Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Charte de Création de la CANF - 15 Décembre 1457

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Alban d'Azayes
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MessageSujet: Charte de Création de la CANF - 15 Décembre 1457   Mar 2 Mar 2010 - 10:47

Version du 10 10 1458 abrogée le 01 08 1459

Spoiler:
 

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Tixlu
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MessageSujet: Re: Charte de Création de la CANF - 15 Décembre 1457   Mer 10 Aoû 2011 - 10:54

Citation :
Charte de la Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale ( CANF)


Chapitre I: De la Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale (CANF)

Article 1:
La Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale (CANF) est un institution ducale, relevant de l'autorité du Duc du Bourbonnais-Auvergne.

Article 2:
La Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale est vouée à la navigation.
Elle a pour but le développement du commerce fluvial du le Bourbonnais-Auvergne avec les autres provinces, ainsi que la construction de bateaux pour en faire commerce.

Article 3:
Lors des déplacements qu'elle organise, la CANF représente le Duché, elle est garante des valeurs bourbonnais-auvergnates.
La CANF se doit de respecter les lois des provinces ou ses navires accosteront.

Chapitre II: Du fonctionnement de la CANF

Article 1:
La CANF est représentée par :

Le Commissaire aux mines et aux grands travaux (membre temporaire)
Le Chef de port
Le Chef de port Adjoint
Les Stratèges
Les Capitaines

Alinéa a) De l'autorité à La Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale (CANF)

La Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale est sous l'autorité du Duc, représenté par le Commissaire aux mines et aux grands travaux (CAMGT) , mandaté pour deux mois lors des élections ducales.

Nulle décision ne peut être prise sans l accord du Duc et de son conseil.
Le Duc et son conseil se réserve le droit de révoquer chacun des membres de la CANF après un vote au sein du conseil.
Le Duc et le CAMGT doivent être informés de chacun des agissements de la CANF.

alinéa b) Le Chef de port et son Adjoint

Le Chef de port est nommé par port construit ou non construit.
Le Chef de port a à sa charge la construction du port, ses améliorations, la construction de navires, la réparation des navires, l'approvisionnement du port et la surveillance du passage des bateaux avec la vigie.
Il prend ses ordres auprès du du Duc par l intermédiaire du CAMGT et de nul autre.
Le candidat au poste de Chef de port devra faire parvenir sa candidature écrite au CAMGT.
Après un entretien avec le candidat, le conseil ducal passera au vote pour sa nomination.

Le Chef de Port Adjoint remplace le Chef de Port en cas d’indisponibilités de ce dernier. Il a donc les mêmes prérogatives.
Les même conditions seront requises pour sa nomination.

alinéa c) Les Stratèges

Au nombre de deux, leurs missions sont les suivantes:
ils ont à charge la mise en place d'une stratégie de navigation et doivent posséder des connaissances en stratégie de navigation. Pour chaque voyage effectué par la CANF, ils doivent établir des feuilles de route.
Les Stratèges sont sous l'autorité du Duc et du CAMGT.
Le candidat au poste de Stratège devra faire parvenir sa candidature écrite au CAMGT.
Après un entretien avec le candidat, le conseil ducal passera au vote pour sa nomination.


alinéa d) Le Capitaine

Le Capitaine est responsable de son navire, de la cargaison, des passagers et de la bonne tenue de l'équipage en dehors des frontières du Duché. Le Capitaine est choisi parmi les meilleurs élèves en navigation de l'Université du Bourbonnais-Auvergne.
Le recteur ou la rectrice doit tenir à disposition de la CANF la liste des étudiants et des professeurs ayant les capacités (bonnes connaissances IG), pour diriger une expédition maritime.
Lors d’un voyage, il sera accompagné d’un adjoint (MA ou autre), pour effectuer les différents mouvements du bateau.
Le Capitaine est nommé à chaque départ d un navire.
Le poste de Capitaine interdit toute présentation à une élection ducale ou municipale.

Alinéa e) Des manquements

En cas de manquement d' un membre de la Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale, celui-ci sera immédiatement démis de ses fonctions par le CAMGT.
Il sera passible de Haute Trahison envers le Duché.

