Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Guilhain

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tridant
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Localisation : Montpensier
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Niveau: 2

MessageSujet: Guilhain   Lun 15 Fév 2010 - 19:56

Récapitulatif des Procés:

Accusé reconnu coupable de Trouble a l'Ordre Public le (Révolte Mairie) le 12 Février 1458


Mise en accusation:

Citation :
En ce 25ème jour de janvier de l'an de grâce MCDLVIII, Guilhain, comparaît devant le Juge Léone Ardo du Galdo, dit "Ninjaturtel", baron de Glénat, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et, est mis en accusation par le Procureur Lamentin, requérant pour le Duché.

*Au signe du procureur les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*

Guilhain, vous êtes ici car accusé de Trahison.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*il tend un parchemin à l’accusé*

(Forum principal => Les Institutions Auvergnates => Salons d'accueil du Barreau des avocats )

*L’acte d’accusation pouvais commencer, il se saisit du dossier et commença à la lire*

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :
LIVRE III : Code Pénal
Titre B : Des délits et crimes
Article 4 : de la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.
Alinéa b
Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution,toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.

Voici donc les faits, qui se sont déroulés il y a près d’un an.
Le 28 mars 1457, une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie de Montbrisson (preuve 1). Cette révolte a été matée mais un des assaillants, Guilhain, a été repéré par Yohan21, de garde avec la maréchaussée (preuve 2). Cet assaillant n’était pas seul et faisait partie d’un groupe qui s’est aussi révolté.

*se tournant vers la cour*

Ainsi donc Guilhain est accusé de Trahison pour complot en vue de nuit à une institution, à savoir la mairie de Montbrisson et de révolte contre une mairie menée sans l’aval du conseil ducal.

Je fais passer à la défense et à monsieur le juge les preuves:
Preuve 1 : http://img293.imageshack.us/img293/7725/screenrevolteyohan.jpg
Preuve 2 : http://img293.imageshack.us/img293/2269/98717967.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits et lui tend un parchemin*

Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:
http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

*se tournant en direction de la cour*

Avec votre permission, Votre Honneur, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé pour sa défense.


Première plaidoirie:

Citation :
* Guilhain entra dans le tribunal, s�inclina devant le juge Ninjaturtel. Après s�être éclaircis la voix il pris son souffle et commença posément *

Monsieur le juge, monsieur le procureur et aux représentants de la cour du Bourbonnais Auvergne mes hommages.

* Après les formalités d�usage Guilhain se mit en marche et tourna en rond devant l�auditoire tout en parlant *

Si je suis venu devant vous c�est un peu ... comment dire ? � Pour crever l�abcès � Voilà je pense qu�on peut dire ça � Je suis venu pour crever l�abcès.

Cela fait 10 mois que je fuis votre duché car je suis recherché devant vos services.

Voulant mettre un terme à cette situation je suis venu de mon propre chef me livrer devant les autorités judiciaire de votre duché afin de mettre fin à vos recherches et ensuite pour en finir avec cette situation qui ne me sciait guère.

Pour m�assister j�ai demandé les services de messire Benchichi il me servira donc d�avocat.

* Guilhain s�interrompit alors et donna la parole à son avocat *


Témoignage de l'avocat Benchichi:

Citation :
messire juge, messire le procureur.

Commençons par les preuves!

la preuve numerotée une n'en ai pas une, je me refaire pour cela à l'alinéa a de l'article 3 du Titre B du livre IV:

- les documents établissant une preuve d'achat, de vente, d'embauche, des copies d'inventaire (screens)

le documents n'apporte ni preuve d'achat, ni d'embauche, contrairement à la preuve numérote 2, ni copies d'inventaires. Nous attendrons donc une vraie preuve pour faire une véritable plaidoirie.

je me permet de citer messire le procureur:

"Cet assaillant n�était pas seul et faisait partie d�un groupe qui s�est aussi révolté. "

Pourrait-on nous donner les noms des personnes qui ont étaient arrêté et jugé dans notre duché, pour connaître, les sentences qui ont été faites contre ceux ci? Car je le rappel mon client, est ici de lui-même, faisant preuve de bonne volonté. Et j'espère qu'il sera traité avec tous les égards que ceci comporte. Surtout que les faits remontent à presque un an.

Nous attendrons donc que l'accusation soit plus clair, sur le sujet!

Messire juge, messire le procureur.

Réquisitoire:

Citation :
(désolé du retard je m’était perdu dans mes dossier)

* Il écouta l’accusé et son avocat. C’est avec un léger sourire qu’il prit la parole*

Soyez sur messire Benchichi que votre client sera traité avec respect. Après de la a dire qu’il fait preuve de bonne volonté je me permet de ne pas être d’accord avec vous. En effet comme vous l’avez dit l’affaire dure depuis plus d’un an et votre client aurait du se présenter devant cette cour bien avant. Par ailleurs il fuyait même cette cour, il me dit lui-même: « Cela fait 10 mois que je fuis votre duché car je suis recherché devant vos services. ».

