Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Khipulnapalm (DCD)

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tridant
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MessageSujet: Khipulnapalm (DCD)   Jeu 18 Fév 2010 - 14:44

Récapitulatif des Accusation:
Accusé reconnu coupable de Trouble a l'Ordre Public (Brigandage) le 16 février 1458
Accusé reconnu coupable de Trouble a l'Ordre Public (Non respect de l'assignation) le 16 Février 1458

Mise en accusation

Citation :
En ce 5ème jour de Février de l'an de grâce MCDLVIII, khipulnapalm, comparaît devant le Juge Léone Ardo du Galdo, dit "Ninjaturtel", baron de Glénat, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et, est mis en accusation par le Procureur Lamentin, requérant pour le Duché.

*Au signe du procureur les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*

khipulnapalm, vous êtes ici car accusé de Trouble à l‘Ordre Public pour Brigandage.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*il tend un parchemin à l’accusé*

(Forum principal => Les Institutions Auvergnates => Salons d'accueil du Barreau des avocats )

*L’acte d’accusation pouvais commencer, il se saisit du dossier et commença à la lire*

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :
Livre III : du code pénal
Titre B : Des délits et crimes
Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

Voici donc les deux faits:
Dame Alphaide a été agressée dans la nuit du 25 au 26 septembre 1457 par un groupe de 4 personnes entre Murat et Aurillac (preuve 1). Il a déposé plainte auprès du maréchal Clothilde qui prit la déposition avant de transmettre au bureau du brigandage par l'intermédiaire d'Althiof.
Dès réception de la plainte, le bureau du brigandage a voulu mettre en place un avis de recherche mais les rapports de douanes à la sortie du duché ont signalé un groupe de 4 individus qui correspondent à la description de la victime (proposition de traque proposée mais impossible par sortie du duché). Ces 4 brigands seraient Jaja38, Khipulnapalm, Penthesilee et Walkirie.

Sire Semias a été agressé dans la nuit du 27 au 28 septembre 1457 par un groupe de 4 personnes entre Murat et Aurillac (preuve 2). Il a déposé plainte auprès du maréchal Lucaa qui prit la déposition avant de transmettre au bureau du brigandage par l'intermédiaire d'Althiof (preuve 3).
La victime Semias déclare le vol de 1 stère de bois, 1 rame, 1 ou 2 miches de pain et environ 50 écus.
Il s’avère que les personne ayant raquette le sire Sémias sont les même que dame Alphaide. Ainsi donc ils sont assigné à résidence dès leurs retours en Auvergne. (preuve 4).

*se tournant vers la cour*

Ainsi donc, d’après nos lois, khipulnapalm, a commit un acte de Brigandage et est donc légitimement mit en accusation pour Trouble à l’Ordre Public.

Je fais passer à la défense et à monsieur le juge les preuves:
Preuve 1 : http://img28.imageshack.us/img28/5313/sceenracket.jpg
Preuve 2 : http://img196.imageshack.us/img196/6308/racket4.png
Preuve 3 : http://i87.servimg.com/u/f87/11/07/49/74/semias10.jpg
Preuve 4 : http://img59.imageshack.us/img59/7775/khipulnapalmle04021458.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits et lui tend un parchemin*

Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:
http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

*se tournant en direction de la cour*

Avec votre permission, Votre Honneur, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé pour sa défense.


Première plaidoirie de la défense:

Citation :
Et bien sachez que quand bien même je serais l'auteur de ces larcins, les victimes ne pourraient me reconnaitre puisque lorsque je recours à de telles pratiques, je porte un casque . Je n'ai aucune idée de qui à pu les attaquer. Accuser et décrire au hasard, des gens que l'on croise ne suffit pas.
Les prétendues victimes peuvent elles justifier de leur inventaire au moment des faits? ont elles fait certifier leurs avoir par la prévoté?
je pourrais très bien dire que l'on m'a dérobé 200 viandes alors que je les ai posées quelque part ou ne les ai même jamais eues!


La défense a appelé Penthesil�à la barre

Citation :
attaquer mon compagnon sur des présomptions si mince me semble un déni de justice, ainsi suffit ti de se dire victime dans ce pays pour l'etre effectivement ?
Mon compagnon pour sa propore sécurité porte un casque et tant mieux au vu de l'attaque dont nous avons été victime !
Prenez donc la meilleur décision en votre ame et conscience et surtout la plus juste tenant compte des preuves que vous n'avez pas
!


