Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Jaja38 (DCD)

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tridant
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MessageSujet: Jaja38 (DCD)   Lun 15 Fév 2010 - 20:13

Récapitulatif des Procés:
Accusé reconnu coupable de Trouble a l'Ordre Public (non respect Assignation) le 12 Février 1458
Accusé reconnu coupable de Trouble a l'Ordre Public le 16 Février 1458

Acte d'accusation

Citation :
En ce 5 ème jour de février de l'an de grâce MCDLVIII, Jaja38, comparaît devant le Juge Léone Ardo du Galdo, dit "Ninjaturtel", baron de Glénat, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et, est mis en accusation par le Procureur Lamentin, requérant pour le Duché.

*Au signe du procureur les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*

Jaja38, vous êtes ici car accusé de trouble à l‘ordre public pour non respect de l’assignation à résidence.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*il tend un parchemin à l’accusé*

(Forum principal => Les Institutions Auvergnates => Salons d'accueil du Barreau des avocats )

*L’acte d’accusation pouvais commencer, il se saisit du dossier et commença à la lire*

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :
Livre IV : De la procédure policière et pénale
Titre A : Du traitement des infractions
Article 2 : De l'assignation à résidence
alinea a :
Lors d'une enquête effectuée par un maréchal ou le prévôt, celui-ci peut être amené à assigner une personne à résidence.
alinea b :
Une personne assignée à résidence n'a pas le droit de quitter le village où elle se trouve dès qu'elle a reçu l'assignation, sous peine de se voir accusée de Trouble à l'ordre public. La peine encourue en cas de déplacement non autorisé est une peine de prison.

Voici donc les faits:
Le 13 octobre 1457, Jaja38 a été assigné à résidence à Aurillac par l'aspirant maréchal Jules.cv (preuve 1) suite à une enquête pour Trouble à l'Ordre oublic pour brigandage, jusqu'au 21 octobre, dans le dit village d'Aurillac. Jaja38 pourtant quitte Aurillac dès le lendemain, le 14 ocotbre 1457 d'après le rapport de douane. De retour en Auvergne Jaja38 est assigné à résidence. (preuve 2)

*se tournant vers la cour*

Ainsi donc, d’après nos lois, Jaja38 a commis un acte de Trouble à l’ordre public pour non respect de l’assignation à résidence qui lui était donné.

Je fais passer à la défense et à monsieur le juge les preuves:
P1 : http://img230.imageshack.us/i/jaja38.jpg/
P2 : http://img509.imageshack.us/img509/4860/jaja38le04021458.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits et lui tend un parchemin*

Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:
http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

*se tournant en direction de la cour*

Avec votre permission, Votre Honneur, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé pour sa défense.  


Première plaidoire

Citation :
Suis-je au paradis ??? ou alors je rêve ...ou cauchemarde plutôt.4 mois aprés cette soi disant assignation à résidence que je n'ai jamais reçu, me voilà sur le banc des accusés pour....pourquoi d'ailleurs ? pour avoir traverser vos contrés, accompagnant mes compagnons jusqu'à leurs demeures et retrouver leurs proches qui leur manquaient tant, c'est de cela dont vous m'accusez ? d'avoir eu du coeur ??? de ramener des parents à leur enfants malheureux et inquiets d'une si longue séparation ? est ce cela votre justice ? dans ce cas, oui je suis coupable et je le serai encore et encore...car j'ai du coeur moi....merci de m'avoir écouter



La défense a appelé Khipulnapalm à la barre

Citation :
Et oui braves gens de moulins, ils semble que le vent tourne la tête de vos notables qui plutot que de s'adonner au bien etre de la population préfère guerroyer à tout va. Certains m'écrivent et se vantent d'avoir maté le berry, et que notre tour viendra! comment voulez vous ensuite que nous demeurions dans ces contrées malsaines alors que nos familles nous attendent?



La défense a appelé Penthesilee à la barre

Citation :
Oui jaja38 est coupable .....coupable d'avoir eu du coeur savez vous seulement ce que c'est ? Il nous raccompagnait et ne vivait que pour que nous puissions retrouver les nôtres alors nous avons marché tous les jours ne prenant que le temps de nous restaurer ......puis de nous faire attaquer par une bande de malfrats !! Et nous voila , injustement sur le banc des accusés !!
Jaja38 est innocent des charges retenus contre lui.


Réquisitoire


Citation :
* Il écouta la défense et les témoignage *

Vous avez tout a fait raison, ici on ne rigole pas avec les brigands dans votre genre, j’espère que vous retiendrez la leçon et qu’on ne vous verra plus chez nous. De plus permettez moi d’avoir du mal a imaginer que vous avez un cœur.

Vous dites n’avoir rien reçu? L’aspirant maréchal dit le contraire, à travers le dossier. Vu que les faits sont assez ancien je ne l’appel pas à témoigner, je doute qu’il se souvienne de cette affaire dans les détails mais la preuve 1 montre bien qu’une assignation a été envoyé. Par ailleurs s’oppose donc la parole d’un brigand et celle d’un agent ducal, dont le témoignage prime, par l’alinéa c de l’article 3 du titre B du livre IV.

