Levio
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 | | Sujet: Re: Waldred Mer 11 Juil 2012 - 7:26 | |
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Procès : TOP - BRIG
En date du 4 Juillet 1460
Acte d’accusation
- Citation :
"En 8ème jour de juin de l an de grâce 1460 s ouvre la comparution de Messire Waldred. devant Monsieur le Juge Javert, présidant la Cour de justice du Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation par la Procureur Ulyceduel, requérant pour Sire Tiobiloute";
*Les gardes font entrer le prévenu dans la salle d audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne observe l accusé entrer et s installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il décline l acte d acusation*
-----------------
"Sieur Waldred tient son lieu de résidence principale à Montauban en Guyenne. Son casier judiciaire dans le Duché du bourbonnais Auvergne est vierge.
-----------------
'Un Huissier va vous faire lecture de vos droits, veuillez y prêter une oreille attentive.";
* La femme s avance et annonce d une voix claire et intelligible *
"A partir d aujourd hui, vous n avez plus le droit de quitter le Duché du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Si vous désirez sortir de la cité où vous vous trouvez, il vous faudra en demander l autorisation à un maréchal en indiquant quelle bourgade du Bourbonnais-Auvergne vous désirez rejoindre. Dans le cas contraire, le délit de fuite représente une circonstance aggravante selon l alinea f, de l article IV-B-4, et entraîne une peine de prison supplémentaire.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l adresse :
* tend un parchemin à l accusée*
https://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305
Vous pourrez trouver leurs locaux en suivant ces indications: Forum principal - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d accueil du barreau des avocats
Vous avez également le loisir d appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.
De plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes le seul responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la Charte de Bonne Justice de la Cour d Appel, votre absence ou silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes."
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*Le silence se faisant dans la salle , l huissier entame l énoncé des lois enfreintes*
"Je rappelle à la Cour les lois qui ont été enfreintes :
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Livre III : du code pénal
Titre B : Des délits et crimes
Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.
-----------------
Monsieur le juge, voici le résultat de l enquête menée par la prévoté qui justifie de notre présence devant vous."
* L huissier s empresse de le porter au Juge et à la Défense : *
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Sire Tiiobiloute et Dame Colombe_de_singrist ont été agressés dans la nuit du 4 au 5 Octobre 1459 par un groupe sur les chemins de notre duché, entre Aurillac et Murat (preuve 1 et 2). Ils ont déposés plainte auprès de la Maréchale MissAnasthasia qui prit leurs dépositions. (preuve 3 et 4) Cependant le Sire semble avoir un don de sorcellerie qui lui permet de connaitre le nom de ses agresseurs et les reconnaitre dans la pénombre de la nuit, car il s'est mis à crier haut et fort le noms de ses agresseurs, dès lors tout avis de recherche serais bien inutile.
Le Sire déclare la perte de 7 Pains et d'environ 100 écus.
La Dame déclare la perte de 3 épis de mais et environ 30 écus.
-----------------
"Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:"
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Preuve 1 : https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/16/brigandagetiiobiloute05.png/
Preuve 2 : https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/52/brigandage5102011colomb.jpg/
Preuve 3 : https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/32/colomberacketmiss1.jpg/ // https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/593/colomberacketmiss2.jpg/
Preuve 4 : https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/832/tiobiloutr.jpg/
Preuve 5 : Assignation à mettre
-----------------
"En supplément de ces preuves, sont appelés à témoigner de vive voix:"
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Colombe_de_singrist
Tiiobiloute
-----------------
*En ayant terminé avec l acte d accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l accusée: *
"Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses procédures:
*Tend un second parchemin
Première plaidoirie de la défense
- Citation :
Au tribunal ici présent,
Vous me mettez en procès pour un truc qui daterait de Octobre dernier, et qu'un sorcier a inventé de toute pièce.
Vous le dites vous même ! j'vous cite :
"Cependant le Sire semble avoir un don de sorcellerie qui lui permet de connaitre le nom de ses agresseurs et les reconnaitre dans la pénombre de la nuit"
Bah foutez le en procès pour sorcellerie ! si vous voulez être juste de chez juste. N'empêche que moi, je l'ai jamais croisé celui là. Jamais de jamais. J'reconnais pas les faits.
