Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Titanik (DCD)

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tridant
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Localisation : Montpensier
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Niveau: 2

MessageSujet: Titanik (DCD)   Jeu 28 Jan 2010 - 11:07

Récapitulatif des Accusations:

Accusé reconnu coupable d'esclavagisme le 25 Octobre 1457



Mise en accusation:

Citation :
En ce 17ème jour de septembre de l'an de grâce milCCCCLVII, Titanik , comparaît devant le juge Silec , présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et , est mis en accusation par le Procureur Magakrav, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Titanik vous êtes accusé d'Esclavagisme.
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :


Article 1 : de l'esclavagisme
Toute embauche en-dessous des salaires minimum légaux sera considérée comme de l'esclavagisme. Ce délit est puni par des peines allant de la simple amende à l'emprisonnement, pour les cas de récidives.

alinéa a : du salaire minimum
Le montant du salaire minimum à l'embauche est fixé par décret

alinéa b : Relevé des employeurs et employés contrevenants
Toute embauche validée et constatée non conforme au décret des salaires minimums entraînera l'inscriptions des contrevenants à la loi (employeur et employé) dans un des registres prévu à cet effet dans le bureau de la Prévôté.

alinéa c : La procédure policière
Voir Livre IV : De la procédure policière et pénale - Titre A : Du traitement des infractions - Article 3 : De la conciliation et de l'enquête - Alinéa a : De la résolution à l'amiable du conflit

Alinéa d : Les peines encourues

- Pour un premier procès d'esclavagisme, l’accusé reconnu coupable devra payer une amende à la victime, si et uniquement si, cette dernière vient témoigner au procès. Dans le cas où la victime serait absente, le versement de l'amende à un tiers est laissé à la discrétion du juge : vente majorée au bénéfice de la maire ou de l’Eglise ou par le biais d’un don à l’Eglise dont l’intermédiaire serait un maréchal en fonction dans le village de l’accusé.

- S'il s'agit d'une récidive, l’accusé reconnu coupable devra payer une amende à la victime uniquement si elle vient déposer à la barre lors du procès et qu'elle n'est pas inscrite dans les registres de la Prévôté. Dans le cas contraire, l'accusé versera cette amende à la mairie.

- S'il s'agit d'un 3e procès voire plus, l’accusé sera instruit sous le motif de Trouble de l'Ordre Public. S'il est reconnu coupable, il devra payer une amende minimale de 50 écus au duché par le biais de la foire ducale ainsi qu’un dédommagement à la victime uniquement si elle vient déposer à la barre et qu’elle n’est inscrite dans aucun des registres détenus par la Prévôté.

- S'il s'agit d'une 3e embauche voire plus, la victime d’esclavagisme sera traduite en justice sous le motif de Trouble de l'Ordre Public. Si elle est reconnu coupable, elle devra payer une amende minimale de 50 écus au duché par le biais de la foire ducale.

- Dans le cas où les verdicts rendus ne sont pas suivis d'effets, les contrevenants seront traduits en justice sous le motif de Trouble de l'Ordre Public avec pour sanction une amende et/ou une peine de prison.


En effet, Le 12 Septembre 1457, Titanik propose une offre non-conforme a 17 écus pour 17 point d’intelligences (preuve 1) qui a étais prise par Filip57 (preuve 2)

L’aspirant Maréchal Tridant, lors de la vérification des offres d’emplois, est tombé sur une offre illégale de Titanik, il lui envoie donc une lettre pour lui dire de retiré son offre.Dans la même journée cette offre fus prise par Filip57, il alla voir dans les registre si ces deux personne étais connu des services de la Maréchaussée. Le nom de l’esclavagiste et celui de la victime étais sur les listes, une récidive pour l’esclavagiste et une aussi pour la victime, aucun procés a leur nom, l’arrangement ne pouvant se faire avec l’esclavagiste et donc avec la mairie, l’aspirant Maréchal Tridant, après avoir assigné a résidence l’esclavagisme le 12/09/1457( preuve 3) et après avoir expliquer la situation a la victime, monta un dossier d’esclavagisme


* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

Preuve 1: http://i86.servimg.com/u/f86/14/06/02/25/ttanik10.jpg
Preuve 2: http://i86.servimg.com/u/f86/14/06/02/25/titani10.jpg
Preuve 3: http://i86.servimg.com/u/f86/14/06/02/25/titani11.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/forum.htm

*tend un parchemin à l'accusé*

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.


Première plaidoirie de la défense

Citation :
je suis désolé Mr le Juge mais j'emplois toujours mes gens avec un salair respectable.
Le salaire que je propose et toujours entre 16 et 19 jamais plus jamais moins. Etant donné que j'ai une certaine belle sommes de coté je ne vois pas pourquoi je serai radin envers ceux qui me font gagner encore plus.
Merci de me comprendre car si il y a maladresse de ma part je m'en excuse (cela est déja arriver dans le passer j'avais mit 14écu a la place de 16)
Si celon vos registres j'ai mit un salaire en dessous de 15 écus, ce n'est qu'une maladresse de ma part.
Merci et bonne journée



Requisitoire:

Citation :
*Après avoir écouté l'accusé, le procureur relut le dossier et se leva pour prendre la parole. Elle regarda tour à tour le juge puis l’accusé.*

Monsieur le juge, l'accusé prônant ici une maladresse, n'en est pas à sa première fois. D'où l'intérêt de la peine qui je l'espère, dissuadera cette personne de retenter l'expérience. Je propose donc un dédommagement de 30 écus à la mairie de Montluçon ainsi que 5 écus au Roy, en espérant ne plus le revoir ici même.



Verdict:

Citation :
Dames, Messires, moi Juge du Bourbonnais Auvergne en ma personne Alban d'Azayes, rend maintenant verdict concernant l'affaire d'Esclavagisme opposant Titanik à la mairie de Montpensier.

Aux vues de l'acte d'accusation.

Aux vues que l'accusé reconnait les fait et plaide la maladresse.

Aux vues qu'il n'en est pas à son premier délit.

Aux vues que la victime n'est pas venue témoigner à la barre.

Vous reconnait coupable d'Esclavagisme. En rapport avec les lois du Bourbonnais Auvergne accédons à la requête de la procure et vous condamne à une amende de 5 écus pour notre bon Roi ainsi qu'une amende de 30 écus à la Mairie de Montpensier.

J'espère que vous comprendrez que si une maladresse est excusable, deux ne l'est plus. Faites donc attention avant d'embaucher.

Madame la Procureure nous ne tiendrons pas rigueur lorsque vous avez confondu la ville ou à eut lieu le délit.

Un greffier ducal vous contactera afin de vous donner les consignes pour effectuer votre peine.

Vous aurez alors un délai d'une semaine après que le Greffier vous ait clairement expliqué la procédure. Le délai sera prolongeable si le Greffier l'accepte et si vous en faites la demande.

Si toutefois, vous trouviez que le présent verdict n�est pas en accord avec les faits reprochés, sachez que vous pouvez porter l�affaire devant la Cour d�Appel du Royaume de France.
Jugement rendu par Alban d'Azayes, le 25 octobre de l'an de grâce 1457.

La séance est levée.


DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 28 JANVIER 1458

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