Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 L.ombre_

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tridant
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MessageSujet: L.ombre_   Jeu 18 Fév 2010 - 14:35


    Duché du Bourbonnais-AuvergneNom de l'accusé : L.ombre_Date de naissance : 12 septembre 2010 (1458)Fiche de l'accusé : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=L.ombre_Récapitulatif des accusations : . Trouble à l'Ordre Public en date du 29 janvier 1458 Coupable . TOP - Brigandage en date du 8 février 1460 Coupable






Mise en Accusation

Citation :
18 Novembre 1457

Juge : Oargarock
Procureur : Winnette
Accusé : L.ombre
Victime: Francois85

**Winnette entra dans la salle d'audience, elle regarda partout et posa ses yeux sur l'accusé, elle claque le dossier sur le bureau et jeta un coup d'oeil à la cours puis à Francois.
Elle sourit confiance sur cette affaire, elle regarda une dernière fois le chef d'accusation et prit la parole**

L.Ombre
Vous vous trouvez ici aujourd'hui pour la raison suivant, en la date du 9 Novembre 1457, vous et votre compagne de grands chemins avez au détours d'une route détroussé et malmené la personne de Francois85.
Je vous rapelle la loi si vous avez encore un doute sur la raison de votre présence ici...

Selon l'Article XVIII :
Trouble à l'ordre public:

Se rend coupable de Trouble à l'ordre publique:

-Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d'une cité de l'Orléanais ou du Duché d'Orléans.
-Toute personne se révoltant contre une mairie sans l'aval de la Chambre des Elus.
-Toute personne usant de la violence physique en taverne. 

-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un sujet Orléanais. 

-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un un élu ou un représentant de l'ordre de l' Orléanais
-Toute personne usant de diffamation
-Tout personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui (racket). 

-Toute personne incitant à commettre un crime ou un délit.

**Elle reprit son souffle après avoir débiter tout l'article d'une seule traite et tendit un parchemin avec les preuves de l'accusation**

Les preuves
http://nsa11.casimages.com/img/2009/11/14/091114023309506947.jpg

Avez quelques chose à dire pour votre défense messire ?

**Elle le regarda et attendit impatiemment la réaction de l'accusé**


Première plaidoirie de la défense

Citation :
(premierement c'est pas très rp tout ça vu que vous n'etes pas censé connaitre les noms et il y a pas eu de recherche sur nous.)
*La regarda, calme, haussant les epaules.*
Que voulez vous vous que je dise? Je viens deja ici librement vu qu'on a pas été arreté, donc je vois pas pourquoi on devrais comparaitre face à vous. Comment peut il affirmer qu'il sagissait de nous et non d'autre? J'ai pas vu un seul avis de recherche sur nous, rin ne decrivant les personnes l'ayant brigander. Donc je ne vois pas pourquoi nous sommes ici.
J'ai pas de tempsà perdre ici alors au revoir.
*Se leve et quitte la salle.*


Réquisitoire:

Citation :
En accord avec le procureur de L'orleanais, l'accusation souhaite que la justice du Bourbonnais-Auvergne reconnaisse le motif trouble de l'ordre public contre le Sieur L.ombre et le condamne à une peine de 3 jours de travaux forcés à la mine ainsi qu'une amende de 15 écus au Roy.


Verdict

Citation :
Mesdames, mesdemoiselles, Messieurs,

Moi Ninjaturtel, vais rendre le verdict énoncé par le juge d'Orléans, pour point qu'il n'y ai d'erreur je vais lire la sentence prononcé.

<<<
Messire L.ombre,

Attendu que vous avez sauvagement agressé un représentant du duché d'orléans qui vous a formellement reconnu.

Nous Balthazar! juge d'orléans, vous déclarons COUPABLE des faits qui vous sont reprochés et vous

condamnons à 3 jours de prison et 50 écus d'amende.

Gardes ! Emmenez le prévenu visiter nos geoles.


Faict à Orléans le 29 janvier 1458
Balthazar! juge d'orléans
>>>


DOSSIER CLASSER APRES VERIFICATION D'USAGE LE 18 FEVRIER 1458

_________________


Dernière édition par tridant le Mar 14 Avr 2015 - 21:05, édité 1 fois
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Amarilys1
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Localisation : Murat ou sur les routes
Date d'inscription : 06/06/2009


Niveau: 2

MessageSujet: Re: L.ombre_   Mer 8 Fév 2012 - 20:34


    Procès : TOP - Brigandage

    En date du 8 février 1460


    Acte d’accusation
    Citation :
    En ce 17ème jour de janvier de l an de grâce 1460 s ouvre la comparution de Sire L.ombre_ devant le Juge Matèu de Mélian, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire dicte Lamis, présidant la Cour de justice du Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur Jujudu3333 requérant pour le Duché du Bourbonnais-Auvergne.

    *Les gardes font entrer le prévenu dans la salle d audience.
    Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne observe l accusé entrer et s installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il l informe de ses droits avant de passer à l acte d accusation.