Et qu'il vienne pas me soit disant reconnaître ou j'lui colle mon poing dans la tronche !! n'importe qui peut donc accuser n'importe qui, c'comme vos preuves là :
Preuve 1 : https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/16/brigandagetiiobiloute05.png/
Preuve 2 : https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/52/brigandage5102011colomb.jpg/
Preuve 3 : https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/32/colomberacketmiss1.jpg/ // https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/593/colomberacketmiss2.jpg/
Preuve 4 : https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/832/tiobiloutr.jpg/
Vous comprenez peut être ce charabiat de http truc et imageshak, mais pas moi !!! des preuves c'pas ça!
J'en ai fini. J'vous laisse le coller en procès pour sorcellerie l'autre tartuffe.
Réquisitoire de l’accusation
- Citation :
*Le procureur se lève et s’adresse au juge :
Votre honneur,
Il semblerait que le temps joue en la faveur du prévenu içi présent puisque les témoins n’ont manifesté aucun signe de vie malgré mes divers pigeons qui leur ont été adressés.
Cependant, vu les preuves apportées par les services de la prévôté et compte-tenu que l’acte de brigandage est punissable dans notre duché, je réclame à l’encontre de Messire Waldred une peine d’un jour de prison et de 20 écus d’amende pour les caisses royales.
J’en ai terminé votre honneur.
Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- Comment peut on vouloir me jeter en geôles en présentant des papiers sur lesquels on peut écrire ce que l'on veut sans que quiconque puisse le vérifier ?
C'est du grand n'importe quoi !
Je nie en bloc, je ne les ai jamais brigandé et je ne suis pas l'homme présenté dans ce tribunal.
Vous ignorez complètement ma demande de procès à l'encontre de celui qui m'a accusé par sorcellerie, alors je réitère cette demande ! a bas la sorcellerie !! brûlons le en place publique !!
Sans témoignage, autre qu'une reconnaissance machiavélique, je ne vois pas comment on pourrait me condamner à quoi que ce soit. Je vous ferai remarquer que je suis resté pour le procès, que je travaille aussi dans votre duché depuis ce temps là et plus particulièrement à la mine ce qui vous arrange bien.
Témoin n°1 de la défense : « Hulrika » - Citation :
- *Assise dans l'assistance, se demandant ce qu'elle faisait là, elle fut enfin appelée à la barre et se leva.*
M'dame le Juge, M'sieur le Procureur, membres de la Cour,
*Signe de tête envers les représentants de la Justice avant de se râcler la gorge et de pousuivre*
Si l'accusé m'a appellé à la barre, c'est parce qu'on se connait. En effet, il y a bien longtemps de cela, nous nous sommes rencontrés en Guyenne et j'ai eu plaisir à le côtoyer de nombreux mois.
Or, au BA, il se retrouve seul, loin de tous ses proches et mis en accusation pour des faits remontant à octobre!
J'avoue ne pas comprendre.
Ce procès qui a débuté le 8 juin. Nous sommes le 25 juin.
Y'a une petit incohérence avec les dates là, non?
Vous reconnaisez vous-même que le Sir Tiiobiloute a des dons de sorcellerie. D'ailleurs, pourquoi cette preuve de ces dons qui le conduirait au bûcher n'est présentée devant cette Cour? Y-aurait-il des pièces manquantes pour condamner Waldred plus facilement?
D'un visage entrevu en pleine nuit, il est capable de reconnaitre l'accusé ci-présent. En est-il sûr que c'était bien lui? Waldred a, sans vouloir le vexer, un visage assez banal. Pas vraiment de signe distinctif particulier. En somme, une tête de marin.
Pire que cela, en admettant que Wal était un de ses agresseurs, si agression il y a eu, l'accusé aurait crié une phrase du genre "Bonjour, je suis Waldred, regarde bien mon visage et retiens bien mon nom, ça t'aidera pour mon procès."?