Je me permet de dire qu’a ma connaissance personne d’autre n’a été jugé dans cette affaire, il me semble que votre client a été le seul reconnu. Oui en effet reconnu ! Excusez moi messire Benchichi mais vous n’avez pas cité la loi en entier, la voici:
Livre IV
Titre B
Article 3 : Des témoignages et des preuves
Alinéa a :
Les différentes parties du procès peuvent présenter témoignages et preuves qui sont par ordre de valeur :
- le témoignage oral à la barre
- le témoignage écrit (courrier IG)
- les documents établissant une preuve d'achat, de vente, d'embauche, des copies d'inventaire (screens)
La validité et la pertinence des témoignages et preuves sont laissés à l'appréciation du Juge.
Alinéa b :
Les documents "évènements" (screens) pouvant avoir valeur de preuve sont les seules preuves d'achat ou de vente, et de reconnaissance lors d'une révolte contre une mairie.

L’on peut donc constater que d’après l’alinéa b la preuve est tout a fait recevable et elle est même la preuve irréfutable de l’acte d’illégalité de votre client.

* Se tournant devant le juge *

Votre honneur, la culpabilité de messire Guilhain est bien prouvé et il confirme lui-même avoir fait en sorte d’éviter que justice soit faite.
Nous demandons en conséquence la condamnation a 2 jours de prison et a 80 écus d’amande au roi, ou a la mairie de Montbrison.

La parole est a la défense.


La défense a appelé Benchichi à la barre

Citation :
benchichi sourit à son tour

merci messire le procureur d'avoir mis le doigt sur une aberation de notre codex, en effet les preuves d'achat et de vente apparaissent dans l'alinea a, mais pas les preuves de revoltes. applique t on le a ou le b?

excusez messire le procureur, mais j'ai du faire mes recherches de mon côté en vous attendant.

benchichi chercha dans ses dossiers.

apparament 4 personnes au moins ont été reperé se jours là, et sur les 4, 2 ont deja été jugé:

Aphélie :
http://bourbon-auvergne.forumactif.com/casiers-judiciaires-f114/aphelie-t9473.htm

Darklajid :
http://bourbon-auvergne.forumactif.com/casiers-judiciaires-f114/darklajid-t9474.htm

vous remarquerz que les sentences executrées, ne correspondes pas à votre demande.

De plus dans les deux procès, le marechal ayant reconnu l'accusé, a temoigné, ce qui n'est pas le cas ici.
Vous connaissez nos lois, la parole d'un temoignage, est plus important qu'un document. le temps du procès etant deja bien long, et vous avez deja pris beaucoup de temps pour votre requisitoire, j'en conclu que nous n'aurons pas le temoignage du dit marechal.

je laisse donc la place à mon client.


Dernière plaidoirie de la défense


Citation :
*/Guilhain était particulièrement interloqué par la manière dont se déroulait ce procès. En particulier des propos particlulièrement incohérent du procureur certaines choses devaient alors être rectifiées. */

Excusez moi messire le procureur, je ne voudrai pas vous paraître impoli mais ce que vous dites et faux et harchi faux !

Tout d�abord vous me dites que j�aurai dû revenir plus tôt me faire juger, c�est quand même un comble. En repartant de Montbrisson après l�attaque, une fois arrivé à Lyon j�apprend que je suis mis en liste noire par vos soldats ! Que devais je alors faire ? Y retourner et me faire tuer sans autre forme de procès ? Drôle de vision de la justice. Croyez moi ce n�est pas la justice de votre duché que je fuyais pour preuve je suis là, mais bien la mort certaine qui m�attendait en croisant vos armées.

Et puis maintenant que dire de votre façon de mener l�enquête ? De toute évidence elle a été plus que bâclée, vous me dites j�aurai été le seul attaquant � Mon avocat vous démontre le contraire ! Pour les faits que vous me reprochez il y a bien eut déjà 2 procès.

Avez vous prouvez ma culpabilité, que nenni ! Vous présentez des documents dont personnes ne sait s�ils sont authentique ou non ? Qu�attendez vous pour faire témoigner ce garde qui m�aurait soit disant vu ?

Bref je ne veux pas vous manquer de respect mais il me semble qu�effectivement j�ai fait ici largement preuve de bonne volonté en perdant un temps infini à attendre votre réquisitoire, à faire l�enquête que VOUS auriez dû faire car de toute évidence celle ci n�a jamais été menée �

*/Rouge de colère Guilhain retourna s�asseoir avant que le verdict ne tombe */


Verdict

Citation :
* Nouveaux procès, nouveau dossier, un nouvel accusé, Tridant, étant le nouveau Juge du Ba, il prit connaissance du dossier avant de rendre le verdict.*

Mesdemoiselles, Mesdames, Messieurs.

Moi, Tridant, juge du Bourbonnais-Auvergne, je vais maintenant rendre le verdict.

*Quelques seconde après :*

Au vue de l�acte d�accusation et des preuves irrémédiables.
Du fait que l�accusé a fuit la Justice durant plus de dix mois.
Aux vues des pièces présentées et des témoignages des deux parties.
Au vue de la loi III.B.4.b (trahison et révolte)

Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi, Tridant, Juge du Bourbon-Auvergne, déclare l'accusé coupable de Trahison et le condamne à quatre jours de prison et une amande de 50 écus pour le Roy.

Sachez que participer a une révolte est grave, fuir la justice l�est encore plus, même si vous vous rendez en ce jour, attendre pratiquement un an pour cela ne peut être défini comme un acte de bonne volonté.

J�espère que ces quelques jours dans nos geôles vous ferons méditer vos actes.

Gardes, emmenez moi l�accusé en prison, et qu�il y séjourne quatre jours afin qu�il réfléchisse.

La séance est levée.

Jugement rendu le 12 Février 1458 par Tridant.

DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 15 FEVRIER 1458

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