    A partir d aujourd hui, vous n avez plus le droit de quitter le Duché du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Si vous désirez sortir de la cité où vous vous trouvez, il vous faudra en demander l autorisation à un maréchal en indiquant quelle bourgade du Bourbonnais-Auvergne vous désirez rejoindre. Dans le cas contraire, le délit de fuite représente une circonstance aggravante selon l alinea f, de l article IV-B-4, et entraîne une peine de prison supplémentaire.

    Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l adresse :

    * tend un parchemin à l accusé(e)*

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

    Vous pourrez trouver leurs locaux en suivant ces indications: Forum principal - Index du forum - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d accueil du barreau des avocats (http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=556)

    Vous avez également le loisir d appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.

    De plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes le seul responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la Charte de Bonne Justice de la Cour d Appel, votre absence ou silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

    *Le silence se faisant dans la salle , le procureur entame l énoncé de l acte d accusation*

    Sire L.ombre_ tient son lieu de résidence principale à Vannes . Son casier judiciaire dans le Duché du bourbonnais Auvergne est vierge.

    Sire L.ombre_ vous comparaissez aujourd hui devant cette Cour car vous êtes accusé de Trouble à l'ordre public pour Brigandage selon l article 3, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne.

    Je rappelle à la Cour les lois qui ont été enfreintes :.

    -------------------------------
    Livre III : du code pénal

    Titre B : Des délits et crimes

    Article 3 : du trouble à l'ordre public
    Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
    Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.
    -------------------------------

    Votre honneur, voici le résultat de l enquête menée par la prévoté qui justifie de notre présence devant vous.
    Huissier, s il vous plait...

    * Le Procureur tend le dossier à l huissier qui s empresse de le porter au Juge et à la Défense : *
    -------------------------------

    a) Faits commis par l'accusé et la ou les victimes :

    Sire Fitzchevallerie a été agressé dans la nuit du 11 au 12 Janvier 1460 par un groupe de trois hommes sur les chemins de notre duché, entre Montbrisson et Thiers (preuve 1). Il a déposé plainte auprès de MissAnasthasia alors membre du Bureau du Brigandage, qui a transférée la plainte (preuve 2 et 3).

    La victime déclare le vol de 350 écus, une charrette, du pain et du mais

    b) Procédure mise en place (présentée dans l'ordre chronologique) :

    Dès réception de la plainte, le Bureau du Brigandage a préparé un avis de recherche mais l'individu a été identifié par les douaniers à la frontière du duché en la personne de L.ombre_ grasce à la description faite par la victime.

    En conséquence, un dossier a été monté suite à cette reconnaissance et présenté ce jour à la Prévôté pour qu'arrestation et enquête soient faites.

    L'assignation à été réalisée jusqu'au 23 janvier par l'Adjoint au Prévôt Althiof (preuve 4).
    -------------------------------

    Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:
    -------------------------------
    Preuve 1 : Certificat de la victime http://imageshack.us/photo/my-images/853/screenshot001fsi.png/
    Preuve 2 : Plainte 1ère Partie http://img71.xooimage.com/files/8/e/5/fitz-plainte-3084989.jpg
    Preuve 3 : Plainte 2ième Partie http://img68.xooimage.com/files/e/2/d/fitz-plainte-2-3084961.jpg
    Preuve 4 : http://img15.hostingpics.net/pics/549113assignationlombre.jpg
    -------------------------------

    En supplément de ces preuves, sont appelés à témoigner de vive voix:
    -------------------------------
    Sire Fitzchevallerie - Victime
    Sire Althiof - Agent ducal
    -------------------------------

    *En ayant terminé avec l acte d accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l accusé*

    Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses procédures:

    *Tend un second parchemin à l accusé

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

    Si vous le permettez, Monsieur le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu à à dire le prévenu pour sa défense

    Première plaidoirie de la défense
    Citation :
    La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

    Réquisitoire de l’accusation
    Citation :
    *Il faisait grand froid dehors, mais ce n'était pas le moment de geler sur place, quand elle vit que l'accusé n'était pas la ... peut être la neige se dit elle, elle se leva *

    Vostre Honneur, l'accusée semble avoir été victime des phénomènes météorologique ou alors elle ne porte aucun intêret sur son procès et je pencherai plutôt sur cette idée.

    Bref revenons à nos moutons, la victime, Fitzchevallerie ne faisait que ramasser de belles roses pour de gentes dames, quand deux brigands se sont attaqués à lui et lui ont dérobés tout de même une charette et 350 écus, ce qui est une somme considérable !!

    Par conséquent, je requière que l'accusée rembourse 400 écus à la victime pour qu'elle récupère ses 350 écus et le remboursement de sa charette .

    Merci Monsieur le Président.

    Dernière plaidoirie de la défense
    Citation :
    La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

    Témoin n°1 de la défense :

    Témoin n°2 de la défense :

    Témoin n°1 de l’accusation : Fitzchevallerie
    Citation :

    *Fitz se leva et s'avançat à la barre*

    Bien le bonjour Monsieur le Juge et Madame la Procureur

    Voila les fait

    J'était partis quelques jours histoire de me ressourcer
    et sur le chemin entre Montbrisson et Thiers

    j'ai vu un grand champ de fleur et je me suis mis dans l'idée de ramasser des fleurs pour mes adjointes au prévôt préférées.