De qui se moque-t-on?
J'ai fait quelques recherches concernant les lunes quand Wal m'a averti de ce procès à venir, or dans la nuit du 4 au 5 octobre, la lune n'était pleine. Quelqu'un dans l'assemblée aurait-il un calendrier lunaire sur lui?
*Regard vers les gens, personne ne daigne se lever, dommage on aurait pu vérifier avec cette preuve*
Donc, nous avons un des accusateur qui fait de la sorcellerie et ne daigne témoigner, et un deuxième qui ose faire devant cette Cour un faux témoignage et ce sans hâte. Peut-être fallait-il que cette Dame invente, avec son complice, un témoignage plausible pour causer du tort à l'accusé? Mais même son témoignage ne tient la route.
*Secouage de tête attérrée*
Que dire de plus sur l'accusé?
C'est un homme qui n'a jamais rechigné à travailler, qui est capable d'aide envers son prochain. J'aurai bien une histoire à vous conter, véridique que celle-ci, sur l'accusé. Celle d'un homme qui trouve une fillette abandonnée et perturbée, qui la soigne, la nourrit, en prend soin et l'aide à retrouver sa mère. Je ne sais si vous en avez l'temps, mais rien que cette histoire attesterait de ses vertus et de sa moralité.
Je souligne un autre point.
Dans la preuve dite numéro 4, un courrier du lendemain de la prétendue aggression, le Sir Tiiobiloute ne sait plus si on lui a volé 70 ou 170 écus. Excusez-moi, mais la différence est grande. Personnellement, l'argent que j'ai sur moi, je peux avoir un doute sur quelques écus, mais 100, faut pas abuser. C'est à se demander s'il y a vraiment eu vol....
Bien...
Deux accusateurs : un sorcier et un menteur. Voilà ce que je comprends sur ce dossier.
J'en ai fini.
*salue la Cour d'un signe de la tête et retourne s'asseoir dans l'assemblée attendant verdict*
Témoin n°2 de la défense : « Pascale. » - Citation :
- *L avocate prévenue au dernier moment et après avoir lu les minutes du procès de son client s avance à la barre :*
Sire Juge, Dame Procureur,
Je viens ici en tant qu avocate du sire Waldred.
Tout d abord, je tiens à vous faire remarquer que l acte d accusation n est pas en conformité:
Effectivement, mon client n a pas eu en main le Corpus Juris Civilis du Duché, ce qui peut lui porter préjudice.
Si je reprend les preuves présentées par l accusation, qu y vois-je?
Pas grand chose...pour les preuves 1 et 2, rien ne me prouve que la dame Colombe_de_singrist et le sire Tiiobiloute ont été victimes d un brigandage.
Leur nom n apparait nulle part.
Pour la preuve 3, la dame parle d un brigandage fin juillet..Mais nullement de celui dont mon client est accusé.
Pour la preuve 4 le sire ne sait plus combien d écus ont disparus de sa bourse..
Voyons, 70 ou 170?
Pourtant l accusation déclare 100 écus volés..
D ou sort ce chiffre?
Encore de la sorcellerie?
De plus, je ne vois nulle trace d une plainte quelconque auprès de la maréchaussée.
Ou est le courrier demandant à porter plainte?
Nous n avons que des réponses à des courriers mais aucun qui demande le dépôt d une plainte pour brigandage.
Ou est l assignation nécessaire à l enquête?
Doit on penser qu il n y a pas eu d enquête?
Pas de dépôt de plainte..Pas d enquête..
Des preuves qui n en sont pas..
Le dossier de l accusation est vide et ne prouve nullement la culpabilité de mon client, Sire Waldred, à l encontre de dame Colombe_de_singrist et sire Tiiobiloute.
Soyons un peu sérieux, Sire Juge, avec tout le respect qui vous est dû, tout ce procès est incohérent.
Pensez vous vraiment que lorsque l on subit l assaut de 5 personnes en même temps, la nuit, on puisse se rappeler parfaitement du visage de chacun?
Croyez vous vraiment que les brigands sont assez idiots pour ne pas se masquer le visage et ne pas prononcer leur nom devant leur victimes?