Chapitre III : Du commerce

Article 1:
La Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale a à sa charge de développer le commerce entre le Bourbonnais-Auvergne et les provinces étrangères, soit en denrées simples ou dites de première nécessité, soit en produits de luxe.
La CANF doit coopérer avec la Manufacture du Luern et contribuer à l'acheminement des tapisseries bourbonnais-auvergnates.
Le CAMGT, au nom de la CANF, est également amené à collaborer avec le Commissaire au Commerce et les Nantis pour le transport jusqu'en BA des denrées importées.
Des taxes sur les produits pourront être envisagées en contrepartie du service de transport.

Article 2:
Du transport de passagers

La CANF peut acheminer des passagers à leur demande, moyennant un prix de transport.
La CANF peut acheminer des troupes de soldats avec l'autorisation du Conseil Ducal.
La destination sera annoncée à l'avance et les passagers civils devront s'acquitter d'un droit pour monter sur le bateau.Le nombre de passagers limité est défini à l'avance et la vente de billets se fera au sur réservation ou à l embarquement.
Le Duché se réserve le droit de réquisitionner le(s) bateau(x) en cas de besoin.

Article 3: De la vente des bateaux :

La Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale, avec l accord du conseil ducal , peut entreprendre la fabrication de bateaux destinés à la vente aux particuliers, les prix et conditions de vente restant à la discrétion du Duc et de son conseil.

Article 4: De la Sécurité :

Le Chef de Port ou son Adjoint doit assurer la sécurité du ou/et des ports du BA.
Un rapport régulier de vigie doit être transmis à la prévoté, ainsi qu a chaque accostage de navire.
Pour pouvoir accoster dans un port du Bourbonnais-Auvergne, tout capitaine de navire doit communiquer la liste de ses passagers au chef de port ou à son adjoint à leur demande.
Le Conseil ducal se réverse le droit d exiger la libération de la place occupée par n importe quel bateau à l amarrage.

Chapitre IV: Des points divers concernant la CANF:

Article 1:
Du financement

Le financement des expéditions maritimes sera en majeure partie ducal.
Cependant, en fonction des disponibilités de la CANF, un navire pourra être affrété par un particulier, à ses frais.
La logistique sera confiée à la CANF.
Les bateaux amarrés au port doivent s’acquitter d’une taxe qui est établie par le Conseil Ducal. (cf article 4, titre B livre II du codex du Bourbonnais-Auvergne et la législation portuaire du Duché.


Article 2:
Des bénéfices

Les bénéfices générés par les transports commerciaux, les taxes d’amarrage et la vente de bateaux reviennent de plein droit dans leur intégralité au Duché.
Ni le Capitaine ni l'équipage ne peut prétendre à un quelconque pourcentage.
La CANF pourra après accord du conseil ducal conserver les bénéfices issus de la vente de billets de transport ainsi que de la réparation de bateaux, en justifiant auprés du conseil son utilisation future.

Article 3: De la rémunération

Les prestations du Capitaine et de l'équipage seront rémunérées, à un montant laissé à l'appréciation du Conseil ducal et déterminé avant le départ de l'expédition, pour un voyage ordonné par le Conseil Ducal.
Pour un voyage d’agrément, le Stratège, avec l accord du CAMGT décidera des prestations de l’équipage, en rapport avec la vente de billet.

Article 4: Des amendements

La présente Charte pourra à tout moment être amendée sur proposition de la CANF, du Commissaire aux mines et aux grands travaux ou du Duc.
En cas de demande d'amendement venant de la CANF, la requête sera présentée au Conseil ducal par le CAMGT et voté en conséquence. Ceci à l'exception des amendements ayant pour raison des découvertes In Gratibus (IG), qui ne nécessiteront pas l'aval du Conseil ducal mais simplement celui du CAMGT.

charte votée le 01/08/1459

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Hulrika
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MessageSujet: Re: Charte de Création de la CANF - 15 Décembre 1457   Ven 20 Sep 2013 - 16:10

Archivage de la Charte votée le 1/08/1459, ce 20 septembre 1461, puisqu'elle est déjà présente dans les décrets ducaux relatif au Livre I : les institutions.
Et de celle originale puisque remplacée.
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MessageSujet: Re: Charte de Création de la CANF - 15 Décembre 1457   

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