La défense a appelé Jaja38 à la barre

Citation :
Vous accusez mon ami et mes compagnons d'infortune pour des faits qui remontent à 4 mois si je ne m'abuse, une plainte a-t-elle été déposé lors de ce soi disant brigandage ??? ne cherchez pas la réponse est non !!! Par contre, engager une armée pour nous tuer il y a 2 jours, est ce cela votre justice ??? que reprochez vous à mon ami ?? la liberté que vous n'avez plus peut être, posez vous les bonnes questions dans ce cas...


Réquisitoire

Citation :
* Il écouta la défense et deux témoins, puis prit la parole *

Votre honneur, je vous présente une troupe de bon brigands, solidaire les uns des autres, j’en ai presque les larmes à l’oeuil. Les deux témoins sont aussi en procès pour cette affaire, pour vous donnez le grand élan de justice de ce genre d’individu.

La preuve 1, recevable devant cette cour, est la preuve irréfutable de la culpabilité de l’individu.
Nous demandons donc qu’il soit condamné a 3 jours de prison et 100 écus d’amande.  


Dernière plaidoirie de la défense


Citation :
j'attend toujours que le plaignant produise une certification de son inventaire? Comment donc autrement justifier d'un quelconque préjudice?
et oui pleurez, versez donc vos larmes!
en effet les valeurs humaines telles qu'entraide solidarité ou honneur semblent etre une découverte pour vous! cela vous touche au plus haut point de les voir ainsi, mises à nue sans ambage alors que ce ne sont dans vos contrées que des chimères des chose imaginées, insoupconnées par vous et vos semblables; qui n'avez que pour unique réponse l'envoie de votre armée.
l'épée vous attire? réglons donc cela sur le pré au lever du jour! Cher accusateur oserez vous me défier? réglons là devant Aristote l'ensemble de ces affaires!!


Enoncé du verdict

Citation :
Messire,

Je ne pense pas que la situation à laquelle vous êtes séant vous donne des droits d�exiger des preuves ou se battre avec un seigneur respectable du Bourbonnais Auvergne. Si vous voulez être salutaire à des pauvres gens, je vous conseille les bonnes �uvres ou la religion que de venir vider les poches de voyageurs.

Il vous faudra la prochaine fois réfléchir quand vous bafouerez nos lois. Je cite notre Codex Livre III : du code pénal
Titre B : Des délits et crimes
Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi, Naudeas La Barillère, Dame de Farges, présidente de la Cour du Bourbonnais Auvergne, en ce jour du 16 février 1458, vous condamne à deux jours de prison ainsi qu�à 75 écus d�amendes pour les caisses de notre bon Roy.

Qu�on amène l�accusé dans nos belles geôles ! Mais avant qu�on lui vide sa bourse de 75 écus !


DOSSIER CLASSER APRES VERIFICATION D'USAGE LE 18 FEVRIER 1458

_________________


Dernière édition par tridant le Mar 14 Avr 2015 - 21:00, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Khipulnapalm (DCD)   Ven 19 Fév 2010 - 17:44

Accusé reconnu coupable de Trouble a l'Ordre Public (Non respect de l'assignation) le 16 Février 1458

Acte d'accusation


Citation :
En ce 5 ème jour de février de l'an de grâce MCDLVIII, khipulnapalm, comparaît devant le Juge Léone Ardo du Galdo, dit "Ninjaturtel", baron de Glénat, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et, est mis en accusation par le Procureur Lamentin, requérant pour le Duché.

*Au signe du procureur les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*

Khipulnapalm, vous êtes ici car accusé de trouble à l‘ordre public pour non respect de l’assignation à résidence.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*il tend un parchemin à l’accusé*

(Forum principal => Les Institutions Auvergnates => Salons d'accueil du Barreau des avocats )

*L’acte d’accusation pouvais commencer, il se saisit du dossier et commença à la lire*

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :
Livre IV : De la procédure policière et pénale
Titre A : Du traitement des infractions
Article 2 : De l'assignation à résidence
alinea a :
Lors d'une enquête effectuée par un maréchal ou le prévôt, celui-ci peut être amené à assigner une personne à résidence.
alinea b :
Une personne assignée à résidence n'a pas le droit de quitter le village où elle se trouve dès qu'elle a reçu l'assignation, sous peine de se voir accusée de Trouble à l'ordre public. La peine encourue en cas de déplacement non autorisé est une peine de prison.

