitants de Polignac qui t'avaient élu maire,
Toi qui as trahi tes frères d'armes,
Toi qui, non content de ne pas assurer tes fonctions, as pillé les caisses de ta ville à l'heure où chaque Auvergnat se bat chaque jour pour remonter l'économie du Duché,
Toi en qui j'ai honte d'avoir fait confiance, chose pour laquelle je me repens devant tous,

Ne remets plus jamais les pieds en BA, et sache que tu paieras pour tes crimes.
Sache aussi que si d'aventure nos routes se recroisent, ce n'est pas confiance que tu recevras mais la lame de "Féale" entre les omoplates.

Fait à Clermont le 2 juin 1458,
Guy du Kastel de Rhiannon, dict Guy_kdr
Duc Régent du Bourbonnais-Auvergne

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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Mer 2 Juin 2010 - 19:44

Citation :
A tous ceux qui la présente ordonnance liront ou se feront lire,

Nous, Guy du Kastel de Rhiannon, Duc Régent du Bourbonnais-Auvergne, suite à la réouverture de toutes les mines, déclarons par la présente la fin de la suspension provisoire de l'alinea b du decret suivant :

Citation :
Décret : "Détermination de Salaires", relatif à la Loi II, A, 3 (du 24 août 1455)
Citation:
Le présent décret s’inscrit dans le cadre de la loi II, A, 3

Article I : du salaire minimum agricole
alinéa a : Toute personne proposant du travail agricole pour un salaire inférieur à 14 écus par jour sera considérée comme esclavagiste.
Le contrevenant proposant un travail à moins de 14 écus s'expose à une amende de 5 à 10 fois l’écart entre le salaire minimal autorisé et le salaire offert par le prévenu.
La récidive est punissable d'une peine de prison ainsi qu'une amende 15 à 30 fois l’écart entre le salaire minimal autorisé et le salaire offert par le prévenu.
alinéa b : Toute personne proposant une embauche pour du travail agricole proposé à des ouvriers très peu qualifiés (inférieur a 9 compétences) sera considérée comme esclavagiste.
Le contrevenant s'expose à une amende forfaitaire de 10 écus payée au Duché par l'achat de pain surtaxé..
La récidive est punissable d'une amende cumulable à raison de 15 écus par récidive, payée au Duché par l'achat de pain surtaxé.
Il est donc à nouveau interdit d'embaucher des employés agricoles très peu qualifiés, que cela soit su.

Fait à Clermont, le 2 Juin 1458

Guy du Kastel de Rhiannon, dict Guy_kdr
Seigneur du Soleillant,
Duc Régent du Bourbonnais-Auvergne

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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Jeu 3 Juin 2010 - 13:19

Citation :
Oyez, oyez, peuple du Bourbonnais Auvergne,

Qu'il soit su de tous que le conseil ducal à voté par 10 voix pour, 1 voix contre et une abstention, la nomination de Dame Tinounou au poste de greffière ducale.
Nous lui adressons nos félicitations et lui souhaitons pleine réussite dans ses nouvelles fonctions.

Fait à Clermont, le 03 juin de l’an de grâce 1458.
Pour le Régent Guy du Kastel du Rhiannon, dict Guy_kdr, et son conseil
Noeline de la Fléchère Marigny
Porte Parole Ducale


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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Ven 4 Juin 2010 - 10:21


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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Dim 6 Juin 2010 - 9:02

Citation :
Moi, Benoit560, Prévôt des maréchaux du BA annonce :

• La nomination de Sebhomer, au poste d Aspirant Marechal de Montpensier


En ce 6 Juin de l’an de grâce 1458 à Clermont

Pour le Régent Guy du Kastel du Rhiannon, dict Guy_kdr,
Benoit560


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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Mar 8 Juin 2010 - 19:00

Citation :
Avis à tous,

En raison de la baisse significative du nombre d'étrangers en notre Capitale,
Vu qu'il ne reste à Clermont que deux des pillards du 1er mai, respectivement en prison et en retraite,
Considérant que les objectifs de l'état de siège promulgué le 18 mai ont été atteints,
Considérant notre objectif de laisser le Duché dans une situation assainie à nos successeurs,
Après consultation de la Prévôté,

Par la présente ordonnance, nous Guy du Kastel de Rhiannon, Duc régent du Bourbonnais-Auvergne, après réévaluation des risques et conformément au livre I titre A, article 4, alinéa a, de notre codex, décrétons par l’ordonnance suivante la fin de l’ état de siège et de la loi martiale sur la capitale Clermont.

En conséquence, toute personne non résidente du Bourbonnais-Auvergne est autorisée à pénétrer et séjourner dans la Capitale sans autorisation, exception faite de toute personne non gratae ou soupçonnée d'appartenir aux organisation non gratae énoncées lors de précédentes ordonnances.
Toute personne n'ayant pas respecté les modalités de la loi martiale durant sa période de promulgation se fera tout de même poursuivre en justice.

Faict à Clermont, le 8 juin 1458,

Ordonnance applicable dès sa promulgation.

Guy du Kastel de Rhiannon,
Seigneur du Soleillant,
Régent du Bourbonnais-Auvergne

[/b]

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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Mer 9 Juin 2010 - 5:24

Citation :
Moi, Benoit560, Prévôt des maréchaux du BA annonce :

• La nomination de Sukhoi, au poste d Aspirant Marechal de Montbrisson

En ce 8 Juin de l’an de grâce 1458 à Clermont

Pour le Régent Guy du Kastel du Rhiannon, dict Guy_kdr,
Benoit560


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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Mer 9 Juin 2010 - 19:48

Citation :
Peuple de Bourbon et d'Auvergne,

Qu'il soit su de tous que le Conseil ducal a accordé par 10 voix pour, 1 voix contre et 1 abstention, une dérogation à Xélia69, actuelle capitaine du BA afin qu'elle puisse se présenter à l'élection pour la mairie de Thiers.
Les deux postes se chevaucheront sur une journée à la fin du mandat ducal.

Rédigé en le castel de Clermont, le 09 juin, l'an milCCCCLVIII

Pour le Régent Guy du Kastel de Rhiannon, dict Guy_kdr
Régent du Bourbonnais-Auvergne
Noeline de la Fléchère Marigny
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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal   Ven 11 Juin 2010 - 20:01

Citation :
Avis à tous,

Étant donné les renseignements dont nous disposons sur ces personnes et leur participation avérée à la prise du Château d'Orléans le mois dernier.
Étant donné que dans le contexte actuel il est absolument hors de question de laisser des suspects s'agglutiner tranquillement sur notre territoire et en particulier en notre Capitale,

Par la présente ordonnance, nous Guy du Kastel de Rhiannon, Duc régent du Bourbonnais-Auvergne, déclarons les dénommés

Attia.
Burrich
Cerdanne
Djenesa

Fraxie
Grenade
Kar1
Lilo-akao

Nerevarine
Sadnezz
Verso
Ygerne


comme personnae non gratae en Bourbonnais Auvergne.

Ceux d'entre eux qui sont arrivés sur nos terres (en rouge) doivent quitter sur l'instant notre territoire sous peine de se faire poutrer sans sommation par nos armées.
Il leur est évidemment interdit d'emménager chez nous et en l'absence de coopération ils seront traqués jusqu'à assurance de leur sortie hors de nos frontières.

Fait à Clermont le 11 juin 1458,

Ordonnance applicable dès sa promulgation.

Guy du Kastel de Rhiannon,
Seigneur du Soleillant,
Régent du Bourbonnais-Auvergne

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