Je demande donc la condamnation à la peine de une journée de prison.


Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
Je vous rappelle, au cas, ou vous ne l'auriez pas remarqué, je suis citoyen de Moulins, vous assignez à résidence vos concitoyens maintenant?



Enoncé du Verdict

Citation :
Mesdemoiselles, Mesdames, Messieurs.

Moi, Tridant, Juge du Bourbonnais-Auvergne, je vais maintenant rendre le verdict.

Du fait que, l�accusé ne veut pas avouer avoir reçu une Assignation a Résidence, alors que les preuves prouvent le contraire.
Au vues des plaidoiries et du réquisitoire.
Aux vues des pièces présentées et des témoignages.
Au vue des lois IV.A.2 (De l�assignation a résidence).

Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi, Tridant, Juge du Bourbon-Auvergne, déclare l�accusé coupable de Trouble à l�Ordre Public et le condamne à 1 jour de prison pour le faire méditer.

Assigner à résidence ne veut pas dire punir, c�est une assurance pour pas que la personne surveillé quitte la ville.
J�espère ne plus vous revoir en ces lieu.

Garde emmenez l�accusé en prison, histoire qu�il y réfléchisse durant un jour, cela ne fera que du bien

La séance est levée.

Jugement rendu le 12 Février 1458 par Tridant  

DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 15 FEVRIER 1458

_________________


Dernière édition par tridant le Mar 14 Avr 2015 - 20:50, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Jaja38 (DCD)   Ven 19 Fév 2010 - 17:27

Accusé reconnu coupable de Trouble a l'Ordre Public le 16 Février 1458

Acte d'accusation

Citation :
En ce 14ème jour d' Octobre de l'an de grâce milCCCCLVII, Jaja38 , comparaît devant le Juge Silec , présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et , est mis en accusation par le Procureur Agwalenn de Lusignan, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Jaja38, vous êtes accusé de Trouble à l'ordre public.
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :


Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.


En effet , Dame Alphaide a été agressée dans la nuit du 25 au 26 septembre 1457 par un groupe de 4 personnes entre Murat et Aurillac (preuve 1). Il a déposé plainte auprès du maréchal Clothilde qui prit la déposition avant de transmettre au bureau du brigandage par l'intermédiaire d'Althiof.


* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *


Preuve 1 : http://img28.imageshack.us/img28/5313/sceenracket.jpg
Preuve 2 : http://img230.imageshack.us/i/jaja38.jpg/



*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.

Acte d'accusation

Citation :
En ce 14ème jour d' Octobre de l'an de grâce milCCCCLVII, Jaja38 , comparaît devant le Juge Silec , présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et , est mis en accusation par le Procureur Agwalenn de Lusignan, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Jaja38, vous êtes accusé de Trouble à l'ordre public.
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :


Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.


En effet , Sire Semias a été agressé dans la nuit du 27 au 28 septembre 1457 par un groupe de 4 personnes entre Murat et Aurillac (preuve 1). Il a déposé plainte auprès du maréchal Lucaa qui prit la déposition avant de transmettre au bureau du brigandage par l'intermédiaire d'Althiof (preuve 2).

La victime Semias déclare le vol de 1 stère de bois, 1 rame, 1 ou 2 miches de pain et environ 50 écus.



* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *


Preuve 1 : http://img196.imageshack.us/img196/6308/racket4.png
Preuve 2 : http://i87.servimg.com/u/f87/11/07/49/74/semias10.jpg
Preuve 3 : http://img230.imageshack.us/i/jaja38.jpg/



*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.

Acte d'accusation


Citation :
En ce 5ème jour de Février de l'an de grâce MCDLVIII, jaja38, comparaît devant le Juge Léone Ardo du Galdo, dit "Ninjaturtel", baron de Glénat, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et, est mis en accusation par le Procureur Lamentin, requérant pour le Duché.

*Au signe du procureur les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*

jaja38, vous êtes ici car accusé de Trouble à l‘Ordre Public pour Brigandage.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*il tend un parchemin à l’accusé*

(Forum principal => Les Institutions Auvergnates => Salons d'accueil du Barreau des avocats )

*L’acte d’accusation pouvais commencer, il se saisit du dossier et commença à la lire*

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :
Livre III : du code pénal
Titre B : Des délits et crimes
Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

Voici donc les deux faits:
Dame Alphaide a été agressée dans la nuit du 25 au 26 septembre 1457 par un groupe de 4 personnes entre Murat et Aurillac (preuve 1). Il a déposé plainte auprès du maréchal Clothilde qui prit la déposition avant de transmettre au bureau du brigandage par l'intermédiaire d'Althiof.
Dès réception de la plainte, le bureau du brigandage a voulu mettre en place un avis de recherche mais les rapports de douanes à la sortie du duché ont signalé un groupe de 4 individus qui correspondent à la description de la victime (proposition de traque proposée mais impossible par sortie du duché). Ces 4 brigands seraient Jaja38, Khipulnapalm, Penthesilee et Walkirie.

