Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Walkirie (DCD)

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sonia80200
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MessageSujet: Walkirie (DCD)   Ven 19 Fév 2010 - 19:02

Récapitulatif des accusations :
Reconnu coupable pour Trouble de l'Orde Public le 18 Février 1458

Acte d'accusation :  Victime Alphaide

Citation :
En ce 14ème jour d' Octobre de l'an de grâce milCCCCLVII, Walkirie , comparaît devant le Juge Silec , présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et , est mis en accusation par le Procureur Agwalenn de Lusignan, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Walkirie, vous êtes accusé de Trouble à l'ordre public.
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :


Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.


En effet , Dame Alphaide a été agressée dans la nuit du 25 au 26 septembre 1457 par un groupe de 4 personnes entre Murat et Aurillac (preuve 1). Il a déposé plainte auprès du maréchal Clothilde qui prit la déposition avant de transmettre au bureau du brigandage par l'intermédiaire d'Althiof.



* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *


Preuve 1 : http://img28.imageshack.us/img28/5313/sceenracket.jpg
Preuve 2 : http://img381.imageshack.us/i/walkirie.jpg/


*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.


Acte d'accusation  : Victime Semias


Citation :
]En ce 14ème jour d' Octobre de l'an de grâce milCCCCLVII, Walkirie , comparaît devant le Juge Silec , présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et , est mis en accusation par le Procureur Agwalenn de Lusignan, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Walkirie, vous êtes accusé de Trouble à l'ordre public.
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :


Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.


En effet , Sire Semias a été agressé dans la nuit du 27 au 28 septembre 1457 par un groupe de 4 personnes entre Murat et Aurillac (preuve 1). Il a déposé plainte auprès du maréchal Lucaa qui prit la déposition avant de transmettre au bureau du brigandage par l'intermédiaire d'Althiof (preuve 2).

La victime Semias déclare le vol de 1 stère de bois, 1 rame, 1 ou 2 miches de pain et environ 50 écus.


* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *


Preuve 1 : http://img196.imageshack.us/img196/6308/racket4.png
Preuve 2 : http://i87.servimg.com/u/f87/11/07/49/74/semias10.jpg
Preuve 3 : http://img381.imageshack.us/i/walkirie.jpg/


*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.

Courrier evoyé a Petrus59

Citation :
Bonjour,
Je vous contacte pour une coopération judiciaire concernant Walkirie, il a été aperçu en vos terres il y a quelques jours, j’ose espérer qu’il y est encore. Voici les deux mise en accusation que je vous demande de faire contre lui:

-----

En ce 1er jour de février de l'an de grâce MCDLVIII, Walkirie, comparaît devant le Juge Léone Ardo du Galdo, dit "Ninjaturtel", baron de Glénat, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et, est mis en accusation par le Procureur Lamentin, requérant pour le Duché par le biait du duché d’Orléans du au traité de coopération entre les deux provinces.

Walkirie, vous êtes ici car accusé de Trouble à l‘Ordre Public pour Brigandage.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse ce trouve sur un parchemin a coté:

* sur le parchemin à coté *

(Forum principal => Les Institutions Auvergnates => Salons d'accueil du Barreau des avocats )

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :
Livre III : du code pénal
Titre B : Des délits et crimes
Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

Voici donc les faits:
Sire Semias a été agressé dans la nuit du 27 au 28 septembre 1457 par un groupe de 4 personnes entre Murat et Aurillac (preuve 1). Il a déposé plainte auprès du maréchal Lucaa qui prit la déposition avant de transmettre au bureau du brigandage par l'intermédiaire d'Althiof (preuve 2).
La victime Semias déclare le vol de 1 stère de bois, 1 rame, 1 ou 2 miches de pain et environ 50 écus.

Ainsi donc, d’après nos lois, Walkirie a commit un acte de Brigandage et est donc légitimement mit en accusation pour Trouble à l’Ordre Public.

Vous faire passer à la défense et à monsieur le juge les preuves:
Preuve 1 : Certificat de la victime: http://img196.imageshack.us/img196/6308/racket4.png
Preuve 2 : Plainte: http://i87.servimg.com/u/f87/11/07/49/74/semias10.jpg


Accusé, voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:
http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/


Avec votre permission, Votre Honneur, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé pour sa défense.

-------

En ce 1er jour de février de l'an de grâce MCDLVIII, Walkirie, comparaît devant le Juge Léone Ardo du Galdo, dit "Ninjaturtel", baron de Glénat, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et, est mis en accusation par le Procureur Lamentin, requérant pour le Duché par le biait du duché d'Orléans du au traité de coopération entre les deux provinces.

Walkirie, vous êtes ici car accusé de Trouble à l'Ordre Public pour Brigandage.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse ce trouve sur un parchemin a coté:

* sur le parchemin à coté *

(Forum principal => Les Institutions Auvergnates => Salons d'accueil du Barreau des avocats )

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :
Livre III : du code pénal
Titre B : Des délits et crimes
Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

Voici donc les faits:
Dame Alphaide a été agressée dans la nuit du 25 au 26 septembre 1457 par un groupe de 4 personnes entre Murat et Aurillac (preuve 1). Il a déposé plainte auprès du maréchal Clothilde qui prit la déposition avant de transmettre au bureau du brigandage par l'intermédiaire d'Althiof.
Dès réception de la plainte, le bureau du brigandage a voulu mettre en place un avis de recherche mais les rapports de douanes à la sortie du duché ont signalé un groupe de 4 individus qui correspondent à la description de la victime (proposition de traque proposée mais impossible par sortie du duché). Ces 4 brigands seraient Jaja38, Khipulnapalm, Penthesilee et Walkirie.

