Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Penthesilee (DCD)

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tridant
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MessageSujet: Penthesilee (DCD)   Lun 15 Fév 2010 - 20:19

Récapitulatif des Procés:
Accusé reconnu coupable de Trouble a l'Ordre Public (non respect d'Assignation) le 15 Fevrier 1458
Accusé reconnu coupable de Trouble de l'Ordre Public (Brigandage) le 19 Février 1458

Acte d'accusation

Citation :
En ce 5 ème jour de février de l'an de grâce MCDLVIII, penthesilee, comparaît devant le Juge Léone Ardo du Galdo, dit "Ninjaturtel", baron de Glénat, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et, est mis en accusation par le Procureur Lamentin, requérant pour le Duché.

*Au signe du procureur les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*

penthesilee, vous êtes ici car accusé de trouble à l‘ordre public pour non respect de l’assignation à résidence.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*il tend un parchemin à l’accusé*

(Forum principal => Les Institutions Auvergnates => Salons d'accueil du Barreau des avocats )

*L’acte d’accusation pouvais commencer, il se saisit du dossier et commença à la lire*

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :
Livre IV : De la procédure policière et pénale
Titre A : Du traitement des infractions
Article 2 : De l'assignation à résidence
alinea a :
Lors d'une enquête effectuée par un maréchal ou le prévôt, celui-ci peut être amené à assigner une personne à résidence.
alinea b :
Une personne assignée à résidence n'a pas le droit de quitter le village où elle se trouve dès qu'elle a reçu l'assignation, sous peine de se voir accusée de Trouble à l'ordre public. La peine encourue en cas de déplacement non autorisé est une peine de prison.

Voici donc les faits:
Le 13 octobre 1457, Penthesilee a été assigné à résidence à Aurillac par l'aspirant maréchal Jules.cv (preuve 1) suite à une enquête pour Trouble à l'Ordre oublic pour brigandage, jusqu'au 21 octobre, dans le dit village d'Aurillac. Penthesilee pourtant quitte Aurillac dès le lendemain, le 14 ocotbre 1457 d'après le rapport de douane. De retour en Auvergne il est assigné à résidence. (preuve 2)

*se tournant vers la cour*

Ainsi donc, d’après nos lois, Penthesilee, a commis un acte de Trouble à l’ordre public pour non respect de l’assignation à résidence qui lui était donné.

Je fais passer à la défense et à monsieur le juge les preuves:
P1 : http://img62.imageshack.us/i/penthesilee.jpg/
P2 : http://img294.imageshack.us/img294/3236/penthesileele04021458.jpg


*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits et lui tend un parchemin*

Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:
http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

*se tournant en direction de la cour*

Avec votre permission, Votre Honneur, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé pour sa défense.
 


Première plaidoirie de la défense

Citation :
messieurs les juges,

je tiens a vous certifier qu'etant avec mes compagnons en voyage pour affaires avec mes compagnons je n'ai pas reçu depigeons lors de mes déplacements et que par conséquent je ne peux etre informé d'une sanction , qui au passage me semble injuste dans la mesure ou je n'ai et mes compagnons pas plus brigandé. C'est un acte que je réprouve au plus au point. Non seulement je suis mise sur le banc des accusés mais plus grave vous ne poursuivez pas les manants qui m'ontattaqué et occis alors que je passais mon chemin pour rentrer chez moi.
Je ne nie pas que le pigeon es été envoyé , je sais par expérience que la marréchaussée fait correctemnt son travail, mais simplement que je ne l'ai pas reçu lors de mes déplacement comment l'aurais je reçu , d'ailleur ?

Je plaide donc non coupable des faits qui me sont repprochés. D'autre part je fais remarquer a la cour que je suis déja condamnée puisque je dois rester dans cette ville pendant 45 jours alors que je n'y trouve aucun intéret.


La défense a appelé Khipulnapalm à la barre

Citation :
Et bien,ils semble que les priorité locales ne soient pas d'aider le peuple! Plutot que de s'adonner au bien etre de la population on préfère guerroyer à tout va. Certains m'écrivent et se vantent d'avoir maté le berry, et que notre tour viendra! Ils lancent votre armée sur de simples voyageurs ,est ce ainsi que doivent s'employer vos deniers? Où sont le droit et la justice dans cette affaire? As ton une preuve que les messages envoyés soient bien parvenus?



Réquisitoire

Citation :
* Il écouta la défense et le témoignage *

Vous avez tout a fait raison, ici on ne rigole pas avec les brigands dans votre genre, j’espère que vous retiendrez la leçon et qu’on ne vous verra plus chez nous.

Vous dites n’avoir rien reçu? L’aspirant maréchal dit le contraire, à travers le dossier. Vu que les faits sont assez ancien je ne l’appel pas à témoigner, je doute qu’il se souvienne de cette affaire dans les détails mais la preuve 1 montre bien qu’une assignation a été envoyé. Par ailleurs s’oppose donc la parole d’un brigand et celle d’un agent ducal, dont le témoignage prime, par l’alinéa c de l’article 3 du titre B du livre IV.

Je demande donc la condamnation à la peine de une journée de prison
.  


Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
il n'est qu'aspirant et non maréchal , une ereur est donc possible et sa parole.....tout est jouer d'avance n'estce pas ? alors cessons cette parodie de justice !


Verdict

Citation :
Madame, je vous prie de vous levez.

Après avoir repris le procès du Baron de Glenat, moi, Naudeas La Barillère, nouvellement nommée juge, vous condamne à un jour de prison en notre beau Duché, comme ca vous aurez tout le temps de regarder nos pigeons et les prendre en considération quand ils viennent se poser vers votre campement.
Et sachez qu'un aspirant ne peut avoir droit à l'erreur au vu de l'efficacité de notre institution.

DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 15 FEVRIER 1458

_________________


Dernière édition par tridant le Mer 15 Avr 2015 - 20:58, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Penthesilee (DCD)   Ven 5 Mar 2010 - 9:55

Accusé reconnu coupable de Trouble de l'Ordre Public (Brigandage) le 19 Février 1458

Acte d'accusation

Citation :
En ce 5ème jour de Février de l'an de grâce MCDLVIII, penthesilee, comparaît devant le Juge Léone Ardo du Galdo, dit "Ninjaturtel", baron de Glénat, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et, est mis en accusation par le Procureur Lamentin, requérant pour le Duché.

*Au signe du procureur les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*

penthesilee, vous êtes ici car accusé de Trouble à l‘Ordre Public pour Brigandage.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*il tend un parchemin à l’accusé*

(Forum principal => Les Institutions Auvergnates => Salons d'accueil du Barreau des avocats )

*L’acte d’accusation pouvais commencer, il se saisit du dossier et commença à la lire*

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :
Livre III : du code pénal
Titre B : Des délits et crimes
Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

Voici donc les deux faits:
Dame Alphaide a été agressée dans la nuit du 25 au 26 septembre 1457 par un groupe de 4 personnes entre Murat et Aurillac (preuve 1). Il a déposé plainte auprès du maréchal Clothilde qui prit la déposition avant de transmettre au bureau du brigandage par l'intermédiaire d'Althiof.
Dès réception de la plainte, le bureau du brigandage a voulu mettre en place un avis de recherche mais les rapports de douanes à la sortie du duché ont signalé un groupe de 4 individus qui correspondent à la description de la victime (proposition de traque proposée mais impossible par sortie du duché). Ces 4 brigands seraient Jaja38, Khipulnapalm, Penthesilee et Walkirie.

Sire Semias a été agressé dans la nuit du 27 au 28 septembre 1457 par un groupe de 4 personnes entre Murat et Aurillac (preuve 2). Il a déposé plainte auprès du maréchal Lucaa qui prit la déposition avant de transmettre au bureau du brigandage par l'intermédiaire d'Althiof (preuve 3).
La victime Semias déclare le vol de 1 stère de bois, 1 rame, 1 ou 2 miches de pain et environ 50 écus.
Il s’avère que les personne ayant raquette le sire Sémias sont les même que dame Alphaide. Ainsi donc ils sont assigné à résidence dès leurs retours en Auvergne. (preuve 4).

*se tournant vers la cour*

Ainsi donc, d’après nos lois, penthesilee, a commit un acte de Brigandage et est donc légitimement mit en accusation pour Trouble à l’Ordre Public.

Je fais passer à la défense et à monsieur le juge les preuves:
Preuve 1 : http://img28.imageshack.us/img28/5313/sceenracket.jpg
Preuve 2 : http://img196.imageshack.us/img196/6308/racket4.png
Preuve 3 : http://i87.servimg.com/u/f87/11/07/49/74/semias10.jpg
Preuve 4 : http://img294.imageshack.us/img294/3236/penthesileele04021458.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits et lui tend un parchemin*

Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:
http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

*se tournant en direction de la cour*

Avec votre permission, Votre Honneur, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé pour sa défense.

Réquisitoire

Citation :
*Léger soupir*

Bon et bien, je vois que le courage est au rendez-vous aujourd’hui !
Que dire de plus ?! Un accusé aux abonnés absent,

*Se tournant vers le Juge*

Je demande une peine de deux jours de prison ainsi que 30 écus pour notre bon Roy

Enoncé du Verdict

Citation :
Dame,

Devant ce merveilleux silence, je pense que vous êtes convaincue de votre culpabilité. Je prends ca comme le plus beau des aveux. Mais en plus vous osez demander asile chez les nonnes, simplement, elles ne sont pas bêtes et craignent mon courroux. La voix du Très Haut punie aussi les coupables ! En les rejetant à la rue.

Le rappel de la loi a été faite, j�espère que vous avez bien ouvert vos esgourdes.

Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi, Naudeas La Barillère, Dame de Farges, présidente de la Cour du Bourbonnais Auvergne, en ce jour du 19 février 1458. Je vous vous condamne à deux jours de prison ainsi qu�à 75 écus d�amendes pour les caisses de notre bon Roy.

Garde qu�on lui prenne 75 écus pour les caisses du Roi à l�eau et aux pains rassis dans nos geôles pendant deux jours!!! Vous verrez quand les rats vous spolierons de votre repas ce que ca fait !!!

DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 05 MARS 1458
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Penthesilee (DCD)
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