La diffamation n est pas loin..l accusation n a pas de preuves réelles de cette soi-disant agression envers les victimes qui ne savent même pas combien elles avaient dans leur bourse, mais connaissent parfaitement le nom et le visage de mon client?
Je demande la relaxe pure et simple de mon client pour manque de preuves, vice de procédure et vice de forme.( pas de plaintes, pas d assignation,pas de CorpusJuris Civilis).
Je vous remercie Sire Juge.
*La jeune femme en ayant terminé, retourne vers le banc des accusés.*
Témoin n°1 de l’accusation : Colombe_de_singrist
- Citation :
Monsieur le Juge, Madame le Procureur,
Tout d'abord merci de me faire venir à la barre, et veuillez excuser mon retard, j'etais loin quand j'ai reçu vostre missive.
Je tiens dans un premier temps, à signaler que je ne connaissais pas le nom de cet homme lorsqu'il m'a brigandée, avec ses 4 acolytes. Mais maintenant que je le vois ici devant moi, oui, je le reconnais. Il s'agit bien de cet homme.
Pour vous situer un peu les faits, nous revenions de Bayonne, mon ami Tiiobiloute et moi. Pour ma part, je démenageais.
La nuit était claire, Monsieur le Juge. Car c'etait l'une de ces nuits de pleine lune où l'on y voit presque comme en plein jour. Et je puis vous affirmer que lorsqu'un groupe de 5 personnes surgit de derrière les buissons, cela vous surprend, et vous n'oubliez pas. Non, vous n'oubliez rien !!!
Et j'ai encore en mémoire chacun de ces 5 visages.
Je déplore le vol d'une trentaine d'écus durement gagnés à la sueur de mon front, ainsi que de quelques épis de maïs qui devaient me nourrir pour le restant du voyage.
Du reste, je suis déjà venue chez vous pour témoigner pour cette meme affaire, contre une comparse de cet homme. Et je précise qu'aussi longtemps que je vivrai, je maintiendrai mon accusation à son encontre, car oui, je le reconnais.
J'en ai encore ici la preuve :
https://2img.net/r/ihimg/f/812/brigandage5102011colomb.jpg/
ainsi que la preuve de mon ami Tiiobiloute qui n'a pu venir ici car il réside désormais bien loin:
https://2img.net/r/ihimg/f/13/brigandagetiiobiloute05.png/
Monsieur le Juge, Madame la Procureur, merci de m'avoir écoutée.
Témoin n°2 de l’accusation : « Nom du témoin » - Citation :
- « Témoin n°2 de l’accusation »
Verdict - Citation :
- Le prévenu a été relaxé.
Veuillez vous lever et faire silence, je vous prie !
Dames, Messires, moi, Messire Toflegrand, Juge du Bourbonnais Auvergne, vais prononcer le verdict dans l affaire opposant Sieur Waldred au Sire Tiobiloute, mis en accusation pour Trouble à l ordre public pour brigandage.
Vu les Lois fondamentales du royaume,
Vu la Charte du Juge,
Vu le Codex du Bourbonnais Auvergne et notamment l article 3 du Titre B du Livre III du Codex,
Prenant en compte l'enquête menée par la maréchaussée
Prenant en compte le fait que l'accusateur connaisse le nom de son agresseur par des voix proche de la sorcellerie et que l'identité n'a pas été prouvé
Prenant en compte le réquisitoire du procureur, Dame Ulyceduel,
Prenant en compte les différents témoignages
La Cour prononce la relaxe du prévenu sur cette affaire.
Jugement rendu par Messire Toflegrand pour sa Grâce Androlyne , Duchesse du Bourbonnais Auvergne, le 4eme jour du 7eme mois de l'an de grâce 1460
La séance est levée.
* La Juge frappe de son maillet sur le bureau ; se lève et quitte le Tribunal..
Peine - Citation :
- Relaxé
CASIER CRÉÉ LE 11 juillet 1460 .
DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 11 juillet 1460 (si aucun suivi de dossier n'est à faire.)
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