Sire Semias a été agressé dans la nuit du 27 au 28 septembre 1457 par un groupe de 4 personnes entre Murat et Aurillac (preuve 2). Il a déposé plainte auprès du maréchal Lucaa qui prit la déposition avant de transmettre au bureau du brigandage par l'intermédiaire d'Althiof (preuve 3).
La victime Semias déclare le vol de 1 stère de bois, 1 rame, 1 ou 2 miches de pain et environ 50 écus.
Il s’avère que les personne ayant raquette le sire Sémias sont les même que dame Alphaide. Ainsi donc ils sont assigné à résidence dès leurs retours en Auvergne. (preuve 4).

*se tournant vers la cour*

Ainsi donc, d’après nos lois, jaja38, a commit un acte de Brigandage et est donc légitimement mit en accusation pour Trouble à l’Ordre Public.

Je fais passer à la défense et à monsieur le juge les preuves:
Preuve 1 : http://img28.imageshack.us/img28/5313/sceenracket.jpg
Preuve 2 : http://img196.imageshack.us/img196/6308/racket4.png
Preuve 3 : http://i87.servimg.com/u/f87/11/07/49/74/semias10.jpg
Preuve 4 : http://img509.imageshack.us/img509/4860/jaja38le04021458.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits et lui tend un parchemin*

Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:
http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

*se tournant en direction de la cour*

Avec votre permission, Votre Honneur, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé pour sa défense.

Première plaidoirie

Citation :
De mieux en mieux...j'ai vraiment l'impression d'être au beau milieu d'une representation de troubadours et autres menestrels, il ne manque que le bouffon du roi et nous serons au complet.J'aurais donc selon vos dires agresser 2 personnes il y 5 mois et aucuns proces jusqu'à aujourd'hui, et bien dites moi, si ce n'est pas de la lenteur administrative, qu'est ce ???
Par contre, envoyer une armée de charlatans pour essayer de nous tuer, excusez moi, cela me fait doucement sourire.
Condamnez moi si cela vous fait plaisir et dormir paisiblement de juger des innocents.
Je ne reconnais que la justice divine, en temps voulu, nous nous expliquerons.
Merci de m'avoir ecouter

La défense a appelé Khipulnapalm à la barre

Voici son témoignage :
Citation :
Comme le souligne mon ami dont je clame haut et fort l'innocence, ce procès est une gageure, une une triste farce comme l'est la gestion de vos procédures. Vous n'avez pas l'once d'une preuve! juste les récriminations de quelques malheureux!
Est ce pour éviter un procès que vous savez tronqué que votre piteuse armée nous a attaqué, avec les pertes que l'on sait? Vous saluerez pour moi les familles épleurées..

La défense a appelé Penthesilee à la barre


Voici son témoignage :
Citation :
Bouffonnerie .....que le dossier retenu contre notre ami Jaja38 , on-dits qui ne couvrent que la malhonnêteté de l'armée et des sois disantes victimes, sans parler de l'incompétence de la maréchaussée ! Aucunes preuves , rien !! Vous avez autre chose a faire , Messieurs les juges que de perdre votre temps dans des dossiers creux et monté avec de grosses et vieilles ficelles !!
Jaja38 est aussi innocent que le jour de sa naissance , blanc comme neige!

Réquisitoire


Citation :
* Il écouta la plaidoirie puis les témoignages et prit la parole *

Pourquoi le procès n’a pas été lancé? Parce que vous avez fui la justice comme des lâches. Mais cela est une autre affaire…

Rassurer vous il n’y a pas de familles de brave soldats qui pleurent en Auvergne !

La preuve 1 est la preuve irréfutable de la culpabilité de l’accusé, je demande donc la condamnation à 3 jours de prison et a 100 écus d’amande au roi !

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
Moi qui me suis installé dans ce si jolie duché et cette si jolie ville de Moulins, esperant maintenant être à l'abri des brigands de grands chemins, bien defendu par vos si impressionnantes armées...je suis déçu.
Condamnez moi si tel est votre souhait.
Je clamerai toujours haut et fort mon innocence
Merci de m'avoir écouter

Enoncé du Verdict:

Citation :
Messire,
Comme la justice du Bourbonnais Auvergne, n�est qu�une bouffonnerie ou une représentation de saltimbanques, je vais vous laisser le temps de réfléchir à tout cela. Je vous déclare donc coupable de l�acte de trouble à l�ordre public en motif de brigandage.

Il vous faudra la prochaine fois réfléchir quand vous bafouerez nos lois. Je cite notre Codex Livre III : du code pénal
Titre B : Des délits et crimes
Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi, Naudeas La Barillère, Dame de Farges, présidente de la Cour du Bourbonnais Auvergne, en ce jour du 16 février 1458, vous condamne à trois jours de prison sachant que vous ne pouvez payer d�amende. Vous pourrez profiter des festivités qui se déroulent dans les rues de votre village par le soupirail, comme cela vous pourrez rire à loisir de la bouffonnerie de notre justice.

Qu�on amène l�accusé dans nos belles geôles ! Il apprend peut être à mieux choisir ses amis.

DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 19 FEVRIER 1458
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Jaja38 (DCD)
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