Voici donc les faits:
Le 13 octobre 1457, Khipulnapalm a été assigné à résidence à Aurillac par l'aspirant maréchal Jules.cv (preuve 1) suite à une enquête pour Trouble à l'Ordre oublic pour brigandage, jusqu'au 21 octobre, dans le dit village d'Aurillac. Khipulnapalm pourtant quitte Aurillac dès le lendemain, le 14 ocotbre 1457 d'après le rapport de douane. De retour en Auvergne il est assigné à résidence. (preuve 2).

*se tournant vers la cour*

Ainsi donc, d’après nos lois, Khipulnapalm a commis un acte de Trouble à l’ordre public pour non respect de l’assignation à résidence qui lui était donné.

Je fais passer à la défense et à monsieur le juge les preuves:
P1 : http://img395.imageshack.us/i/khipulnapalm.jpg/
P2 : http://img59.imageshack.us/img59/7775/khipulnapalmle04021458.jpg


*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits et lui tend un parchemin*

Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:
http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

*se tournant en direction de la cour*

Avec votre permission, Votre Honneur, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé pour sa défense.

Première plaidoirie


Citation :
Assigné à résidence, je me hâtais de regagner la mienne! Uzès!
Je ne demande qu'à y retourner pour régler quelques affaires. je ne manquerai pas ensuite de repasser ici. Je me suis pris d'amitié pour votre petite armée!
Réquisitoire

La défense a appelé Penthesil�à la barre


Voici son témoignage :
Citation :
Je vois que vous avez tu temps a perdre....
Comment nous joindre alors que chaque jour nous nous déplaçons ? comment vos pigeons pourraient nous trouver par magie ? sorcellerie ?
Nous rentrons chez nous , je devrais dire nous rentrions chez nous avant de nous faire attaquer et nous n'avons pas l'habitude de préter oreilles a des personnes que nous ne connaissons pas .
L'assignation a residence pour quelle raisons ?
Fallacieuses , votre honneur, basées sur des on dits , sans preuves ...sommes nous si interressant que vous vouliez nous garder dans votre contrée ...
Je le répéte notre foyer nous manquait nous languissions (c'est pas un truc avec la langue) de rentrer chez nous , simplement !

La défense a appelé Jaja38 à la barre

Voici son témoignage :
Citation :
C'était en octobre si je ne m'abuse, il me semble bien que ce jour là, plusieurs pigeons s'étaient posés prés de notre campement de fortune, n'ayant pas mangé depuis des jours, je me souviens maintenant les avoir appater et attraper afin de pouvoir subsister, bien qu'un peu fermes, ils n'en étaient pas moins bons, par contre il ne me semble pas avoir vu de messages à leurs pattes...un oubli peut être !!!!
D'autres questions ?? puis-je disposer ???
Citation :
* Il écouta la défense et les témoignage *

Vous faites de bon compteur mais vous étiez bien présent à Aurillac, la preuve 1 en atteste.

Vous dites n’avoir rien reçu? L’aspirant maréchal dit le contraire, à travers le dossier. Vu que les faits sont assez ancien je ne l’appel pas à témoigner, je doute qu’il se souvienne de cette affaire dans les détails mais la preuve 1 montre bien qu’une assignation a été envoyé. Par ailleurs s’oppose donc la parole d’un brigand et celle d’un agent ducal, dont le témoignage prime, par l’alinéa c de l’article 3 du titre B du livre IV.

Je demande donc la condamnation à la peine de une journée de prison.

[b
]Dernière plaidoirie de la défense
[/b]

Citation :
C'est bien ce que je pensais, parodie de justice où tout est joué d'avance! La parole de votre agent ducal vaut plus que celle d'un brigand? Soit, ce sont vos lois, mais est ce établie que je sois un brigand? D'où de telles assertions viennent elles? Sur quoi vous basez vous? Le fait d'être mis en accusation suffit pour etre reconnu coupable? Dans ce cas, si je dépose plainte contre lui il devient brigand et sa parole ne vaut pas plus que la mienne! Et vos accusations ne tiennent plus non plus!
D'autres part vous le concédez vous même, votre agent a oublié les faits! Quelle importance y a t'il accordé alors? lui aussi a du juger que ce n'était que calomnie!


Enoncé du Verdict:

Citation :
Messire,

en ce jour, vous n'avez pas respecté l'assignation qui vous a été imputé. Vous allez visiter nos geôles aussi,moi, Naudeas La Barillère, nouvellement nommée juge, je vous condamne à une journée de prison. Vous vous hâterez plus tard à regagner votre ville. Je pense que nous serons amenés à nous revoir.

*La juge se leva et quitta la salle*

DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 19 FEVRIER 1458
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