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 Orleanais (DCD)

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tridant
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Localisation : Montpensier
Date d'inscription : 08/06/2009


Niveau: 2

MessageSujet: Orleanais (DCD)   Jeu 4 Fév 2010 - 18:54

Recapitulatif des accusations:
Accusé reconnu coupable de Trouble a l'Ordre Public le 29 Janvier 1458

Mise en Accusation:


Citation :
De: Winnette
A: Amandine0287
Posté le: 19 Nov 2009 00:52
Sujet: Demande de CJ
Madame,
Si je viens vous trouver aujourd'hui c'est que notre actuel Gouverneur, qui ne l'était pas au moment des faits, s'est fait détroussé en chemin entre deux de nos belles villes orléanaises.
Les brigants se trouvant actuellement sur vos terres je vous demanderais de bien vouloir les mettre en procès comme convenu dans nos traités de coopération judiciaires
Veuillez trouver ci joint mise en accusation

18 Novembre 1457

Juge : Oargarock
Procureur : Winnette
Accusé : Madlyne
Victime: Francois85

**Winnette entra dans la salle d'audience, elle regarda partout et posa ses yeux sur l'accusée, elle claque le dossier sur le bureau et jeta un coup d'oeil à la cours puis à Francois.
Elle sourit confiance sur cette affaire, elle regarda une dernière fois le chef d'accusation et prit la parole**

Madlyne
Vous vous trouvez ici aujourd'hui pour la raison suivant, en la date du 9 Novembre 1457, vous et votre compagne de grands chemins avez au détours d'une route détroussé et malmené la personne de Francois85.
Je vous rapelle la loi si vous avez encore un doute sur la raison de votre présence ici...

Selon l'Article XVIII :
Trouble à l'ordre public:

Se rend coupable de Trouble à l'ordre publique:

-Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d'une cité de l'Orléanais ou du Duché d'Orléans.
-Toute personne se révoltant contre une mairie sans l'aval de la Chambre des Elus.
-Toute personne usant de la violence physique en taverne. 

-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un sujet Orléanais. 

-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un un élu ou un représentant de l'ordre de l' Orléanais
-Toute personne usant de diffamation
-Tout personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui (racket). 

-Toute personne incitant à commettre un crime ou un délit.

**Elle reprit son souffle après avoir débiter tout l'article d'une seule traite et tendit un parchemin avec les preuves de l'accusation**

Les preuves
http://nsa11.casimages.com/img/2009/11/14/091114023309506947.jpg

Avez quelques chose à dire pour votre défense dame ?

**Elle le regarda et attendit impatiemment la réaction de l'accusé**


Première plaidoirie:

Citation :
bonjour,
je suis donc laccusée, (je trouve vos methodes pas tres rp) je tenais a le souligner,je nais jamais eu de proces et je nai aucune notion davocat pour me defendre moi meme , juste je vois pas ce que je fais la.
aurevoir


Réquisioire:

Citation :
En accord avec le procureur de L'orleanais, l'accusation souhaite que la justice du Bourbonnais-Auvergne reconnaisse le motif trouble de l'ordre public contre la Dame madlyne et la condamne à une peine de 3 jours de travaux forcés à la mine ainsi qu'une amende de 15 écus au Roy.


Verdict

Citation :
Mesdames, mesdemoiselles, Messieurs,

Moi Ninjaturtel, vais rendre le verdict énoncé par le juge d'Orléans, pour point qu'il n'y ai d'erreur je vais lire la sentence prononcé.


<<<

Dame Madlyne,

Attendu que vous avez sauvagement agressé un représentant du duché d'orléans qui vous a formellement reconnu.

Nous Balthazar! juge d'orléans, vous déclarons COUPABLE des faits qui vous sont reprochés et vous

condamnons à 3 jours de prison.

Gardes ! Emmenez le prévenu visiter nos geoles.


Faict à Orléans le 29 janvier 1458
Balthazar! juge d'orléans

>>>


DOSSIER CLASSER APRES VERIFICATION D'USAGE LE 4 FEVRIER 1458

_________________
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