Ainsi donc, d'après nos lois, Walkirie a commit un acte de Brigandage et est donc légitimement mit en accusation pour Trouble à l'Ordre Public.

Vous faire passer à la défense et à monsieur le juge les preuves:
Preuve 1 : Certificat de la victime: http://img28.imageshack.us/img28/5313/sceenracket.jpg


Accusé, voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:
http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/


Avec votre permission, Votre Honneur, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé pour sa défense.

---

Je vous remercie.
N’hésiter pas a me tenir au courant.

Lamentin,
Procureur du Bourbonnais Auvergne

Acte d'accusation

Citation :
En ce 5ème jours de Février de l'an de grâce MCDLVIII, Walkirie, comparaît devant le Juge Léone Ardo du Galdo, dit "Ninjaturtel", baron de Glénat, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et, est mis en accusation par le Procureur Lamentin, requérant pour le Duché.

*Au signe du procureur les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*

Walkirie, vous êtes ici car accusé de Trouble à l‘Ordre Public pour Brigandage.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*il tend un parchemin à l’accusé*

(Forum principal => Les Institutions Auvergnates => Salons d'accueil du Barreau des avocats )

*L’acte d’accusation pouvais commencer, il se saisit du dossier et commença à la lire*

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :
Livre III : du code pénal
Titre B : Des délits et crimes
Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

Voici donc les deux faits:
Dame Alphaide a été agressée dans la nuit du 25 au 26 septembre 1457 par un groupe de 4 personnes entre Murat et Aurillac (preuve 1). Il a déposé plainte auprès du maréchal Clothilde qui prit la déposition avant de transmettre au bureau du brigandage par l'intermédiaire d'Althiof.
Dès réception de la plainte, le bureau du brigandage a voulu mettre en place un avis de recherche mais les rapports de douanes à la sortie du duché ont signalé un groupe de 4 individus qui correspondent à la description de la victime (proposition de traque proposée mais impossible par sortie du duché). Ces 4 brigands seraient Jaja38, Khipulnapalm, Penthesilee et Walkirie.

Sire Semias a été agressé dans la nuit du 27 au 28 septembre 1457 par un groupe de 4 personnes entre Murat et Aurillac (preuve 2). Il a déposé plainte auprès du maréchal Lucaa qui prit la déposition avant de transmettre au bureau du brigandage par l'intermédiaire d'Althiof (preuve 3).
La victime Semias déclare le vol de 1 stère de bois, 1 rame, 1 ou 2 miches de pain et environ 50 écus.
Il s’avère que les personne ayant raquette le sire Sémias sont les même que dame Alphaide. Ainsi donc ils sont assigné à résidence dès leurs retours en Auvergne. (preuve 4).

*se tournant vers la cour*

Ainsi donc, d’après nos lois, Walkirie, a commit un acte de Brigandage et est donc légitimement mit en accusation pour Trouble à l’Ordre Public.

Je fais passer à la défense et à monsieur le juge les preuves:
Preuve 1 : http://img28.imageshack.us/img28/5313/sceenracket.jpg
Preuve 2 : http://img196.imageshack.us/img196/6308/racket4.png
Preuve 3 : http://i87.servimg.com/u/f87/11/07/49/74/semias10.jpg
Preuve 4 : http://img508.imageshack.us/img508/9782/walkiriele04021458.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits et lui tend un parchemin*

Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:
http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

*se tournant en direction de la cour*

Avec votre permission, Votre Honneur, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé pour sa défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :
que puis je dire pour ma defense puisque vous m'avez deja condamner en envoyant votre armée me detrousser et m'occire, on se demande qui sont les brigands dans cette histoire, de plus en me retenant prisonnier chez vous pour 45 jours, cela n'est il pas deja une sentance.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
bon on en est ou

Enoncé du verdict

Citation :
Messire,

Je trouve que l�armée a été bien bonne de vous rapatrier jusqu�à un village au lieu de vous laisser choir comme de la viande avariée sur le bord de la route. C�est ce qu�on risque quand on ne lit pas les lettres de notre bonne maréchaussée avec attention, on risque à son fondement. Je pense que vous avez agi aussi dans l�intérêt de la justice quand vous avez vidé les poches de nos victimes. Il est simple de spolier une personne quand on est quatre que l�inverse.

Le rappel de loi étant fait, je vous serais gré d�être attentif à celle-ci et puis le codex n�est pas un vieux tas de poussière la pour faire joli, il est aussi consultable à tout moment..

Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi, Naudeas La Barillère, Dame de Farges, présidente de la Cour du Bourbonnais Auvergne, en ce jour du 18 février 1458, je vous condamne à la prison pendant 3 jours ainsi qu�à une amende 20 écus pour notre bon Roi. Je pense que vous aurez tout le temps à réfléchir qui sont les brigands dans l�histoire et chercher une rédemption ou un meilleur avenir.

DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 19 FEVRIER 1458
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