    Pendant que j'était occupé à mon idée de faire plaisir à ces dames j'ai senti un couteau se plaqué sur ma gorge et j'ai vu deux autres personnes devant moi
    plutôt que de me défendre puisque je savais que l'affaire se finirais bien plus mal pour moi
    j'ai fais en sorte de bien montré ma bourse bien rebondi qu'ils se sont empresser de m'alléger
    il y avait 350 écus dedans et je vous assure que ca s'oublie pas
    pour faire bonne mesure ils m'ont pris ma charette pleine de roses également
    et ce que j'avais comme nourriture sur moi je sais plus ce que j'avais exactement
    mais j'avais que du pain et du mais
    puis ils m'ont jeté à terre et sont partis


    A leur départ j'ai couru jusqu'a ma ville et j'ai écris Missanasthasia pour qu'elle enregiste ma plainte.

    Vous imaginez votre honneur ? j'ai fais je ne sais combien de voyage dans le cadre de mon travail
    et le seul que j'entreprend pour mon plaisir je me fais agresser

    *Fitz allat se rasseoir et attendit la fin du proces*

    Témoin n°2 de l’accusation : Althiof
    Citation :
    *Appelé à témoigner dans 3 affaires, Althiof se rendit au tribunal avec copie des dossiers sous le bras. Les témoignagee demandés étaient basiques mais il convenait de ne pas les mélanger*

    Monsieur le Juge, Madame le Procureur,

    Nous sommes ici en présence d'un cas de brigandage tout ce qu'il y a de plus classique. Si je m'en refère au dossier, plainte a été déposée à l'encontre de l'inculpé ici présent par mon collègue Fitzchevallerie victime d'une attaque dans la nuit 11 au 12 Janvier 1460 par un groupe de trois hommes entre Montbrisson et Thiers.

    S'il n'a pas été en mesure dans la pénombre de la nuit d'identifier clairement ses agresseurs, la description qu'il en a faite, ajouté aux rapports de douanes et de gardes de nos collègues ont permis de les identifier. L'un d'eux est L.ombre_, jugé devant cette Cour.

    Ma collègue MissAnasthasia a alors monté le dossier de plainte puis j'ai procédé à son arrestation le 16 janvier à Montbrisson. Il est à noter par ailleurs que si le procés a bien été lancé en date du 17 janvier, que le 18 janvier, l'inculpé avait quitté Montbrisson. Et puisqu'il n'a été vu ni à Thiers ni à Polignac le même jour il est probable qu'il soit parti sur les chemin en direction de Lyon.

    Aussi si traditionnellement nous ne faisons pas de dossier pour délit de fuite lorsque le procés est déjà lancé, car le dossier qui risquerait de rester en attente des mois sinon plus, il est de coutume de prendre en compte la dite fuite comme circonstance aggravante lors du dit procés.

    Je vous remercie de m'avour écouté.

    *Il se retira après son témoignage*

    Verdict
    Citation :
    Dames, Messires, moi, Ysaoth de Noihlac, Juge du Bourbonnais Auvergne, vais prononcer le verdict dans l'affaire opposant le Duché du Bourbonnais Auvergne L.ombre_, mis en accusation pour brigandage.

    Vu les Lois fondamentales du royaume,

    Vu la Charte du Juge,

    Vu le Codex du Bourbonnais Auvergne,

    Vu l'acte d'accusation produit par la procure ;

    Prenant en compte le réquisitoire de l'accusation, formulé par Dame Juju, Procureur du précédant conseil du Bourbonnais Auvergne, ainsi que les témoignages de Sieur Fitschevalerie, la victime, et Messire Althiof, adjoint au prévôt et agent ducal.
    Prenant en compte que les preuves ont été appuyées par les témoignages de la victime et de l'agent ducal, établissant la culpabilité du prévenu ;
    Prenant en compte que les faits n'ont pas été contestés par le prévenu, et que l'acte de brigandage est puni dans notre Duché.
    Prenant en compte que le prévenu n'a pas jugé utile d'avoir une défense pour cette affaire, que le silence gardé joue en sa défaveur.
    Prenant en compte que, selon le témoignage de Messire Althiof, le prévenu s'est rendu coupable d'un délit de fuite, les circonstances aggravantes sont admises.

    Condamne le Sieur L.ombre_ à une peine de 3 jours de prison et une amende s'élevant à la moitié de la somme dérobée à la victime, soit 225 écus plus un jour de prison supplémentaire pour délit de fuite, soit 4 jours de prison au total.

    Jugement rendu par Ysaoth de Noihlac pour sa Grasce Semias de Marigny, Duc du Bourbonnais Auvergne, le 8 février de l'an de grâce 1460.

    La séance est levée.

    Peine
    Citation :
    Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours et à une amende de 225 écus.

    CASIER MODIFIÉ LE 08 FÉVRIER 1460
    .
    DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 08 FÉVRIER 1460

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