ACCUSE TROUBLE A L'ORDRE PUBLIC [ARC-décès victime]Niceangel/Quatrespattes/TOPBrigZarthas, le 19 juillet 1455I-Enoncé des parties.
a) Nom de l'accusé: Niceangel
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Niceangel
b) Nom de la victime: Quatrepattes
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Quatrespattes
II-Enoncé des faits.
a)Commis par l'accusé
Niceangel a racketté Quatrespattes le 12/07/1455 à 4h14
https://2img.net/r/ihimizer/img518/5570/brigandagejs3.jpg
b)Commis par la victime
La victime a porté plainte au Prévôt des Maréchaux. Une proposition de réforme a été envoyée le 17/07/1455 à 8h36.
https://2img.net/r/ihimizer/img266/7150/niceangelfj4.jpg
48h plus tard, aucune réponse. La réforme ne sera donc pas apppliquée et un dossier sera établi de suite.
c)Commis par le Prévôt des Maréchaux.
Dépôt de la plainte le 13/07/1455 par courrier. Réception des preuves finales le 16/07/1455.
III- Enoncé de la ou des lois enfreintes par l'accusé .
- Citation :
Livre III : du Code Pénal
Titre C : Du trouble à l'ordre public
Titre C : Du Trouble à l’Ordre Public
Article 1
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.
Article 2 : Du vol et brigandage
Tout vol, acte de brigandage sur les chemins de notre duché ou de cambriolage dans un village est constitutif de trouble à l'ordre public.
Galswinthe, le 19 juillet 1455Bonjour,
Je viens juste informer que Niceangel est arrivé à Bourbon hier.
Zarthas, le 19 juillet 1455Dossier complet et transmis! Niceangel était encore à Bourbon hier! Il faut agir maintenant!
ULTRA - PRIORITAIRE
Ondine,le 20 juillet 1455En ce 20ème jour du mois de juillet de l'an de grâce 1455, comparait devant le Juge Clélie présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, Niceangel mis en accusation par le Procureur Ondine, requérant pour Sieur quatrepattes.
*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
La Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, elle commençe à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*
« Niceangel, vous comparaissez aujourd’hui devant la cour car vous êtes accusé selon les articles 1 et 2 du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne, de trouble à l'ordre public pour brigandage sur la personne de Sieur Quatrepattes. Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :
Livre III : du Code Pénal
Titre C : Du trouble à l'ordre public
Titre C : Du Trouble à l’Ordre Public
Article 1
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.
Article 2 : Du vol et brigandage
Tout vol, acte de brigandage sur les chemins de notre duché ou de cambriolage dans un village est constitutif de trouble à l'ordre public.
D'autre part, votre Honneur, l'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves qui nous ont amenés à nous présenter devant vous aujourd'hui. Huissier, s'il vous plait..."
* Le Procureur tend les preuves à l’huissier qui s'empresse de les porter au Juge et à la Défense : *
https://2img.net/r/ihimizer/img518/5570/brigandagejs3.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img266/7150/niceangelfj4.jpg
"Vous y trouverez la preuve du brigandage ainsi que le courrier du Maréchal chargé du dossier à l'accusé.l"
*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*
« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché , dont voici une liste :
* tend un parchemin à l'accusé*
http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/index4-Duche-de-Bourbonnais-Auvergne.htm
et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:
*Tend un second parchemin à l'accusé *
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=7&choix=8&m=1
Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »
(Voici ce que j'avais préparé. Mais Niceangel n'est pas chez nous. Ma mise en accusation a été refusée. je viens d'essayer à nouveau aujourd'hui et il n'est toujours pas chez nous.)
Zarthas, le 20 juillet 1455Zut de zut! Il était à Bourbon avant-hier! Grrr...
Il est surement retourné en Bourgogne ou en Berry!
Zarthas tape du pied rageur.
Ondine, le 21 juillet 1455Ben je suis désolée... il a du filer, faut attendre maintenant qu'il réapparaisse... On va surveiller non ?
Zarthas, le 21 juillet 1455Bien sûr.^^
Gawel2, le 25 sept 1455Uzès à ce jour
Martymcfly (prévôt), le 9 janv 1456Arrêté à Polignac par l'aspirant Rastero ce 8 janvier 1456.
Bettym (procureur), le 9 janv 1456
En attente, ce 9 janvier 1456.
La victime est en retraite depuis le 24 novembre 1455.
Voir avec le juge si le procès est intenté ou non sans la victime.
Bettym (procureur), le 12 janv 1456Ce 12 janvier la victime est morte et enterrée.Affaire classée